Kader est d’accord…

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[ Je crois que ce texte est le plus long que j’aie jamais écrit sur ce blog : 14.425 mots, et 72.460 signes (ah quand même, la vache…)… Je vous en demande pardon d’avance : l’idée était de vous faire partager une petite journée judiciaire, un tantinet fluctuante, dans son intégralité. Et, euh… C’est long, une journée judiciaire intégrale, parfois. J’aurais pu le découper en deux ou trois parties, mais non, pour la même raison -et parce que c’est chez moi, ici ! Madame Mô m’a dit, encourageante, me retrouvant au petit matin de la nuit blanche qu’il m’a fallu pour l’écrire, que personne ne le lirait intégralement, j’espère que vous lui donnerez tort, faites-moi plaisir ! ]

Ce dossier ne pose aucune difficulté. Enfin, je croyais

Deux gamins, même si majeurs, l’un très jeune mais avec un casier judiciaire déjà  fourni, l’autre un peu plus vieux, mais avec un seul précédent, vieux de quatre ans, ont eu l’idée, la très mauvaise idée, la veille, de “se faire un commerce”, comme ça, parce qu’ils ont besoin d’argent, évidemment, mais pas seulement : aussi “pour le sport”, pour se prouver à  eux-mêmes qu’ils en sont capables, comme d’autres avant eux, ainsi qu’ils l’ont lu partout dans la presse, et pour pouvoir revenir “au quartier” en disant aux potes qu’ils l’ont fait bref pour de très mauvaises raisons, normal pour une mauvaise idée.

Ils ne disent pas qu’ils “montent au braquo”, ils ne connaissent pas cette expression, employée par de plus “spécialisés” qu’eux : le premier est connu pour une flopée de délits commis alors qu’il était mineur, et quelques outrages et autres vols simples plus récents, mais pas de violences ni de faits très “sérieux”, même si les derniers lui ont valu quelques mois de sursis avec mise à  l’épreuve, pour lesquels il est justement actuellement suivi par le SPIP1 Lire la suite“Kader est d’accord…”

  1. Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation, lequel notamment veille au respect par les condamnés des obligations que leur a imposées une juridiction ; j’ignore si l’inventeur de cet acronyme a pensé que nombre de délinquants sexuels y auraient des rendez-vous [↩]
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Ut poena in ipsum recidat !

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[“Que le châtiment retombe sur lui-même !”, Cicéron, cité dans le Gaffiot, dictionnaire latin-français de mon adolescence pourtant plus boutonneuse que latiniste, dans lequel, en mal de titre pour cet article qui va causer des chiffres de la récidive légale, je cherchais l’origine du mot “récidive”, en l’occurrence le verbe “recidere”, retomber, tant il est vrai que le juriste reviendra toujours avec profit à  l’étymologie des termes – surtout s’il veut crâner un bon coup…]

Le toujours excellent Forum Pénal Dalloz, que je remercie de sa vigilance, et auquel je conseille à  tous les juristes et tous les amateurs d’informations simples et réelles en matière pénale de s’abonner immédiatement, vient de signaler certaines des conclusions essentielles du dernier numéro d’Infostat1, Bulletin d’Information Statistique du Ministère de la Justice (auquel je m’abonnerai itou et fissa dès qu’il traitera de données plus récentes que celles de trois ans plus tôt, c’est à  dire dès qu’on lui en donnera les moyens, parce que là  ce sont quand même les données 2007, à  l’heure de l’informatisation généralisée c’est consternant ; et dès qu’il publiera également les taux de non-lieux, relaxes et acquittements -mais enfin c’est déjà  pas mal…), qui est particulièrement passionnant, parce qu’il fait voler en éclats un nombre impressionnant de poncifs en tous genres sur la fameuse Récidive…Lire la suite“Ut poena in ipsum recidat !”

  1. Je vous préviens, publication judiciaire sur un site judiciaire : ça rame  (et je m’y connais) ! Insistez… [↩]

Oph, t’as l’Mô !

