[L’histoire qui suit n’est pas racontée par moi mais par Eric Morain, confrère parisien rencontré sur Twitter et devenu un ami. Elle le travaillait, comme on dit, depuis un moment. Le hasard veut qu’il ait pu la coucher sur le papier maintenant, dans le contexte assez particulier de très nombreuses accusations de même nature qui ont lieu partout en France. Ce texte ne veut, c’est une évidence mais je la dis quand-même, ni les contredire ni les avaliser. Il dit seulement qu’il faut faire attention, beaucoup. Et que la Justice, son objectivité, ses moyens, sont justement là pour ça : faire attention – à toutes les parties.
Merci Eric d’avoir bien voulu en parler ici.]
Il est 7h du matin quand le portable sonne. Toujours un mauvais présage. “Maître, Monsieur X et Monsieur Y sont tous deux en garde à vue pour des faits de viol et vous désignent pour les assister. Merci de venir au plus vite à (…)”.
Je ne connais alors ni Monsieur X, ni Monsieur Y, mais j’imagine qu’ils ont eu mon nom par quelqu’un qui leur a dit un peu de bien, alors le temps de modifier l’agenda de la journée (viol = qualification criminelle, on ne vas pas n’y passer que la matinée c’est certain), d’appeler Super Collab I pour qu’elle me retrouve pour assister l’un des deux (parce que oui, je ne peux pas phy-si-que-ment assister deux clients en garde à vue dans deux locaux différents) et me voilà parti.
Grâce au nouveau plan de circulation du Maire de Paris, j’arrive en retard et commence le premier entretien avocat-client prévu au début de toute garde à vue. Entre un gaillard. Du genre costaud. Il est manifestement en “uniforme”, de sport certes, mais manifestement en uniforme. C’est donc un militaire. Mais sacrément costaud. Et c’est un presque un gosse aussi. 22 ans.
En gros il ne comprend pas. Il essaye de comprendre aussi. On lui reproche d’avoir violé avec son camarade une jeune femme qu’ils connaissaient tous les deux. Les faits se seraient passé un peu avant l’été. Il me raconte la soirée, les bières dans un bar (“Mais pas beaucoup Maître parce que le lendemain j’étais de garde”), l’invitation de la jeune femme à “finir la soirée chez elle”, les premiers baisers, lui qui va aux toilettes et qui, lorsqu’il revient, voit son copain bien “occupé” avec la jeune femme, cette dernière qui lui dit “viens”, les photos qu’elle fait, “c’est pour des Snaps” dit-elle et puis le retour vers 3-4 heure du matin, un dernier sms reçu pour lui demander s’il est bien rentré. Fin de l’histoire. Une histoire à trois juste avant l’été.
Et puis maintenant accusé de viol. Sur cette jeune femme. Qui a porté plainte contre lui et son copain.
A la fin de l’entretien je conseille à mon client de répondre à toutes les questions, d’être le plus factuel possible, de rester comme il est, c’est à dire un gars costaud mais avec sa voix de gosse et surtout ses yeux qui vous regardent “fort et clair” comme on dit dans l’armée.
En sortant je croise Super Collab I qui a vu l’autre client et je comprends dans son regard qu’on est alors sur la même longueur d’ondes.
J’irai vite sur les auditions. Il y en a eu beaucoup. Détaillées. Dures mais justes. Le client tient bon, reste factuel, cherche toujours à comprendre. L’Officier de Police Judiciaire (OPJ), une femme, prend note, cherche les contradictions, on la sent ébranlée par la franchise sereine qui se dégage de son gardé à vue du jour. La lecture des déclarations de la plaignante est édifiante tant son récit de cette soirée est à l’exact opposé de celui de mon costaud : si ce qu’elle raconte est vrai, alors il s’agit bien de viol. On montre à mon client une photo d’elle, elle doit faire 50 kilos pour 1,60m, forcément les apparences sont contre nous.
A la demande du Procureur qui suit le déroulement de la garde à vue à distance (et là pour le coup je suis certain qu’il la suit de près compte tenu de la “qualité” professionnelle des clients), une confrontation doit être organisée l’après-midi. On attendra jusqu’à 18h, la plaignante refusant de venir. Précision : rien ne peut l’y obliger, ni la loi ni les codes, à part son courage. Et sa conscience.
