Sous les pavés la plage…

... Et, une fois de plus, sous la peine finale, la détention provisoire.

Un violeur innocent a été condamné il y a quelques jours par le Tribunal Correctionnel à  la peine de dix-huit mois d'emprisonnement ferme, peine requise par le Parquet, la personne niant les faits, graves, de viol, dénoncés par une partie civile constante en ses déclarations à  l'instruction, mais qui n'était pas présente, ni représentée, à  l'audience, la défense ayant plaidé la relaxe.

Le présumé innocent (jusque-là ) avait effectué... Seize mois de détention provisoire, au jour de l'audience.

Il s'agissait, aux termes des déclarations de la partie civile, d'un viol assez sauvage, dans la rue, et ce dossier avait été correctionnalisé - pratique, très courante, qui consiste à  "oublier" judiciairement que les faits constituent un crime, passible de la Cour d'Assises, et à  ne les faire juger "que" par un Tribunal Correctionnel, souvent par souci de rapidité et eu égard à  l'engorgement de la Cour d'Assises, ou parfois, comme ici selon mon confrère de la défense, que je crois volontiers car c'est un confrère, parce que le dossier ne "tenait" pas trop et que le Parquet préférait largement le voir soumis à  trois magistrats professionnels, supposés plus "durs" que trois autres flanqués de neuf jurés, comme dans une Cour d'Assises.

Bien entendu, et c'est l'une des tares majeures de cette pratique, il s'agit d'un artifice, et en réalité à  l'audience correctionnelle personne ne perd de vue qu'il s'agit bien d'un viol, donc d'un crime parmi les plus graves.

Et, d'évidence, si la personne jugée ce jour-là  comme tant d'autres était coupable, la peine encourue était lourde.

Dix-huit mois.

Seize de détention provisoire.

Dix-huit moins seize moins les remises de peine automatiques : libération immédiate le lendemain de l'audience, peine totalement purgée, dette payée...

Et surtout, un dossier totalement bancal (je l'ai lu) qui n'aurait jamais dû permettre la condamnation de personne, et une peine parfaitement incompréhensible... Sauf à  penser qu'elle satisfait tout le monde : la partie civile est bien victime, et le présumé innocent (ah non, plus maintenant, tiens...) condamné, mais libre aussitôt, et qui, partant, ne peut sérieusement prendre le risque de faire appel, sous peine de prendre celui de retourner en prison si jamais la Cour d'Appel aggrave sa condamnation au lieu de le dire innocent - et il est bien placé pour savoir que l'erreur judiciaire, ça existe au quotidien.

On ne dira jamais assez à  quel point la détention provisoire permet ce genre de calcul, par validation de ce qui a déjà  été accompli, et quel danger elle représente pour la présomption d'innocence, pour l'impartialité d'un procès, et pour le justiciable au final.

Ni quelle horrible pénibilité pèse sur l'avocat de devoir objectivement conseiller à  son client innocent d'en rester là , un bon "tiens" valant mieux que deux "tu l'auras", à  la suite de ce genre de faux jugement, calcul nauséabond de pure opportunité aux antipodes de ce que doit à  tout prix demeurer un procès pénal.

Et, avant de dire que si vous étiez innocent, vous auriez fait appel, faites deux choses : purgez seize mois de détention provisoire (si possible dans une prison étrangère, dans un pays dont vous ne comprenez pas la langue, comme c'était le cas ici); et allez voir comment se passe une audience de Cour d'Appel à  Douai (je vous en reparlerai), en tenant compte de l'heure qu'on aurait consacrée à  ce dossier, au lieu des deux ou trois jours pendant lesquels il aurait captivé une Cour d'Assises...

Tais-toi quand tu parles !

Une magistrate indiquait, dans un message publié sur l'excellent site de mon excellent confrère Eolas (http://www.maitre-eolas.fr/, pour les quelques personnes qui reviendraient de l'Espace et n'auraient pas encore fréquenté ses pages), qu'à  force d'habitude, les magistrats devenaient capables d'écouter une plaidoirie et de faire autre chose en même temps, à  l'audience... (Il est vrai qu'il s'agissait d'une réponse à  un jeune avocat découragé du pénal...).

Les mutants, peut-être, et c'est une profession où il en existe beaucoup.

Mais sinon, non, je ne pense pas que ce soit vrai.

