Acte IV, Scène Unique : A l’Instruction.
Il est finalement dix-sept heures lorsque j’apprends qu’enfin, ce qu’on appelle le réquisitoire introductif, c’est à dire ce par quoi le procureur saisit le juge d’instruction d’une demande d’ouverture d’information judiciaire (un document d’une page comportant des faits précis, sur lesquels le juge d’instruction doit enquêter, et uniquement ceux-là ; une proposition de qualification juridique, que le juge peut suivre ou pas lorsqu’il mettra la personne en examen s’il le fait, et visant la ou les personnes concernées, puisqu’ici elles sont identifiées “contre x” lorsqu’elles ne le sont pas encore), est enfin entre les mains du juge d’instruction de permanence, que celui-ci s’est fait transmettre le dossier et l’a lu, et qu’il dispose également des réquisitions écrites du même procureur demandant le placement en détention provisoire de Kader.
Le magistrat, ou plus exactement son greffier, à qui nous avions laissé nos portables dès après l’audience, en allant lui apprendre nous-mêmes, pour gagner du temps, qu’il aurait la joie d’avoir un nouveau dossier de plus, qui plus est un peu inutile sur le fond (tout étant déjà dedans à mes yeux, aucune réelle enquête ne me semblant nécessaire), m’appelle pour me le confirmer : l‘interrogatoire de première comparution peut commencer.
En très gros, et parce qu’ici la messe est déjà dite sur la mise en examen, évidente, il s’agira, dans un premier temps, de donner à Kader une première occasion de s’exprimer sur les faits, ou de se taire, ou d’accepter de répondre à des questions ; puis de le mettre en examen sous la qualification de vol avec arme ou une autre, après débat éventuel ; puis que le juge décide s’il souhaite le libérer ou qu’il soit placé en détention provisoire -et donc de saisir ou pas le Juge des Libertés et de la Détention.
J’ai bien sûr mis à profit le long temps d’attente de la paperasse officielle pour m’entretenir à nouveau avec Kader, lui réexpliquer tout ce fatras juridique, et me mettre d’accord avec lui sur les termes de son audition : il a tout reconnu devant les policiers, à plusieurs reprises, il n’y a aucune difficulté de fond, et il est de plus en plus fatigué -même moi je le suis, alors je m’imagine avec presque quarante-huit heures de garde à vue dans les pattes, lesquelles ont suivi immédiatement les tensions extrêmes qu’ont engendrées un braquage, puis une arrestation : Kader est liquéfié, il s’endort parfois au cours de l’entretien, et nous convenons qu’il se contentera, comme la possibilité légale lui en est offerte, de faire une courte déclaration spontanée, reconnaissant à nouveau les faits, et les regrettant.
Je monte au dixième étage du Palais, après avoir laissé la famille, en fusion, dans les quatre mètres carrés désormais totalement investis (poussettes, sandwiches, vêtements divers, enfants endormis…) par elle dans la Salle des Pas Perdus, le campement étant installé juste en face des ascenseurs, histoire de ne pas manquer de me sauter dessus à chacun de mes passages -comment en vouloir à tous ces gens, dont les vies viennent de basculer radicalement en quelques heures, elles aussi … Famille qui a eu toutes les peines du monde à bien vouloir entendre qu’elle ne pouvait pas monter, les étages de l’instruction étant sécurisés, et l’interrogatoire de première comparution n’étant pas public, comme aucun acte d’instruction.
Le juge qui échoit à Kader est quelqu’un d’agréable et de calme, peut-être un peu systématiquement d’accord avec le parquet, mais qui ne manque pas de capacités d’écoute. En le prévenant, par politesse (pour lui éviter notamment de préparer inutilement d’éventuelles questions, qu’il ne pourrait donc pas poser), du choix de mon client de faire des déclarations spontanées, et comme à chaque fois qu’un petit dialogue non officiel peut s’instaurer1, il s’instaure, je lui indique que je ferai des observations sur la mise en examen et sa nature criminelle, dans la double mesure où d’une part, le parquet initialement avait fait le choix d’une qualification correctionnelle, et change maintenant d’avis parce qu’on le lui a demandé, ce qui est agaçant par principe ; d’autre part, les faits sont d’une enfantine simplicité, et l’instruction ordonnée ne comportera, il en convient d’ailleurs après lecture du dossier, que très peu, voire pas, d’investigations complémentaires, autres que de personnalité en tout cas ; et, enfin, surtout, dans la mesure où je suis prêt à parier que dans quelques mois, on proposera à nouveau au magistrat, du côté du parquet, très paradoxalement mais il faut tâcher d’être pragmatiques, de correctionnaliser cette affaire, et de la faire juger en bas, personne n’ayant envie que ce dossier encombre les Assises du Nord -et ici encore, il en convient …
Je prends, également, connaissance des réquisitions écrites demandant l’incarcération de Kader, et en les lisant, ma fatigue s’envole, et je sens une froide colère m’envahir, laquelle a le don de me remotiver d’un coup : elles sont, évidemment, motivées en fonction des critères de l’article 144, seuls aptes à autoriser cette mesure, et … Elles croient pouvoir les viser tous, y compris la “conservation des preuves”, mais lesquelles, toutes sont déjà au dossier, la “pression sur les témoins”, mais les faits sont reconnus et tous ont au surplus déjà été entendus, la “concertation frauduleuse entre co-auteurs”, mais ils reconnaissent les faits et leurs participations respectives depuis la garde à vue, et viennent au surplus de passer plus de quatre heures … Dans la même cellule ! Je bous déjà , constate qu’on m’y vise aussi le risque de fuite et le risque de réitération, bon soit, ça peut toujours servir, même pour un garçon qui n’aurait nulle part où aller, et qui n’a jamais commis ce type de faits, passons …
Mais je tombe réellement du Haut Mal en lisant qu’on y vise également, enfin, le “trouble exceptionnel et persistant à l’ordre public provoqué par la gravité de l’infraction” !! Quand le parquet, en choisissant ce matin de correctionnaliser les faits, avait partant renoncé à se prévaloir de ce septième critère, qui rappelons-le “n’est pas applicable en matière correctionnelle”, quand il avait considéré ce trouble comme si grave qu’il faisait de l’infraction poursuivie un simple délit, quand sa belle représentante, à l’audience, ne pouvait elle demander le maintien en détention sur ce fondement !!
