Mô rapport !

Au cours d'une discussion récente avec certain avocat1, la conversation en est venue, je ne sais comment2, à  porter sur les rapports écrits rédigés par les parquetiers "de base" à  l'intention de leur chef "régional", le Procureur général.

Comme l'ensemble des qualités énoncées en note de bas de page n°1 n'exclut pas une certaine naïveté, mon interlocuteur m'a alors demandé si ça existait toujours, ces rapports écrits, question à  laquelle je n'ai pu que répondre par l'affirmative. Après tout, un ministre de la Justice qui prend la peine de vouloir rappeler lourdement solennellement, en le gravant dans le code de procédure pénale, le principe selon lequel les parquetiers sont placés sous son autorité et doivent exécuter les instructions qu'il leur donne ne risque pas de se priver demain de l'outil que ces rapports constituent.

Brandissant l'étendard du contradictoire, l'avocat en question s'est alors indigné que lesdits rapports ne fussent jamais communiqués aux autres parties concernées. J'ai alors évoqué le fait qu'en réalité, ceux qui intéressent ces dernières leur sont en réalité parfaitement accessibles, mais dissimulés sous un avatar bien connu, avant de finalement lui promettre de publier un billet à  ce sujet, l'individu ne manquant jamais de me rappeler que sa productivité est considérablement plus élevée que la mienne3 .

Or doncques, allez hop ! Les rapports au Procureur général. Avec en prime un specimen retrouvé dans mes archives à  titre d'illustration4 .

La caractéristique principale du rapport au PG est la fréquence à  laquelle ce dernier demande aux parquetiers de lui en procurer. On peut même estimer que ces rapports constituent l'une des sources essentielles de la mauvaise humeur qui affecte parfois le parquetier, d'ordinaire souvent avenant pourtant.5 Si vous croisez un substitut au regard noir, grommelant dans sa barbe tout en trimballant une pile de paperasse sous le bras, et que vous l'interrogez sur l'origine d'une telle grogne alors qu'il est rentré ce matin de vacances, il y a de fortes chances qu'il vous réponde quelque chose comme "gngngn six p... de demandes de f... rapports gngnavant demain rogntudju" (c'est d'ailleurs la réponse que j'ai obtenue lorsque, dans un souci de prudence, j'ai appelé une amie parquetière pour vérifier que la pratique que j'avais connue en la matière perdurait toujours, à  ceci près qu'elle n'avait que quatre rapports en attente), ce qui ne signifie nullement qu'il a un conjoint exigeant, mais bien que la haute hiérarchie a décidé que les procédures courrier et la préparation des audiences pouvaient attendre.

La deuxième caractéristique du rapport au PG réside en effet dans son urgence : il doit toujours être livré pour hier, au minimum. Même si vous êtes de permanence, même si vous devez assurer quatre audiences cette semaine. On vous dit que c'est urgent, là  !

Son troisième signe particulier, enfin, est d'être au parquetier ce que la cacahuète est à  Jean-Claude Van Damme6, à  savoir le mouvement perpétuel mis à  sa portée (sauf exception, constituée par la première catégorie de rapports ci-dessous mentionnée). En rédigeant un rapport au PG, le parquetier sait qu'il amorce une pompe qui ne connaîtra aucune pause jusqu'à  clôture définitive du dossier concerné, puisqu'on lui réclamera tous les six mois au minimum des "rapports d'actualisation" sur la situation décrite. Même lorsqu'il n'y a aucune actualisation à  espérer, et que la demande en devient absurde : j'ai notamment souvenir d'avoir dû rédiger le rapport d'actualisation relatif au suicide d'un OPJ de mon ressort, fait naturellement signalé au Parquet général. J'avais à  cette occasion demandé à  mon Procureur s'il me permettait de réduire ledit rapport à  deux mots ("Toujours mort"), mais il n'avait pas adhéré à  ma proposition, qui aurait pourtant eu le mérite d'être efficace, pfff ...