A l'audience, donc, tout récemment, je m'égosille à  démontrer, depuis déjà  trois ou quatre minutes, que la personne que je défends n'a en réalité détourné aucuns fonds, et que les dépenses effectuées sur le compte de l'association dont il était salarié au moment des faits l'ont aussi été pour le compte de cette association : aucun profit personnel, aucun dol pénal, relaxe.

A - l'unique - décharge de la Présidente, je suis très énervé par les poursuites, qui obligent mon client à  comparaître à  un banc d'infamie qu'il n'aurait jamais dû connaître, tout sauf un délinquant, ainsi que par les réquisitions (trois minutes pour conclure que puisque des chèques ont été émis sans autorisation, le délit est constitué, peu important l'intention !! Texto ! J'ai un peu répondu, je ne vous l'cache pas !!!), et suis donc parti le ton un poil trop haut et un peu trop fort, mais enfin rien d'inaudible je vous assure, et beaucoup de choses à  plaider notamment parce que je produis beaucoup de pièces qui ne figuraient pas à  la procédure.

Quatre minutes donc, et voilà  que ma Présidente et ses deux assesseurs entament un conciliabule, en se penchant les uns vers l'autre.

Je suis très gentil, mais je déteste ça, c'est impoli : pour les gens dans la salle, pour le pauvre type debout devant eux qu'ils sont en train de juger, et pour votre serviteur, qui ne provoque que très rarement d'incident, mais qui déteste se mettre en sueur comme un crétin devant un mur (essayez au détour d'une conversation privée de vous mettre à  parler à  voix basse avec quelqu'un d'autre devant votre interlocuteur, vous verrez, ça ne lui plaira pas), et ça arrive fréquemment. Quand c'est à  moi, je m'arrête net, et j'attends.

C'est donc ce que je fais ce jour là . Au moins 20 secondes, ce qui est très long. S'ensuit un dialogue captivant :

La Présidente, relevant finalement enfin la tête : " Mais nous vous écoutons, Maître"

Moi : "Non, je ne crois pas"

LP : " Je vous assure que si "

M : " Madame, vous pouvez me faire confiance sur un point, vu mes appendices auriculaires et leur taille : il est scientifiquement impossible, même lorsqu'on est ainsi doté, de parler et d'écouter en même temps - c'est en fait tout le principe d'un dialogue, par exemple, à  opposer à  un brouhaha... "

LP : " Maître ça suffit, on se passera de vos réflexions. Continuez "

M : " C'est que... Je me suis interrompu tellement longtemps avant que vous ne vous en aperceviez que je ne sais plus où j'en étais : peut-être pouvez-vous me dire..? "

LP : " J'ai dit que ça suffisait. Nous vous écoutons."

Je laisse tomber à  ce moment-là , et reprends, désormais persuadé qu'elle ne sait même pas ce que je suis en train de démontrer - ce qui, je vous le confirme, ne désénerve pas.

Dix minutes plus tard (de plaidoirie dans un silence religieux cette fois, faut reconnaître), les trois mêmes, mes juges, sont tous les trois en train d'écrire des trucs chacun de son côté !!

Re-silence total.

Levage de tête de la Présidente, qui ne dit rien et me regarde, alors j'en fais poliment autant, debout à  cinq mètres de leur estrade, à  côté de mon client assis qui n'ose pas regarder autre chose que le bout de ses godasses.

LP : " Oui ? Vous avez terminé ? "

M : " Au milieu d'une phrase, c'est pas mon genre !"

LP : " Qu'est ce que j'ai encore fait ? "

M : " Madame, s'il est scientifiquement prouvé qu'on ne peut pas parler et écouter en même temps, des études américaines ont également démontré qu'il est tout aussi impossible d'écrire et d'écouter en même temps..."

LP : " Je n'écrivais pas ! "

M : " Pas seule, Madame le Président, puisque tous les membres de ce Tribunal étaient en train d'écrire il y a quelques secondes, ce qui inéluctablement me donnait le sentiment de ne plaider que pour Madame le greffier, qui m'écoutait je crois, mais malheureusement ne décidera pas de la culpabilité de Monsieur... "

LP : " Nous vous écoutions, que vous le croyiez ou non, et je n'ai pas à  subir votre susceptibilité... [pris d'une inspiration subite, et le moi profond oscillant toujours dans ces cas rares d'incidents détestables entre l'outrage et l'ironie, je me suis retourné, penché sur mon pupitre et mis à  écrire quelque chose sur la première feuille venue]... Maître ! Je ne vous dérange pas ? "

M : [je relève la tête, petit sourire sardonique mais modeste à  la commissure des lèvres] Je vous écoutais, Madame le Président..."