A la tombée de la nuit, les deux costauds (oui, parce que le deuxième était encore plus costaud que le premier, je ne pensais même pas que ça pouvait exister) sont relâchés, une expertise psychiatrique est ordonnée, et l’enquête de se poursuivre, avec un “on vous reconvoquera très vite” qui sonne comme une épée de Damoclès.
Le doute s’est installé chez les enquêteurs. Surtout que l’autre mis en causé a montré un Snap que la jeune femme lui avait envoyé où ils étaient tous les trois dans sa chambre et où manifestement tout allait bien. Précision : il y avait des cœurs envoyés sous la photo. Et un horaire : 2h24. La nuit des faits. Précision : depuis la nuit des faits mon client, lui, avait cassé son téléphone et sur le nouveau il n’avait pas pu récupérer ses anciens messages et Snap, à quoi ça tient finalement la preuve d’une innocence : à un autre copain qui a conservé ses messages…
Mais voilà. Quand on est militaire, non seulement on doit rendre des comptes à la Justice, mais aussi à sa hiérarchie. Qui est systématiquement informée par le Parquet de toutes poursuites à l’encontre de son personnel. Là, ils sont accusé de “viol”, c’est écrit noir sur blanc sur la transmission à l’autorité hiérarchique. Ce n’est pas une petite tâche, c’est une marque au fer. Les voilà donc obligés de “rendre-compte”, de répondre à de multiples convocations disciplinaires, de supporter la suspicion qui ne fait pas dans la dentelle de la présomption d’innocence (les militaires et la dentelle voyez-vous…) et de voir risquer de perdre le métier de leur vie (parce que oui, ils voulaient devenir militaires depuis tout petit). Double peine donc. Double sanction.
Il faut alors jouer la montre, menacer de recours, harceler les enquêteurs pour que ça avance, ne pas reporter la convocation du psy pour l’expertise même si on avait des billets pour partir en vacances en famille, tenir, tenir. C’est beau un militaire qui tient. Surtout à 22 ans.
L’enquête n’a finalement heureusement pas subi les avanies des congés d’été, les OPJ en charge du dossier ont compris qu’il fallait aller vite.
La plaignante ne s’est pas rendue aux deux convocations successives de l’expert psy, les résultats des expertises des deux costauds ont constaté leur parfaite normalité, les réquisitions aux opérateurs téléphoniques ont montré des envois de Snap, de SMS et de connexions internet tout au long de la nuit des faits, la destinataire d’un de ses messages a été identifiée et a pu montrer ce qu’elle avait reçu de son amie cette nuit-là. Tout concordait, non pas avec le récit de la plaignante, mais avec celui des deux costauds.
L’épilogue a finalement eu lieu au milieu de l’été. La plaignante est finalement revenue devant les enquêteurs. Au début elle a maintenu, moins fermement mais quand même, elle a maintenu; puis, confrontée aux résultats de l’enquête, elle a… avoué, qu’elle avait raconté cette histoire pour ne pas perdre son petit ami qui avait eu vent de cette soirée.
Pour. Ne. Pas. Perdre. Son. Petit. Ami.
Sachez-donc que ça existe ce genre de choses en 2017. Que déclaration ou plainte ne vaut pas culpabilité et que l’hallali immédiat et sans enquête a pour sœur l’injustice. Comme dans tant d’autres dossiers : qu’il est possible de mentir “pour que son père s’intéresse à lui” ou mentir “pour ne pas avoir à dire à sa mère qu’elle était en retard”…
Le Parquet a classé sans suite dans la foulée (bon, on attend toujours l’avis de classement mas “ça ne devrait pas tarder Maître”).
Sauf que mes clients, eux, ils en ont besoin de ce fichu papier d’avis de classement sans suite. Pour eux, pour leurs camarades, pour leur hiérarchie, pour mettre fin à la procédure disciplinaire qui n’est pas close, pour effacer cette trace. On leur a dit qu’ils risquaient une sanction pour “atteinte à l’image de l’Armée”. Ils se battront pour dire que l’atteinte c’est eux qui en ont été victimes et que rien ne l’effacera. Pas même un avis de classement sans suite…
Mais j’ai confiance, ils sont costauds.
Sur le même sujet, j'aimerai avoir votre avis éclairé sur cette histoire de dépénalisation du viol dont on attend beaucoup parler ces dernier temps. J'ai eu l'occasion de regarder une ou deux vidéos qui en parlaient mais aussi de lire le livre de Marcella Iacub qui donne un point de vue complétement opposé sur l'affaire.