Voilà que les tremblements me (re)prennent, là véritablement, c’est trop, et ça va swinguer !
Kader est donc arrivé, monopolisant toujours deux policiers d’escorte, on est un malfaiteur ou on ne l’est pas. Il a comme convenu fait une déclaration de principe, réitérant son aveu de culpabilité lamentable, et ses regrets de même ordre.
Le magistrat, lui ayant donc indiqué qu’il envisageait sa mise en examen criminelle, et de saisir le JLD pour placement en détention, me demande si “j’ai des observations”, selon la formule consacrée, et je plaide, pour la deuxième fois de la journée, à la fois sur la fameuse correctionnalisation, que je souhaite voir intervenir ab initio, et rien n’interdit au juge d’instruction de le faire, et, surtout, sur le fait qu’un placement judiciaire suffit très largement à mes yeux à s’assurer de la personne de Kader pour les suites de la procédure, demandant donc au juge de ne pas saisir le JLD et de prononcer lui-même cette mesure, en rappelant l’absence de difficultés du dossier, l’absence de difficultés des garanties de représentation de mon client, et j’en profite pour faire immédiatement annexer au dossier, côte personnalité, définitivement cette fois, toutes mes pièces, et la nécessité de relativiser un “trouble persistant à l’ordre public” qui n’a pas tant persisté que ça, au fil de la journée, dans l’esprit du demandeur à la détention -même si j’étais moi-même, encore hier, le premier convaincu que ce critère-là m’encombrerait dans cette affaire …
Le juge m’a écouté attentivement, mon quart d’heure de bravoure deviendra sur le procès-verbal de première comparution “Maître Mô entendu dans ses observations”, il laisse passer un respectable silence valant réflexion, je pense pour me signifier qu’il doute énormément, que je l’ai presque convaincu, et qu’il vient presque de tomber amoureux de moi, mais les “presque”, en droit pénal, comme partout ailleurs où seul le résultat compte, n’existent que pour faire plaisir à l’orgueil des avocats, ils n’y ont aucune autre valeur : il nous confirme finalement la mise en examen de Kader sous la qualification criminelle, et qu’il saisit le JLD par ordonnance motivée. Mô et Kader, victoires : 0 ; râteaux : 2.
On menotte mon client pour la je-ne-sais-combien-t-ième fois de la journée, lui avait d’ailleurs compris qu’il partait tout droit à Sequedin2, je lui confirme donc que non, qu’un débat en audience publique, cette fois, va maintenant avoir lieu devant le Juge des Libertés et de la Détention, et que c’est lui qui va ou pas ordonner son incarcération provisoire … Je l’avertis que nous allons devoir à nouveau nous armer de patience, il est maintenant dix-huit heures, le JLD de permanence n’est probablement pas immédiatement disponible, et il faut qu’il lise la procédure, rebelote et dix de der, mon ami Kader, si vous n’aviez pas tout à fait fini d’inspecter votre cellule au sous-sol, c’est le moment ou jamais …
Je redescends de mon côté, Kader du sien, dans l’ascenseur réservé à Lille aux personnes détenues -les débats JLD se passent dans une salle à l’écart, au même étage que celui des salles d’audience, tout en bas ; j’encourage en passant mon confrère, en lui expliquant en trois mots rapides3 qu’il ne me semble pas trop utile qu’il gaspille sa salive pour son client à ce stade vus mes brillants résultats, et qu’on se retrouvera tout à l’heure en bas, m’en allant de mon côté m’enquérir de l’identité du JLD, désespérer un peu plus la famille de Kader, et tâcher de deviner l’heure de notre passage …
Soit dit en passant, j’y réfléchis dans l’ascenseur me ramenant sur la terre ferme, je commence à m’en vouloir, j’y pense en ayant en tête la toute fraîche vision de Kader, qui est jeune et n’avait jamais connu ça, et encore moins sous ces formes successives, les menottes lui maintenant les poignets devant, tenu au bout d’une laisse par l’un des policiers, la tête baissée sur ses godasses de sport aux lacets défaits … Lui sait qu’il “a droit” depuis ce matin, à chaque fois je lui ai donné de l’espoir, et à chaque fois l’ai déçu : je me demande, inévitablement, s’il n’aurait pas mieux valu que je lui foute la paix, aujourd’hui …
Acte V, Scène Unique Finale : audience nocturne du Juge des Libertés et de la Détention.
Je ne saurai jamais comment certains sons circulent plus vite qu’on ne peut matériellement le faire, au Palais, qui plus est sur dix étages de distance, mais je constate lorsque j’arrive au greffe du JLD que l’on sait déjà , ici, que deux nouveaux débats vont devoir être organisés ce soir -je dis ça pour rire, en fait je sais très bien qu’on les a prévenus avant même le débat devant le juge d’instruction qu’il y avait des réquisitions de placement en détention, histoire de permettre un minimum d’organisation, seulement au cas où …
J’apprends que personne n’a encore le dossier, évidemment puisqu’il est encore là -haut pour l’audition du comparse de Kader4, que la JLD sera Madame Bettencourt, (nouvelle qui ravit l’intellect du défenseur que je suis -bon juge, mais pas celui du mari que je suis -bon juge donc très longue, je vais rentrer tard, Madame Mô, certes doublement bien placée pour connaître les vicissitudes de ma profession, puisqu’elle m’a épousé et qu’elle est elle-même magistrate, va néanmoins “masquer”, comme on dit chez les jeunes5 ), et que celle-ci, après une rude journée commencée ce matin, est partie se restaurer un peu, ce qui fait augurer à sa greffière un début d’audience vers vingt heures dans le meilleur des cas …
Je suis rejoint par mon confrère, qui n’a et pour cause pas fait long feu au dixième, et m’explique d’ailleurs que nous allons inverser les ordres de passage, tout à l’heure, parce que là il ne s’est pas senti très utile, ce à quoi j’acquiesce -mais qui ne va pas accélérer mon retour au doux foyer.
