[ Marie est magistrate1 et, étant dès lors particulièrement bien placée pour connaître les gouffres insondables de douleurs et de difficultés desquels l’avocat que je suis doit tenter tous les jours d’émerger, a tenu à m’aider à le faire en m’adressant le récit, très… Ému (! Vous allez comprendre…) de ses premières Assises…
Difficilement remis du fou rire qu’il a provoqué, j’ai souhaité, avec son accord, vous le livrer tel qu’elle me l’a écrit -accrochez-vous, j’ai beau avoir entendu quelques plaidoiries d’anthologie dans ma carrière, celle-là les dépasse toutes…
Pour la parfaite compréhension du récit, même si rien n’y est réellement “compréhensible” au sens usuel du terme, trois mots de droit à l’attention de ceux qui n’en connaissent que deux : une discussion jurisprudentielle a existé, un temps, sur le fait qu’une fellation, non pas imposée a autrui, mais pratiquée sur autrui, puisse ou pas entrer dans la définition légale du viol, telle qu’elle résulte de l’article 222-23 du code pénal : ” Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit, commis sur la personne d’autrui par violence, contrainte, menace ou surprise est un viol.”
Comme souvent à longueur de journées parfois les juristes aiment à gloser pour ne rien dire, en effet, la Cour de Cassation, à un moment donné, et compte tenu du fait que le droit pénal est en principe d’interprétation stricte, a tenu le raisonnement suivant : une fellation pratiquée sur quelqu’un n’est pas stricto sensu un viol, puisqu’il ne s’agit pas d’un “acte de pénétration commis sur” cette personne, mais bien de lui imposer d’en commettre un sur soi-même2 …
Cette analyse a fait long feu, heureusement3 -mais elle explique, si l’on peut dire, le discours, euh, disons, charmant, de la consœur dont les hauts faits vous sont maintenant narrés par Marie.]
Voici une histoire vécue alors que j’étais auditrice, et dont j’ai pour le coup conservé chaque détail en mémoire en raison de son caractère exceptionnel : l’unique audience d’Assises où j’ai vu l’ensemble des parties se bidonner pendant une heure entière, malgré un contexte absolument dépourvu de drôlerie au départ …
Nous sommes sur la fin de la seconde journée du procès pour viols sur mineures de quinze ans d’un homme assez âgé, livreur de journaux.
Dix à quinze ans auparavant, il a régulièrement (voire quotidiennement) obligé des gamines d’une dizaine d’années à lui prodiguer des fellations, en les forçant physiquement tout d’abord, puis en les menaçant de les dénoncer. Comme il sait vivre, il leur offre à l’issue de l’acte une poignée de bonbons ou quelques viennoiseries4.
Deux victimes le dénoncent initialement. Quatre autres, entendues comme témoins, se constituent partie civile à l’audience. Ces six jeunes femmes passent des heures la barre, secouées de sanglots, exprimant leur douleur et leur mal-être, leur sexualité et leur vie de femme bouleversées par les actes de celui auquel elles font enfin face. Leurs proches, leurs compagnons confirment leurs déclarations. L’accusé reconnaît les faits.
Tout ça pour dire que nous ne passons pas deux journées de franche rigolade.
Sauf que … Le second soir, 20 h, l’avocate générale a terminé ses réquisitions : 20 ans de réclusion criminelle. Suspension d’audience, afin que la première des deux avocats de l’accusé se prépare à y répondre…
L’avocate, sorte de Hobbit sexagénaire et civiliste5 depuis une trentaine d’années, vient alors trouver la représentante du Ministère public que j’assistais, s’ensuivant cet étrange dialogue :
“- Je suis intriguée quand même. Il me semble que vous n’avez pas démontré l’existence ne serait-ce que d’un viol.
– Mais … même votre client confirme les déclarations des victimes au sujet de ces multiples fellations ???
– Justement : il me semble que la jurisprudence est en train d’établir qu’une fellation ne constitue pas un viol, mais une agression sexuelle.
