Dans la vie en général, je n’aime pas trop la couleur rouge, mais ça n’y regarde que moi.
Mais aux Assises, en revanche, j’ai toujours trouvé assez étrange, et pour tout dire un peu déloyal, que des magistrats, et non des moindres, puisque très souvent mon adversaire déclaré, l’Avocat Général, et par ailleurs toujours le Président, et parfois ses assesseurs juges, portent des robes écarlates, qui plus est ornées de pans de fourrures divers, là où moi, l’avocat, je ne suis qu’en robe noire…
Et bien ça ne va plus durer.
Nous ne sommes souvent déjà aidés ni par le dossier, ni par notre position géographique dans la salle (au ras du sol, ce qui est une image, certes, mais enfin, pas en tout cas sur le piédestal sur lequel l’accusateur public est juché quant à lui), ni, il faut bien le dire, par la réputation générale des avocats dans l’opinion publique, particulièrement flatteuse comme chacun sait1, ni enfin par le statut de l’Avocat Général, qui, lui, loin de défendre un intérêt privé, parle au nom de “la Société” qu’il représente2, ce à l’intention de jurés qui justement sont des citoyens ordinaires tirés au sort… Au sein-même de la société dont le “défenseur” requiert devant eux…
Alors je trouvais qu’en plus, permettre d’une part, à celui qui n’est que “l’autre partie” au procès, mon adversaire, de se parer d’une somptueuse robe rouge ornée d’hermine, d’autre part à celui qui dirige les débats et jugera avec les jurés, et sur lesquels il possède, qu’on le veuille ou pas, une évidente influence, de faire de même, n’aidait pas à l’équilibre des forces en présence, facilitait, pour eux, le fait d’attirer l’attention3, forçait, en un mot, artificiellement un peu plus le respect, a priori en tout cas…
Pourquoi mon adversaire désigné avait-il ce droit, ce privilège, encore une fois d’évidence influent, de porter du rouge vif, de la soie et de l’hermine à profusion, là où je ne porte que de la sombre microfibre pas brillante, et à peine l’équivalent d’une oreille de lapin en fourrure, et encore, dans le dos ?
La réponse est que je n’en sais rien, mais surtout, que j’avais raison de trouver ça injuste, parce que je crois bien que c’est illégal !
Ce qui, je l’indique tout de go, impliquerait éventuellement, si je ne suis pas en train de me vautrer lamentablement, il faut toujours garder une part d’humilité, que tous les procès criminels qui se sont tenus depuis temps non prescrits soient entachés de nullité…
A cet égard, et avant de vous dire d’où je sors la chose, on pourrait éventuellement m’objecter immédiatement qu’on ne voit pas en quoi, rouge, noire ou verte, la couleur de la robe influerait sur la crédibilité de son porteur…
Or, je souligne à nouveau qu’il ne s’agit pas seulement de la couleur de la robe, qui en elle-même selon moi, ne serait-ce que parce qu’elle est plus flashy, est un facteur de déséquilibre4, mais bien de l’ensemble de la “parure”, le rouge et l’hermine ne pouvant qu’accroître la solennité des propos de l’être qui marine dedans, rappelant évidemment aux plus sensibles la douceur, la bonhomie et la gentillesses du Père Noël, et aux plus intellectuels5 tout l’apparat des anciens juges, la solennité des audiences échevines ou des images de la Cour de Cassation diffusées à la télé de loin en loin… Bref, laissant6 plus facilement accroire que le porteur de robe rouge herminée est un gars sérieux qui dit des choses biens…
De même, on me dirait peut-être que le rouge, dans la nature, est un avertissement, symbole de danger… A quoi je répondrais, si on avait cette audace, que d’une part, nous sommes, devant une Cour d’Assises, dans tout, sauf dans la Nature… Et que, d’autre part, cette symbolique ne serait ici valide que si nous portions quant à nous des robes vertes -ce que je refuse catégoriquement, c’est ma deuxième couleur détestée après le rouge.
Bref, le préjudice causé par cette inégalité me semble certain, ce qu’une petit image, sincère et objective à l’instar de la totalité de ce blog, achèvera facilement de démontrer :
Ou alors, mais vraiment pour les sceptiques ataviques :
Je crois que la démonstration, incontestable et impartiale, du déséquilibre ici dénoncé est faite.