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Je sais parfaitement que nous ne sommes malheureusement pas encore vendredi, et qu’il siérait, “en semaine on reste à  la peine”, que je vous entretinsse1 d’un tas de trucs passionnants, comme la réforme des retraites (mais il se trouve que je suis pour la suppression totale d’icelles, position indéfendable publiquement 2 ), la condamnation de Monsieur Kerviel (dont mon illustrissime et (déjà ) ressuscité confrère Eolas nous a expliqué les termes avec son brio habituel, et notamment l’aspect partage de responsabilités impossible3 . Mais, je ne sais pas vous, moi je suis avec les banques comme elles sont avec mes comptes : tendu. Et donc, je me pose une lancinante question : si je comprends que la banque concernée ait soumis à  la sagesse du Tribunal les justificatifs des pertes prétendument imputables à  l’impétrant, pourquoi personne à  ma connaissance n’a-t-il chiffré aussi les gains, que je suppute4 avoir été faramineux, générés pour la banque par les mêmes prises de positions ? Non, parce qu’une banque n’a manifestement aucun système d’alerte valable lorsqu’elle gagne de l’argent, mais je suis le vivant témoin de ce qu’elle en possède en revanche des dizaines dès qu’elle en perd, ou croit qu’elle risquerait de pouvoir en perdre…? (Attention, je place pour une fois la coupure de texte ici, parce que je fais ce que je veux !)Lire la suite“Oph, t’as l’Mô !”

  1. Oui, subjonctif imparfait, mais j’hésite… Décidément, je crois que je régresse… [↩]
  2. sous peine de voir des gens en colère avec des t-shirts rouges me taper avec leur panonceaux, ils s’en sont déjà  pris à  ma bagnole la dernière fois, sous le prétexte simpliste qu’en ayant marre d’être bloqué à  un feu, non pas rouge mais vert, à  cinq cents mètres de chez moi, après une dure journée, j’avais tenté d’en écraser quelques-uns -les gens sont mesquins. [↩]
  3. En vain largement, pensé-je malheureusement : hier soir, David Pujadas, France 2, parlait encore d’une “amende” à  la place de “dommages et intérêts” … [↩]
  4. Il ne s’agit pas d’une citation de Franck Ribery [↩]

Confrères, 48 heures sans dormir, ça vous tente ?

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[Ci-dessous copie du mail, et de son annexe, que je viens d’adresser à  mon Bâtonnier bien-aimé, qui a décidé, avec quelques autres, de prendre le problème de la garde à  vue et de sa vraie-fausse réforme programmée, dont je vous parlais ici, à  bras le corps, en offrant son Barreau en sacrifice rituel de test, et en se dotant d’un outil contre-proposant performant, noble, et fiable (et beau et sympa, aussi): moi !]

Lille, le 30 septembre 2010

Monsieur le Bâtonnier,

Grâce, très clairement, à  mes nuits d’insomnie, et au fait que je n’ai pratiquement plus de clients, j’ai donc, comme convenu, réécrit en totalité le projet de loi de Madame Alliot-Marie relatif à  la garde à  vue de droit commun, en France, à  une ère avancée du Développement Humain, comme le sont paraît-il les années 2010 et suivantes…Lire la suite“Confrères, 48 heures sans dormir, ça vous tente ?”

“Des fois dans ma tête, ça va mal …”

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Je ne sais pas si ce dossier m’a davantage hérissée ou attristée, lorsque je l’ai préparé en vue de l’audience d’hier.
Un tout petit dossier de violences volontaires ayant entraîné une ITT1 inférieure ou égale à  huit jours, en l’occurrence un jour, l’auteur des faits étant ainsi cité à  comparaître devant le Tribunal de police.
Les faits se résument facilement : on reproche à  Benoît d’avoir, au cours d’une “crise”, tenté de se suicider2 puis d’étrangler son éducatrice3, qui a réussi à  le repousser, pas avant toutefois qu’il n’ait le temps d’imprimer à  son cou griffures et ecchymoses.
La personnalité de Benoît, en revanche, offre au dossier une certaine complexité.
Lire la suite““Des fois dans ma tête, ça va mal …””

  1. Incapacité totale de travail. [↩]
  2. Ce qui n’est pas une infraction, bien sûr. [↩]
  3. Là , oui, un peu quand même … [↩]

Présumé coupable, par Isabelle Guso

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Un petit mot publicitaire, que j’ai moi-même proposé de poster à  l’éditrice, car il m’arrive d’être fatigué, donc généreux, pour vous signaler la proche parution d’un bouquin qui, à  mon humble (car il m’arrive d’être fatigué, donc humble) avis mérite vraiment d’être lu.