Nous repartons une fois de plus tenir informées les familles, leur confirmant que cette fois elles pourront en principe assister aux débats, je constate que la femme de mon client est au bord de l’hystérie et refais un petit laïus sur le silence qui s’imposera tout à l’heure à l’audience, exhorte tout le monde à aller manger un morceau, histoire d’éviter les évanouissements inutiles et le dérangement des pompiers du Palais, et propose à mon camarade enrobé de faire de même, ou, si comme moi il n’a pas faim, d’aller boire un coup, proposition subsidiaire aussitôt acceptée -que faire d’autre à cette heure-là …
Nous croisons en partant la parquetière qui tout à l’heure va soutenir oralement les réquisitions écrites de placement en détention, troisième membre du parquet à connaître de cette affaire et de cette même demande aujourd’hui, ce qui la ravit au plus haut point, nous indique-t-elle, ce qui m’incite -je la connais bien- à lui proposer d’abandonner ses réquisitions, de telle sorte qu’on gagnera du temps : elle sourit, mais m’assure qu’elle n’en fera rien, évidemment, “onc ne démord”, de son côté non plus, nous la menaçons des pires sévices, plaidoiries interminables, lecture lente de la Constitution à haute voix à l’audience, mais elle tient bon -convenant plus sérieusement avec nous que tout ça est du grand n’importe quoi, et nous assurant effectivement, off, que la détention peut se discuter, elle le conçoit … Nous lui confirmons qu’elle le sera.
Nous buvons finalement deux verres, car nous sommes des rebelles, puis retournons une fois de plus, la dernière aujourd’hui, vers nos clients respectifs, désormais seuls dans les geôles, pas tant pour les préparer à l’audience que pour leur tenir compagnie … Kader est désormais certain d’aller dormir en prison, je n’ose plus le démentir totalement, mais je lui assure que je ferai tout ce que je pourrai contre : c’est finalement lui qui me tapote gentiment l’épaule, en me disant qu’il le sait -je vous l’ai dit, c’est quelqu’un de bien.
Le premier des deux débats s’organise finalement vers vingt-et-une heures, après que Madame Bettencourt a attentivement lu toute la procédure -et personne ne le lui reprochera, côté défense, ça n’est pas si fréquent, surtout tardivement, bien qu’absolument nécessaire.
Madame Bettencourt6 ressemble un peu à “la” Madame Bettencourt, en nettement plus jeune : toujours impeccable, s’exprimant dans un français particulièrement choisi et même châtié, prenant beaucoup de temps à tout expliquer aux mis en examen, avant comme après sa décision, qui ne donne strictement jamais l’impression d’être connue à l’avance : nous savons que rien n’est joué, et, notamment, que le contexte, en particulier les réquisitions écrites outrancières du parquet, peut nous être favorable ; en même temps, demeure ce sacro-saint “trouble à l’ordre public”, la presse s’étant notamment fait écho du défèrement des deux auteurs du braquage, de l’emploi de l’arme, et étant vraisemblable que les salariés habitent la même ville que les auteurs, laquelle se trouve aussi être celle de la situation du magasin … Kader peut être hébergé sur Paris, mais son complice n’a que sa propre adresse à faire valoir -et il nous semble que si la JLD “place” l’un, l’autre devra presque nécessairement subir le même sort, même si aucun texte ne le dit …
Une petite discussion préalable s’est rapidement engagée relativement à la publicité des débats : les deux familles représentent au total une trentaine de personnes, parmi lesquelles, surtout, de très jeunes enfants : la magistrate n’a cure du nombre de spectateurs, mais exclut en revanche que des mineurs assistent à “tout ça” : même si rien ne l’empêche, en droit, nous sommes parfaitement d’accord, il y a un temps pour les principes et un temps pour la bêtise du refus d’exception, et nous convenons que cinq représentants adultes de chaque famille suffiront à constituer le public de la grande salle d’audience, dans laquelle nous entrons maintenant tous, sauf Kader -on commencera par son complice, il est donc encore en bas.
La Présidente nous propose d’ailleurs d’évoquer successivement les deux affaires, mais de ne rendre qu’après ses deux décisions -je suis totalement d’accord, vous pensez, je plaide en second et le faire après un premier délibéré négatif ne me rendrait sûrement pas plus convaincu …
Fidèle à elle-même, la Présidente Bettencourt laisse très largement la parole au client de mon confrère, après rappel des faits et explications générales sur le déroulement du débat : celui-ci, une nouvelle fois (voyons, trois auditions et une confrontation en garde à vue avant-hier et hier, puis explications à son avocat, puis quelques mots au tribunal tout à l’heure, puis à nouveau devant le juge d’instruction … Il lui faut de la constance ! Ce qui tombe bien, ils en ont tous les deux.) explique la décision stupide et inédite, leur peur pendant les faits, leur absence totale de résistance et de mauvaise foi ensuite.
La parquetière requiert, en utilisant tous les motifs des réquisitions écrites, dont certains, franchement, sont encore plus durs à entendre qu’à lire : ça a manifestement le don d’énerver mon confrère Gildas, qui se déchaîne ensuite en défense, en distinguant notamment les motifs intrinsèques du dossier (pressions sur témoins, preuves, concertation), dont il ne fait qu’une bouchée, et les autres, notamment le trouble à l’ordre public, qu’il entreprend de relativiser, comme les risques de fuite ou de réitération -lui est plus gêné par ce dernier point, son client est celui qui a plusieurs mentions sur son casier, même si elles sont d’un autre ordre, ce sur quoi partant il insiste fortement.
Délibéré tout à l’heure. Moi, il m’a convaincu. On échange un sourire en permutant nos places, dans l’attente de l’arrivée de Kader.
