Mô-ment de détente

C’est l’été, ça fait très longtemps qu’aucun billet idiot léger n’a plus été publié sur ce blog, vous travaillez comme une bête de somme pour vous mettre à jour avant vos vacances, vous êtes en vacances mais il pleut/il fait trop chaud/vous êtes gavé de galettes hors de question d’ingurgiter une seule beurre-sucre de plus/vous avez déjà réalisé 297 bracelets en petits élastiques, vous vous ennuyez, vous vous demandez comment occuper votre prochaine pause-pipi (durant laquelle il va de soi que votre smartphone vous accompagnera) ?

Autant de raisons pour que ce somptueux quoique léthargique blog vous propose, dans la plus pure tradition journalistique biba-esque, un test de personnalité inédit qui vous permettra enfin de répondre, en quelques minutes et gratuitement, à cette brûlante question existentielle :

 

Quel juriste êtes-vous ?

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La défense PIP

Le Figaro a révélé, le 17 mars dernier, qu’une enquête préliminaire était actuellement diligentée par le Parquet de Bobigny à la suite d’une plainte des chefs de harcèlement moral et sexuel déposée par Mme Desmaret, ancienne directrice du CCAS du Raincy, et visant le maire de cette commune, M. Eric Raoult.

Dans cet article, le quotidien indiquait que la plaignante avait reçu et conservé près de 15000 SMS que lui avait adressé l’élu, entre octobre 2011 et juin 2012, et en avait fait intégrer plusieurs centaines à un constat d’huissier (consulté par l’auteur de l’article). Lire la suite« La défense PIP »

Les histoires d’A.

Etre JE1 n’est pas déprimant, épisode 3.

La majorité de mes dossiers sont ouverts par mon Parquet « de résidence » ou par « mes » justiciables eux-mêmes. Je les suis souvent depuis le début, ou en tout cas au long cours. Mais pas exclusivement : c’est le cas des procédures qui m’arrivent sur dessaisissement d’autres collègues au gré des déménagements des parents concernés.2

Le cas d’Amina, donc. Un dossier de deux gros tomes dont je m’aperçois à la lecture que l’essentiel ne concerne pas Shayna et Megann, ses deux filles de 3 et 5 ans, mais est en grande partie composé de copies de son propre dossier d’assistance éducative, établi sur quasiment 18 ans de vie en région parisienne, avant qu’elle ne décide avec Guillaume de venir s’installer dans mon ressort. Lire la suite« Les histoires d’A. »

  1. Juste au cas où : Juges des Enfants. Voir ici pour une définition rapide et subjective – cette note est de Mô. []
  2. Par parenthèse, cher collègue qui viens tout juste de me balancer dans les dents un dossier relativement volumineux qui arrive à échéance le 20 février prochain, alors que tu avais été avisé de l’emménagement de la famille dans mon ressort dès mai 2013, je te le dis aussi respectueusement que possible (et ça fait peu, crois-moi) : ce ne sont pas des façons de bosser. []

Helter Skelter

« When I get to the bottom I go back to the top of the slide,

Where I stop and I turn and I go for a ride

Till I get to the bottom and I see you again … »

 

Je suis toujours heureuse d’avoir de futurs collègues comme stagiaires, et d’autant plus lorsque le DCS1 me les affecte juste avant l’été, ou en toute fin d’année. Tu vas être avec moi ces deux semaines de décembre, en assistance éducative seulement, et c’est une excellente période pour ça : le stock de demandes de modifications de droits de visite parentaux ou de mainlevées de placements est en plein renouvellement.

Je sens bien que ça te chagrine de ne pas faire de pénal pendant ce stage ; je sais que c’est ton truc. Dès le premier jour, tu m’as annoncé que dans l’idéal, tu aimerais décrocher un premier poste au Parquet ou à l’instruction, voire à l’application des peines, à la rigueur … La vocation de juge des enfants, le cortège quotidien des justiciables malheureux, miséreux ou caractériels, les gamins à qui on ne sait pas trop quoi dire, les parents à qui on ne sait plus que dire, les éducateurs, les assistantes sociales, les visites de foyers, les réunions avec les services éducatifs … Très peu pour toi, tu me l’as dit avec franchise.