– Seulement dans le cas où l’agressé est celui qui subit la fellation, mais pas si on le force à en prodiguer une !!!
– C’est à voir, c’est à voir …”
Sur ces mots mystérieux, l’audience reprenait, par sa plaidoirie…
Une plaidoirie … extra-terrestre.
“Mesdames de la Cour, Madame et Messieurs les jurés, l’accusation est entrée dans cette salle d’audience telle un gros mammouth (elle fait sur sa tête le geste d’y faire pousser deux … cornes). Eh bien moi, je vais vous le dégraisser, le mammouth ! Car on n’arrête pas depuis deux jours de nous rebattre les oreilles avec des viols, des viols, des viols. Mais, où voyez-vous qu’il y ait viol en la matière ? Qu’est-ce que nous avons au dossier ? Des fellations, messsssssssieurs les jurés (en les pointant des deux index à chaque “messieurs”)6 …
Or, vous le savez bien, messieurs, une fellation, c’est rien du tout, c’est un petit geste tendre, ça ne laisse pas de trace, c’est superficiel … Une fellation, c’est comme manger une sucette, faire un petit suçon … On m’a dit que ça s’appelait comment, aujourd’hui … Une “p’tite pipe”, je crois ? Messieurs les jurés, vous savez bien qu’une “p’tite pipe”, ce n’est pas grave, c’est agréable … Et on vous demande de le condamner pour viols ? Mais savez-vous bien ce que c’est qu’un viol ? Un viol, c’est un type qui en attrape un autre, et HAN, le sodomise ! (cette dernière phrase s’accompagnant d’un mime, les mains de l’avocate saisissant la taille d’un partenaire imaginaire tandis qu’elle effectue un mouvement de va-et-vient avec son bassin – oui, c’est la classe).
Mais là , pour quelques petites pipes, vous ne pourrez qu’estimer qu’il s’agit d’agressions sexuelles … On ne va quand même pas traiter quelqu’un de pédophile sous prétexte qu’il s’est fait sucer le sexe par des enfants !”
Voilà .
Après un premier moment de stupéfaction, une certaine hilarité a commencé à s’emparer des parties en présence…
Les trois magistrates étaient partagées entre sidération et ricanements irrépressibles (derrière leurs mains, mais ça se voyait un peu quand même). Les jurés essayaient de se contenir, mais à l’impossible nul n’est tenu. L’un d’eux laissait régulièrement échapper des gémissements de rire réprimé. Un autre a chaussé ses lunettes noires, sous lesquelles on voyait couler ses larmes. Les six avocats des parties civiles se tordaient de rire derrière leurs cotes de plaidoiries…
Côté Parquet, nous n’en menions pas large, et faisions alternativement semblant de laisser tomber notre stylo à terre pour pouvoir pouffer sous le bureau.
Mais surtout, surtout, je pense que nous aurions tous réussi à contenir notre hilarité, par respect pour l’accusé et les victimes, si ces dernières, toutes les six, n’avaient lancé le mouvement. Elles se sont, au début, regardées, stupéfaites, indignées par les premières minutes de cette plaidoirie qui ne faisait pas un instant cas de la souffrance dont elles étaient venues faire part. Puis c’est devenu tellement énorme, tellement grotesque, qu’elles ont tout simplement éclaté de rire, et recommencé de plus belle à chaque nouvelle envolée de l’avocate. La salle, à moitié vide malgré l’absence de huis-clos, résonnait de leurs manifestations de gaieté !
L’avocate, au bout d’une heure ponctuée de “une p’tite pipe ! Une p’tite pipe, messieurs les jurés !”, a fini sur un argument de poids :
“On vous demande de condamner cet homme à 20 ans de prison. Alors, vous savez ce que vous allez faire, messieurs les jurés ? Vous allez le condamner à deux ans. Il les a déjà faits, puisque ça fait deux ans qu’il est en détention provisoire. Donc il va sortir. Et pourquoi allez-vous décider ainsi ? Parce qu’il va retourner dans son petit village. Une fois là -bas, il n’embêtera plus personne, il va s’occuper de ses chèvres et de ses poules. Car depuis qu’il est en prison, messieurs les jurés, qui s’occupe de ses chèvres ?! Qui s’occupe de ses poules ?! Allez, mettez-lui deux ans, et on n’en parle plus.”