Malgré l’heure avancée, la Présidente recommence à tout expliquer à Kader, une fois celui-ci démenotté et debout face à elle à la barre.
Et malgré l’heure avancée, ou peut-être quand même à cause d’elle, Kader va me surprendre, et surprendre tout le monde, lorsqu’elle lui donnera la parole, en indiquant seulement : “Écoutez, je sais que j’ai fait une connerie, ça fait trois jours que je ne pense qu’à ça, trois jours que je me dis que si un gars avait braqué ma femme, dans ce magasin, je voudrais le tuer … Je sais que j’ai fait beaucoup de tort, et que je dois le payer, c’est normal. Si ça passe par la prison, et beaucoup d’autres juges l’ont dit, aujourd’hui, alors mettez-moi en prison : je suis prêt, je suis d’accord.”
Pas mal … Il me touche au plus profond, moi, cet homme-là , et aussi parce qu’au-delà de la dignité de ses mots, la détention provisoire ne peut en aucun cas constituer une pré-peine, et qu’on aura beau dire et beau faire, dans ce dossier-là , elle y ressemble fortement, bien plus qu’à une impérieuse nécessité rendue obligatoire par l’un des critères légaux, en tout cas …
C’est aussi ce à quoi pense la Présidente, qui le lui rappelle doucement avant de me laisser la parole : “Monsieur, ce que je vais décider ici, c’est s’il faut ou pas s’assurer de vous ou de vos actes en vous enfermant, provisoirement, si je l’estime nécessaire au regard des critères posés par la loi. Mais en aucun cas d’une peine.” Kader acquiesce, forcément.
Je plaide ensuite, en essayant d’éviter de redire ce qu’a déjà exposé mon confrère, mais en explosant tout de même à nouveau les fameux motifs retenus par le parquet, et encore et toujours le seul réellement dangereux à mon sens, celui du trouble à l’ordre public, dont je rappelle qu’il doit résulter de la libération éventuelle, pas de l’infraction elle-même, et que dans le présent cas, il est à relativiser, parce qu’on est en mesure d’envoyer Kader ailleurs, loin des victimes, d’ailleurs non constituées, et des gens informés de l’affaire, et au-delà , en rappelant que quel que soit son acte, il n’a jamais connu l’incarcération, en affirmant qu’elle ne s’impose en rien, que sa mère, son père, son épouse enceinte, ici présents, vont de toute façon tous tellement le cadrer qu’il aura le meilleur “bracelet” du monde, que …
Ça s’achève sur un grand silence, et la Présidente indique qu’elle va maintenant délibérer.
Nous sortons tous de la salle, et “nos” familles, émues, nous congratulent respectivement, ce qui nous fait plaisir et nous “défatigue” un peu, même si nous leur rappelons l’évidence, à savoir que le résultat ne se juge pas à ça …
La parquetière passe, et me dit qu’elle n’est pas sûre, pour l’autre, mais qu’elle pense que Kader va sortir : ça aussi, ça fait toujours plaisir, mais ça n’est pas elle qui décide, non plus …
Nous allons rester une heure tous ensemble dans le couloir, passants et repassants devant les portes vitrées de la salle, dans laquelle la Présidente, qui y est demeurée seule, dicte ses décisions à sa greffière -certaines des filles présentes tentent un petit rituel de maraboutage, je leur explique en souriant, un sourire un peu cerné maintenant tout de même, qu’à mon avis, les ondes ne passent pas les lourdes portes en verre …
Plus le temps passe, plus tout le monde “y croit”, même si nous expliquons encore et encore que cette magistrate motive toutes ses décisions, quelles qu’elles soient, et comme toutes doivent l’être.
Allez, je devrais faire durer encore cette attente pendant des dizaines de lignes, tant ce sont des moments longs, difficiles, vidant de toute énergie, ce à plus forte raison qu’on ne peut plus rien faire … Mais j’y renonce, la journée -et la lecture- ont été longues : j’aurais aimé vous dire autre chose, ne serait-ce que pour ma gloire personnelle, mais … Par décisions des alentours de vingt-deux heures, ces deux garçons ont finalement été placés en détention provisoire.
La Présidente avait fait rouvrir les portes de la salle, entrer tout le monde, et rappelé les deux mis en examen chacun à leur tour, pour leur faire part de sa décision, et leur expliquer sur quoi elle reposait : dans les deux cas, elle avait rejeté tous les motifs tirés du dossier en lui-même, et estimait, d’accord avec la Défense, qu’il n’y avait pas de risques tangibles, ou même de devoir de se poser la question, de pression sur les victimes ou témoins, de concertations entre auteurs, ou de déperdition de preuves ; en revanche, deux points lui semblaient dignes d’intérêt : le risque de réitération, qu’elle voulait bien considérer comme ténu notamment dans le cas de Kader, mais dont elle souhaitait néanmoins qu’il soit mieux écarté, par les investigations relatives à la personnalité qui ne pourraient qu’intervenir rapidement dans le dossier, (elles sont obligatoires en matière criminelle, et elle nous concédait en outre qu’il s’agirait là très probablement des seuls actes complémentaires qui seraient d’une quelconque utilité …), et expliciteraient mieux les raisons du passage à l’acte des deux hommes ; et … Le trouble à l’ordre public, le braquage étant tout récent, les victimes et le public encore choqués, et une libération, partant, prématurée …
Elle avait, finalement, tenu à leur indiquer expressément que ces considérations étaient temporaires, qu’elles n’emportaient à ses yeux pas l’implication d’une longue détention provisoire, mais qu’il fallait laisser reposer les choses quelque temps -en clair, elle nous disait ainsi à nous que des demandes de libération seraient examinées favorablement dès que les éléments de personnalité auraient confirmé qu’il n’y avait pas grand chose à craindre de nos clients.