Je peux maintenant aborder le fond du problème, dont les bases ne se trouvent pourtant pas dans un texte de fond, justement, ni Code Pénal, ni même Code de Procédure Pénale, mais dans un vieux machin, toujours en vigueur, j’ai nommé le Code de l’Organisation Judiciaire, bouquin aride s’il en fût, mais qu’on ne lit pas assez, manifestement -mon confrère Moustachix, à qui je dois d’avoir découvert ce scandale national7, avait lu ce livre, lui…
L’article R 111-6 de ce code prévoit que les costumes des magistrats et greffiers de toutes les audiences judiciaires sont définis par un tableau établi par décret et annexé à cet article.
Et ce tableau, le voici, pour la partie qui nous intéresse, étant rappelé que la Cour d’Assises est attachée à la Cour d’Appel :
Ce tableau est parfaitement clair : hors audiences “solennelles” et “cérémonies publiques”, point de rouge, nulle part..!
Le costume standard d’une audience ordinaire, pour n’importe quel magistrat quels que soient ses grade ou rang, c’est la robe noire, point.
J’entends déjà les Méchants qui tenteront de pourfendre cette découverte procédurale majeure8 en tentant d’alléguer que les Assises sont une audience solennelle : que nenni, et même de moins en moins : non seulement il s’agit, en première instance ou en appel, d’une procédure absolument normale et “de base” en matière criminelle, mais encore les Assises, si elles étaient autrefois, et sont toujours aujourd’hui prétendument, organisées par “sessions”, l’étaient en sessions “ordinaires” ou “supplémentaires“, justement -et à vrai dire aujourd’hui siègent en permanence…
Rein que de très ordinaire, donc, au sens des textes, et en tout cas strictement rien de “solennel” au même sens9 !
On me dira peut-être aussi : oui, mais l’usage…
A ma connaissance, l’usage peut certes constituer une source de droit, mais uniquement si une autre source de droit, hiérarchiquement plus élevée, ne s’y oppose pas… Comme le fait ici un décret résultant d’un texte réglementaire, par exemple…
Je soutiens donc très clairement que ces règles procédurales sont quotidiennement violées dans les Cour d’Assises de France, ce tant par les Avocats Généraux que par les Présidents, et le cas échéants les assesseurs, qui y siègent !
Bien fait pour eux.
J’invite donc solennellement, c’est bien l’occasion d’employer cette expression, tous mes confrères à déférer sur ce fondement et pour tous les dossiers dans lesquels c’est encore possible les arrêts rendus par les Cour d’Assises à la censure de la Cour de Cassation, le cas échéant à celle de la Cour Européenne des Droits de l’Homme.
Ainsi bien évidemment qu’à s’opposer formellement désormais, et par le dépôt de conclusions in limine litis en début d’audience s’il le faut, à ce quelque robe rouge que ce soit ne pénètre dans l’enceinte d’une Cour d’Assises.
Parce que c’est la loi, et que les magistrats, comme chacun sait, sont les garants de son application; mais aussi parce que c’est juste -ça procède notamment un tout petit peu de ce fondamental que l’on nomme “égalité des armes” …
Un peu par plaisir, également, je ne vois pas pourquoi on s’en priverait…
Restera, dans quelques temps, quand la jurisprudence aura fait son œuvre inévitable, ce moyen me semblant imparable10, à statuer sur le port des décorations sur les robes, devenues uniformément noires, autre chantier important dans le déséquilibre des crédibilités des intervenants au procès, plus délicat cependant, en droit, dans la mesure où cette fois les avocats peuvent légalement aussi porter leurs médailles sur leurs torses fièrement bombés11 …
Il faudra alors argumenter autrement, sur la base d’un déséquilibre patent des droits des parties, puisqu’un magistrat a infiniment plus de chances qu’un avocat d’être décoré au cours de sa carrière12, par nature, étant assimilé fonctionnaire et au service de la Patrie -comme si nous, pendant ce temps là , on faisait du vélo…
Mais ce premier combat doit, d’abord, être immédiatement mené, avec la plus grande rigueur, car, comme l’écrivait en son temps, c’est à dire l’année où je passais le bac, l’illustre philosophe Jeanne Mas, à laquelle je me suis permis d’emprunter -ou presque- mon titre, au sujet de nos robes :
“Pas rouge, mais noire
J’oublierai ma peur
J’irai plus haut que ces montagnes de douleurs”
Et c’était vrai.
