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« Des fois dans ma tête, ça va mal … »

Je ne sais pas si ce dossier m’a davantage hérissée ou attristée, lorsque je l’ai préparé en vue de l’audience d’hier.
Un tout petit dossier de violences volontaires ayant entraîné une ITT1 inférieure ou égale à  huit jours, en l’occurrence un jour, l’auteur des faits étant ainsi cité à  comparaître devant le Tribunal de police.
Les faits se résument facilement : on reproche à  Benoît d’avoir, au cours d’une « crise », tenté de se suicider2 puis d’étrangler son éducatrice3, qui a réussi à  le repousser, pas avant toutefois qu’il n’ait le temps d’imprimer à  son cou griffures et ecchymoses.
La personnalité de Benoît, en revanche, offre au dossier une certaine complexité.

Benoît est déficient mental, très, au point qu’à  22 ans, il n’a pas passé un seul jour de sa vie d’adulte hors des murs d’une institution spécialisée. Enfant abandonné dès la naissance par des parents eux-mêmes handicapés mentaux, ballotté de famille d’accueil en famille d’accueil, placé sous curatelle dès sa majorité, et sous traitement médical depuis plus longtemps qu’il ne peut s’en souvenir lui-même (il affirme avoir « toujours pris des médicaments, sinon ça va vraiment pas bien ») : autant dire que le tableau est plutôt sombre.
Son audition par les services de gendarmerie, saisis d’une plainte par l’éducatrice victime, correspond parfaitement à  ce que l’on peut attendre d’un tel profil :

« Pour quelles raisons menaciez-vous de vous trancher les veines ?

– Je n’étais pas bien, je ne sais pas pourquoi. Même moi, j’ai du mal à  me comprendre. J’ai pété les plombs, je me suis tapé partout.

– Que s’est-il passé avec Caroline ?

– Je ne sais pas, je ne me rappelle pas, mais je n’ai pas pu l’étrangler. C’est peut-être en me débattant ? C’est mon éducatrice de groupe, je suis bien avec elle. Je vous promets, Monsieur, je ne peux pas lui faire du mal. Je crois qu’il faut que je quitte l’établissement vite, sinon à  qui encore je vais faire du mal ? Si je reste, je sens que … je vais encore péter un câble.

– Etiez-vous conscient de ce que vous faisiez ?

– Non. Je ne sais pas pourquoi j’ai fait ça. J’étais très en colère. Je sais que frapper quelqu’un, c’est très grave.

– Faites-vous souvent des crises ?

– De temps en temps.

– Te souviens-tu de tout ce qui se passe quand tu es en état de crise ?4

– Non. C’est Caroline qui m’a dit que j’avais commencé à  l’étrangler. Je ne sais pas, je me rappelle que je me tapais la tête contre les murs et je me donnais des coups.

– Qu’envisages-tu de faire dorénavant ?

– Je ne sais pas, je crois que je vais devoir quitter le foyer. Si je peux, j’essayerai d’aller dans le CAT où il y a mon père, je pourrais être près de lui. Je m’excuse auprès de tout le monde, je ne recommencerai plus. Des fois dans ma tête, ça va mal … »

Je veux bien le croire.
Le témoignage de l’éducatrice conforte la version de Benoît :

« Il a passé la matinée avec moi, et en passant à  côté d’un chariot, il s’est apparemment emparé d’un couteau. Arrivé en salle de repos, il s’est mis à  hurler, à  se cogner violemment aux murs, à  donner des coups de pied aux radiateurs, puis il a mis le couteau sur son poignet, s’est égratigné avant de poser le couteau sur sa gorge. Je le lui ai arraché, il a couru partout en balançant les chaises, je lui ai dit de se calmer. Il m’a sauté dessus, attrapée au cou à  l’aide de ses mains et a serré de chaque côté. Il serrait et avait de la force. J’ai essayé d’écarter son bras avec mon coude et y suis parvenue avant même que mes collègues n’interviennent.

Il est déficient mental et a été abandonné à  la naissance. Aujourd’hui, il voulait se suicider, disant qu’il fallait qu’il soit interné en CHS, sinon il allait devoir mourir. Je ne crois pas qu’il aurait pu aller jusqu’au bout. Mais je sais qu’il peut être violent. Je crois qu’il a déjà  essayé d’étrangler quelqu’un dans un autre établissement.

– Selon vous, était-il conscient de ses actes ?

– Pour la tentative de suicide oui, mais de s’en prendre à  moi, non. On se connaît bien, il sait que je peux facilement prendre le dessus sur lui, et d’ailleurs je l’ai fait. Là , ce n’était pas lui, c’était quelqu’un d’autre. A chaque fois qu’il est en crise, il le dit lui-même et on le voit : il a des pulsions et ce n’est pas lui.

– Avez-vous la volonté de déposer une plainte ?

– Oui, c’est pour montrer à  Benoît qu’il y a des choses à  ne pas faire, comme lever la main sur quelqu’un, car ce n’est pas bien. »

Ça y est, je suis énervée.
Je suis désolée, Madame, mais le Tribunal de police n’est pas un lieu d’éducation des majeurs protégés. Le rôle d’une juridiction répressive n’est pas de « doubler » l’enseignement des règles sociales des institutions spécialisées. Benoît sait-il seulement ce qu’est un tribunal ? Une contravention ? Un Procureur, un juge ? J’en doute sérieusement. Et si, par surcroit, il n’était « pas lui-même » au moment des faits, je vois encore moins quelle leçon vous entendez lui donner par ce passage en jugement.