Cette motivation était discutable, mais elle n’avait rien d’outrageant, rien d’objectivement illégitime, ce d’autant qu’elle avait été explicitée avec tact et pédagogie, ce qui est loin d’être toujours le cas … Elle venait juste de confirmer mes craintes de la veille, et, à titre plus personnel, elle ne me consolait bien sûr pas de mon troisième échec de la journée.
J’ai salué Kader, en l’assurant de ma prochaine visite en détention. Il a hoché la tête, encore une fois menotté, et est reparti rapidement avec son escorte, qui a bien voulu 7 patienter encore cinq minutes malgré l’heure, pour que sa famille puisse l’embrasser et le serrer dans ses -multiples- bras …
J’ai attendu, ému et crevé, comme toujours dans ces moments-là , qui sont, prévisibles ou pas, très violents, très durs ; puis j’ai rassuré ces gens comme j’ai pu, l’épouse de mon client, notamment, qui n’arrivait pas à cesser de pleurer, et se caressait le ventre en gémissant qu’il ne serait pas là pour l’accouchement, j’ai dû lui promettre que si, il n’était prévu “que” dans quatre mois …
Je leur ai, enfin, donné les premiers détails importants pour les jours à venir, et leur découverte du monde carcéral, en leur indiquant comment, dès demain, les plus proches pourraient demander un permis de visite auprès du magistrat instructeur, comment ensuite, dans la mesure où je ne pensais pas que les permis poseraient le moindre problème, ils prendraient rendez-vous avec la Maison d’Arrêt, et découvriraient les joies des premiers parloirs ; comment, tout aussi immédiatement, ils pourraient faire parvenir un peu d’argent à Kader, par mandat, et comment ils pourraient lui faire remettre un sac d’habits, dès le lendemain …
Ils m’ont tous remercié, un par un, avec beaucoup de chaleur, j’ai eu des tas de bises des tout petits, avec lesquels j’avais de temps à autres fait le zouave tout au long de cette journée …
Et puis j’ai enfin quitté le Palais, avec de l’amertume dans la bouche, pas mal de fatigue, et tout ce cirque me dansant encore dans la tête, en me demandant, comme à chaque fois, comment je vivrais, comment je supporterais, tout ceci, si j’étais le bonhomme actuellement assis dans le “panier à salade”, en route pour les formalités d’écrou et la cellule “arrivants” de la Maison d’Arrêt … Et je suis parti voir si mon épouse adorée dormait ou m’attendait encore, en tâchant de profiter du temps de trajet pour évacuer tout ça.
- C’est en cela que la procédure pénale est à la fois tout et rien : tout parce qu’elle définit étroitement les cadres légaux du possible, mais rien par tout ce qu’elle ne définit pas, et qui du coup est aussi possible, étant autorisé tout ce qui n’est pas interdit … Par exemple, aucun texte n’impose ou n’interdit de dire bonjour ! Ce que je veux souligner là , c’est que rien ne serait jamais possible si l’on n’appliquait constamment que les textes, et tous les textes, et que l’édifice judiciaire, en matière criminelle notamment, repose très largement sur la bonne volonté et l’ouverture de chacun, d’où l’importance du off -et la stupidité sans nom de certaines réformes, qui jamais ne prennent ce facteur en compte … [↩]
- L’une des Maisons d’Arrêts de Lille, qui en compte deux, l’autre étant Loos [↩]
- “Dans le cul.” C’est du jargon juridique, ne faites pas attention … [↩]
- Je sais, j’aurais dû donner un prénom à ce dernier, ça m’aurait évité moult périphrases idiotes, mais je n’y pense que maintenant, et j’ai la flemme de relire ce texte-fleuve pour l’y insérer partout. Il restera donc le “prévenu inconnu”, c’est comme ça … [↩]
- … Et je reconnais volontiers que pour une fois, l’expression est bien vue, et parlante : c’est exactement ça, “le masque” : “Ah? T’es encore au Palais ? Hum … Non, rien. Tu rentres à quelle heure ? Je vois … Bon, ben je vais coucher nos enfants, alors …” On notera, avec amour évidemment, la petite perfidie de passage, consistant à dire “nos” enfants plutôt que “les” enfants, qu’on eût préféré dans un contexte pacifique, histoire de culpabiliser un peu l’interlocuteur -en cas de conflit ouvert, “engueulade saignante” en jargon juridique, le mot “tes” enfants sera systématiquement employé, dans le souci toujours inconscient de crucifier l’adversaire … [↩]
- Le hasard des noms fait parfois bien les choses, surtout bien sûr quand c’est le narrateur qui les invente ! [↩]
- et je l’en remercie à nouveau : tous les policiers des tribunaux n’acceptent pas toujours, un tel contact n’étant prévu par aucun texte … [↩]
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, selon une procédure, évidemment gratuite, trés rapide et simple : c'est plus joli d'avoir à côté de vos MÔ´s l'avatar, valable ici comme ailleurs, que vous vous serez choisi vous-même, plutôt que l'austère et symbolique avocat noir qui s'affichera à défaut...
Mais quel signal, que diable ?! Il ne faut pas tout mélanger, comme le faisait allègrement une certaine procureuse de Grenoble de sinistre mémoire. La détention provisoire n'a qu'une visée pratique, ce n'est pas une peine. En dehors de ces quelques considérations pratiques — l'oiseau ne doit pas s'envoler, ne doit pas détruire les preuves, les victimes, les témoins, ni se faire dézinguer par un chasseur… —, le mis en cause doit être libre tant qu'il n'est pas condamné, il est présumé innocent. Cette liberté provisoire ne signifie en rien que la justice l'absout, elle pourra fort bien, le jour du jugement, le condamner à de la prison ferme.
Marrant, l'histoire que vous racontez ressemble au début du synopsis du Telefilm qui passe ce soir sur France 2:
Le 3e jour
Bon sauf que Kader se rend à la police au lieu d'être entraîné dans une spirale de violence comme indiquédans le résumé...
Les c...., ils les ont faites ensemble, je ne vois pas pourquoi lui aurait pu bénéficier de clémence et pas son "co-équipier" ?