- Avocat = menteur, vendu à son client, escroc, cher, prostitué, effets de manches, comment peut-on défendre un salaud pareil, etc… Oui, je sais, avec cet énorme problème que tout ou presque est vrai… [↩]
- Enfin en principe… Des fois, il s’énerve tout seul… [↩]
- des études américaines sur des buffalos l’ont démontré, le rouge attire plus l’œil, fût-il bovin, que le noir… [↩]
- Ce qui est aussi avéré par le fait que nombre de personnes qui la portent sont effectivement des déséquilibrés… [↩]
- Je n’oppose pas “sensibles” à “intellectuels”, hein, attention, ce sont seulement deux exemples… [↩]
- bien à tort, mais on ne le sait que trop tard [↩]
- un soir aviné où nous défendions ensemble un innocent… [↩]
- laissez, laissez, ça nous fait du bien, à Moustachix et à moi, et ça ne coute rien à personne..! [↩]
- A l’attention des Bienheureux n’ayant pas à se taper ça chaque année, une audience “solennelle” est par exemple celle qui se tient dans tous les tribunaux et Cours d’Appel une fois par an, dites “de rentrée solennelle”, où, devant les magistrats en grandes tenues, à bon droit pour le coup, et les notables du lieu, Bâtonnier et membres du Conseil de l’Ordre, Préfet, Maire, etc… Le Président et le Procureur se félicitent publiquement à tour de rôle des excellents résultats de leur juridiction, exclusivement en termes de chiffres, ce qui en dit long sur la conception officielle de ce qu’est un “résultat”, avant d’offrir à l’assemblée une coupette de champ’ frelaté de bas prix, puis de repartir pour une année de marasmes judiciaires variés -A noter à Lille cette année que le Procureur a cru devoir s’y féliciter également de la prochaine suppression du juge d’instruction, ce qui évidemment a beaucoup plu… [↩]
- ou alors, réellement, je rate quelque chose : ami lecteur, n’hésitez évidemment pas à me l’indiquer, dans ce cas, j’aurais alors seulement l’air idiot, et au pénal, ça vaut toujours mieux que de rater un moyen ! [↩]
- Je tiens à signaler que celle dont on m’a décoré est dans un carton, chez moi, et que je n’en porte pas même la barrette sur ma robe, parce qu’elle est belle et noble en demeurant, à jamais, sobre (contrairement à moi !)… [↩]
- du Mérite Agricole, notamment, comprenne qui pourra… [↩]
qui affichera votre commentaire en plein écran, avec une lisibilité nettement plus importante.
, selon une procédure, évidemment gratuite, trés rapide et simple : c'est plus joli d'avoir à côté de vos MÔ´s l'avatar, valable ici comme ailleurs, que vous vous serez choisi vous-même, plutôt que l'austère et symbolique avocat noir qui s'affichera à défaut...
j'oublierai ma peur
j'irai plus haut que des montagnes de douleurs..vous parliez des animaux bien sur..
Il est vrai qu'il est plus agréable de porter un nombre considérables des cadavres d'animaux sur le dos.
Quant au grand , brillant et illustre philosophe que vous êtes permettez moi de vous dire que votre mépris insidieux envers cette chanteuse ne peut être que le résultat d'un grand complexe d'infériorité .Soignez vous.
Oui j'aime le rouge et je l'assume !
Pingback : Mô d'Ordre | Maître Mô
Juge de base, je ne peux prétendre qu'à la robe noire et à des ornements en lapin sur mon épitoge. Bien que j'aie l'âge auquel on peut commencer à prétendre à quelques breloques, mon entrée tardive dans la magistrature me prive de tout espoir de décoration à court et moyen terme.
A chaque fois que je vais aux Assises, je lorgne sur la robe cramoisie de la Présidente avec envie. Non par une quelconque jalousie féminine. Tout simplement parce que j'estime que le rouge irait mieux à mon teint. Grâce à vous j'aurai certes quelques arguments pour qu'elle remette sa robe noire, mais ce n'est pas pour autant que j'en aurai une rouge.
Certes, lors des audiences solennelles, je porte une seyante ceinture bleue autour de la taille (non, ce n'est pas un grade comme au judo, mais la couleur du Saint Esprit... oui, le costume d'audience emprunte largement au costume éclésiastique), mais je reste songeuse en regardant le Président et le Procureur qui ornent leurs robes du bleu qui signe leur mérite et du rouge qui marque leur honneur. Du moins le croient ils.