Les rapports au PG peuvent être classés en cinq catégories, suivant le fait ou l'acte qui en a motivé la rédaction. Pour faciliter la lecture, j'ai choisi de vous en parler en respectant leur ordre de nuisibilité (du moins agaçant à  rédiger à  celui qui vous donne envie de mordre du supérieur hiérarchique - même vieux, petit et souffreteux -, donc) :

- le rapport d'appel : intervient lorsque le Parquet, mécontent, pour citer les cas les plus fréquents, d'un jugement rendu par le Tribunal correctionnel (voire de police, s'il est un peu mesquin) ou d'une ordonnance du juge d'instruction lui refusant de procéder à  une mesure qu'il a sollicitée, fait appel de la décision concernée. Indiquer au PG, qui ira soutenir l'appel à  l'audience de la Cour, quelles sont les raisons de ce mécontentement est donc la moindre des choses. Il convient donc de faire figurer dans ce rapport un exposé précis des faits, une mention des motifs de la décision et l'argumentation qui aurait dû être retenue (en évitant si possible les tournures de type "Le président/le juge, qui a un pois chiche en guise de cervelle et n'écoute jamais mes réquisitions avisées, a relaxé ce malfrat notoire et multirécidiviste au motif spécieux que ...", qui peuvent avantageusement être remplacées par "il semblerait que la conviction du Tribunal ait été emportée par la production de telle pièce, bien que le simple bon sens permette de considérer que sa valeur probante soit nulle et qu'elle n'ait qu'un lien fort ténu, voire inexistant, avec la caractérisation de l'infraction à  l'encontre du mis en cause ..." - ce qui finalement signifie exactement la même chose, mais c'est quand même plus joli).

- le rapport d'ouverture d'information judiciaire : obligatoire lorsque le Parquet saisit un juge d'instruction de faits de nature criminelle, il permet notamment au PG d'avoir une certaine visibilité en matière d'audiencement des Cours d'assises de son ressort. Normalement plus rare en matière correctionnelle, sauf lorsque les faits qui font l'objet de la procédure ont eu les honneurs de la presse (cf infra). Chaque demande d'actualisation du PG oblige le parquetier à  aller récupérer le dossier à  l'instruction et à  relater les principaux actes intervenus depuis le précédent rapport, ce qui est simplement barbant lorsque la procédure est peu volumineuse, mais devient rapidement une corvée étouffante lorsqu'elle pèse plusieurs tomes.

- le rapport relatif à  des "faits à  signaler" : j'ai probablement mauvais esprit, mais j'ai toujours supposé que cette catégorie de rapports servait essentiellement à  fournir en cas de besoin (fait divers apparenté, séance de questions au gouvernement, etc) à  la Chancellerie une réponse pré-mâchée ou des statistiques toutes prêtes sur des sujets divers et variés, et plus ou moins "à  la mode". Ainsi en allait-il, à  une époque, des morsures de chiens, qui devaient obligatoirement faire l'objet d'un signalement au PG, y compris en l'absence de toute infraction, comme j'avais eu l'occasion de l'évoquer ici.

Au-delà  des faits que l'on a pour instructions de signaler existent par ailleurs ceux qu'il convient de signaler : en gros, dès qu'un fait susceptible de revêtir une qualification pénale se retrouve dans les pages "faits divers" de la presse locale, le parquetier sera  généralement bien avisé d'en référer au PG, sous peine de se voir, dans l'ordre, considérer comme une truffe, remonter verbalement les bretelles et imposer la rédaction d'un rapport toutes affaires cessantes lorsque la hiérarchie s'en apercevra (c'est-à -dire lorsqu'elle ouvrira ses journaux du matin, car la hiérarchie est toujours abonnée).

- le rapport sur appel d'une ordonnance de rejet de demande de mise en liberté ou de refus de mesure d'instruction7 : les rapports sur refus de mesure d'instruction sont particulièrement longs à  rédiger, même pour des procédures relativement légères, puisqu'ils doivent reprendre par le menu l'ensemble des actes réalisés par le juge d'instruction dans le dossier concerné, expliquer en quoi le Parquet les estime suffisants, pourquoi la partie appelante ne l'entend pas de cette oreille et pourquoi le refus du juge d'instruction était bien fondé. L'élaboration d'un tel rapport constitue donc une tâche tout à  fait rébarbative, puisque l'ensemble des éléments se trouve dans le dossier (notamment dans l'ordonnance de refus et dans l'acte d'appel) et que le Parquet, qui n'est pas à  l'origine de la procédure d'appel, n'apporte par son avis aucune valeur ajoutée.

Il en va de même des rapports à  remettre pour chaque demande de mise en liberté : le mis en examen peut effectuer chaque jour une telle demande et faire appel de chaque décision qui la rejette, c'est son droit le plus strict. Mais pour chacun de ces appels, le PG doit disposer d'un rapport. Y compris si quelques heures seulement se sont écoulées entre le précédent appel (donc le précédent rapport) et celui qui l'occupe. Là  encore, le résumé du dossier devra être exhaustif, et la valeur ajoutée de l'avis du parquetier de base sera inexistante (avis dont la lecture de ses réquisitions écrites, transmises au juge d'instruction dans le cadre de l'examen de la demande, permettrait au demeurant de prendre facilement connaissance). Ce qui n'empêchera nullement celui-ci d'avoir à  s'acquitter de cette tâche jusqu'à  plusieurs fois par semaine, dans les dossiers de trafic de stupéfiants concernant un certain nombre de mis en examen détenus, par exemple.