N' y aurait-il pas comme une injustice flagrante,non ?
Si demain mon avocat, acceptait cela sans broncher et d'autant plus si j'en suis la bénéficiaire, eh bien je serais choquée et déçu de sa part !
La Justice doit être la même pour tous le monde et non pas parce que l'un des deux est mieux nanti que l'autre !
J’ai évidement dévoré ce récit d’un trait, n’en déplaise à Madame Mô. Je porte un intérêt particulier à ce genre de thème car je suis fonctionnaire de police et suis amené de par mes fonctions d’enquêteur (OPJ) à côtoyer ce que vous nous avez décrit avec tant de passion.
En effet, tout les palais de justice de France, ne possèdent pas leurs « petit dépôts » ou leur « souricière » et il arrive régulièrement qu’en province, dans de petits TGI, ce soit les enquêteurs - ayant eux même rédigé la procédure - qui assurent les missions de présentation devant les magistrats du parquet ou du siège et même la conduite en Maison d’Arrêt, si la Détention Provisoire est décidée par le JLD.
A ce titre, je viens apporter ma vision des choses. Dans l’histoire que vous nous avez narré, vous vous efforcez de nous décrire les émotions, le stress, la fatigue et les passions vécues par les différentes parties du procès pénal lors de cette journée de comparution, le tout romancé à la « sauce Maitre Mô », ce qui rend l’ensemble extrêmement plaisant à lire et fort en émotion. Les commentaires de vos lecteurs l’attestent, ils réclament désormais la rédaction de votre premier livre. (Dépêchez-vous, il ne vous reste plus que quelques mois. Après la mise en place de la réforme de la GAV, vous passerez une grande partie de vos journées dans les commissariats et gendarmerie du Nord à assister vos clients).
Si effectivement dans cette histoire, je partage la peine de la famille du prévenu, l’agacement des avocats face à une situation judiciaire aussi rocambolesque qu’ubuesque, je n’arrive pas à éprouver de compassion pour « Kader », même s’il parait être un garçon sincère et sympathique comme vous nous l’avez répété bien trop de fois. Les faits qu’il a commis y sont sans doute pour beaucoup et les éléments atténuants que vous lui avez trouvés n’ont que peu d’effet sur moi. Heureusement que tous les futurs pères de famille en difficulté financière ne s’attaquent pas aux commerces avec des armes (même factices) car j’ai bien peur que toutes les situations ne se finissent pas aussi bien que celles vécues par Kader et son ami, surtout s’ils sont aussi « guignols » que nos deux compères. Encore bravo à mes collègues intervenants.
Je conçois que cette journée à été harassante pour sa famille et son défenseur mais s’il se retrouve confronté à cette journée usante s’est uniquement de sa faute et à personne d’autre. Il est donc responsable d’avoir exposé sa famille à cette « parodie de justice ». On ne peut pas toujours renvoyer la faute sur la mauvaise organisation de la justice ou critiquer le comportement de son escorte, l’ayant soumis lors de tous ses transfèrements, au port des entraves.
Je ne sais pas quelle sanction prendra le Tribunal Correctionnelle ou la Cour d’Assises contre « Kader » mais la journée qu’il à vécu au Tribunal, à vos côté, est déjà une forme de sanction, qui certes n’est pas prévu par la loi mais qui d’un point de vue psychologique aura sans doute des effets porteurs et positifs sur son avenir de père, car je suppose qu’il n’est pas pressé de re-soumettre sa famille à pareil stress ou pareille peine.
D’autre part, dans votre billet vous avez mis fermement l’accent sur la longueur de votre journée, ainsi que celle des magistrats. Je vais donc me permettre d’expliquer le travail des policiers car vous ne vous y êtes que très peu attardé, même si j’apprécie le fait que vous ayez venté les qualités humaines des procéduriers.
La mission des policiers soumis à l’exercice de la Police Judiciaire est lourde, stressante et fatigante. La vigilance et la clairvoyance sont de rigueur. Gare à ne pas oublier une signature et attention de ne pas se tromper d’horaire sur un PV, l’avocat de la défense est là pour veiller à ce strict respect des règles et on sait qu’il n’hésitera pas à détruire le travail de plusieurs mois. Vigilance aussi face à la personne que l’on doit garder à vue. Même s’il est gentil et parait sincère on ne le connait pas plus que ça. Nombreux sont ceux qui, derrière est un beau sourire et des paroles mielleuses, n’attendent que la bonne opportunité pour vous fausser compagnie. Les menottes, bien que très peu populaires chez les avocats, permettent au moins de limiter ce risque.
Pour ma part, il m’arrive d’effectuer des missions bien plus longues que celle à laquelle vous avez été confronté ce jour là , mais n’y voyer pas là une attaque contre votre corporation. Je respecte les avocats.
D’ailleurs, dans les mois à venir, nous allons être amenés à partager une grande partie de notre emploi du temps. Comme je l’ai déjà dit, vous passerez bientôt plus temps avec les policiers qu’avec les magistrats et peut être qu’à terme cette situation aura des conséquences sur votre vision des choses. Wait and see !!!
Lorsque nous agissons dans le cadre d’une commission rogatoire, il nous arrive d’effectuer tous les actes de l’enquête policière, de l’interpellation jusqu'à la mise à exécution du mandat de dépôt, en passant par la phase des auditions, des perquisitions, des saisies et des présentations devant les magistrats (Proc, JI et JLD). Vous comprendrez alors aisément que le temps passé avec le prévenu est bien supérieur à celui que vous avez passé avec « Kader ».
Récemment, lors d’une mission, des collègues et moi-même avons été amené à interpeller un individu à PARIS, perquisitionné son domicile et l’entendre sur les faits reprochés dans une salle crasseuse d’un commissariat que nos collègues parisiens avaient consenti à nous mettre à disposition. A l’issue de ces investigations classiques, nous prenions la route en direction de la Province à 500 km de là , pour présenter notre gardé à vue au magistrat mandant. Après plusieurs heures de route et à l’issue de cette présentation, le JLD décidait de faire écrouer l’intéressé vers une Maison d’Arrêt situé à 60 km du siège de son TGI.