J'étais d'ailleurs venu sur votre site pour voir si vous en aviez parlé et sur quoi je tombe ? un article sur une fausse accusation de viol.
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Le Parisien, 21 novembre 2017
Il faut faire très attention à ces raisonnements qui incitent à taire un aspect de la réalité, ou passer outre l'exigence de justice dans une affaire particulière, au motif qu'une cause plus grande est en jeu dans la sphère médiatique. Pas seulement pour des raisons morales ou philosophiques, mais aussi pour ne pas se tirer une balle dans le pied. La dernière chose dont les femmes ont besoin, c'est d'un scandale emblématique à la Outreau dans une affaire de viol, avec des gentils innocents accusés à tort et qui perdent tout avant d'être réhabilités, et dont l'histoire serait ensuite évoquée jusqu'à la nausée dans chaque affaire d'agression sexuelle pendant une génération. Le seul moyen de l'éviter est d'alerter maintenant sur l'exigence de vérité et de prudence dans chaque affaire, sans exception.
Je trouve donc le timing de cette publication très opportun.
Pour ma part, moi qui ne suis en rien juriste mais "lectrice du grand public", j'y vois un intérêt majeur : rappeler que dans toutes les affaires, la gravité et l'ignominie des faits qu'on accuse ne doivent pas nous inciter à faire l'impasse sur une enquête en bonne et due forme et une justice équitable.
Admettons que les accusations mensongères en matière de viol représentent 2% des cas (chiffre lu dans un commentaire précédent, je ne sais absolument pas s'il est juste, mais il est assez bas pour illustrer mon propos).
Si on oublie l'importance d'une enquête et l'importance de présomption d'innocence, alors chaque fois que 100 viols sont dénoncés, 2 hommes seront accusés et punis à tord, alors qu'ils sont innocents. Ce n'est pas beaucoup. On pourrait penser que, si ça assure que les 98 vrais coupables sont punis, c'est un petit prix à payer pour la justice du plus grand nombre.
Je pense honnêtement que la question se pose. Doit-on mettre en place un système :
- qui garantit que les coupables seront majoritairement punis, quitte à ce que quelques innocents soient punis à tord ?
- ou qui garantit plutôt que les innocents seront majoritairement libérés, quitte à ce que quelques coupables seront libérés à tord ?
Je n'ai pas d'avis complètement arrêté sur le sujet, mais mon éducation et mes valeurs me poussent à opter pour la deuxième option. C'est également l'option en vigueur en France et dans le droit français il me semble.
On peut ne pas être d'accord, je pense d'ailleurs qu'il s'agit d'un débat d'idées qui peut s'avérer très intéressant. Quoi qu'il en soit, la loi doit s'appliquer ou doit être modifiée si elle ne convient plus à la société.
Tant qu'elle existe en l'état, efforçons-nous d'éviter la chasse aux sorcières et les procès populaires.
PS : C'est vrai que cet article aurait peut-être moins fait polémique s'il n'avait pas été celui qui fait renaître ce blog de ses cendres...
- environ 84.000 femmes sont concernées par la violence sexuelle en France chaque année
- sur ce chiffre, 10 % seulement porte plainte
- moins de 20 % voient un médecin
- seuls 1 à 2 % des viols aboutissent à la condamnation aux assises. On pourrait certainement augmenter ce chiffre en ajoutant les viols requalifiés en aggression sexuelle...
Les raisons de ce décalage pas digne du tout d'un Etat de droit sont bien identifiées (c'est vraiment trop bien l'Etat de droit), et notamment les difficultés d'accès à la justice, en commençait par l'accueil au commissariat. Voilà pour le contexte dans lequel s'inscrit ce billet. Que la présomption d'innocence profite à l'accusé, pas de souci. Sauf que dans ce cas précis, les acteurs de la justice baignent tous dans une culture sexiste. Il n'y a que dans le cas des violences sexuelles qu'on renvoie systématiquement ou bien aux mythomanes (ca existe certes, mais c'est anecdotique) ou bien à la façon dont on s'habille. C'est pour cette raison que cet article, certes véridique, n'aidera rien ni personne à améliorer cette situation.
Tout comme Emilie, je fais partie du "grand public" (et je partage totalement l'opinion qu'elle exprime dans son post).