Une précision s'impose ici, afin de répondre à  la seconde interrogation formulée par Maître Mô (et donc de justifier l'existence de ce billet) : admettons que le rapport établi dans cette catégorie ou dans la première (le rapport d'appel "tout simple") soit particulièrement bien rédigé, intelligent et complet, tant au niveau de l'exposé des faits que de l'argumentation. Eh bien, le petit substitut qui en est l'auteur pourra vraisemblablement, à  la prochaine occasion8 de réexaminer le dossier, s'apercevoir avec fierté9 que son humble rapport a magiquement changé d'en-tête pour se transformer en réquisitions écrites du Procureur général. Voire, et là , on ne parlera plus de fierté mais de délire, qu'il constitue désormais la base de l'arrêt de la Chambre ou de la Cour.

Mais, me direz-vous, qu'advient-il lorsque le rapport est mauvais et bâclé par un substitut10 négligent ? Je vous répondrai que je n'en ai aucune idée11 .

En résumé, mon cher Maître, les rapports au PG qui t'intéressent te sont en réalité bien communiqués, c'est juste qu'ils ne disent pas leur nom ou sont tellement peu pertinents que la haute hiérarchie a choisi de ne pas en tenir compte, voilà  tout ...

- le rapport relatif à  la contestation d'un classement sans suite : il s'agit à  mes yeux de LA catégorie de rapports qui ne devrait pas exister. L'article 40-3 du Code de procédure pénale, qui ouvre la possibilité à  la personne ayant dénoncé des faits au Procureur de la République de contester le classement sans suite de la procédure, implique à  mon sens qu'un regard neuf soit porté sur le dossier en cause. Le motif du classement étant apparent, puisque figurant au dossier, j'ai toujours eu la vilaine impression (mais je peux me tromper, bien sûr) que demander au Procureur de développer ses arguments, de façon non contradictoire et postérieure à  la requête du plaignant, avant de prendre sa décision et de répondre à  ce dernier quant au bien-fondé de son recours n'était pas respectueux de l'esprit du texte.

D'où une formulation parfois un peu ... acide des rapports que j'ai eus à  rédiger en la matière. Exemple ci-dessous, en guise de conclusion :

"J’ai l’honneur, pour faire suite à  vos instructions écrites, de vous rendre compte des suites réservées aux réclamations de M. Gérard O..

M. O. a, à  plusieurs reprises en 2006, déposé plainte à  l’encontre de diverses personnes, pour des motifs non moins variés. Etaient ainsi visés :

- le Dr G., médecin ayant contribué au placement sous curatelle du requérant, dans les années 1990, qui se voyait accuser de diffamation, calomnie, insultes, menaces, harcèlement moral, atteinte à  la vie privée en raison de ses crimes et malveillance ;

- Mme B., employée d’agence immobilière, à  l’encontre de laquelle étaient relevés des faits de diffamation, calomnie, harcèlement moral, atteinte à  la vie privée ;

- un pompiste anonyme exerçant au centre commercial de X, qui se serait rendu coupable à  l’égard de M. O. d’ insultes, menaces, harcèlement, et aurait de surcroît causé par l'effet desdites menaces un dysfonctionnement du caméscope du requérant (et plus précisément de sa fonction "enregistrement") ;

- une caissière non nommée du magasin Z, qui lui aurait demandé d’ouvrir son sac lors de son passage en caisse, manifestant la volonté de fouiller dedans, le plaignant précisant qu’il avait alors empêché la personne désignée d’en arriver à  ses fins, considérant qu’il s’agissait là  d’une atteinte à  la vie privée ;

- une personne non identifiée, qui aurait commis une violation de domicile au préjudice du plaignant en répandant de la farine dans sa cuisine ;

- un collectif indistinct d’individus enfin, désigné sous l’appellation de magistrats, juge, président, qui se serait indivisiblement rendu coupable de menaces adressées à  M. O..

M. O., qui a apporté à  ses plaintes divers additifs par voie postale, a été entendu, le 24 juillet 2006, par les services du Commissariat de police de MôVille. Au cours de cette audition, il a précisé :

- que le Dr G., avec lequel il n’avait plus entretenu de rapports depuis dix ans, avait tenté de s’insérer dans [ses] affaires familiales ;

- qu’il avait eu, courant 2003, avec Mme B. un différend verbal à  l’issue duquel l’intéressée l’avait accusé de l’avoir touchée, et qu’il tenait à  dénier tout fondement aux allégations ainsi émises par cette personne qu’il n’avait plus revue depuis le jour des faits ;

- que les individus non identifiés qui l’avaient traité de fou ne l’avaient plus importuné depuis un an,

les autres personnes visées par les plaintes de M. O. ne se voyant pour leur part pas imputer de faits précis.