Wow, on dirait moi il y a … quelques années seulement. Lire la suite« Helter Skelter »

  1. Directeur de centre de stage : le magistrat qui, au sein de chaque tribunal, organise l’ensemble des stages, quel que soit le cadre dans lequel ils se déroulent. []

A l’abandon

« Comment vas-tu en ce moment ?

– Oh, ça va bien, merci. Mes parents sont plutôt pas mal en ce moment, donc ça va. Ils sont plus gentils et plus cool maintenant, vous savez. Leurs problèmes sont … On les gère, quoi »

Léane a 16 ans lorsque je la rencontre en audience. Son frère jumeau William et elle ne se rappellent même pas une époque à laquelle ils n’étaient pas placés. Ils n’ont jamais vécu avec leurs deux plus jeunes frères, Gaspard et Théo, placés au jour de leur naissance. Leurs parents se sont rapidement révélés incapables de prendre correctement soin de leurs deux jumeaux, et leurs droits de visite à l’époque ont été progressivement limités. Chacun a dû apprivoiser l’autre. Puis, en grandissant, Léane et William ont eux-mêmes demandé à se rendre davantage au domicile parental, de plus en plus régulièrement, se sentant suffisamment forts pour affronter les « problèmes » de M. et Mme BARBIER. Lire la suite« A l’abandon »

Dans la douleur

Lise et David n’ont que 22 ans, se sont rencontrés à 15 ans et ne se sont plus quittés depuis. Deux ans de « vraie » vie commune, un emploi stable pour chacun, ils décident donc logiquement de réaliser leur envie de fonder une famille. Lise est donc rapidement enceinte, la grossesse se déroule sans incident, ils sont heureux et préparent tranquillement l’arrivée du bébé, aidés notamment par Sybille, la soeur aînée de la jeune femme, qui est puéricultrice et explique à Lise comment pourvoir aux besoins primaires des nouveaux-nés, l’invitant même parfois à venir avec elle lorsqu’elle rend visite à certains enfants. Au neuvième mois, la chambre du bébé est prête, la valise aussi, l’itinéraire vers la maternité repéré. Le jour où les premières contractions surviennent, David prévient tout le monde, Sybille, qui vit dans la même rue, vient embrasser sa jeune soeur, et ils se mettent en route pour la maternité.

Mais même en ayant tenté de tout prévoir, difficile de se préparer à un accouchement et à une naissance sans en avoir jamais vécu, n’est-ce pas ? Lire la suite« Dans la douleur »

Plainte

« JE VAIS LA MASSACRER. JE VAIS LA DÉFIGURER. »

Laurence est figée devant le SMS, elle n’arrive pas à penser, elle sent la sueur qui lui inonde le dos, elle n’a qu’un mot en tête pour l’instant, écrit avec des pierres et qui écrase tous les autres : elle a peur. Elle est terrorisée.

Le problème est qu’elle le connaît, Igor, oh oui, elle ne le connaît que trop, après ces vingt ans, et après l’accélération qu’elle a constatée toute cette année, surtout ces derniers mois : ce n’est pas une menace en l’air. Il est en rage, à nouveau. Il va le faire. Il va s’en prendre à Nathalie, il va lui faire du mal …

Elle panique, regarde autour d’elle, ne sait pas quoi faire. Prévenir Nathalie, et sa sœur, oui, mais comment ? Et de toute façon, quoi, après ? Les trois femmes n’ont qu’un endroit où aller, leur maison, le « foyer conjugal ». Où Igor les attend, comme tous les jours, probablement déjà armé de sa rallonge électrique habituelle, celle qu’il tient, pliée en deux, pour la fouetter, elle, son épouse adorée, lorsqu’il en ressent le besoin.Lire la suite« Plainte »

Un papa, une maman, trois garçons, quatre placements

Des clichés qui circulent sur les fonctions de juge des enfants, il y en a plein, y compris parmi les magistrats d’ailleurs : annoncez à un collègue que vous devenez JE, et vous avez, oh, une chance sur trois, je dirais, de le voir répliquer « Ah ? Tu vas faire du social, maintenant ? » – sauf, bien sûr, s’il est lui-même ou a été JE1 . Idem pour les amis avocats, qui m’ont parfois demandé si ce n’était pas ennuyeux de ne plus vraiment faire de droit et de passer ses journées à entendre les gens se lamenter.Lire la suite« Un papa, une maman, trois garçons, quatre placements »