LP : [Après un temps, où elle ouvre la bouche pour dire quelque chose mais où rien ne vient -là  elle est gênée, enfin, yark-yark...] " Poursuivez, finissons-en "

M : " C'est le mot. Je disais donc... "

Mon client n'a pas été relaxé, mais les réquisitions ont été divisées par deux. J'ai fait appel, il n'a pas à  être condamné, pour peu qu'on prête trois minutes d'attention à  un dossier évidemment tordu - ce que le Procureur m'a confirmé après l'audience, autre usage de Prétoire détestable, qui toujours se solde par un " Vous auriez peut-être pu le dire avant, et pendant... ".

Et je maintiens que tout ceci était de la dernière impolitesse, et qu'il n'est pas possible d'écouter et de parler ou lire en même temps : essayez, vous verrez, ça passe nécessairement par le même endroit, parfois curieux et semblant inexploré : le cerveau.

Ego (en morceaux)

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<p>Un Avocat Général (aujourd'hui Procureur de Pau, je crois) me fait l'honneur de se souvenir de mon passage dans

Bien que m'y sous-estimant un peu, il en a d'autant plus de mérite à  mes yeux que nos relations ont parfois été assez rudes lors de cette très longue audience : une fois n'étant pas coutume, merci, Monsieur le Procureur.

Allez, je me fais un plaisir tout simple :

"L'humanité de nos concitoyens est notre lot quotidien. Comment pourrait-elle ne pas influer sur la nôtre? II est même des moments où, sur ce terrain, nous recevons de terribles leçons. Nous en sortons atteints, mais certainement pas affaiblis; sans doute plus attachés aux valeurs humanistes de notre République.

Un accusé avait été condamné par la cour d'assises du Nord, à  Douai, à  la réclusion criminelle à  perpétuité et à  trente ans de période de sûreté (les cas où c'est juridiquement possible sont très rares) comme auteur d'une douzaine de viols sur de très jeunes enfants (le plus âgé avait douze ans) et du meurtre de quatre d'entre eux dans des conditions d'une telle atrocité que les qualifications juridiques les plus importantes, faisant appel aux notions d'actes de torture et de barbarie, avaient été retetenues. On était allé jusqu'à  présumer du cannibalisme.

À la lecture du dossier, qui donnait connaissance des sévices subis par les garçonnets et fillettes et de l'horreur vécue par certains d'entre eux avant leur mort, infligée dans des circonstances indescriptibles, chacun tenait cet homme pour un monstre. Une logique implacable semblait devoir déterminer la décision judiciaire. Cet individu avait été une première fois condamné au maximum légal. Comme il n'avait rien à  perdre et qu'il niait tous les faits, il avait inteljeté appel. L'affaire devait donc être jugée à  nouveau, cette fois par la Cour d'assises de Saint-Omer. Dix jours de procès nous plongèrent dans les abîmes de la conscience humaine.

Il faut rendre un vibrant hommage au jeune avocat du barreau de Lille qui remplaça son confrère qui s'était désisté deux jours avant l'ouverture de la session. Il découvrit le dossier et son client dans des conditions particulièrement difficiles. Il n'en accomplit pas moins un travail remarquable, notamment dans l'établissement progressif de liens avec un homme dont les psychiatres certifiaient la "normalité", alors que nous avions tous le sentiment d'être en train de juger un fou, au sens commun du terme. Cet avocat fit honneur à  sa profession et à  tout le barreau de France. Il défendait une cause et un être impossibles. Il sut donner à  son client la part d'humanité indispensable à  la légitimité du processus juridictionnel. Sa longue plaidoirie devrait entrer dans l'enseignement des centres de formation à  sa profession. Quand cet avocat, ce défenseur, ce conseil - il méritait amplement ces titres - eut fini, il s'effondra en pleurant; épuisé phy­siquement et nerveusement.

Mais rien au cours des débats n'aurait pu survenir sans la compétence et l'intelligence de la présidente de la cour d'assises. Elle sut instaurer un climat d'écoute, de respect, de confiance réciproque. À la fin du procès, quand elle aurait dû annoncer la clôture des débats et que la cour allait se retirer pour délibérer, elle aussi resta un moment figée; elle ne put prononcer un mot. Une tension exceptionnelle marquait son visage après l'accomplissement d'un travail qui avait permis la manifestation de la vérité -vérité judiciaire, s'entend -, dont elle avait su faire accoucher. De toute son énergie, elle avait été une femme sage.