Je ne dis évidemment pas ça parce que son éditrice, dotée d’un bon goût évident, m’a fait l’honneur de me contacter via ce blog, il y a quelques mois maintenant, pour me piéger demander de le relire avec l’œil du juriste, histoire d’être certaine que rien d’aberrant, en droit, n’y figurât1, puis, après ainsi que je ne puisse plus refuser, d’en commettre la postface, comme les plus acharnés des promeneurs de ces lieux enchantés ont pu le noter avec fierté ici, je vous dis ça parce que cet ouvrage est remarquable – et si au passage ces quelques lignes font rosir de gêne l’écrivaine l’auteure la lecteure2 la maman (ah, et puis merde !) la dame concernée, eh bien ce sera bien fait pour elle !

Or donc, le livre en question, lequel constitue paraît-il une “novella”3, s’appelle “Présumé coupable“, et est le tour de force d’une “Jeune auteur”4, Isabelle Guso.Lire la suite“Présumé coupable, par Isabelle Guso”

  1. J’ai un doute sur l’emploi de ce subjonctif imparfait, ça la fout mal quand on veut dire du bien d’un écrivain, ah, crotte, pardon Mesdames, d’une “écrivaine”, Misère Humaine… Bon, tant pis, je laisse, s’il est erroné, qu’un commentateur érudit n’hésite pas, il serait opportun que je rectifiasse ! Je blague, mais plus j’écris ici, plus j’ai honte de mes lacunes. Les enfants, ne faites pas comme Papa Mô, apprenez bien à  l’école… [↩]
  2. Hannibal, de son prénom, évidemment. Jeu de mots idiot dédié aux nombreux comiques qui me lisent. [↩]
  3. Ne me demandez pas pourquoi, je n’y connais rien au monde merveilleux de l’édition, je connaissais “roman”, et, comme petit roman, “nouvelle” ; j’en déduis que “novella” est un tout petit roman, alors que là , non. Je me demande si ça n’est pas encore un coup des féministes qui auraient féminisé un mot déjà  féminin, histoire d’insister lourdement encore un peu… [↩]
  4. Rien que pour l’absence de “e” final, Isabelle, je vous remercie, et même je vous embrasse, y a pas de petits profits ! [↩]

Monsieur Bertrand

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Monsieur Bertrand est un instituteur d’à peu près cinquante ans, le visage assez marqué sous des cheveux mal peignés, et un désespoir assez profond lorsque je le rencontre, il y a plus d’un an : il est convoqué devant un juge d’instruction pour mise en examen, parce qu’il a commis, il y a de nombreuses années, des attouchements sur plusieurs des enfants qui étaient dans ses classes.

Il m’explique, les yeux baissés, les mains tremblantes, qu’il l’a effectivement fait, et son désespoir est profond non pas parce que pour lui, les ennuis judiciaires vont commencer, mais parce qu’il est conscient d’avoir fait du mal aux gosses, et qu’il en éprouve un véritable remords.

Je sais que ça ressemble à  un argument d’avocat, mais peu importe, dans son cas, c’est vrai, et je n’ai jamais vu quelqu’un d’aussi malheureux d’avoir fait ce qu’il a fait il est d’ailleurs persuadé qu’il va aller en prison, et ne s’en soucie pas, il est presque demandeur d’une sentence lourde et immédiate.Lire la suite“Monsieur Bertrand”

Change pas d’main, j’sens qu’ça vient…

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(Je prie mes lecteurs les plus prudes de bien vouloir excuser ce titre vulgaire et racoleur, je cherchais un jeu de Mô sur MAM en rapport avec ce qui suit, et je n’ai rien trouvé, on fera mieux une autre fois. Et puis, j’ai l’énervement grossier, je n’y peux rien…)

Pour se réveiller de bonne humeur, voire tout guilleret, de bon matin, soit vers 4 h 30 concernant votre serviteur1, rien de tel que l’annonce officielle de la prise en compte de l’inconstitutionnalité déclarée de la garde à  vue française, par celle, subséquente, de l’existence d’un “avant-projet de loi” réformant enfin notre garde à  vue pitoyable.