Le Parquet de MôVille a en conséquence considéré devoir classer sans suite les procédures référencées 060XXXXX et 060XXXXX pour état mental déficient (code 43) et infraction insuffisamment caractérisée (code 21), les faits allégués, dont la matérialité ne pouvait être établie, pouvant au surplus tomber pour partie sous le coup de la prescription de l’action publique et/ou de l’irrégularité de la plainte entraînant celle de la procédure (diffamation et injures), voire présenter de considérables obstacles à  toute tentative de qualification pénale.

M. O. n’a alors pas manqué de faire part au Procureur de la République de MôVille du vif mécontentement que lui causait le classement sans suite de ses plaintes, lui attribuant la qualité de complices (sic) de ces bandits que vous cautionnez.

Si toutefois il vous apparaissait opportun de donner à  ces diverses procédures une suite différente, le Parquet de MôVille se conformerait évidemment à  vos instructions en poursuivant les personnes désignées sous les qualifications que vous jugeriez appropriées."


NB à  Maître Mô : je n'ai pas l'impression que l'insertion du document ci-dessus ait eu pour conséquence de barbouiller ce post de balises non autorisées. De toutes façons, peu importe, puisqu'au vu du planning de ta semaine, tu ne t'en apercevras même pas ...

  1. Pour être précise, avec "le meilleur avocat de France, un pénaliste reconnu, dont l’humilité naturelle et la gentillesse proverbiale cèdent le pas quand il le faut à  un talent hors  du commun, et dont la prodigieuse beauté naturelle et son extrême facilité avec les femmes n’ont jamais eu raison de la profonde humanité, laquelle comprend notamment des honoraires mesurés, inversement proportionnels à  son intelligence surhumaine et à  l’énergie qu’il développe pour protéger chacun de ses clients, ses prouesses sexuelles dont la qualité et le raffinement sont connus par delà  les Cinq Mondes n’atténuant jamais la vitalité de sa complexion physique hors du commun", que vous aurez donc reconnu sans mal. []
  2. Nous sommes un peu bavards, ce qui rend parfois l'arborescence de la discussion un peu compliquée à  retracer. []
  3. Ce qui à  mon sens démontre simplement que les avocats sont moins occupés que les juges, mais bon ... []
  4. Ce sera toujours ça de pris, eu égard aux normes de longueur de billets en vigueur ici ... []
  5. Voire de caractère absolument  adorable et délicieux, si c'est moi. []
  6. "J'adore les cacahuètes. Tu bois une bière  et tu en as marre du goût. Alors tu manges des cacahuètes. Les cacahuètes c'est doux et salé, fort et tendre, comme une femme. Manger des cacahuètes, it's a really strong feeling. Et après tu as de nouveau envie de boire de la bière. Les cacahuètes, c'est le mouvement perpétuel à  portée de l'homme." []
  7. Lorsque la mesure a été sollicitée par une autre partie. []
  8. Généralement imminente, si vous m'avez bien suivie. []
  9. Ou amertume, suivant qu'il sera d'humeur chafouine ou pas. []
  10. Vous n'oseriez tout de même pas imaginer qu'un magistrat gradé puisse en être l'auteur, tout de même ?... []
  11. Non, je plaisante. Je suppose que dans ce cas, le PG élabore lui-même soigneusement les réquisitions adaptées, d'une part, et prend sa plus belle plume pour porter au dossier administratif de l'intéressé une mention de type "D'intelligence manifestement limitée, ce substitut incompétent écrit par ailleurs comme un sagouin", d'autre part. []

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  1. 89 réactions

    L'actualisation du rapport d’ouverture d’information judiciaire serait sans doute plus rapide avec un dossier informatisé, il suffirait de faire une comparaison pour voir les différences, voir même de créer progressivement et automatiquement le futur rapport lors de chaque modification de ce dossier électronique.
    En même temps, comme vous utilisez toujours Internet Explorer 6, c'est pas demain que ces dossiers informatisés existeront...
    Merci pour ce petit cours à  l'attention des mekeskidis (et des avocats aussi apparemment !!).