Mais c'était peu au regard de ce que nous réserva l'accusé dans ce procès au cours duquel j'occupais les fonctions d'avocat général. Depuis son arrestation et jusqu'à  maintenant, l'homme avait nié l'intégralité des faits, et ce en dépit de preuves, de témoignages, d'expertises. Soudain chacun comprit, à  l'exception d'une avocate des parties civiles vindicative et inutilement agressive, dans l'attitude de l'accusé que quelque chose d'important allait se passer. La présidente suspendit un interrogatoire qui paraissait vain. Face à  face, l'avocat dê la défense et moi-même nous regardâmes et, sans un mot, par l'effet du mystérieux fluide qui flotte dans les salles de cours d'assises, nous nous comprîmes en convenant de ne surtout pas intervenir en cet instant. Elles durent le sentir aussi, les mamans (il n'y a pas ici d'autre mot) des petits martyrs, elles qui scrutèrent l'accusé, les mains torturées, les regards l'implorant, sans un mot.

Le palais de justice de Saint-Omer occupe un ancien palais épiscopal, et l'une des deux salles de cour d'assises était une chapelle. Elle est majestueuse, si vaste que deux cents personnes y logent à  l'aise. Nous nous tenions là . Un silence épais, lourd, presque palpable, un silence comme j'en ai rarement " entendu ", occupait tout l'espace.

Et dans cet arrêt du cours du temps, angoissé et angoissant, l'accusé tomba à  genoux. Il ne se mit pas à  genoux. Il y tomba. Personne ne songea qu'il simulait ou jouait un personnage. Nous étions tous pénétrés par l'authenticité du moment. Surprenante comme le tonnerre, une faible voix d'enfant, presque un chuchotement, sortit du corps massif de l'accusé: " Pardon, pardon ... ", répéta-t-il à  quatre ou cinq reprises. Une situation pareille fournit habituellement au ministère public la belle occasion de rebondir et de relancer l'interrogatoire de l'accusé. Je sus me taire.

Jusque-là , la gageure était de juger un " monstre ". Comment appliquer les lois pénales (qui reflètent les valeurs d'une société) à  un être dont l'étrangeté semble devoir le garder à  l'écart de ce système et des sanctions de sa violation? Mais, en cet instant, un homme venait d'accoucher de soi-même, il était né à  lui-même - peut-on témoigner de cette idée, la faire comprendre à  qui ne l'a vécue? Cet homme avait mis soudain un miroir en face de lui, et il s'y était vu, dans sa conscience. Ce qu'il découvrait lui faisait manifestement horreur. L'être humain qu'il redevenait condamnait le monstre qu'il avait pu être.

Par un travail inexpliqué, l'accusé renaissait à  la société en se reconnaissant dans ses valeurs. II redevenait, au même titre que les trois jeunes femmes évoquées au début de ce chapitre, notre frère en humanité. Les mères des victimes pleuraient, quelques-unes regardaient le criminel avec une infinie commisération, presque comme un de leurs enfants qui aurait fait une bêtise. L'une d'elles, au cours de la suspension d'audience qui s'ensuivit, adressa un message de remerciements à  l'accusé. Une autre, au cours des débats, devait lui pardonner. Le monde judiciaire est fait de symboles et d'actes signifiants.

C'est notamment en cela que le service public de la justice ne saurait être ramené au fonctionnement d'une administration. La condamnation qui intervint s'inscrivait dans l'optique du symbolique et du sens. C'est pourquoi victimes et accusé la comprirent et purent l'admettre. C'était de nouveau la réclusion à  perpétuité, mais la période de sûreté était ramenée à  vingt-neuf ans. Avant de quitter la salle d'audience, le condamné me fit savoir par son avocat qu'il tenait à  meserreriamain. Bien que surpris par sa requête, j'acceptai. De sa prison, il m'écrivit durant plusieurs semaines et je lui répondis, dans les limites de ce que me permettaient la déontologie et le droit. "

Je vous reparlerai de ce procès et de cet homme et de ces familles ravagées, et aussi de ce moment de grâce absolue, malgré l'immense dureté des faits. Je vous en reparlerai forcément.