En dehors des maigres 10% de dépôts de plainte que j'ai déjà lu maintes fois, je suis surpris des chiffres que vous avancez.
Vous avez des sources à fournir?
https://www.insee.fr/fr/statistiques/1280722
http://www.haut-conseil-egalite.gouv.fr/violences-de-genre/reperes-statistiques-79
En 2010, il y a eu 1356 condamnations pour viols et 8 235 condamnations pour atteintes sexuelles. Les condamnations pour viol représentent, en 2010, 50,1% des 2 706 condamnations prononcées pour crime. Dans 98% des cas pour ces crimes, la peine privative de liberté est la règle. Les peines sont en moyenne de 8,9 ans (perpétuité exclue)."
Donc, de l'ordre d'une plainte pour viol sur quatre aboutit à une condamnation pour viol (1.356 / 4.983) et une condamnation criminelle sur deux sur deux est une condamnation pour viol. En conclure que "les acteurs de la justice baignent tous dans une culture sexiste" me semble quelque peu hâtif.
Toujours d'après ce même document, un viol sur deux est le fait du conjoint ou d'une personne faisant partie du "ménage" de la victime. Je ne doute pas que le traitement policier et judiciaire des viols et agressions sexuelles mérite d'être amélioré, mais c'est là aussi un facteur particulièrement important de non dénonciation.
Ce texte est publié pile poil au bon moment. En ces temps de dénonciations à tout va sur la place publique, y compris de personnes nommément désignées, rappeler que nul n'est violeur ni agresseur sexuel s'il n'a été pénalement jugé comme tel est salutaire.
Je vous souhaite de ne jamais être du coté "innocent condamné"...
Vous n'avez pas d'avis arrêter sur le sujet de savoir s'il vaut mieux une justice qui garantit de punir les coupables au risque de condamner des innocents ?
Je vais reformuler votre question : vaut-i l mieux un coupable en liberté qu'un innocent en prison ?
Vous n'avez pas d'avis arrêté ? Vraiment ?
Je n'en reviens tout simplement pas. JE le voyais bien arriver dans divers commentaire, mais pour l'instant, je ne l'avais jamais vu formuler avec autant de clarté.
Et pourtant, votre propos n'est pas outrancier. ce n'en est que plus désespérant pour moi.
Toutefois quelques petites choses me gênent...
Certes, j'ai la plus grande compassion du monde pour ces deux hommes, ces deux gamins, accusés à tort et qui visiblement n'en ont pas fini avec cette histoire, courage à eux.
Mais. Et il y a un mais. Ces plaintes "fausses" représentent 4 à 8% des plaintes déposées pour viol (j'ai même déjà vu 2%) ; sachant que ces stats comprennent aussi les dépositions avec une erreur de forme, les erreurs d'identification de l'agresseur (donc y a bien eu un viol, mais l'agresseur a été mal identifié), et, enfin, les fausses accusations comme ça. Déjà, on sait que la situation présentée ici est rarissime ; comment donc la qualifier d'exemple à avoir en tête lorsque l'on lit les témoignages de femmes concernant les violences sexuelles qu'elles ont subi ?
Ma deuxième remarque porte aussi sur le rapport fait entre les dénonciations sur les réseaux sociaux et ce cas-ci (on rappelle que l'affaire relatée ici... est une exception). On parle ici de PLAINTE déposée sur des faits CONDAMNABLES pénalement. Or, beaucoup des agressions relatées par les femmes sur Twitter ou autre ne sont pas condamnables légalement parlant, c'est important de le savoir. De plus, même parmi celles qui pourraient obtenir réparation en justice, il faut savoir que moins d'un tiers portent plainte, et celles qui le font le regrettent par la suite (longueur des procédures, suspicion générale, etc, etc). À noter aussi que, parmi les plaintes ayant atterri au tribunal, seules 1% donnent lieu à une condamnation du prévenu (à des peines généralement légères d'ailleurs).
Cette histoire est terrible, mais est-ce bien pertinent de la relier aux récents flots de témoignages qui déferlent sur le net, alors que les accusés (quand ils sont nommés, ce qui est rarement directement le cas) ne risquent pas ou peu de sanctions quelles qu'elles soient (contrairement aux deux hommes de cette histoire), et que la probabilité que les accusations soient fausses (comme dans cette histoire) est extrêmement faible ?