La présidente a immédiatement annoncé une suspension : les jurés ont détalé, ventre terre, en salle des délibérés, les victimes sont sorties en salle des pas perdus en riant de bon cœur et en se serrant dans les bras les unes des autres.
Le second avocat a demandé quelques explications à sa consœur sur le caractère, disons, inhabituel de son propos. Elle lui a répondu qu’ayant trouvé l’ambiance pesante, elle avait souhaité “détendre l’atmosphère” !7
Heureusement, ce second avocat était un brillant orateur et un excellent pénaliste (le Mô local, quoi)8 qui a su plaider réellement (et raisonnablement) la cause de cet homme, lequel a finalement été condamné à 18 ans de réclusion.
Les jours suivants, les avocats, ma maître de stage Parquet et moi, avons tous été accostés par la plupart de ceux qui n’avaient pas été témoins directs de la chose, qui nous demandaient : ” Alors, vous y étiez ?… C’était vraiment comme on l’a raconté ?…”, comme si nous avions été passagers de l’Enola Gay au moment du largage de la bombe…
Cette plaidoirie est entrée dans l’Histoire du Palais, puisqu’un collègue qui a fait son stage là-bas quelques années après moi me l’a racontée, il y a tout juste quelques jours …
[Cette histoire est vraie, évidemment (c’est tout de même une juge qui me l’a racontée !)… Quelle tête faisait l’accusé, pendant ce temps ? Je ne sais pas… Demandez à Marie, elle ne me l’a pas dit !]
- nul n’étant parfait on le sait [↩]
- Ah oui, nous, quand on se prend le chou, c’est intense… [↩]
- Et paf, ça m’apprendra à écrire trop vite : cette jurisprudence est toujours en vigueur, le viol n’est alors pas constitué, les faits étant alors des agressions sexuelles, soit des délits -ça ne change rien, presque au contraire, à l’incongruité de la plaidoirie ici racontée, ça me donne juste l’air plus idiot, merci à BZIAOU, commentaire 3, d’avoir rapidement rectifié ! [↩]
- ce qui laissera en plus aux victimes le sentiment, infondé mais tenace, de s’être prostituées pour quelques francs [↩]
- ce qui s’est vu par la suite [↩]
- je pense qu’il est impossible de faire réellement passer par écrit le ton glapissant de l’avocate (laquelle a malheureusement une voix relativement déplaisante en temps normal, déjà ) à chaque “meeeeeessssssssssieurs les jurés”, en les pointant du doigt à chaque fois qu’elle évoquait les fellations -elle semblait bizarrement faire abstraction de la présence d’une femme parmi les jurés [↩]
- quitte à être à côté de la plaque, autant l’être jusqu’au bout [↩]
- Unique note du tenancier de ce blog : je jure que cette parenthèse était dans le texte dès l’origine, il ne s’agit pas d’un ajout de ma part, mais d’une simple preuve de grande lucidité de la part de l’auteur [↩]
qui affichera votre commentaire en plein écran, avec une lisibilité nettement plus importante.
, selon une procédure, évidemment gratuite, trés rapide et simple : c'est plus joli d'avoir à côté de vos MÔ´s l'avatar, valable ici comme ailleurs, que vous vous serez choisi vous-même, plutôt que l'austère et symbolique avocat noir qui s'affichera à défaut...