C’est donc l’œil vif, “le teint frais et la bouche vermeille”2, et trouvant mon café de la nuit particulièrement réussi, que j’ai lu tout à  l’heure ce communiqué de Madame la Gardienne des Sceaux, pleine d’entrain et d’espoir en ce 7 septembre 2010, probablement parce que du fait des grèves, elle n’aura pas été ennuyée dans son travail, pour une fois3 .Lire la suite“Change pas d’main, j’sens qu’ça vient…”

  1. …Par un grand “bong” particulièrement sonore en pleine nuit, son fils de trois ans s’étant cassé la figure de son lit – je crains qu’il n’ait hérité de la nervosité de son père, ça nous fera un excellent pénaliste ! Ou bien un assesseur correct en correctionnelle, lequel lui aussi tombe parfois littéralement de sommeil, à  l’audience… [↩]
  2. Pour les jeunes qui me suivent sur FaceBook : oui, c’est du français. Comme Molière n’a pas de compte FaceBook et n’a jamais joué au foot, je vous traduis : “p’tain, trop en forme, vas-y lui sa peau c’est l’Mont Blanc, y s’met d’la crème ou quoi ? Sa mère c’est Danette à  la vanille, hin-hin-hin…” [↩]
  3. Contrairement à  moi, qui ai passé hier soir une heure trente dans ma voiture coincé à  un feu à  cinq cents mètres de chez moi, ayant dû finir par demander par téléphone à  la nounou de Petit Mô de bien vouloir m’apporter icelui dans ma voiture, pour qu’elle puisse repartir chez elle, opération effectuée sous les regards hilares d’abrutis revêtus de rouge que j’aurais volontiers tous frappés jusqu’à  la mort, s’ils n’avaient été plus nombreux que nous deux, et aussi plus costauds – grévistes manifestant hier à  Lille non loin de la Mairie de Madame la Future Présidente de la République, je ne vous aime pas. [↩]

144

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Nous sommes le vendredi 3 septembre 2010, date à  laquelle non seulement ma ville, Lille, se transforme provisoirement et pour trois jours en un monumental souk, rempli de camions dégueulant de marchandises en tous genres, de petits et de gros vendeurs, et de gens, de toutes catégories sociales et de tous coins de France et d’ailleurs, pour ce qui s’appelle la Braderie de Lille, énorme bordel organisé auquel on vient dans quatre buts exclusivement : boire, manger des moules, acheter, ou vendre ; mais encore, date à  laquelle la Justice de mon pays se transforme, provisoirement j’espère, pour au maximum le week-end, en un autre monumental souk, rempli de poids-lourds de la République vomissant également leurs marchandises en tous genres, de petites et de grosses énormités, et de commentateurs, venant des quatre coins de France, pour ce qui s’appelle un Grand N’importe-quoi Judiciaire, énorme bordel pas du tout organisé duquel on se mêle dans un unique but : faire savoir qu’on ne sait rien, et le clamer très fort.

Je veux parler du placement sous contrôle judiciaire d’un homme soupçonné d’être pour quelque chose dans un dossier de braquage qui a particulièrement mal tourné, et particulièrement fait parler de lui au plan médiatique, puisqu’une fusillade s’en est suivie, que l’un des auteurs y a trouvé la mort, et que des émeutes subséquentes ont eu lieu ensuite – et je ne veux pas vous parler des émeutes physiques, mais bien de l’émeute prétendument intellectuelle que cette décision déclenche aujourd’hui…Lire la suite“144”

Cyber Grand-Messe en ut Mineurs…

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Je ne comptais pas vous parler une fois de plus d’un homme, d’une histoire, dont j’ai à  connaître parce que des infractions sexuelles supposées planent dessus (aux doux yeux du ministère public, bien sûr, comme ce qui sera listé plus bas…), mais voilà , un article publié par mon provisoirement ibérique confrère Eolas m’incite à  le faire, tant ce à  quoi il renvoie me met hors de moi – et tant les commentaires qu’il suscite, nombreux comme toujours, sont parfois totalement déraisonnables, comme à  chaque fois que l’on parle des rapports qu’entretient la Loi, notre Mère à  tous1, avec la sexualité en général, et la sexualité des mineurs en particulier.2

Lire la suite“Cyber Grand-Messe en ut Mineurs…”

  1. Donc obligatoirement incestueux, les rapports… [↩]
  2. Pour les jeunes, justement, de tous âges y compris moins de quinze ans, qui me lisent, ce titre est une “petite variation” un peu tordue sur celui d’une œuvre inachevée de Mozart, un type qui faisait de la musique dans le temps après avoir gagné la Starac’ de l’époque. Fermez les yeux et écoutez, c’est joli. [↩]

Lecture d’été

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Ce billet devrait constituer ma dernière apparition en ces lieux. Comment faire autrement ?