Cons sanguins

A l'occasion de la délicate invitation footeuse à  rencontrer l'élite des gens du Nord, soit donc nos amis les pédophiles, chômeurs, et/ou consanguins (j'ai hésité pour les guillemets, mais non quand même pas...), je tenais à  vous indiquer, une bonne fois pour toutes (encore que je raconterai dès que possible deux ou trois histoires d'audience concernant les quelques-uns que j'ai eus à  défendre, qui pèsent leur poids de plomb), l'incompréhension totale qui est la mienne face au contenu des stades en général, au public des matchs de foot en particulier, au sport, lorsqu'il permet à  quelqu'un d'être rémunéré pour le pratiquer, et au football en particulier.

Ce sentiment puissant m'est venu une belle après-midi de mon adolescence, en rentrant à  la maison et en trouvant mes parents captivés littéralement par ce que j'ai cru, au vu des images, être une bonne série B de film-catastrophe, jusqu'à  ce que mon père m'indique, les larmes aux yeux, qu'il s'agissait de vrais gens, là , écrasés sous les grilles ou bien sous d'autres gens, au moment même où nous recevions ces images, depuis un endroit inconnu qui s'appelle le Heysel.

J'ai plaidé une fois (à  l'occasion d'une des affaires précitées) toute la consternation que me fait éprouver l'idée même du supporter de foot... Jusqu'à  ce que le Président, qui heureusement me connaissait bien et n'avait donc pas pensé que je le fasse exprès, m'interrompe pour doucement m'indiquer qu'il présidait aussi, lui-même, un club de supporters du Nord... Petit moment de solitude, qui, tout bien réfléchi, ne m'empêche pas de récidiver ici - c'est mon monde, c'est mon blog !

Et je ne comprendrai jamais, c'est une limite mais je ne peux pas la dépasser, comment un sujet, le foot, générant tant de connerie et tant d'escroqueries à  la minute, peut constituer LE phénomène sportif national en France.

Il existe des joueurs intelligents, sincères et magnifiques, aussi évidemment que des spectateurs doux et amoureux de beau jeu.

Mais il existe tout le reste...

Je n'ai pas d'amis que j'aimerais pour telle ou telle qualité, mais qui comporterait en parallèle tant d'aussi criants défauts, d'une crétinerie absolument comparable à  cette banderole rigolote, je ne pourrais pas.

Partant, je n'aime ni n'aimerai jamais le foot, dont l'expression nordiste la plus répandue consiste en ce magnifique adage populaire : "Parigots, têtes de veau, parisiens, têtes eud' ch'iens !", ce qui dit assez toute sa joliesse.

Lalalalalèr-reuh !

Schizophrénie

Monsieur le Sénateur LECERF était l'autre jour l'invité de l'Ordre pour y parler de la loi dont il était le rapporteur au Sénat, relative notamment à  la sinistrement fameuse "rétention de sûreté ".

Cette mesure phare a éclipsé le fait que le même texte modifie également les conditions d'application de l'article 122-1 du Code Pénal, qui en substance rappelle que la France ne juge pas ses fous - le MÊME texte, qui n'abroge évidemment pas cette règle, mais vient juste en modifier les conditions d'application, notamment en ce que cette circonstance n'interdira désormais plus à  la victime d'avoir son procès, même si l'auteur est déclaré pénalement irresponsable.

Or, la rétention de sûreté ne s'appliquera, prévoit cette loi, qu'en cas de "troubles graves du comportement", lorsque ceux-ci seront tellement graves et tellement constatables que dès le procès en Cour d'Assises, les magistrats en tiendront compte pour expressément prévoir par avance que la situation du condamné devra être revue en fin de peine pour qu'il fasse l'objet d'une éventuelle rétention de sûreté.

Le MÊME texte valide donc à  la fois : le fait que la folie d'un homme (les experts psychiatres détestent ce mot, mais il a l'avantage du raccourci parlant) interdise qu'on le juge - et celui que si on le juge quand même et qu'il est "gravement fou", on le juge quand même, et on le "retiendradesûreté" après sa peine.

Interrogé sur ce point, Monsieur le Sénateur LECERF a, brillamment, je le dis sans ironie, au sens du brio politique, dit quelque chose qui avait un rapport avec le texte, j'en jurerais - mais de réponse l'auditoire n'a pas eu.

On ne sait plus bien finalement si en France, on juge ou pas les fous ; mais quand la Loi Pénale dit une chose et son contraire, on a le droit de commencer à  trembler - deux symptômes connus de la schizophrénie.

« Plaider coupable » ? Pour quoi faire ?