    1. 943 réactions

      Aux dernières nouvelles, le logiciel commun à  l'instruction et au Parquet, ce n'était effectivement pas pour demain ...
      Mais quoi qu'il en soit, il n'y aura bientôt même plus lieu de s'en préoccuper, puisqu'il n'y aura plus de juge d'instruction ! Et pas sûr qu'il entraîne IE6 dans sa chute ... ;)

      1. 536 réactions

        La preuve de la longévité de cette vieille bouse : au bureau, moi qui bosse dans le privé, on m'a installé dernièrement un poste de développement tout neuf, et c'est encore IE6 qu'on m'a mis dessus.

        1. 943 réactions

          Oui, j'ai vu ça chez vous récemment ! :)

        2. 27 réactions

          Mes plus sincères condoléances, Oph. Vraiment. Sans déconner. Pas mon genre de déconner avec ça.

          La vache, IE6. ça troue. Die, IE6, die!

          1. 536 réactions

            Il paraît (mais c'est à  prendre avec des pincettes) qu'avec les nouveaux postes, le nouveau réseau et en étant suffisamment persuasif, on peut passer à  IE8.
            Prête-moi donc un tabouret, parce que je sens que je vais attendre longtemps.

      2. 287 réactions

        Ben justement, ce n'est plus si sûr, si j'entends bien, les juges vont pouvoir continuer à  s'instruire ( l'ex enseignant que je suis ne peut qu'approuver :D ). D'ailleurs, à  propos que devient (a part un objet de ridicule) un décret qui fait état d'un juge de l'enquête et de l'instruction mort avant que d'être né ?

  2. 332 réactions

    « Les cacahuètes, c’est le mouvement perpétuel à  portée de l’homme »

    Marie ,si un jour vous en avez marre de la magistrature ,ce qui ne me semble pas le cas ,au contraire , je suis persuadé que vous pouvez être une grande artiste dans le domaine de la sculpture en art moderne . D’ores et déjà  ,vous pouvez considérer ma demande comme une commande ferme de la pièce en question sur le mouvement perpétuel .

    1. 943 réactions

      Marché conclu ! :D

  3. 47 réactions

    Ah les joies de la bureaucratie :roll: peu importe le métier, il y aura tjs quelqu'un pour nous em....beter avec :twisted:

    Suivant ce blog depuis peu, j'aurai une petite question pour Marie : si je comprends bien ce texte, vous êtes passé de procureur à  juge ? C'est seulement pour éviter ses rapports ? ;)

    Sinon je pense qu'il y a quelque chose d'unique sur ce forum en lisant ca :

    "Pour être précise, avec "le meilleur avocat de France, un pénaliste reconnu, dont l’humilité naturelle et la gentillesse proverbiale cèdent le pas quand il le faut à  un talent hors du commun, et dont la prodigieuse beauté naturelle et son extrême facilité avec les femmes n’ont jamais eu raison de la profonde humanité, laquelle comprend notamment des honoraires mesurés, inversement proportionnels à  son intelligence surhumaine et à  l’énergie qu’il développe pour protéger chacun de ses clients, ses prouesses sexuelles dont la qualité et le raffinement sont connus par delà  les Cinq Mondes n’atténuant jamais la vitalité de sa complexion physique hors du commun", que vous aurez donc reconnu sans mal."

    C'est le seul endroit où un juge cire les pompes d'un avocat :P

    1. 943 réactions

      Des pompes en 45, et gratuitement en plus, imaginez le boulot que ça me fait ... Heureusement que c'est parfois réciproque !
      Sinon, j'étais effectivement substitut avant de devenir juge, oui. Pas seulement à  cause des rapports, mais ça a probablement joué aussi ...

      1. 1247 réactions

        euh... un substitut n'est pas un juge? ou alors on dit plutot magistrat pour désigner l'ensemble des fonctions et juge est plus réservé à  la "magistrature assise"?

        1. 721 réactions

          Si je puis me permettre, un substitut est un magistrat, tout comme les juges. Il ne juge pas puisqu'il met en mouvement l'action publique, représente le ministère public au pénal comme au civil, dirige la police judiciaire, décide de l'opportunité des poursuites, contrôle l'exécution des peines, reçoit les plaintes, dénonciations.....Il représente l'accusation au cours du procès pénal, à  l'instar du maître des lieux. ;)

          N'avez-vous pas lu l'excellent billet de Marie, 24 heures chrono?

          Pourtant, en tant que CIP, vous devriez avoir affaire à  ces magistrats me semble t'il, me trompè-je?

          1. 721 réactions

            Euh, je suis trop marquée par Jack Bauer, puisque le billet de Marie, c'est plutôt 168 heures.... :?

