Sanibroyeur judiciaire

J'ai commis une idiotie, une de plus, dans cette pénible affaire : j'ai pris la défense, pénale, de quelqu'un que je connais.
Pas un ami, non, nous ne nous étions pas revus depuis longtemps, mais quelqu'un qui a été un copain autrefois, et cette circonstance aurait du suffire à  m'interdire de m'en mêler.
Non pas parce que je l'ai mal défendu, ou bien d'ailleurs, ce n'est pas la question, pas assez d'attaches entre nous pour que ça ait joué, mais parce que le fait même de le connaître, de l'avoir vu "petit", et la forme d'intimité existant dès lors dans nos rapports, m'ont incités, m'incitent encore, à  le croire totalement, à  le croire sur parole, simplement, et donc à  avoir mal pour lui de la condamnation intervenue, aussitôt frappée d'appel.
A le croire innocent, totalement, donc, et à  avoir souffert à  ses côtés de l'horrible déformation qu'immanquablement, le regard judiciaire amène nécessairement sur la vie d'un homme, à  chaque fois.
J'ai dit "déformation", mais c'est bien de difformité dont il faut parler : un type arrive devant ses juges avec une histoire et une vie, qui obéissaient jusqu'à  cet instant à  des milliers de règles différentes, logiques et illogiques, sensées et moins sensées, cohérentes entre elles ou pas, construites de réflexions et de coups de folie, bref, ma vie, la vôtre, le destin, le chemin parcouru, vos excès, vos humeurs, vos ressentis, vos passions, vos logiques, vos raisonnements...
Strictement rien d'analysable, juste tout ce qui vous fabrique, bonnes ou mauvaises raisons.
Et tout à  coup c'est fini : vous êtes soupçonné.
Et à  compter de ce moment, ces milliers d'éclats et de rondeurs qui vous composent ne sont plus étiquetables, strictement, que de façon absolument, totalement, désespérément et connement binaire.
Que ce soit devant un policier, devant un procureur, devant un juge d'instruction, et a fortiori devant vos juges finaux, ceux qui vont dire si vous avez commis les faits et qui vont voter votre condamnation, vous n'avez soudainement plus droit qu'à  avoir eu, toute votre vie, et particulièrement autour de la commission des faits concernés, que deux attitudes.
Deux.
Sans aucune autre alternative. La bonne ou la mauvaise.
Et toute votre vérité, toute la réalité de votre vie, toute celle du moment où le drame dont on vous reproche à  présent d'avoir été l'acteur, tout ne s'explique soudain plus qu'à  la seule lumière de la bonne attitude, ou à  la noirceur de la mauvaise attitude.
La Justice, qui connaît si bien le noir et le blanc, ne connaît pas le gris.
Mon gars, appelons-le Cédric1, travaille en hôpital psychiatrique, où il côtoie tous les jours des personnes très malades, et c'est évident, des personnes qui ne vont pas très bien, et ça se sent rapidement, et des personnes que l'on annonce guéries ou en voie de l'être, ou bien qui n'ont fait qu'un "stage" temporaire dans ces doux lieux riants, soit à  la suite d'une "crise" ponctuelle et inexpliquée, soit pendant ou après une dépression plus ou moins prononcée, soit dans une centaine d'autres cas encore...
Cet imbécile est tombé amoureux d'une patiente.
Que je vous en parle en trois mots : il est incroyablement doux, vraiment un très gentil, possède des lettres et pas mal d'humour, est plutôt pas trop laid, et a eu pas mal de copines, d'un soir ou d'une vie, sans jamais avoir rencontré de grandes difficultés, en tout cas pas plus que n'importe qui, ni pour séduire, ni pour être séduit, ni pour avoir des relations physiques, pas la moindre trace de violence ou de déséquilibre chez ce garçon, Cédric c'est vous ou moi, en plutôt mieux.
Là , il était seul depuis quelques mois, le travail pesait, il la voyait quotidiennement, absolument pas une grande malade ni une malade tout court selon lui, juste quelqu'un, une jeune-femme mignonne, douce et simple, qui avait eu une crise de mélancolie et avait tenté de se tuer quelques semaines plus tôt, nettement mieux à  présent, et de toute évidence leur relation amicale, assez tendre et remplie petit à  petit de confidences...