Retour d'audience de "comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité ", dite "plaider coupable" : c'est curieux, j'ai un grand trou dans ma robe...
Cette aberration judiciaire, on s'en souvient, consiste à  vous épargner de comparaître devant un Tribunal Correctionnel pour y répondre d'une infraction, à  partir du moment où vous la reconnaissez, en acceptant dans le bureau d'un Procureur la peine qu'il entend vous proposer, acceptation soumise ensuite à  l'homologation d'un magistrat qui la transformera en jugement.
J'étais contre, pour tout un tas de raisons, au rang desquelles le fait que je suis avocat, et non pas un commercial en train d'essayer d'obtenir le meilleur prix du marché...
Il s'agit en outre ici pour l'avocat (vous savez, le type dont le métier, et la passion, consiste notamment, au pénal, à  vous assister à  l'audience pour essayer de modifier le cours des choses, et notamment pour effectuer devant les magistrats qui doivent vous juger, face à  la peine réclamée par le Parquet, une contre-proposition raisonnable, acceptable, estimée plus juste, mais si, allons, ce métier qui en un mot consiste à  obtenir un jugement différent de celui qui aurait été prononcé si l'avocat n'avait pas parlé !) de deviner quelle peine sera prononcée à  l'audience si vous n'acceptez pas la proposition, et de vous conseiller de l'accepter ou pas : c'est à  dire de nier ce pour quoi il intervient à  ladite audience !!
Bref, à  l'époque, l'une des critiques les plus vives que nous adressions à  ce marchandage judiciaire consistait à  souligner que l'on ne peut jamais connaître d'avance une décision, par définition de bon sens non prévisible, mais également par définition juridique : en France, la loi interdit les "arrêts de règlement", c'est à  dire les peines qui seraient toujours prononcées dans des cas similaires, pour des infractions données - ce qui effectivement serait contraire au principe de la "personnalisation des peines", c'est à  dire celui de l'interdiction faite au juge de ne juger que les faits, pour devoir également tenir compte de la personnalité de leur auteur, des circonstances de leur commission, etc...
Caramba, encore raté !
A LILLE, par la grâce d'un Barreau suffisamment fort, et d'un Procureur conciliant, cette procédure est pour l'instant réservée aux seules infractions de conduite en état d'ivresse (pour combien de temps encore..?), bien que la loi l'autorise dans de très nombreux autres cas.
Or à  l'audience, il a en substance, et même très expressément, été expliqué à  mon client que la proposition de peine (quinze mois de suspension de permis, trois mois d'emprisonnement avec sursis et 250 €d'amende, n'en jetons plus...) effectuée tenait compte d'un "barème" (quelle horreur ce mot, même sa seule complexion est hideuse), reposant uniquement sur le taux d'alcoolémie constaté...
Peu importaient les circonstances, ici très particulières, de commission de l'infraction unique commise par le justiciable concerné dans sa très longue vie, peu importait également le contenu de cette vie, et ce qu'était ce Monsieur : il avait bu avant de prendre le volant et le reconnaissait (coupable), et sa peine serait de quinze mois car son taux d'alcool dans le sang était de tant (plaider ???).
Soyons totalement honnête (ça tombe bien c'est mon métier), il y a toujours eu une tendance au barème, même à  l'audience, dans certains types de dossiers : stupéfiants (pour l'héroïne, il se disait quand j'étais jeune avocat qu'un kilo valait un an) ou alcool au volant... Mais ils n'ont, fort heureusement, jamais été ni officiels, ni intangibles, et, fonction de tout ce qui entoure l'infraction, les peines étaient et demeurent à  ma connaissance très différentes d'une infraction sur l'autre, et surtout d'un justiciable à  un autre...
Maintenant (comme c'était prévisible) c'est officiel, ça se dit, et c'est en soi une cause d'impossibilité de discuter la peine, tellement prévisible qu'elle en devient donc automatique : un ordinateur aurait très correctement géré tout ceci ce matin, seul...
S'étonnant avec respect de cette automaticité, l'avocat, proposant dès lors, avec toujours plus de respect, que l'on supprime purement et simplement toute discussion, au profit par exemple d'un simple mail de proposition de peine qui éviterait à  tout le monde un déplacement frayeux à  l'audience, se voyait répondre que celle-ci conservait son intérêt et qu'une discussion avait bien lieu, puisque le justiciable avait l'option de refuser ou d'accepter... Effectivement.
En revanche, il ne m'a pas paru indispensable, finalement, de porter ma robe ce matin.