  1. De son plein gré, évidemment. Certains collègues l’ont été temporairement, contraints et forcés par des raisons généralement géographiques ou parce qu’ils occupaient un poste de juge placé, et en ont gardé des souvenirs douloureux, mais n’allons pas tout compliquer. []

Justiciable Lambda

Je commence à en avoir vraiment assez de ces « petites » procédures dans lesquelles personne, du côté des poursuites, ne fait le moindre effort ni pour caractériser l’infraction, ni pour établir aucun de ses éléments, moins encore évidemment à décharge, appliquant cruellement le vieil adage complètement idiot « de minimis non curat praetor »1 alors qu’il faudrait, bien plus souvent, se souvenir de la règle basique qu’on enseigne au contraire aux avocats, pour leur apprendre à respecter leurs clients : « il n’y a pas de petit dossier ».

Je plaide ce jour, dans très peu de temps maintenant, vous êtes sauvés, je vais devoir faire court, une de ces petites affaires, quelques feuilles dans une audience à juge unique probablement surchargée – a minima trente dossiers, m’en fiche, je suis vieux désormais, je passe dans les premiers.

Quelques pauvres feuillets… Mais un homme, que je défends, qui attend depuis plusieurs mois, après avoir reçu une citation par voie d’huissier, sa comparution devant, juge unique ou pas, ce qui s’appelle un Tribunal Correctionnel, qui n’a jamais commis la moindre infraction de sa vie, un ouvrier parfaitement inséré au casier judiciaire vierge, qui encourt sur le papier une peine de prison potentiellement lourde, qui peut tout perdre croit-il, et qui est mort de trouille.

Et dont tout le monde, jusqu’à ce jour (j’espère), s’est foutu royalement jusqu’ici – en tout cas en a furieusement donné l’impression…

Alors que je le pense totalement innocent – ce serait déjà fort ennuyeux s’il était coupable, mais, innocent, c’est carrément exaspérant.

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  1. Pour les élèves-avocats : c’est du latin, ça signifie « vas-y le juge y s’en tape des détails ». Ce qui est faux, les détails étant la chair du squelette constitué par toute procédure pénale. Bref. []

« Accusé, levez-vous ! »

[ Suite et fin de « La Cour !« , par T0rv4ld. ]

Soir du premier jour.

En rentrant chez moi, je m’allonge, repense à cette journée et tente de me mettre à la place de l’accusé : pourquoi faire un tel geste ? Jusque-là, dans ses brèves tentatives pour essayer de s’expliquer, une expression revenait régulièrement : « Je voulais lui faire peur… » Avait-il l’impression de perdre le pouvoir sur sa compagne ? Quoi qu’il en soit, il me fait penser, toutes proportions gardées, à un enfant qui a fait une grosse bêtise et qui file se cacher dans sa chambre car il sait qu’il va se faire gronder. Le parallèle avec la fuite dans le champ de maïs est à ce titre saisissant… Je m’endors, difficilement.

Troisième demi-journée.

J’arrive au tribunal sur les coups de neuf  heures. Je note qu’à proximité de l’entrée stationne une camionnette de France 3 et que des journalistes ont fait le déplacement en plus grand nombre que la veille. Quelques caméras pointent le bout de leur nez, prêtes à interviewer les avocats des deux parties pour avoir leurs impressions. Elles ne seront toutefois pas admises dans la salle d’audience.Lire la suite« « Accusé, levez-vous ! » »

« La Cour ! »

[ Ce récit -parfois dur, attention, il raconte le procès d’un crime- a été écrit par T0rv4ld (pour les amateurs du gadget pompeusement intitulé « réseau social » qu’est Twitter, je blague, c’est génial quand-même, présentation rapide), illustre « inconnu » pas du tout juriste, qui a eu l’intelligente curiosité de pousser les portes d’une salle d’Assises, et la généreuse idée de me proposer de publier le résultat, issu des notes qu’il a prise pendant un procès de deux jours. Je l’en remercie vivement, pour trois motifs au bas Mô :

1/ Pour des tas d’impérieuses raisons, malgré des nuits très courtes, je ne parviens pas à terminer mes textes en ce moment, j’en avais par exemple un rigolo pour la deux-centième note de ce blog, il attendra un peu encore (et Histoire Noire aussi, je sais…) avec ma cinquantaine de brouillons…

2/ Il s’agira donc de la deux-centième note de ce blog, et, comme il doit énormément à ceux qui le lisent, ça ne tombe pas plus mal qu’elle soit d’un lecteur, finalement – et aussi qu’on m’offre ce cadeau alors que c’est l’anniversaire du blog, quatre ans ces jours-ci !