Il sait bien qu'il n'aurait pas du, il sait bien qu'il est malgré tout un peu en position de supériorité, il sait bien que ce n'est ni l'endroit, ni le moment, ni probablement la bonne personne, même, mais voilà , un soir, il a eu envie de faire l'amour avec elle, il s'est rapproché un peu plus, l'a embrassé, elle n'a jamais protesté autrement que pour lui dire que ce n'était "pas bien", qu'elle avait son copain, mais en s'abandonnant tout de même devant son insistance excitée, il était pressant, elle, plus réservée, mais elle ne l'a jamais repoussé, il l'a caressée et embrassée beaucoup, y compris intimement, elle rendait certains baisers, mais ne lui rendait pas ses caresses, oui mais si timide, la situation si incongrue et survenu brutalement, il est sensible et aurait cessé de suite si elle le lui avait demandé, et elle ne l'a pas fait, jusqu'à  ce qu'il l'allonge là  et commence à  se déshabiller lui-même, jusqu'à  ce qu'ils soient tous deux haletants et qu'elle se redresse soudain en disant :"Non, il ne faut pas, c'est pas bien, ça suffit !", fermement pour la première fois, et ne parte, libre de le faire, tandis qu'il la regarde s'en aller en pensant qu'il avait voulu aller un peu trop loin, qu'il aurait du attendre et être plus doux, tandis qu'il espérait déjà  la revoir le lendemain.
Il s'est approché d'elle ce lendemain là , et a voulu l'embrasser, mais elle a dit "non", lui a expliqué que ce n'était pas bien, qu'elle avait un copain, qu'ils n'étaient pas là  pour ça.
Cédric a plaidé sa cause, a compris qu'il n'arriverait pas à  la séduire au-delà  du moment un peu fou d'hier soir, et a respecté son choix, en lui disant ne pas comprendre, mais il l'a respecté.
Trois mois se sont écoulés, elle avait quitté l'hôpital quelques semaines après ces faits, et la vie de Cédric continuait -a continué jusqu'à  sa convocation au commissariat pour être entendu sur une plainte pour viol déposée par Brigitte, qu'il avait essayé d'aimer un soir, dont il avait essayé de se faire aimer un soir.
Coupable ou pas ?
Vous penserez qu'il l'était ou pas selon ce que vous retiendrez des éléments livrés ci-dessus, mais aussi, et peut-être surtout, selon ce que vous êtes, et ce que vous avez vécu.
Mais pas ses juges : eux ne penseront ce qu'ils penseront qu'en analysant ces faits et les réponses de Cédric aux questions de façon binaire, noire ou blanche, oui ou non, bon ou mauvais - c'est incroyablement et douloureusement vrai plus encore dans ce terrible domaine de l'infraction sexuelle.
Mon opinion, non, ma conviction, est double :
- humainement, je pense que tous deux sont sincères, que Brigitte, timide, effacée, qui n'allait malgré tout évidemment pas très bien, qui voyait dans Cédric un sauveur potentiel et un véritable ami, a pu être tétanisée lorsque les choses ont prises une tournure sexuelle ce jour là , a pu ne pas réellement oser protester, a pu ne pas le repousser et même prendre plaisir ou en tout cas douceur à  certains actes, et pour autant s'être sentie forcée, pour autant s'être vécue contrainte, pour autant avoir été une femme violée; mais je pense aussi que Cédric a pu croire en son charme, a pu penser plaire à  cette jolie fille, avec qui il parlait de plus en plus intimement au fil des jours, a pu valablement, charmé et sous l'emprise de son excitation, mais pas une excitation malsaine et dévoyée, la normale, celle qui vient avec le cœur qui bat, croire demander ce rapport charnel, a pu constater qu'on ne le lui refusait pas vraiment, et même qu'on le lui rendait un peu parfois, a pu oublier qu'il avait en face de lui, tout contre lui, quelqu'un de fragilisé, pas forcément apte à  tout dire comme on se dit les choses entre un garçon et une fille bien plantés sur le sol, et qu'il a cru pouvoir aller plus loin, que jamais, un instant, il n'a pensé obliger ou forcer Brigitte en rien, qu'il a cru qu'ils voulaient ces actes tous les deux à  ce moment là  et qu'elle n'y participait que peu par timidité ou pudeur, il s'est d'ailleurs arrêté net dès qu'elle le lui a vraiment demandé, mais sans penser qu'il y avait "un problème", juste que c'était trop tôt, trop vite, et déjà  avide de la revoir bientôt...
- juridiquement, pour ces mêmes raisons et parce que le dossier est vide de toute preuve de contrainte, notamment, qu'il est un de ces dossiers où la parole de l'un s'oppose à  celle de l'autre, et seulement cela, il était impossible de le reconnaître coupable, impossible de le condamner, quoi qu'on pensât des faits par ailleurs, et quelles que soient ses propres conceptions de la morale, du bien ou du mal...

