Plaider coupable ? Toujours pas…

(Commentaire d’un récent article de Maître Eolas , qui écrit et raisonne toujours joliment, même quand on n’est pas d’accord, mais/et a le don de donner envie de répondre…)

Je suppose que je suis définitivement ringard, mais la CRPC, je ne peux toujours pas…

Voir ici un exemple récent.

Lorsque ce »mode opératoire » (quel autre qualificatif ?) est sorti, j’ai « eu » une dizaine de dossiers dès les premières semaines : huit refus, audiences classiques derrière et huit sur huit avec une peine finale inférieure à  ce qui avait été proposé en CRPC.

Ça – et d’autres cas similaires – a d’ailleurs fait un petit peu de bruit à  l’époque dans mon ressort, et les substituts, c’est vrai, ont rapidement reçu pour consigne de diminuer les quanta de leurs « offres » … Pendant un temps.

Parce qu’évidemment, comme TOUTES les nouvelles formes procédurales modernistes, dont l’un des moteurs est surtout, à  chaque fois, de permettre de vidanger les rôles et de faire du chiffre, celle-ci a été rapidement étendue, rapidement normalisée et rapidement oubliée : aujourd’hui, les peines (c’en sont désormais…) proposées sont systématiquement élevées, les récidivistes désormais concernés eux aussi… Et à  l’évidence nous nous dirigeons tout droit vers une extension des cas de recours à  cette procédure, exactement comme elle a eu lieu pour les CI (comparutions immédiates), pour les délégués du procureur, etc…

Cette extension existe déjà  dans nombre de petits TGI périphériques au « mien », où l’on « deale » des mois de prison ferme…

A l’époque encore, j’ai été le contradicteur du Procureur dans le cadre d’une conférence où des magistrats et avocats de New-York nous exposaient leur système de plaider-coupable, et surtout les dérives qui en étaient très vite résultées – étant admis et fréquent qu’un justiciable pauvre avoue tout pour éviter la peine maximale et contre promesse de réduction, plus personne ne s’intéressant à  la vérité, judiciaire ou pas, au profit de l’efficacité et de statistiques de chances de succès… Nous ne sommes bien sûr pas aux US, mais je fais confiance au législateur : on y va tout droit.

Souvenons-nous un instant des débuts de la Comparution Immédiate, initialement limitée quant aux cas d’application possibles, quant aux maxima légaux, quant aux atteintes aux droits de la défense – il fut un temps, pauvres de nous, où il était admis, plaidé et entendu que nous renonçions à  une défense complète en acceptant de comparaître, et qu’il devait en être tenu compte dans la peine..! O tempora…

Treize années récemment prononcées pour une CI stup’, plus aucune restriction à  l’utilisation de cette procédure, je ne donne pas quatre ans à  la CRPC pour suivre la même épineuse route.

Et puis, par-dessus tout, j’aime plaider, je veux plaider, j’y crois, je crois être parfois capable de convaincre, et je ne « perds » que d’égal à  égal avec le Parquet et sous l’arbitrage d’un magistrat capable d’évoluer – même, et peut-être surtout, dans un pauvre cas de CEA en récidive, sur le cas duquel l’on se sera vraiment penché à  l’audience – pour – par autre exemple récent – s’y apercevoir qu’un homme est dans un tel état de déchéance physique (hors alcool, mais non soignée ni déclarée) qu’il ne peut matériellement pas se tenir debout à  une barre – ce que sa position assise face à  un substitut pendant trois minutes n’aurait pas révélé, et lui non plus…

Et, allez, plaçons-nous donc, enfin, du côté des inventeurs de la chose, qui souhaitaient que ça aille vite et bien, mais soutenaient aussi que l’intimité du dialogue d’un bureau serait plus propice à  la rédemption que le poids solennel de l’audience : il y aurait un chiffre assez captivant, je pense : celui des taux de récidive derrière une CRPC. Manque de solennité total, justement, mais aussi et surtout absence totale, en réalité, de dialogue et de recherche des causes, aucune place à  discussion sur ce thème, pourtant évidemment fondamental en matière d’alcoolisme. Vu, pris, reconnu, condamné, point.

On fait des rêves étranges parfois, de ceux qui vous éveillent en vous persuadant pendant quelques minutes qu’ils se sont vraiment produits :  » Monsieur, je vous propose d’accomplir immédiatement huit mois de prison; si vous refusez, il y aura une audience, où franchement on peut penser que vous prendrez le double… »

« Maître, on fait quoi ? »

2 Commentaires

  1. Qsmb
    Juste un petit commentaire pour que cet article ne se sente pas abandonné (il pourrait nourrir quelque jalousie à  l'égard de ses congénères mieux pourvus). Pour le reste, je croise les doigts pour ne jamais voir de CRPC criminelle...
  2. Pingback : Plaider coupable ? Oui, tout… | Maître Mô

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