Nous portons nos robes sans prêter beaucoup d'attention à l'histoire de ce costume, sa signification. C'est un tort. Nous ne les portons pas lors des audiences en cabinet, alors que les avocats le font. Je ne sais pas pourquoi.
Demain, je la mettrai pour présider une audience. Je pesterai une fois de plus contre ces foutues manches trop grandes, pas du tout pratiques pour travailler. Mais je serai contente de porter cette tenue d'uniformisation, qui fait de moi, dès le moment où je la mets, une juge, une parmi d'autres, et qui me rappelera aux devoirs de ma fonction. Je ne sais pas si j'irai un jour à la Cour d'appel et si j'aurai une robe rouge. La seule chose que je sais, c'est que je ne l'hornerai jamais d'une décoration.
Certains pensent qu'il devrait être interdit d'accorder des décorations aux magistrats. Je crois que c'est à eux de s'interdire de désirer ces hochets qui ne manqueront pas de les mener.
Pour votre plaisir cher Maître !!!!
Il y a le métier de journaliste qui n’est pas mal décrit par le Pr CHORON.
Je l’adore cet extrait .Il recèle un mélange détonnant d’orgie ,d’érotisme de journalisme et de bon sens.
Votre billet me torture depuis quelques jours...
Bien sûr, l'usage m'a toujours été enseigné que les Cours d'assises siègent en audience solennelle, c'est à dire dans le costume comportant pour les magistrats de la Cour d'appel la composant la robe rouge. On m'avait appris que la raison en était :
1° Il s'agit de cours souveraines (ce n'est plus vraiment exact avec l'appel sauf pour la Cour d'assises d'appel) ayant plénitude de juridiction (ce qui est toujours vrai puisqu'étant saisie elle ne renvoie jamais l'affaire à une autre juridiction inférieure même si le fait est un délit ou une contravention)
2° Il s'agit d'audience solennelle car elles ne siégent pas en continu (et même à Paris (ou à Douai) la fiction des "sessions" est maintenue même si elles s'enchaînent sans discontinuer). Dès lors il ne peut s'agir d'une audience ordinaire, donc a contrario c'est une audience solennelle.
3° Etant composées avec un jury et trois magistrats professionels, les Cours d'assises sont une formation collégiale solennelle, puique l'ordinaire est de trois membres...
Bon tout cela est bien gentil et pas totalement faux mais il faudrait quand même qu'un texte le précisât pour que l'usage ne relève pas de la sale manie... Et là mon supplice se continue.
Oui le Code de l'organisation judiciaire actuellement en vigueur ne précise rien de tel, et si l'on va lire les articles parlant des audiences solennelles, il n'y a rien pour la Cour d'assises, puisque ce Code désormais renvoie pour cette juridiction uniquement aux dispositions du Code de procédure pénale, dans lequel rien est dit à ce sujet. Pire (ou mieux c'est selon) depuis 2008, le Code de l'organisation judiciaire ne comporte plus à peine de nullité l'obligation de siéger en audience solennelle pour la Cour d'appel statuant sur renvoi après cassation... bref l'audience solennelle a du plomb dans l'aile, puisqu'elle semble limitée à la rentrée judiciaire et aux installations de magistrats.
Alors est -elle dite la messe (du Saint Esprit alias messe rouge, à l'époque où elle précédait obligatoirement la rentrée judiciaire des Cours d'appel dont les membres assistaient en robe rouge à l'office) ?
Tout serait simple si le nouveau Code de l'organisation judiciaire avait expressément abrogé tous les textes antérieurs... mais non (la lecture des articles finaux fixant les conditions de son entrée en vigueur est fastidieuse mais elle épargne certains textes...) !
alors que dire ?
L'arrêté du 2 nivôse an XI (23 décembre 1802) n'est pas abrogé en entier . C'est ce texte qui a rendu aux avocats et aux magistrats leur robe... Je l'ai relu en entier et aucun article ne dit précisement que le tribunal criminel départemental (c'est comme cela que ça s'appelait alors) siège en audience solennelle... et il distingue bien l'audience ordinaire de la solennelle pour les tribunaux d'appel (c'est le nom alors) dont les membres sont vétus de la même façon que ceux des tribunaux criminels. L'article 2 de cet arrêté ne nous aide donc guère...