Pingback : Au grand Mô… – DANS TOUS LES S3NS
Le staff complet de mon cabinet fut plongé dans un bain d'hilarité en lisant votre article, qui m'a rappelé une expérience semblable vécue lorsqu'en attendant mon tour (a long time ago) en correctionnelle, j'ai pu entendre un confrère, partie civile défendant une pauvre femme victime de 3 agresseurs l'ayant obligée à leur pratiquer à chacun une fellation, demander 15 000 F de di et prendre maladroitement soin d'ajouter en conclusion: "ce qui fera 5 000 F par tête de pîpe"...
"tout acte de fellation constitue un viol au sens des articles 332 ancien et 222-23 nouveau-code pénal dès lors qu'il est imposé par la violence, contrainte, menace ou surprise, à celui qui le subit ou à celui qui le pratique?" Chambre criminelle 16 décembre 1997.
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Vous avez vu, à droite (à l'est si vous préférez). C'est juste à coté de Clinton
S'cusez de faire le rabat-joie mais si c'est amusant ici, ç'était moins évident en Bosnie.
Comme dit dans le corps du billet, l'article 222-23 du code pénal, qui définit le viol, dispose que Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit, commis sur la personne d’autrui par violence, contrainte, menace ou surprise est un viol. (ce qui, vous le noterez, exclut un acte de pénétration sexuelle commis sur soi-même
En ce sens, j'ai eu à intervenir dans des dossiers où l'auteur était renvoyé à la fois pour des faits de viols et des faits soit d'actes de torture et de barbarie, soit de sévices divers, violences volontaires avec arme, etc -en l'occurrence un presse-purée, et je n'ai pas l'intention de détailler plus avant...
La qualification de viol n'a finalement pas été retenue, à raison du fait que l'acte de pénétration concerné n'était pas de nature sexuelle, quand bien-même il avait consisté à introduire un objet dans un orifice du corps : ici, c'était la volonté d'humilier et de faire mal qui prévalait, et l'acte a été englobé dans la qualification plus générale d'actes de torture et de barbarie, qui suppose pour faire simple cette volonté d'humiliation, le déni de la personne humaine.
Pour le Joker, si vous voulez mon avis d'avocat, c'était un coup monté : le véritable coupable est Robin, jaloux de Barbara et amant, de longue date, de Batman, bien qu'il ait de plus en plus de mal au fil des épisodes (je ne parle pas des films, mais bien de la série d'origine, chez Marvel) à supporter la zoophilie de ce dernier...
Tss, Batman est DC, pas Marvel. Et puisqu'on en parle, c'est aussi un homme qui a été victime d'agression sexuelle !
Je vous reproduis le dialogue où la mère lui annonce qu'ils ont un fils :
"Aimé, te souviens-tu de notre nuit d'amour ?
-Je me souviens avoir été drogué pour participer à un programme eugéniste"
La qualification judiciaire aurait été intéressante, mais Batman ne porte pas plainte contre une jolie fille qui lui a souvent sauvé la vie, et puis il en faut plus pour le traumatiser.
Mais bon, oui, on peut reconnaître nos erreurs, voilà voilà ...
Non, rien. Dieu que c'est bon !!!!!
Bravo. Il est grand temps que quelqu'un parachève l'œuvre de Serge (Gainsbourg) pour la France (Gall) en dédramatisant définitivement la turlutte. Qui effectivement ne laisse pas de trace.
Allons, mesdemoiselles, pensez-vous qu'on vous offre des sucettes depuis votre plus tendre enfance simplement pour engraisser les dentistes ? C'est évidement pour préparer votre mâchoire à son véritable rôle. Qui fait tant plaisir à tous... On éviterait ces procès stupides si on reconnaissait à la fellation son statut de simple détente, comme le dit le slogan parodiant les inscriptions sur les paquets de cigarettes : "fumer tue, la pipe détend".
Comment ça, j'ai manqué quelque chose, moi aussi ? Ah, d'accord, quand vous disiez qu'il leur offrait des bonbons et qu'elles suçaient, il ne s'agissait pas de sucer les sucreries. Excusez, Serge m'a embrouillé, je croyais qu'une fellation c'était sucer une sucette à l'anis. Je crois que cette avocate a fait la même erreur.