Je vous dirai tout à  l'heure ce qu'il en a été, bien sur, tout aussi évidemment que, je pense, vous l'avez déjà  compris.

Mais je veux vous dire, avant, pourquoi cette Justice est un broyeur de vie, pourquoi tout y est noir ou blanc, pourquoi aucune attitude qui ne rentrerait pas dans l'une de ces deux cases est immédiatement suspecte et de toute façon irrecevable.
Il y a eu des trucs pornos chez moi, il y en avait chez lui, célibataire parfois, masturbatoire parfois :

"-Et vous n'êtes pas un obsédé ?
- Non, je ne crois pas, je regarde ces revues parfois, mais il n'y a rien de malsain.
- Mais vous ne nous en aviez quand-même pas parlé avant qu'on ne les trouve...
-Elles n'étaient pas cachées non plus, et puis vous, vous en parleriez dans ces circonstances ?"

C'est un classique, et encore, Cédric possède des lettres et de l'humour, il sait répondre, connaît le sens des mots, ce qui n'est pas le cas de l'immense majorité des personnes impliquées dans ce type de faits...

"- Vous m'avez dit qu'elle ne s'est pas débattue, mais en même temps qu'elle vous demandait d'arrêter...
- Elle ne le demandait pas vraiment. Elle me disait d'arrêter, que ce n'était pas bien, c'est vrai, mais...
- Elle vous demandait d'arrêter ou pas ?
- Oui, mais pas...
- Vous ne trouvez pas que vos réponses sont confuses, pour quelqu'un qui "ne cherchait qu'à  séduire", selon vous ?
- Non. Elle n'a pas refusé mes avances, elle me donnait l'impression de ne pas oser, d'être impressionnée...
- Et ça ne vous a pas stoppé ?
- Mais enfin non ! Moi j'avais envie d'elle, et je voyais qu'elle ne m'était pas hostile. J'ai continué mais je ne l'ai pas forcée, elle se laissait aller à  mes caresses, parfois, elle me rendait mes baisers. j'étais devant une femme qui hésite à  céder à  un homme, dans le domaine de la morale, de la pudeur...
- Vous trouvez que ce que vous lui avez fait est dans ce domaine pseudo-moral ?
- Non, bien sur, mais je veux dire que c'était un jeu de séduction, pas du tout quelqu'un qui résistait face à  un agresseur, jamais je n'ai été violent, jamais je ne l'aurais contrainte, ni Brigitte ni personne..."

Des pages comme ça, une garde à  vue de deux jours, trois années d'instruction, deux heures d'audience, et exactement ces mêmes dialogues, que je pourrais reproduire ici à  l'infini.
Avec en point d'orgue un autre rite, la question à  dix centimes que tous les avocats connaissent si bien, et bordel de merde, qu'est-ce que vous voulez qu'innocent, on y réponde :
" Puisque la victime ment, selon vous, savez-vous pourquoi elle vous accuserait de viol ?"
Vous voulez faire le test, chez vous ? vous n'êtes coupables de rien : tentez de répondre à  ça...
Cédric a dit, lui :

" je ne sais pas, j'y ai beaucoup pensé (depuis deux heures, depuis hier, depuis deux ans, avant l'audience) : je ne sais pas. Je crois que je lui ai fait du mal, je n'arrive pas à  croire qu'elle m'accuserait délibérément, pour me nuire ou je ne sais quoi... Je le crois, mais je n'ai jamais voulu lui en faire, je vous le jure, on s'est trompés tous les deux, pas que moi, j'ai trop demandé, elle n'a pas assez refusé, c'est une erreur dont elle souffre, mais moi aussi je souffre..."