            1. 943 réactions

              Oui, j'aime beaucoup Jack, mais je n'ai malheureusement pas encore eu l'occasion de placer sa réplique fétiche : "Tu vas me dire ce que je veux savoir. La seule question qui demeure, c'est jusqu'à  quel point tu veux souffrir avant de me le dire."

              1. 721 réactions

                Le tout bien sûr avec votre regard de Sphynx ! :mrgreen:

          2. 1247 réactions

            Je m'interrogeais plus sur l'utilisation différente du mot magistrat et de celui de juge, voilà  tout.

            Mais en effet d'une part, j'ai lu le billet de Marie et d'autre part, je côtoie des magistrats régulièrement.

            1. 943 réactions

              Pour compléter la réponse de Tinotino, on utilise le terme de "magistrats" quand on veut parler des parquetiers et des juges, et celui de "juges" quand on veut exclure le Parquet.

              1. 1247 réactions

                Ca ne fait que confirmer ce que je pensais, merci!

          3. 287 réactions

            Dites moi ma fille, vous avez récemment révisé ? :P Cette brillante intervention résonne à  mes oreilles comme une réponse à  une question de concours... :?:

            1. 1247 réactions

              :twisted:

              1. 287 réactions

                Cela s'adressait à  Tino, Cipette de mon cœur, :? veuillez accepter toutes mes excuses pour mon humeur taquine, je ne voulais pas retourner le code dans la plaie. :D

            2. 721 réactions

              Disons que lors de la formation initiale, de la formation complémentaire en unité, et de la préparation à  l'OPJ, le rôle du parquet est servi à  toutes les sauces, comme celui du JI, ou du Juge des Enfants, donc à  force, vous pensez bien que c'est imprimé :D Et sans même aller jusque là , c'est le constat effectué au quotidien dans le cadre de mon exercice, enfin, pour une partie.

  4. 3621 réactions

    Marie, je reviens d'audience, avec une rage telle qu'elle ne pouvait croyais-je s'apaiser qu'en vérifiant de suite s'il est scientifiquement démontrable qu'un magistrat est soluble dans de l'acide sulfurique, et tu réussis le tour de force de me calmer d'un coup, de m'apprendre des trucs (j'ignorais totalement la dernière possibilité de rapports ! La honte...), et surtout, de me faire vraiment rire : merci !

    Ton unique, mais ô combien parlant, exemple, est un cadeau, un hymne à  la vie, et à  l'évidence un point négatif dans ton dossier administratif à  toi, dont tu n'as eu cure, ce qui me le rend plus précieux encore : j'adore ! :mrgreen:

    A chaque fois que je te lis ici, je me félicite de ce que tu sois venue y traîner la soie de ta robe, un jour lointain.

    1. 943 réactions

      Prego !
      Si je puis me permettre, il est normal que la dernière catégorie de rapports te soit demeurée inconnue, puisqu'à  mon avis, elle ne devrait même pas exister et n'est jamais communiquée à  qui que ce soit. Donc pas la honte du tout, tu vois.
      Sinon, pas d'inquiétude pour mon dossier administratif, puisque ce document (et une poignée d'autres) n'a pas fait obstacle à  ma transformation de vermisseau parquetier en ... eh bien, ce que je suis : autorité judiciaire estampillée par la CEDH, magistrat soluble exclusivement dans les cadeaux d'avocat, toussa toussa.
      Accessoirement, je suis absolument persuadée que le parquetier général chargé du suivi de ce dossier, qui est à  peu près aussi rigolo qu'une fistule anale, n'a en aucun cas perçu l'ironie de la dernière phrase. Donc tout baigne ... enfin, je crois !

    2. 2 réactions

      "Marie, je reviens d’audience, avec une rage telle qu’elle ne pouvait croyais-je s’apaiser qu’en vérifiant de suite "

      Ah, maître.....

      Ce "de suite" me fait grincer des dents. Probable que tout le monde s'en moque, à  juste titre d'ailleurs, mais le fait est là .

      Ayant commis la même faute erreur que vous dans mes jeunes années, j'ai été condamné (pas d'avocat, pas de jury, pas de..) par mon cher professeur à  copier 1000 fois : "de suite veut dire à  la suite, tout de suite veut dire immédiatement".

      Comme cela se passait il y a déjà  un certain temps, je n'ai pas enfoncé mon couteau dans le ventre de mon cher professeur (jésuite de surcroit), mes parents n'ont pas porté plainte, mon grand frère nest pas venu tabasser le bon Père à  la sortie du pensionnat, et j'ai fait ma copie un samedi matin. C'est surement ridicule au regard de notre société actuelle, mais le fait est que je n'ai plus jamais commis cette euhhhhh bévue.