Ensuite il faut relire toute la loi du 20 avril 1810 et le décret du 6 juillet 1810 qui portait statut de la magistrature et organisation administrative de la justice de 1810 à 1958, mais dont beaucoup de dispositions marginales sont encore en vigueur notamment pour les notaires, les avocats etc., l'ordonnance n° 58-1270 portant l'actuel statut de la magistrature n'ayant pas tout aborgé expressément... Là , je confesse : je n'ai pas encore mis la main sur le texte in extenso pour vérifier si un article non expressément abrogé dit "la cour d'assises siège en audiuence solennelle" mais c'est une piste à creuser...
J'ai par ailleurs, pour le plaisir car là , l'abrogation totale semble acquise (mais il faudrait vérifier dans le détail), relu le Code d'instruction criminelle de 1810 mais rien n'y disait que la Cour d'assises siégeait en audience solennelle...
Alors... ???
Et bien si aucune piste n'est fructueuse, alors il faudrait se résoudre à noircir la Cour d'assises... ? En tout cas la question semble légitime en première instance... et pas dénuée de bon sens en appel. Et puis, si on se retrouve en cassation n'oublions pas que devant la chambre criminelle, l'accusé, à supposer qu'il comparût, verrait des magistrats en robe noire avec juste une ceinture rouge (souvent oubliée), car ils siègent alors en audience ordinaire...
Bon j'avoue : j'ai rougi de plaisir à raison des tourments que me cause votre billet...
Au supplice,
Bien à vous,
Qui vous savez.
--
Lattering (en rouge et noir |= (; -( )
Comme c'est petit ce coup de pied de l'âne à l'attention de Me Eolas.
Vous ne lui avez toujours pas pardonné vos explosions de serveur à répétition, c'est cela ?
Non mais Mô, on sait que tu as une classe certaine, même en noir.
Tous ceux photographiés ou peints le sont dans leurs plus beaux atours, revêtus de rouge, d'hermines diverses, de décorations impressionnantes, parfois même certaines d'entre elles ont-elles été méritées.
Seul un premier président a posé avec sa robe noire, simple, sans décoration aucune, identique à celle d'un juge d'instance de Redon ou de Sarlat. Le noir simple, le col serré, le visage fermé, soulignent l'autorité de ce grand juge qu'est Guy Canivet.
Quid des usages contra legem très présent dans certaines matières?
De plus, j'avais cru comprendre qu les Assises étaient permanentes que à Paris. Du moins, ici bas (Toulouse) elles se tiennent une fois par trimestre... dans ce cas il me semble bien que l'audience soit solennelle (en plus d'être publique).
"Le Vert est un mélange de jaune et de bleu, mais il est aussi à égale distance du rouge (couleur infernale) et du bleu (couleur céleste), ce qui fait du Vert une couleur médiane entre le chaud et le froid, le haut et le bas, c'est donc une couleur rassurante, rafraîchissante et surtout humaine. Le Vert représente le printemps, et c'est une couleur tiède.
le Vert était la couleur des toges des médecins au Moyen-âge, et de nos jours c'est toujours la couleur des apothicaires. Le Vert est une couleur prisée par les chrétiens comme couleur symbolisant la justice (qui complète l'innocence du blanc) et d'espérance.
Couleur ambivalente, au milieu de tout, le Vert est une couleur d'équilibre, de paix, et surtout une couleur neutre.
Sinon, voilà pour le noir :
"Une absence de couleur" : voilà ! On ne peut définitivement pas faire plus neutre !!!
Dans le langage courant, il est évident qu'on appelle "couleur" toute distinction possible pour l'oeil humain.
Sinon, magenta non plus n'est pas une couleur (absente de l'arc-en-ciel).
vous ne l'avez pas encore mis ou alors je ne l'ai pas trouvé !
quant au noir couleur de la neutralité
un avocat neutre grgr vous êtes tout le contraire dévoué corps et âme à votre client le défendant becs et ongles de vos arguments acérés
alors vous devriez avoir une robe couleur du temps comme dans peau d'âne...
trève de plaisanterie je vous souhaite un bon week end
Et à la fin de la guerre, on découvre qu'il existe aussi un corps noir : l'absence d'émotion.
Mais n'avoir aucune émotion, est-ce être neutre ?
HumLe juge doit-il être en noir, absence de sentiments, ou en indigo, couleur de la compassion ?