Croyez-moi, tous les clients ne sont pas capables de dire quelque chose comme ça.
Et je vous en veux, Monsieur le Procureur, d'avoir dans vos réquisitions dit que "vous n'aviez pas apprécié que le prévenu se comporte en victime, un peu de pudeur..." sans un instant envisager qu'il se soit agit d'un innocent, un vrai, qui vous regardait d'en bas, et qui avait perdu son travail, la plupart de ses amis, s'était vu attraire en justice par son ex-femme pour que ses enfants ne lui soient plus confiés autrement que devant une personne surveillant les rencontres, avait du relire dans mon bureau les procès-verbaux des déclarations de sa mère, de son père, de ses anciens employeurs et de ses relations, entendus sur des faits de viol commis par lui, qui s'était vu jeter dans des geôles dégueulasses pour ensuite être soumis à  un contrôle judiciaire mensuel dégradant et inutile...
Victime ? S'il était innocent, plutôt, oui !
Et je crois en réalité qu'il y en avait deux, de victimes, dans la salle, un peu deux coupables aussi d'ailleurs; d'une énorme erreur, sans doute, mais de quel délit bon sang ?
Je vous en veux d'autant plus que vous reconnaissiez finalement, enfin, que quel que soit le sentiment que l'on avait sur cette triste affaire, on ne pouvait pas condamner Cédric, pas dans une salle d'audience de notre République, pas avec nos règles de droit - et que votre collègue, qui avait du donner son avis avant vous à  la fin de l'instruction, en était arrivé par écrit aux mêmes conclusions : impossible de condamner cet homme avec ces faits et ce dossier...
Des heures d'arguties, séduction/contrainte, bonheur/malheur, résistance/acceptation timorée ou gênée, bonne foi/mauvaise foi, conscience/inconscience...
Toutes les actions, puis toutes les paroles, de Cédric, passées au crible de la bipolarité exclusive : c'est bien ou c'est mal, c'est à  charge ou à  décharge, et rien d'autre, aucune nuance, aucune place à  des sentiments contradictoires, aucune véritable analyse de ce qu'est toujours la rencontre physique d'un homme et d'une femme, douceur, peur, envie, pudeur, aucun véritable examen de la psychologie du moment et des êtres, qui n'était incompatible avec rien, l'un trop sur de lui et trop direct, l'autre très peu sure d'elle même et trop peu expressive...
Le sanibroyeur judiciaire, l'aseptiseur de sentiments et d'actes, était en marche depuis l'année 2005.
Les avocats connaissent tellement ce phénomène, que l'on nomme autrement et quand on veut être propre la "Vérité Judiciaire", qu'ils en usent parfois, eux aussi :
"Madame le Président, regardez, j'ai deux mains comme mon client, et les policiers me disent dans ce procès-verbal et sans sourire que celui-ci aurait été "vu descendant le long de la gouttière en portant la chaîne hi-fi qui venait d'être dérobée", allons-donc, c'est totalement impossible, il ne pouvait matériellement pas se tenir à  cette gouttière, en descendant, tout en portant cette chaîne hi-fi encombrante, ce qui prouve que les choses ne se sont absolument pas passées ainsi..." plaidais-je parfois, oubliant que le procès-verbal ne disait pas si l'objet en question était gros ou petit, s'il l'avait sur le dos ou à  la main, si la gouttière était haute de deux ou de dix mètres...
C'est parfois vrai et parfois pas, mais ça porte sur des faits, bien ou mal racontés, et tant pis si c'est mal, ou tant mieux.
Mais je n'ai jamais, partie-civile ou prévenu, accepté de plaider une histoire détachée d'un dossier et comme si j'y avais moi-même assisté, en jurant que MA vérité, CETTE vérité, était LA vérité au seul motif que j'étais en train de la dire passionnément, excluant tout ce qui ne rentrait pas dedans au millimètre -noir ou blanc.
La vie est un camaieu complexe de gris, toute décision judiciaire d'une couleur tranchée est une erreur.
Encore cet exemple, qui m'a coûté une journée de reconstitution stérile ou tous, juge, greffier, gendarmes, prévenu et avocats, courrions tous comme des abrutis sous le regard hilare des passants : les policiers ont chronométré, cet assassin a tué à  seize heures, il faut vingt minutes en "course normale" pour arriver au domicile de son frère, son appel téléphonique prouve que le jour des faits il était seize heures quarante trois à  son arrivée, son frère ayant confirmé qu'il s'était rué sur le téléphone : unique question du magistrat...

"Alors Monsieur, qu'avez-vous fait pendant ces vingt-trois minutes d'écart ?"
"On s'en fout ! Il l'a tué, il le dit, il est simplet, la vie fait qu'il a peut-être marché plusieurs fois, qu'il a pu même faire demi tour pendant deux minutes pour d'obscures raisons, un bon milliard de choses logiques ou illogiques peuvent avoir causé ces quelques minutes d'écart, demande lui donc pourquoi il a tué, puis pourquoi il a couru, pour aller prévenir son frère et les flics, c'est ça le mystère, c'est ça son cœur insondable, c'est là  qu'est la clé de ce crime, peut-être..!" pensait l'avocat essoufflé.
" C'est long, vingt-trois minutes, Monsieur, j'attends vos explications..."

Elles ne sont jamais venues, c'est dommage, cette vérité là  mourra sans doute avec ce pauvre gars...
Sanibroyeur Judiciaire de votre logique habituelle, de votre vie "normale", moulinette par laquelle il faut absolument que tous vos mots passe avant toute chose...

J'avais compris avant d'entendre la décision, les magistrats n'ont pas "mis en délibéré", c'est à  dire n'ont même pas souhaité prendre le temps de la réflexion, et pour les deux juges qui n'avaient pas lu le dossier avant l'audience, contrairement à  celui qui la présidait, de le lire à  tête reposée, non plus d'ailleurs que mon épais dossier de plaidoirie...
"Délibéré en fin d'audience", soit deux heures plus tard.
Coupable, deux années d'emprisonnement assorties d'un sursis avec mise à  l'épreuve d'une durée de deux ans, comportant notamment obligation de travailler, se soigner et rembourser la victime, condamné à  verser à  celle-ci la somme de six mille euros.
Le Parquet, comme moi, estimait qu'aucune preuve ni d'une contrainte, ni d'une intention, ne pouvait humainement être rapportée par l'examen du dossier.
A minima : j'estimais quant à  moi que ce dossier contenait quinze preuves d'innocence.
Mais même cette peine était placée, comme si souvent, sous le sceau éminemment distordu du regard judiciaire : quoi, coupable de viol et fier de l'être, menteur jusqu'aux ongles et jusqu'à  la fin, ayant voulu faire mal et voulu forcer, et du sursis ?
Il était peut-être espéré qu'il n'y aurait pas d'appel, il a été effectué le jour même.
Et au greffier qui les enregistre, et qui me lançait un jovial "Ça va Maître ?", que vouliez-vous que je réponde avec mes picotements dans les yeux ?
" Broyé. "