3/ Ce texte est particulièrement intéressant, je trouve, en ce qu’il édifie sur ce qu’est la justice criminelle réelle, lorsqu’on prend le temps de la regarder fonctionner (Allez-y !), même avec des yeux de béotien judiciaire : c’est de la plus belle juridiction de France dont il s’agit – même si, désormais, elle fonctionne sottement avec six jurés au lieu de neuf, s’étant trouvée amputée d’autant de têtes pensantes…

Si vous n’êtes pas un professionnel judiciaire, il vous donnera je crois envie d’aller voir par vous même ; et, si vous l’êtes, il vous permettra de vous rendre compte de ce qui peut marquer, ou pas, un « spectateur » – et Dieu sait, n’est-ce pas confrères, que ça peut être important… Et, dans tous les cas, il rappellera à tous que les Assises sont en très large partie ce qu’est leur Président…

Encore merci à l’auteur, au côté duquel je vous laisse maintenant prendre place dans la salle…Lire la suite« « La Cour ! » »

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Escapade civiliste

Il n’y a pas que des histoires noires, tristes et abominables sur ce blog1 . Bien sûr, il y en a, et sans vouloir pratiquer outre-mesure l’art du « teaser », quelque chose me dit que mon prochain article, s’il voit le jour avant 2013, ne devrait réjouir personne. Pour aujourd’hui, place à un petit article anodin, dans la série « fiches pratiques » que Maître Mô décidera peut-être un jour de créer entre deux séances de dédicace.

Malgré sa dominante pénale assez marquée, quelque chose me dit que ce blog compte parmi ses lecteurs un nombre relativement réduit de condamnés aux Assises, mais une proportion probablement plus élevée de personnes ayant eu affaire à la justice civile. Je ne peux pas vous parler du contentieux des affaires familiales, qui touche vraisemblablement le plus grand nombre parmi nous mais m’est complètement étranger – c’est même la seule fonction civiliste que je n’aie jamais exercée, je crois. Mon idée du jour est de mettre fin comme je peux à un silence de plusieurs mois ainsi qu’aux subtiles relances adressées par le Maître (« Dis donc, tu ne fous rien en ce moment, toi ! ») vous permettre d’imaginer quelque peu à quoi peut ressembler votre parcours, ou plutôt celui de votre dossier, si vous venez un jour à être assigné devant une juridiction dans le cadre d’un contentieux relevant du droit civil « classique »2 .
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  1. Je vous vois déjà venir : « en ce moment, il y a aussi du rien du tout … » ; oui, on sait, mais comme le disait l’autre jour avec sagesse son auteur principal : « quand ça vient pas, ça vient pas. » []
  2. Précision : les indications qui suivent sont à peu près valables pour un Tribunal provincial de taille petite ou moyenne, mais non pour les juridictions parisiennes. []

Ils disent tous ça…

Je serai bref, exceptionnellement, et tape ceci à la volée, sous le coup de la colère, principalement dirigée contre moi-même pour l’instant, plongé que je suis dans un dossier criminel qui n’est pas encore jugé, mais est en attente d’audiencement, ce qui signifie que l’instruction en est terminée : on m’a demandé il y a quelques jours seulement de prendre la défense de l’accusé, je n’étais malheureusement pas à ses côtés auparavant.

Cette affaire concerne des faits de viols, assez anciens, commis par ascendant sur mineure de quinze ans, et aurait pu en avoir les tristement banales caractéristiques « habituelles », même si je répugne à employer ce terme, ressemblant beaucoup à tant d’autres de ces authentiques ou supposés faits incestueux qui remplissent les cours d’assises…Lire la suite« Ils disent tous ça… »

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