(Je me rend bien évidemment compte qu'il ne s'agissait pas de l'intention de Maître Mô de remettre en cause tous ces témoignages - ce qu'il dit dans ce même introduction que je critique - , mais il me semblait important de redire tout cela - puisque ce n'est pas fait dans ce billet - , histoire de relativiser un peu l'injonction de "faire attention beaucoup tout le temps" - en terme d'agressions sexuelles en général, et de viols en particulier, statistiquement, dans la large majorité des cas, c'est la victime qui a raison, hélas.)
Le témoignage des victimes via des posts tweeter sortent clairement de ce genre de contraintes. Et il faut, malheureusement, s'attendre à ce que la proportion de faux témoignage ne soit pas si faible que ça.
Avoir donc cet exemple en tête, sans remettre en question ce que diront la majorité des tweets, ne me semble pas si ubuesque que ça.
Et comme disait un autre auteur, porter faussement plainte contre viol porte aussi préjudice aux vraies victimes de viol.
Entre tous les textes, entre tous les moments, vous avez choisi ceux là pour publier...
Est-ce de ça dont nous avons besoin en ce moment? N'avons nous pas besoin de soutien, de compréhension, de compassion? Quel message souhaitez vous envoyer avec ce texte et dans le contexte actuel?
Je finirai en indiquant que je ne ressens pas de colère juste de la tristesse,que je trouve ça dommage et plutôt lamentable mais c'est pas grave...nous nous passerons de l'aide de ceux qui ne veulent pas nous aider et nous avancerons quand même, sans vous.
Cécile est dans ce combats qui nous mêne à être noyé dans un bruit de fond de com sans rapport avec la réalité comme vous pouvez le constatez. On est avec elle ou contre elle.
Les hommes sont des salauds car hommes.
Les écolos menteur sont de gentils garcons.
Bref un monde que je déteste, mais c'est pas grave elle continue son combat. L'important est que les victimes soient dans le camps qu'elle a décrétée salaud.
vous avez raison pour la haine. Je déteste le monde que les faiseurs d'indignations nous fabriquent.
Regardez les commentaires: Vincent Xenomorf Lagun.
A coup de communiaués de presses basés sur des études surinterprété (Voire fausse) on faconne l'opinion cf Vincent et lorsque quelqu'un ressort les chiffres réels: 50% des condamanations avec 98% de prison, ce n'est pas repris.
Et pendant ce temps là, nous progressons vers une société du lynchage. Ces mêmes faiseurs d'indignation nous font profiter de leur "lumiéres" sur l'environement et d'autres sujets.
J'ai été écolos avant de prendre les chiffres en détail et de m'appercevoir que ll#on m'avait mentis.
Alors oui, vous avez raison ces de la haine pour ceux qui pourrissent notre soociété à coup de fausses informations. Maitre mo rappelle que tout le monde à droit à une enquête pour de bonnes raisons et c'est une bonne chose dans le climat actuel loin des condamnations à l'emporte Piece.
A vrai dire, cela fait une semaine que j'y pense, compte tenu de l'inanité des réponses qu'on fait sur ce fil, j'en suis venu à penser que l'auteur est une pourriture masculiniste, du genre à penser que les femmes sont menteuses, ou qu'elles l'ont bien cherché. Puant.
Ce n'est pas anecdotique, la prison, pour quelqu'un qui est accusé à tort, et l'insulte contre l'auteur de ce billet n'est que le reflet de l'abjection de vos préjugés.
Ce que vous avez lu n'est pas un témoignage, c'est le récit d'un avocat qui a fait son métier et qui se réjouit d'avoir sauvé ses clients et que les personnes comme vous n'aient aucun pouvoir sur les juges.
Non, vous n'en êtes pas "venu(e) à penser" : les gens comme vous ne pensent pas, ils jugent sans savoir et condamnent sans comprendre.
J'ai une pensée pour un des mes élèves (garçon) , violé pendant des années par son père, qui a réagi le jour où ce dernier s'est attaqué à son petit frère . Il a fui avec son frère, en plein nuit.
Ils avaient 6 et 13 ans. Placés en foyer, uniquement parce que la mère se prostituait. Père jamais inquiété, malgré les rapports médicaux attestant de viols. Il accusait sa femme et ses enfants de mensonge, parole contre parole. Il est rentré chez lui au terme de sa garde à vue. On lui a rendu le plus jeune. Pas l'ainé, parce qu'il avait frappé son père. Sauf que ce gamin s'est pendu à 17 ans. Et que je pense que sincèrement la justice peut avoir honte, elle porte une lourde part de responsabilité dans la mort de ce gosse.