  1. Petite saillie vers l'un de mes lecteurs qui se reconnaîtra, ne m'en veux pas, il fallait quand-même un peu d'humour dans tout ça... []

39 réactions

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  1. 3644 réactions

    Bonjour Aliocha,
    Soyez la bienvenue ici, surtout pour dire de gentilles choses... Merci !
    Votre compliment me touche d'autant plus qu'il émane d'une pro de de la plume, dont j'ai souvent apprécié la virtuosité chez un certain confrère un tout petit peu connu..!!
    Il est vrai que Mussipont est une sorte d'ange gardien de ce blog, mais effectivement, il a bien fait !
    J'avais raté je l'avoue le fait que vous aviez vous aussi un "chez vous" sur le Oueb : je m'en vais humblement vous visiter en voisin...
    Revenez quand vous voulez !

  2. 3 réactions

    Bien qu'étant d'un corps de métier tres différent, je m'interesse beaucoup à  toutes ces affaires dont on ne parle jamais ou tres peu dans les journaux, et dont on ne connait pas toujours l'envers...J'aime à  lire vos blogs (le votre et celui de vos confreres...) d'autant qu'ils sont toujours tres bien ecrits et si agréables à  lire...quelle plume, Maitre Mô!

  3. 124 réactions

    Ah vous voyez ! Je lui dis ça tout le temps qu'il a une sacrée plume... Le jour où il sera trop vieux pour défendre la veuve et l'orphelin, il sait déjà  qu'il pourra se reconvertir en écrivain... Je suis sure que ses Mémoires ne vont pas être tristes ! "Les Mémoires d'un Maître Mô", en voilà  un joli titre, hein Maître ?

  4. 3 réactions

    quelle bonne idee! j en serais la premiere lectrice...

  5. 2 réactions

    bonjour à  tous, Bonjour Maître Mo,
    Ce qui m'interpelle dans cette affaire, c'est l'acharnement judiciaire sur Cédric. Si j'ai bien suivi, c'est deux après les faits que Cédric a été convoqué au commissariat de son quartier pour une garde à  vue, afin de recueillir sa version dans le cadre d'une commission rogatoire diligentée par le juge d'instruction chargé de suivre cette affaire ? Donc ce qui m'intrique, c'est pourquoi Cédric n'a pas réussi à  convaincre les policiers de son innocence et pire encore, compte tenu de son renvoi devant le tribunal correctionnel, de présomption de fautes suffisamment graves pour que le juge ne conclu pas par un non-lieu.... A travers votre récit, je comprends que cette histoire n'avait pas quitté son esprit, et que ses réponses étaient trop ambigus pour l'innocenter dès la 1ere convocation. Le rôle d'un conseil n'est-il pas justement de préparer le "prévenu" à  répondre à  toutes les questions des enquêteurs avec des mots précisément choisi pour éviter tous doutes dans ses intentions ? Croyez vous que si vous aviez "coaché" Cédric assidûment, avant cette audition, il aurait pu évité cette procédure ? merci pour votre éclairage .....

  6. 1 réactions

    Cédric a fauté,bien évidemment,mais ce délai de 2 ans et cette condamnation fontcraindre la justice plutôt que la respecter .D'ailleurs avec la façon dont nous regardentles pandores au bord de la route depuis quelques temps,on se sent coupable de quelquechose .Une réaction comme celle de didou (n°2 ci-dessus) me parait alimenter lesani-broyeur judiciaire .

  7. 283 réactions

    Merci pour ce récit encore une fois si bien conté (car votre plume n'est pas pour rien dans ce que l'on peut ressentir à  la lecture des faits, c'est certain).

    Ce qui arrive à  Cédric est à  n'en pas douter tragique. Hélas, la situation dans laquelle se trouvait Brigitte l'était sans doute encore plus au moment des faits (j'avoue que j'extrapole, mais comme cela a été dit ci-dessus, on ne fait pas une TS parce qu'on a un coup de blues). Et il était de la responsabilité de Cédric de ne pas faire ce qu'il a fait. Son travail est sans aucun doute très difficile. Malheureusement pour lui, ses responsabilités relatives à  ce travail demeurent. Bref, je ne peux cautionner ce qu'a fait Cédric au moins sur le plan déontologique.

    Cela étant dit, je ne comprends pas pourquoi il a été condamné pour viol. Normalement, pour qu'il y ait viol, il faut qu'il y ait pénétration, me semble-t-il. Il faut aussi qu'il y ait contrainte ou menace. Si j'ai bien suivi, votre client ne satisfait aucune de ces deux conditions (et c'est surtout la seconde qui semble avoir été discutée). Le fait que Cédric se soit trouvé dans une position d'autorité est certes une circonstance aggravante, mais cela ne constitue pas un viol pour autant. Il n'a pas été accusé d'avoir abusé de son autorité (ce qui aurait pu en soi lui valoir un procès) mais bien d'avoir violé cette jeune femme. Et là  j'avoue ne plus très bien comprendre (j'aurais bien aimé assister à  ce procès, d'ailleurs...).