Il faudrait aussi que j’en profite pour annoncer à  mon mari notre divorce imminent, à  Maître Mô (avant de mettre fin à  toute relation autre que strictement professionnelle que nous pourrions entretenir) qu’il devrait lui aussi se préparer au sien, aux cinq ou six amis proches qui ont eu le mauvais goût de choisir d’être avocats ou policiers que je ne peux désormais plus me commettre avec eux, et à  ma demi-douzaine d’amis parquetiers qu’ils sont désormais infréquentables.

Je devrais également m’organiser pour changer au plus tôt de ville, de piscine, de restaurants habituels. Dire à  quelques greffiers, huissiers ou enquêteurs de rengainer leurs bises et leurs e-mails.

Resterait le problème de mes enfants, que je ne peux décemment pas répudier, mais je suis sûre qu’un collègue compréhensif s’arrangerait pour me permettre de limiter nos rapports au strict nécessaire (deux semaines par an, peut-être, en cachette évidemment, dans une bergerie anonyme de l’Alta-Rocca par exemple ; leur père supporterait le reste du temps ses petites sang-mêlé, car les règles qui gouvernent sa profession sont visiblement plus souples).

Que l’on me comprenne bien : je n’ai jamais prétendu être le magistrat du siècle, ni même de l’année, et même pas du mois. J’en connais beaucoup de meilleurs que moi, y compris parmi ceux que j’ai formés. Je pouvais néanmoins, je pense, espérer jusqu’à  présent exercer correctement mon métier, en observant certaines règles de base que je pourrais pour l’essentiel résumer ainsi : dire le droit dans le respect des droits de chacun (ajouté à  celui que j’ai prêté, le serment des jurés, aisément transposable aux fonctions de juge civil, m’a toujours semblé convenable, comme profession de foi). Sans oublier la règle des quatre H (Honneur, Humilité, Humanité, Humour) inculquée lors de mon premier jour d’auditrice au Parquet. Lire la suite“Lecture d’été”

Les clés du Paradis…

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Ils forment un petit couple de vrais gentils : ils sont mignons, timides, se donnent facilement la main pour s’encourager mutuellement, et sont ainsi faits qu’on a immédiatement envie de bien les aimer -peut-être aussi parce qu’on sait qu’ils n’ont connu  qu’une succession de drames et de galères dans la vie, même s’ils n’ont pas encore cinquante ans à  eux deux.

Quand je l’ai rencontré lui, pour vous dire, deux années plus tôt, jeune ouvrier sans parents qui bossait depuis déjà  cinq ans, c’est parce qu’il venait me demander d’être partie civile avec lui contre les abrutis qui un soir, dans la rue, alors qu’il sortait de l’usine, l’avaient roué de coups pour lui voler sa pauvre montre, une Swatch un peu neuve, le laissant à  moitié mort sur le trottoir…
Lire la suite“Les clés du Paradis…”

Double Je (II)

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L’audience n’est ouverte que depuis une poignée de minutes, et je jurerais que les choses sont déjà  mal engagées pour Victor. Il “passe” mal, très mal. Le problème avec lui, c’est que quoi qu’il dise, il paraît mentir. Le président vient de lui demander de confirmer son état-civil, et aussi étrange que cela puisse paraître, Victor, le regard fuyant, qui se tortille dans le box en se rongeant les ongles, a l’air de mentir jusque sur sa date de naissance.

Le tirage au sort des jurés commence. Laura me laisse exercer le droit de récusation ; la constitution du jury est un peu moins importante pour elle que pour moi, sa cliente sera de toutes façons condamnée à  l’issue de ce procès, nous le savons tous. Une première jurée potentielle est appelée, je la récuse, ainsi que deux autres, peut-être par habitude des affaires de mœurs, pour lesquelles j’essaye généralement de limiter le nombre de jurées, pour éviter autant que possible tout phénomène d’identification à  la victime. L’Avocat général bondit et récuse trois hommes coup sur coup, mais le jury sera finalement à  majorité masculine.

Serment prêté, les jurés écoutent avec la Cour le greffier lire l’ordonnance de mise en accusation. Le regard d’un juré, puis de deux, s’attarde pesamment sur Victor tandis que l’on décrit la découverte de la victime, ses blessures et sa mort. J’espère avoir choisi au mieux, il n’est de toutes façons plus temps d’y réfléchir. Lire la suite“Double Je (II)”