      Depuis, c'est plus fort que moi, peut pas m'en empêcher :?

    3. 287 réactions

      L'acide sulfurique, ça marche pas complètement ou alors il en faut vraiment beaucoup et dans ce cas ça laisse des traces. En plus, cela fait des trous dans les robes d'avocats. :( Par contre, vous avez des promotions intéressantes sur le volcan islandais ces temps ci :P

  5. 1242 réactions

    Je n'avais jamais fait le rapprochement entre Jean-Claude Vandamme, Moundir et Perceval. :eek: Mais maintenant que vous en parlez, j'ai tout compris : le rapport c'est les rapports. :lol:

    1. 943 réactions

      C'est pas faux. :mrgreen:

  6. 13 réactions

    1°)
    " ...réduire ledit rapport à  deux mots ("Toujours mort")."
    Et moi mdr !

    2°)
    "Ainsi en allait-il, à  une époque, des morsures de chiens, qui devaient obligatoirement faire l’objet d’un signalement au PG ,"
    Tiens, c'est vrai ça : plus de chiens mordeurs ?
    Même pas un méchant lévrier afghan ou un sloughi enragé ? A pu ? Partis ?

    C'est pas pour dire, mais cela prouve l'efficacité des mesures prises !.
    Là .

    1. 721 réactions

      Ou plutôt le passage d'un effet de mode.....si l'on peut appeler ça de cette manière ! Non, non, les chiens ne mordent plus ! Il n'y a plus de rottweillers ni de pitbulls ou american staffordshires sanguinaires, ni d'autres chiens d'autres races du même accabit... Ca s'en va et ça revient, c'est fait de tous petits riens, au gré des faits divers et de la portée qu'en donne la presse, ou nos dirigeants selon l'idéologie du moment.

  7. 721 réactions

    Je vois qu'il pleut des rapports sur le parquet. Ceci explique sûrement les grincements qui en émanent quand ceux-ci arrivent. La rencontre avec l'eau et le bois est souvent déclencheur de beaucoup de désagréments.

    Cela s'appelle certainement le souci du compte-rendu, pour tout, pour n'importe quoi, et surtout en vu que le grand manitou soit au fait des événements avant les autres pour ne pas se trouver pris au dépourvu face aux supérieurs. Si besoin est, cela permet de se munir d'un joli parapluie, très utile en cas d'averse. Rapport, compte-rendu, même combat.

    Et dans votre cas, si cela déleste d'autres de s'acquitter de certaines tâches, on en comprend l'intérêt, évidemment, enfin surtout pour les destintaires.....

    J'adore votre petit cas concret qui démontre que même vous, êtes obligé de vous justifier de vos décisions, quand bien même cela s'avère purement inutile puisque tout est déjà  exposé clairement. A l'heure des économies de papier, c'est du propre ! :mrgreen:

  8. 4 réactions

    Cher Marie,

    Il en manque un à  votre collection : le rapport demandé "par le cabinet du Garde" (des Sceaux bien sûr).

    Soit c'est urgent (avec la formule magique : "une prompte réponse m'obligerait"), soit c'est très urgent (et l'avocat général vous contacte en direct live par téléphone, vous l'humble ver de terre parquetier). J'ai même eu droit à  celui qui m'appelait à  neuf heures et demi pour un rapport qu'il avait promis de transmettre au ministère pour onze heures pétantes : "mais vous pouvez me le transmettre par mail" (monseigneur est trop bon...).

    1. 943 réactions

      Oui, j'ai connu et apprécié, aussi ... mais ça entre pour moi dans la catégorie "faits à  signaler". J'aurais peut-être dû ajouter quelques lignes à  ce propos, vous avez raison ... en mentionnant effectivement ces formules qui font tant plaisir à  lire (chez moi, c'était souvent "j'attacherai du prix à  ce que ce rapport me parvienne dans les plus brefs délais").

  9. 1461 réactions

    Devant les louanges pleuvant, à  juste titre, sur ton magnifique billet, je ne sais plus quoi ajouter ... :lol:

    Peut être juste, une petite remarque ... Tu es de plus en plus prête à  te transformer en avocat, ce me semble ... Tu imbriques à  merveille parenthèses et virgules, tu manies le néologismes ch'ti avec brio (or doncques ? splendide ! :mrgreen: ), tu te lances des fleurs sans sourciller ... Non, vraiment, à  mon avis, une nouvelle carrière te tend les bras ! :P