    Le plus terrible, dans tout ça, c'est qu'il est difficile de savoir ce que Brigitte y a vraiment gagné (ce ne sont pas les 6000 euros qui la dédommageront d'un viol) et qu'il est certain que Cédric, comme vous le décrivez si bien, y a beaucoup perdu.

    Une petite remarque pour finir ce déjà  trop long commentaire: vous parlez de "science juridique", expression certes consacrée et qui a un long passif dans l'étude du droit positif. Mais l'expression peut être trompeuse. A voir le droit comme une science, on est peut-être plus enclin à  voir les choses en noir et blanc. Pour voir les choses en gris, il faut sortir de l'exactitude de la science, au sens fort de ce mot. Autrement dit, le droit, et surtout son application, sont de mon point de vue des "sciences humaines" au sens le plus fort: il faut s'adapter aux êtres que l'on juge, aux circonstances, à  ce qui disent les lois bien entendu, ce qui n'exclut ni la précision du savoir, ni la rigueur du raisonnement, mais nous interdit sans doute une logique binaire. Bref, le mot "science" ne sert peut-être ici pas à  grand-chose.

  8. 3644 réactions

    @ Douchka : grands mercis et bienvenue !! Je constate qu'en plus, vous... Fabriquez du vin ??? Vous êtes ici chez vous, définitivement !!

    @ Douchka et Imaniyé : idée à  creuser, mais bon, j'ai encore un bon vingt ans à  plaider, avant, alors hâtons nous lentement, n'est-ce pas..?

    @ Novice : la longueur du délai s'explique par la lenteur extrême de l'avancement de certaines procédures judiciaires de ce genre, fonction de la gravité d'autres affaires venant après la plainte prendre le pas sur celle-ci, des effectifs de la Brigade concernée, de la diligence de l'OPJ en charge de l'enquête préalable... Bref un tas de raisons soulignant comme souvent la faiblesse des moyens policiers et judiciaires...
    Et une particularité parfois étrange : la notion d'opportunité, les policiers, le procureur à  qui ils rendent compte de leur enquête, ayant le choix entre traiter rapidement le dossier... Ou pas (avec un tas de subtilités entre ces deux extrêmes).
    Quant à  la première audition...
    Bien sur qu'elle est fondamentale, elle le suivra définitivement ensuite, et sera celle qui paradoxalement aura le plus de poids dans un dossier, justement parce que la personne n'aura pas encore été "corrompue" par les conseils tordus de son avocat,, notamment..!
    C'est pour cela que nous avons tant lutté pour être appelés dès le début d'une garde à  vue, et luttons tellement pour y rester tout au long de son déroulement -et là  on n'est pas rendus !
    Cédric aurait pu venir me voir avant, mais, étant innocent, il n'a pas jugé utile d'avoir un avocat... Ce qui l'a amené notamment à  tenter de donner des explications psychologiques dans un contexte où on l'attendait beaucoup plus sur les faits, avec les résultats que l'on connaît...
    L'aurais-je rencontré préalablement que je l'aurais poussé à  s'exprimer pleinement, mais en lui expliquant ce qui allait être attendu de lui, dans quel "format" il devait s'exprimer... Et ça n'aurait peut-être rien changé... Mais peut-être que si, en évitant à  la contradiction et aux mots ambigus de semer un doute dès le départ...

    @ Ziko : vieux débat, effectivement, gouverner en se faisant craindre ou respecter... L'option actuelle est claire ! Ceci étant, Didou, et chacun, peu "vivre" cette histoire comme il l'entend, et en penser ce qu'il veut; un juge en revanche, non - pas dans le cadre de son jugement : lui doit "dire le droit", et respecter un certain nombre de règles au premier rang desquelles celles relatives à  l'existence d'une infraction à  sa preuve... Exactement comme le dit Philonous juste après vous !

    @ Philonous : merci !
    Cédric n'a pas été à  proprement parler condamné pour viol, bien que mis en examen de ce chef, mais pour agressions sexuelles, même si ce n'est pas directement important ici (on a "correctionnalisé" cette affaire, comme beaucoup d'autres, "oubliant" l'acte de pénétration digitale allégué pour ne retenir que les autres, afin de faire passer le dossier plus rapidement en jugement (Tribunal Correctionnel car transformation en délit, plutôt que Cour d'Assises, qu'il aurait fallu pour le crime de viol)... Et peut-être aussi d'échapper à  la rigueur d'une cour d'assises, ce qui peut être lu de deux façons : la rigueur d'une peine, plus lourdement encourue... Ou celle de l'administration de la preuve, plus élaborée devant cette belle juridiction !).
    Pas de démonstration de la matérialité du fait, donc, les deux parties étant d'accord pour reconnaître l'existence d'actes de nature sexuelle; restait en revanche effectivement l'élément moral, double : avoir été conscient d'imposer ces actes, et l'avoir fait "sous la menace, la contrainte, la violence ou la surprise".
    Dans les deux cas, le moins que l'on puisse dire est qu'il y avait discussion, une discussion qui aurait du au moins demander quelques jours de réflexion...
    Le tribunal apprécie l'existence de l'un au moins de ces éléments souverainement et in concreto : ici, il a probablement retenu la "supériorité hiérarchique" de Cédric, son âge plus important, le côté au moins pressant de sa demande, et bien sur une vulnérabilité particulière de Brigitte, pour retenir la "contrainte", qui peut être morale... La question étant justement de savoir s'il avait voulu cette "contrainte", d'une part, et si d'autre part elle s'imposait réellement à  Brigitte...
    Je partage totalement votre dernier paragraphe, et l'on pourrait à  son occasion rappeler très fortement, puisqu'on vient en substance de le faire, que "science sans conscience n'est que ruine de l'âme"..!
    Forcément à  suivre en appel !!