Le nombres d’heures passés avec ce prévenu et les kilomètres réalisés en sa compagnie ont évidemment permis de créer un climat extrêmement serein, sein et j’irais même jusqu'à à dire presque d’amitié, tant une proximité s’était créer entre lui et nous.
Si l’intéressé s’est retrouvé dans cette position, « bringbalé » pendant plus de 2 jours aux 3 coins de France, c’est uniquement de sa faute !!! Évidement, je n’ai pas éprouvé non plus de plaisir à l’éloigner de ces proches ou à le soumettre au port des menottes lors de nos déplacements, mais j’estime le port de celles-ci nécessaires et j’ai expliqué pourquoi. A ce titre, je regrette trop souvent dans vos billets, comme dans ceux de Maitre Eolas, que vous reprochiez aux policiers de menotter des prévenus, en accentuant ce reproche par l’utilisation d’un vocable fort : « laisse », alors que cet objet porte le nom de « chaine de transfèrement ».
J’agit comme un professionnel et évite autant que faire se peu de m’alourdir de fardeaux dont je ne peux rien. Je me comporte envers les gardés à vue avec la dignité que m’impose ma fonction et ma qualité d’homme, comme grand nombre de policiers soit dit en passant. Il m’arrive régulièrement de partager avec ceux-ci un sandwich, une boisson ou un café, le tout financé par mes soins. Ce comportement me parait normal et même logique surtout si j’ai à faire à une personne respectueuse, comme ce fut le cas lors de cette mission.
Lorsque l’individu a été « déposé » à la Maison d’Arrêt, c’est toujours avec une poignée de main franche et sincère que je salue celui qui a été plus proche de moi que les membres de ma famille lors des dernières heures. J’accompagne cette poignée de main, les yeux dans les yeux d’un aussi sincère « BONNE CHANCE POUR LA SUITE », laquelle parole se voit retourner un : « MERCI T’ES SYMPA ». Pas de haine
Nous ne faisons que notre travail, bien que celui-ci soit de moins en moins populaire. La faute à qui ?? Le débat est ouvert.
En tout cas, merci de nous permettre d’avoir une tribune sur votre blog. J’aimerais que dans nos rangs, des gens est votre talent pour rédiger aussi régulièrement des billets passionnants sur le quotidien des policiers. Ils pourraient nous permettre de nous réconcilier avec la population. Nous en avons tant besoin, elle en a tant besoin !!
Cédric
C'est vrai que j'insiste peu sur le boulot des policiers, mais c'est parce que, bien sûr, je connais mieux la phase judiciaire, et je pense effectivement que la réforme à venir fera évoluer ça aussi (quoi que si le projet de réforme passe tel quel, je vais me retrouver des nuits entières muet sur une chaise à côté de vous qui mènerez vos auditions tout seul comme avant : je sais où et quand je vais l'écrire, mon livre !).
Croyez aussi que j'entretiens les meilleurs rapports du monde avec tous les enquêteurs que je connais -dont d'ailleurs plusieurs à Lille ont été assis dans les mêmes amphis que moi, il y a déjà un petit moment...
Je parlais hier soir tard avec un procureur de l'époque, à Lille, où ce sont les OPJ qui amenaient les suspects, époque que j'ai connue (et à laquelle, pendant les temps d'attente, on avait des échanges passionnants ; une fois, une collègue à vous amenait un pédophile récidiviste, à mon sens pas dangereux en termes d'évasion ou de geste inconsidéré. Comme je la connaissait comme étant une enquêtrice particulièrement teigneuse, me voilà parti dans une grande diatribe mi-chambreuse, mi-sérieuse, sur les menottes inutiles... Elle m'a répondu qu'elle ne voulait pas les lui enlever, pour les raisons que vous exposez, mais que si je voulais, elle pouvait m'attacher à lui, ça lui ferait une main libre, puisque j'y tenais... Coincé, le Mô, j'ai dû dire chiche, et poireauter à trente centimètres du bonhomme tout le reste de l'attente... C'était le bon temps !) : il s'avère qu'en fait un rapport à décidé que les OPJ n'avaient pas que ça à faire, et surtout qu'ils coûtaient en heures sups', bien plus cher que le policier de base... (Ce qui fait qu'hier on a attendu trois heures qu'un "équipage se libère, bref...).
Il y a des "blogs de flics", sinon, un peu partout : ne désespérez pas !
En gardant à l'idée que ceux d'entre vous qui viennent me faire le plaisir de me lire, ou Eolas évidemment et d'autres confrères, ne sont à mon avis pas ceux qui sont les plus radicaux ni les moins ouverts d'esprit...
Si vous voulez, je vous raconterai un jour comment les policiers m'ont sauvé la vie, en pleine Cour d'Assises, et contre... Mon client ! Juré !
Vous nous reparlez de votre livre et je sens que cette idée commence à murir dans votre tête. J'ai bien compris aussi que lorsque vous me dites que vous envisagez de l'écrire à mes côtés, pendant que j'auditionne votre client dans un silence forcée m que m'auront accordé les nouvelles dispositions du CPP, c'est une façon détournée de me proposer d'écrire la préface de votre ouvrage. Et bien, après avoir réfléchi longu ...... J'ACCEPTE !!
Je savoure déjà à l'idée de connaître les circonstances qui ont permis à des policiers de sauver la vie de Maitre Mô en pleine Cour d'Assises.
Si vous avez des noms de bons "blogs de flics" , je suis preneur car je n'en connais point.
Vous êtes intéressant et vous écrivez bien. A quand le blog de Cédric ? Pas besoin d'écrire tous les jours...
Je crois malheureusement n'en n'avoir ni les compétences, ni les moyens intellectuels.
Je me contenterais dans l'immédiat de quelques commentaires sur les blogs d'Eolas et de Mô....mais, comme pour ce dernier, laissons l'idée murir.