Je passe à  la lecture de l’expertise, dont les conclusions sont les suivantes : l’infraction qui est reprochée au sujet est en relation avec les troubles de sa personnalité (impulsivité, agressivité sous-jacente, troubles du jugement)5 . Le sujet présente une dangerosité potentielle en milieu institutionnel du fait de son intolérance à  la frustration et de ses troubles du jugement. Malgré son déficit intellectuel, Benoît est accessible à  une sanction pénale dont il peut comprendre le sens. Il ne peut vivre qu’en milieu protégé et au mieux, si ses troubles du comportement parviennent à  régresser sous l’influence de son traitement actuel, être intégré dans un ESAT. Au moment des faits, le sujet était sous l’empire d’une crise d’agitation ayant altéré son discernement et le contrôle de ses actes au sens de l’article 122-1 du Code pénal.
« Altération » et non « abolition », bien sûr. Le « diagnostic » d’abolition est rare, même quand quelqu’un ne se souvient même plus des faits commis (commis, qui plus est, au cours d’une tentative de suicide), et que la victime affirme que l’intéressé, qu’elle connaît bien, n’était pas lui-même à  cet instant …
Bon, je verrai bien ce que donnera l’audience.

A l’appel de son nom, Benoît vient à  la barre, les yeux rivés au sol, la main serrée sur celle de son curateur, qui l’obligera à  la lâcher en arrivant devant moi. Je vois ses doigts chercher dans le vide pendant qu’il répond par monosyllabes à  mes questions, en quêtant du regard le soutien et l’approbation de son accompagnant, mais surtout de la victime, présente dans la salle, sur le banc des parties civiles. Je réalise qu’il doit être davantage habitué à  la présence de Caroline, qui est son éducatrice référente, qu’il ne connaît peut-être pas très bien son curateur (qui appartient à  l’organisme chargé de la mesure de protection de Benoît), et qu’il ne comprend peut-être pas pourquoi elle ne vient pas près de lui …
Sur les faits, il n’a rien de plus à  dire que lors de l’enquête. Il ne s’en souvient pas.
Sur son comportement depuis, il dit avoir « été à  l’hôpital » (le curateur précise qu’il a été interné en CHS pendant près d’un mois à  la suite des faits), mais « depuis ça va mieux, plus rien ! Je prends les médicaments, je me tiens bien … ».

Caroline confirme d’ailleurs que Benoît semble très effrayé par l’éventualité d’un changement d’établissement (il vit dans celui-ci depuis plus de trois ans), le transfert dans celui qui héberge déjà  son père n’étant de toutes façons pas à  l’ordre du jour, et qu’il lui a été expliqué qu’il pourrait rester au foyer à  condition de ne plus faire de bêtises. Pour sa part, elle ne se constitue pas partie civile, puisqu’ainsi qu’elle l’avait déclaré devant les gendarmes, elle veut juste qu’il retienne la leçon et sache désormais que l’on peut être puni si l’on fait du mal aux autres.
J’indique alors (courtoisement, mais quand même) que le Tribunal de police a pour but de sanctionner les contraventions, et non d’ôter aux majeurs protégés l’envie de « faire des bêtises ». Elle me répond que Benoît l’a très bien compris. Ah bon ? Il ne se rappelle plus les faits, mais il a compris qu’ils constituaient une infraction ?…

Je donne la parole au Ministère public, qui requiert, compte tenu des éléments relevés par l’expert-psychiatre (et probablement aussi de l’insolvabilité totale de Benoît), le prononcé d’une amende avec sursis.
L’avocat de Benoît plaide la relaxe, me rappelant que je ne suis pas tenue par les conclusions de l’expertise et que je peux décider souverainement que le prévenu a vu son discernement et le contrôle de ses actes abolis du fait de l’état qui était le sien au moment de la commission des faits.
Je demande à  Benoît, occupé à  tripoter la main de son curateur sur le banc de la défense, s’il a compris les réquisitions du Procureur (il me regarde, oeil rond et bouche ouverte), et s’il a quelque chose à  ajouter pour sa défense. Il regarde son curateur, Caroline, et me dit : « Je veux rester au foyer ».
Je mets la décision en délibéré et suspends l’audience.

Je ne suis effectivement pas tenue par les conclusions de l’expert.
Je suis persuadée de l’irresponsabilité de Benoît.
Je retourne en salle d’audience, déclare Benoît « pénalement irresponsable en raison du trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes au moment des faits », selon la formule consacrée. Il me demande si c’est fini et s’il peut rentrer. Il me dit merci et au revoir, et sort de la salle d’audience en tenant la main de Caroline.
Benoît n’avait rien à  faire devant moi.
J’en ai assez qu’on me demande de juger des gens comme lui.

  1. Incapacité totale de travail. []
  2. Ce qui n’est pas une infraction, bien sûr. []
  3. Là , oui, un peu quand même … []
  4. Passage au tutoiement, que les enquêteurs ne cherchent même pas à  dissimuler : l’audition a dû être difficile … []
  5. Étonnant, non ? []