  9. 3 réactions

    Bonjour maitre ... eh oui, je "fabrique " du vin, nouvellement dirons nous car ce n'est pas mon métier d'origine, mais c'est une passion. Comme votre métier j'imagine...
    L'ecriture est une deuxieme passion : c'est pourquoi j ai tant de plaisir à  vous lire, car vous avez un réel talent !

  10. 2 réactions

    Bonjour à  tous, bonjour maître Mo,
    Merci pour votre réponse, mais je reste sur ma faim...... En effet, si je vous lis bien, Cédric à  visiblement commis la faute "d'admettre" sa participation partielle à  ces jeux érotico-sexuels avec une "patiente" ? C'est bien cela ? et donc une fois reconnu cette "maladresse" il rentre dans le tuyau-broyeur de la justice qui ne peut que le déclarer coupable des faits reprochés, même si d'une accusation de viol, il ne reste plus que l'agression .... Donc si je comprends bien, votre indignation résulte de l'honnête de votre client qui ne connaissait pas la "binairité" de la justice et aurait donc dû adopté la position de Richard Virenque soit : Si je suis coupable c'est uniquement à  l'insu de mon plein gré !!!!!! mais alors maître Mo, une question me taraude : Pourquoi faire appel de la décision de la chambre correctionnelle ? Car de toute évidence, la C-A confirmera la sanction ? un autre point reste flou, professionnellement Cédric à  t-il subi une sanction disciplinaire  ? la décision pénale a t-elle une influence sur son emploi ?  merci pour votre réponse ...

  11. 3644 réactions

    @ Douchka : je ne peux faire moins, sous cette avalanche de compliments, que d'aller faire un tour chez vous, et à  terme goûter vos produits..! Passionnément donc, cela va sans dire...

    @ Novice : il a changé d'emploi, immédiatement après le dépôt de la plainte, qui lui aurait sans nul doute valu de toute façon de le perdre, ou au moins que ce soit envisagé.
    Alors par contre, non à  votre "qui ne peut que le déclarer coupable", c'est justement l'inverse : je demeure persuadé que la justice ne pouvait pas, et ne devait pas, le déclarer coupable !! Et c'est bien ce que nous demanderons à  la Cour de dire !!
    Toute infraction doit notamment se composer d'un élément matériel et d'un élément moral, et je demeure convaincu qu'ici, l'élément moral n'est pas démontré : en substance, qu'il n'existe aucune preuve de contrainte réelle, aucune preuve de ce que Brigitte se soit opposée de façon patente à  ce qui se passait, et par dessus tout aucune preuve de l'intention de Cédric de lui imposer les relations qu'ils ont eues; donc pas d'infraction, pénale en tout cas (moralement c'est autre chose, mais on ne peut pas condamner judiciairement un acte immoral juste parce qu'il l'est).

  12. 145 réactions

    bonjour ou plutot à  cette heure, bonsoir!moi je ne comprend pas comment l'infraction a-t-elle pu être qualifiée puisque pour moi il n'y a pas d'élément intentionnel de la part du prévenu. il n'a pas été prouvé.... il n'y a pas un adage qui dit pourtant le doute profite à  l'accusé?rassurez moi sinon sursis ou ferme? si ferme peine de sureté?merci pour ce blog et de relater ces maux judiciaires.....

  13. 8 réactions

    Jen, vous ne lisez pas les articles avec suffisamment de concentration !!

  14. 190 réactions

    Une vision manichéenne des choses est certes dommageable pour prétendre comprendre des situations complexes, mais on ne peut oublier qu'à  la fin le(s) juge(s) doi(ven)t bien rendre un verdict qui repose sur une solution binaire : coupable ou innocent (ce qui ne dispense pas de faire preuve de nuances dans le raisonnement en amont, chacun en conviendra je pense).