Parmi les "blogs de flics" vous pouvez aller voir les deux suivants : http://moreas.blog.lemonde.fr/ et http://police.etc.over-blog.net/. Personellement je les classerais dans les bons (intéressants sur le fond et bien écrit), mais je vous laisse vous faire votre propre avis.
Toutes mes félicitations (avec une pointe de jalousie dedans, parce qu'écrire aussi vite relève de l'exploit...et qu'épouser une femme aussi compréhensive force le respect).
Moralité : pourquoi croyez-vous que je me lève vers 3 heures 30/quatre heures tous les jours, dimanche inclus ?
M'en fous, j'ai entrepris d'apprendre à Petit Mô (3ans) à se servir d'un clavier : il se trouve que je le fais en me connectant au blog, et que j'ai une pédagogie à base de démonstration essentiellement...
Un bon truc à ceux qui sont dans le même cas : en partie droite de l'écran, tapez "comptines enfants" sur U-Tube ; asseyez l'impétrant sur vos genoux, il fixera les trucs qui défilent ; partie gauche, ce que vous avez à faire sur le Ouaibe, évidemment, héhé...
J'aime beaucoup la formule qui résume assez bien les errances de la justice pénale et du parquet en particulier durant cette journée.
Je me permets une toute petite observation que je formule d'autant plus humblement que je m'en suis rendue compte il y a peu: il convient d'écrire "par acquit de conscience" et non par "acquis de conscience", il s'agit en effet du verbe acquitter, terme ô combien cher à notre profession!
A part ça, bel exploit. D'ailleurs, pour arrondir vos fins de mois, vous pourriez tenter de vous faire sponsoriser par des fabricants de clavier. Je vois bien un logo indiquant "ce clavier a résisté à la saisie d'un article par Maître Mô" !
PS : les "an arrêt-maladie" des greffiers, c'est une faute ou c'est pour indiquer la durée moyenne des dits arrêts ?
PS2 : vous avez bien fait de ne pas publier ce texte en plusieurs fois ... Je ne voudrais surtout pas sous-entendre que, parfois, vous publiez des textes en plusieurs fois et qu'on attend la suite, hein, c'est pas du tout mon but
PS3 : Le jour ou vous écrirez des livres et ou vous serez encore plus connu, je vous propose "oussel" comme prénom pour le comparse ... En plus, chanter des chansons sur des gens dont les maisons n'ont pas de murs, en prison, c'est original non ?
Ceci dit, c'est quand même un peu limite non, comme argument ? Parce que, dans ce cas, la question suivante qui me vient à l'esprit c'est "comment le proc (euh, c'est bien le proc, hein, qui poursuit, je dis pas de bêtises ?) arrive t'il à justifier qu'il se soit gouré (y'a pas d'autre terme) entre vol avec arme et vol avec violence ?" C'est quand même pas pareil
J'espère lire votre prochain article avant que ne "tombe" le délibéré de l'affaire qui m'a conduit devant le CPH...
Et vous feriez un piètre délinquant, tant vous semez (volontairement ?) les indices (et les aveux) à droite et à gauche dans vos interventions et sur la toile.
Je nous ai trouvé un nouveau point commun à ajouter à nos origines (avec cette différence que j'ai quitté le 59 et ai renoncé à danser sur les tables chez Mademoiselle Fifi) , faute d'ENM : le marchfeld de l'ESM.
N'auriez vous pas été un cijas
dude génie ?Et puis j'avais vraiment été sélectionné pour mes aptitudes physiques et intellectuelles au combat . . .
Et une fois affecté, je me suis pris la tête avec le cijas local, qui doit être avocat aujourd'hui (comme quoi il doit y avoir quelque chose de génétique ...)
Quant à ces soirées chez Mademoiselle Fifi, je suis sûr que c'était vous
Ah , madame Mô n'est pas au courant, veuillez m'excuser
Bien malgré moi, j'ai dû m'arrêter au milieu lundi après-midi (débordée, pas le temps, toussa), et j'avais même complétement oublié de venir lire la suite jusqu'à aujourd'hui!
Mention spéciale à "ledit ballet ressemble le plus souvent à un ballet à chiottes" qui m'a fait beaucoup rire, et à "mon ami enrobé" qui m'a d'abord fait croire que Gildas avait de l'embonpoint, avant de comprendre qu'il avait uniquement une robe!
Merci pour ce récit, une fois de plus poignant, instructif, et humoristique (ah oui j'oubliais, très bonne entracte!!).
En tant que jeune avocate, j'avoue avoir failli faire la gaffe que vous mentionnez (solliciter la nullité de la garde à vue au motif que tous les actes ne sont pas contresignés par l'OPJ ni par le gardé à vue), fort heureusement d'autres confrères à qui j'en ai parlé m'ont appris qu'on ne nous donne jamais la vraie "copie du dossier", mais en réalité on nous donne une copie imprimée par les services de police à partir des fichiers informatiques des PV... par conséquent ils ne sont jamais signés (ce qui n'est pas du tout pratique pour vérifier la conformité des signatures...)
Et je confirme aussi que pour les compa on n'a jamais le PV du parquet dans notre copie du dossier, ni le casier judiciaire, ni l'enquête sociale rapide, si bien qu'on les consulte lorsque l'audience débute, en urgence (comme tout ce qu'on fait en compa!).
La réaction de Kader, telle que vous la relatez, face au Juge des Libertés et de la Détention en est, par sa simplicité et son authenticité le bouleversant point d'orgue.
Les petites notes de bas de page ne sont pas les passages les moins appréciés, je m'essaie à la rhétorique juridique de l'euphémisme, notamment les 3, 4, 6, 8, 16, 19, 23, 24, 26, 29, 30, 31, 32, à ce propos de 32, ne craignez vous pas que la dite procureur interprète mal l'affirmation que sa beauté est romancée ?, 33, 34, m'a bien fait rire la 34, 36, 38, 41, 42 et les autres aussi.