Et en mode sérieux ? Ben en mode sérieux, il m'est venu à l'esprit que cette avocate affirme que la fellation forcée est moins grave qu'un viol avec rapport sexuel classique. Finalement je pense que c'est exactement le contraire, la fellation forcée oblige la victime à avoir un rôle actif dans son propre viol, ce qui me semble pire que de se laisser pénétrer.
Je remarque aussi que cette histoire de pénétration fait qu'il est inimaginable d'inculper une femme pour viol. Regardons la partie pleine du verre : si le législateur n'a pas changé ça, c'est que les agressions sexuelles comises par des femmes sont rarissimes.
Parfois, j'ai honte d'avoir un chromosome Y.
Mais les femmes poursuivies pour agression sexuelle ou pour viol sont effectivement moins nombreuses que les hommes, vous avez raison.
Je trouve assez absurde qu'on puisse utiliser la qualification de viol pour des sévices qui se faisaient en bizutage (balai dans le cul) et qui ne visent pas du tout au plaisir sexuel de l'auteur, alors qu'il est impossible de l'utiliser pour une femme qui imposerait un rapport sexuel complet à un jeune garçon.
Oui, comme je le dis plus haut, le plaisir sexuel de l'auteur est généralement l'objectif du viol. Je connais deux exceptions : les viols visant à humilier la victime (encouragés lors de certaines guerres), et ceux qui violent les lesbiennes en disant les remettre ainsi dans le droit chemin. Plus Joker, dont on ne sait pas exactement s'il a violé Barbara Gordon ou l'a juste photographiée nue, dans l'unique but de faire perdre la raison à son père.
Toute la question, du point de vue de l'élément matériel, est de savoir si l'intéressé a commis un acte de pénétration sur autrui, que ce soit avec son sexe, ses doigts ou un manche à balai.
Si la victime n'a pas subi de pénétration, c'est une agression sexuelle, et ça reste tout de même punissable à hauteur de cinq ans d'emprisonnement (sept, voire dix en cas de circonstances aggravantes).
Dans l'absolu, est-il si saugrenu de penser qu'il soit plus traumatisant d'être sodomisé à l'aide d'un manche à balai que de se voir imposer un rapport sexuel complet avec une femme ?
En revanche, je suis bien incapable de vous renseigner quant à l'éventuel viol de Batgirl. Mais je vais me renseigner !
Pour Batgirl, j'ai moi-même cherché, mais je n'ai trouvé aucune précision permettant de faire mieux que Wikipédia qui se contente de dire que la question de son éventuel viol reste floue. Remarquez que l'avocate qu'on démolit ici souligne que les fellations ne laissent pas de trace (euh, Monica contesterait, si on inclue la robe
Quant au fait qu'une (enfin, en l'occurrence, des) fellation(s) ne laisse(nt) pas de trace chez la victime, je serais d'avis que c'est une des pires énormités que comportait la plaidoirie dont nous parlons.
Et pas d'infos supplémentaires sur Barbara Gordon, dont le sort demeurera mystérieux ...
Le Joker, ennemi de Batman, a violé ou pas (toujours est-il qu'il lui a brisé la colonne vertébrale et l'a photographiée nue) Barbara Gordon uniquement dans le but de rendre son père (commissaire Gordon) fou.
Barbara Gordon est Batgirl. Mais je crois que le Joker ne le savait pas.
Prétendre que ça ne laisse aucune séquelle psychologique est en effet aussi faux, mais plus grave, que le mammouth à cornes.
C'est extraordinaire, très osé et peut-être inapproprié mais l'avocat a du prendre un pied monstre à jouer sa folie !
Je me suis promis qu'un jour, sur la fin de carrière, et dans un dossier qui s'y prêterait c'est à dire sans enjeu important, je m'offrirai la plaidoirie du siècle, le grand n'importe quoi sur n'importe quel ton, the défouloir..!