  15. 10 réactions

    Je relis votre blog depuis le départ, je n'avais jamais pris le temps et me contentais des nouveaux posts !
    Je suis moi même juriste mais pas dans la même spécialité.
    Ce n'est pas en tant que tel que je viens ici commenter,
    D'un coté, je suis une victime, victime d'un harcélement long puis d'un viol en réunion pour lesquels je n'ai jamais pu porter plainte, trop de douleurs liés à  ces événements et puis il faut être réaliste, je ne crois plus en la Justice, je ne suis même plus sûre de croire en l'homme.
    Mais cela non plus n'est pas le propos qui va vous intéresser.
    D'un autre coté donc, j'ai cotoyé au moins deux personnes que l'ont injustement accusé de viol. Le premier était mon voisin qui lorsque je l'ai invité à  dîner chez moi a manqué de refuser l'invitation. Il m'a raconté par la suite sa garde à  vue (je traduis pour vous sa gaveuh c'est ca ? je parle le pénaliste ?). Il n'avait rien fait, les policiers s'en doutaient et ils l'ont quand même convoqué sans lui dire pourquoi une semaine plus tard. Il pensait à  une usurpation d'identité (vous savez comme dans les émissions tv) et non il s'est retrouvé accuser.
    Heureusement, pour lui ca n'a pas duré !
    Si on compare nos deux histoires, on peut se demander où va la Justice ?

    1. 231 réactions

      Votre douleur mérite toute notre compassion et notre sympathie, dans le sens noble des deux termes. Par ailleurs, il est vraiment heureux pour votre voisin que les choses se soient arrêtées suffisamment tôt, si je comprends bien votre récit.
      Je voudrais simplement revenir sur la question que vous posez à  la fin de votre commentaire. Je ne comprends pas bien : où est la faute de la Justice?
      En ce qui concerne les violences inacceptables dont vous avez été victime, vous n'avez pas porté plainte. C'est un choix que l'on peut comprendre et tout à  fait respectable, j'espère pour vous que les séquelles se feront moins lourdes à  porter avec le temps. Toutefois, la Justice n'a pas démérité envers vous puisque vous ne l'avez pas sollicitée. Elle n'est pas responsable de ce que l'on ne porte pas à  sa connaissance?
      Dans le cas de votre voisin, il est absolument regrettable qu'il ait eu à  subir cela. Toutefois, est-ce la Justice qui est reponsable ou bien la personne qui l'a accusé à  tort? Il semblerait que les institutions judiciaires se soient assez vite rendues compte de l'erreur...

  16. 10 réactions

    En fait, j'ai essayé une fois de porter plainte, mais il faut savoir que les gendarmes ne sont pas forcément plus agréables avec les victimes qu'avec les présumés responsables. J'ai tout perdu, mon copain de l'époque et mes amis notamment et c'est ce qui fait le plus mal. J'ai mal des actes atroces mais aussi d'être considérée comme une menteuse (et là  Outreau a fait bien du mal !)
    Bref, je sais que jamais on ne pourra me rendre justice. Et puis de toute facon quelle peine me soulagerait ? aucune ! quelle dom-int ? aucun !
    Non j'avais essayé d'en parler pour que d'autres jeunes filles ne subissent pas mon enfer mais même ca c'est tellement dur !

    mon voisin restera marquer à  vie par l'attitude de la police violente vis à  avis de lui avant de reconnaitre 24 ou 48 h après (il m'a dit avoir passé au moins une journée au poste) qu'ils savaient qu'il était innocent. Alors pourquoi le tutoyer ? lui refuser un minimum de droit (aller auxWC quand il en a besoin), lui faire une fouille au corps etc ...
    C'etait à  mon sens abusif. On lui a proposé de porter plainte contre la fille mais ca il s'en fiche (je crois qu'il l'aurait fait contre les policiers....)

    1. 231 réactions

      Je comprends mieux votre propos. Sur ce blog, peu de personnes vous donneront tort lorsque vous décrivez les comportements abusifs de certains officiers de police judiciaire...
      Vous illustrez bien cette déshumanisation dénoncée au fil des billets par le maître des lieux. On ne peut pas croire la victime sur parole, l'histoire de votre voisin l'illustre, mais il conviendrait de ne pas aggraver ses souffrances, si elle a réellement subi les actes en question...

      Et pourtant, je ne sais pas s'il est possible de faire le tri entre le faux et le vrai sans bousculer un minimum les victimes déclarées et les auteurs supposés. Le principe même de l'enquête implique d'être intrusif et nécessite sans doute une certaine déstabilisation. Il doit être extrêmement difficile de savoir où placer le curseur. Quoi qu'il en soit, vous avez raison : cela semble un minimum que d'écouter et de respecter la dignité de la peut-être victime et du présumé innocent!

  17. 1 réactions

    Bonjour Maître,

    En lisant ce post (discutant de l'introduction dans la législation californienne de la notion d'affirmative consent), j'ai repensé votre billet qui m'avait laissé très mal à l'aise à l'époque et je me suis demandé ce que vous pensiez des idées développées notamment dans cette vidéo: https://www.youtube.com/watch?v=B9_-nN4bUCw&feature=youtu.be&t=5m3s

    Merci en tout cas pour le travail que vous accomplissez (sur ce blog et dans les tribunaux).

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