Je pense que les lecteurs de ce blog (renommé chez les juristes mais dont l'audience est confidentielle pour le grand public) sont suffisamment avertis et adultes pour faire la part des choses.
Souvent, la justesse du combat fait penser que la fin justifie les moyens et que certains principes comme la présomption d'innocence, peuvent être mis de côté.
Il faut évidemment favoriser l'action des victimes, les accompagner et les aider.
Ce que montre cette histoire, et d'autres connues des juristes, est que cela n'empêche pas d'examiner l'affaire au cas par cas, avec bienveillance mais objectivement.
Créer par exemple une présomption absolue au profit de la plaignante, dans ce domaine comme dans d'autres, serait dangereux. Un enquête doit être complète et examiner toutes les possibilités, qu'elles plaisent ou non à la personne enquêtrice d'ailleurs.
D'autre part, l'autre danger de l'affaiblissement des principes en raison de l'importance de la cause est qu'il y a de nombreuses causes légitimes, variables selon les personnes ou l'actualité (violences faites aux femmes, terrorisme, trafic de drogue, racisme...). Accepter une condamnation non étayée dans un domaine ne permettra pas de s'y opposer dans un autre, jugé prioritaire par d'autres. On passera ainsi, comme on le voit d'ailleurs, d'une condamnation pour des faits passés dûment prouvés à une condamnation pour des faits plausibles puis éventuels et futurs.
Comme tout a chacun j'ai vecu des expériences avec des femmes, toujours dans le respect et la volonté de séduire. Trop souvent a mon gout, l'opportunité c'est présenté de faire des expérience a 3, proposé par de jeunes femmes marié ou non, avec leur mari ou un friend sex. C'est très tentant, vraiment, ce que l'on voit a la télé à 1h du matin, c'est possible de l'avoir chez soi. Ces fantasme tant attendu, qui vous tendent enfin les bras, surtout dans votre jeunesse très fougueuse et gratuitement en plus ! J'ai toujours refusé, voire même de quitter les lieux lorsque cela ce présentaient. _sans aucun regret_ la vie n'est pas comme dans un film. Il y a l'after match qui vous rejoins un jour ou l'autre. (je me rappel d'une qui a insisté vraiment lourdement de le faire avec un ex a elle et moi ... pfiu)
Avoir un comportement irréprochable en dehors de la caserne, c'est cela qui défini le mieux un militaire.
dans ce témoignage, il ne fait pas mention de la question (très bête), pourquoi ne pas être parti ? personne n'est obligé d'avoir une relation sexuelle consentante à 3. Son ami a commencé, pourquoi ne pas etre parti ? voire même lui dire d’arrêter et de partir avec lui.
certe elle est mytho, mais les 2 gentils garçons sont coupable de ne pas avoir respecter a la lettre le règlements militaire. En plus de se croire sur canal+. c'est pourtant facile Il suffit de dire non ce n'est pas raisonnable.
De plus, en quoi le fait que ce soit un plan à trois change quelque chose au problème? Si jamais l'histoire s'était déroulée de la même façon avec accusation de viol, mais lors d'une relation plus classique à deux, le problème aurait été strictement le même. Mais la, selon vous, le militaire aurait pu rester, car c'était une relation sexuelle plus morale.
En suivant votre logique, il ne devrait strictement rien se passer avant le mariage.
Il est donc possible que la plaignante ait ensuite dit à son entourage au courant du prétendu viol que l'affaire avait été classée parce qu'on ne l'avait pas crue, en se faisant passer doublement comme victime, des 2 mis en cause puis de la justice.
Elle concourra donc au sentiment de discrédit de la justice, parfaitement infondé ici.
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D'ailleurs, dans ce genre de cas, quelle est la suite généralement constaté ?
Heureux d'être disculpés, ils en restent là, ou bien une plainte en diffamation est-elle faite (ou bien est-ce l’apanage des grandes personnalités ?)
226-10 code pénal : La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d'un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l'on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu'elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d'y donner suite ou de saisir l'autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l'employeur de la personne dénoncée, est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.
J'aimerais savoir ce qu'encourt la plaignante mythomane, ou ce à quoi elle a été condamnée suite à ces faits.