    Ceci dit, ce genre de rapports inutiles se retrouve un peu partout ... Chez nous autres, techniciens du clavier, on appelle ça "faire du slide" :) Selon le principe, un bon dessin vaut mieux qu'un discours, tout DSI qui se respecte préfèrera toujours une présentation powerpoint de 25 pages (ben oui ... un bon ppt, c'est une phrase par slide, pour que le message soit clair :)) plutôt qu'un mail de 3 lignes disant :
    solution A : cout 5 M€
    Solution B : gain 3 M€

    Va comprendre :D

    1. 943 réactions

      Mince, tu veux dire que c'est contagieux, ce truc ?! :roll:
      Rhôô, pour les fleurs, j'ai bien dit que je plaisantais, pfff ...
      En revanche, j'aurais plutôt classé "doncques" dans les archaïsmes que dans les néologismes. En tout cas, "faire du slide", c'est magnifique, je me l'approprie immédiatement, je vais pouvoir poser à  l'intello-geek au Tribunal, et personne ne me comprendra, génial, merci ! :lol:
      (Juste, que signifie "DSI" ? Directeur de service informatique ?)

      1. 536 réactions

        "systèmes d'information", plutôt.
        Mais ça veut dire à  peu près la même chose, c'est juste considéré comme plus élégant et plus valorisant.

  10. 84 réactions

    "- le rapport relatif à  des "faits à  signaler"

    On parie que les voiles et autres burqas ont remplacés les chiens méchants?? :)

    Plus sérieusement, qui définit quels faits sont à  signaler: Le PG, le Garde des Sceaux?

    En tt cas, merci Marie pour ce coup d'oeil sur la réalité parfois lourdement administrative de certains acteurs du monde de la justice!

    1. 943 réactions

      Vous auriez des chances de gagner ce pari !
      Pour ce qui est de la détermination des faits à  signaler, je pense que tant le PG que le Garde peuvent en être à  l'origine. Les critères du PG sont vraisemblablement plus larges que ceux du Garde, à  qui ne sont signalés qu'une partie des faits que les Parquets font remonter à  leur hiérarchie.

  11. 190 réactions

    Merci pour ce post très instructif (et drôle en prime, comme d'hab).
    Est-ce-que parfois vous avez eu des retours sur le même ton humoristique, voire sarcastique ? Certains chefs doivent bien avoir quelques restes d'humour, même au parquet (ou est-ce-que poser cette question ne fait que révéler le fait que je n'ai jamais parlé avec un PG de ma vie ?)

    1. 943 réactions

      Jamais de retours sur le même ton, non.
      Pourtant vous n'avez pas tort, certains chefs peuvent être assez drôles (j'ai par exemple connu un PG assez marrant, et deux PR qui le sont vraiment) ... mais sont suffisamment chefs pour ne jamais en laisser de traces écrites ! ;)

      1. 190 réactions

        Dans ces conditions j'espère pour les lecteurs de ce blog que vous n'avez pas trop d'ambition ! :P

  12. 1 réactions

    Marie,

    je ne poste jamais...mais ancienne parquetière reconvertie en juge tes articles me font hurler de rire tout en me laissant une petite pointe de nostalgie...(186 heures et les rapports au PG)...du vrai vécu de parquetier de base!!! A quand un article sur le pensum du rapport de politique pénale et les appels téléphoniques nocturnes les plus hallucinants...

    Justice

  13. 18 réactions

    Merci Marie et Maitre (bien que sur ce coup là  vous n'y êtes pour rien :P )

    Je viens enfin de comprendre où passe la Forêt Amazonienne !!

    C'est dingue cet amour du tout papier alors que nous avons tout ce qu'il faut pour tout dématérialiser et sécuriser !

    A coté de ça vous seriez obligés d'aller dans des salles de sport pousser de la fonte (comme on dit) pour compenser les kilos de papiers que nous ne porteriez plus !
    Et si mes souvenirs sont bons, Marie, le sport et vous ça fait un peu plus que 2 c'est ca ?? :P :mrgreen:

    1. 943 réactions

      Tss tss tss, Amon. C'est au sport non consenti que je suis allergique. Je ne répugne pas à  la pratique des activités que j'aime bien, au contraire (pousser de la fonte par exemple, justement). :P
      Quant au génocide amazonien, c'est encore pire que vous ne le pensez : la version papier doit exister et être transmise, mais les PG exigent également, en général, une transmission dématérialisée (plus facile à  "travailler", faut dire) du rapport dans le même temps. Un vrai beau doublon, quoi.

  14. 332 réactions

    Il est compréhensible qu'avec tous ces rapports en plus des réquisitions que les substituts soient devenus la clef de voûte du système pénal en France.

    Même certains Juges d’instruction en profitent . La magie de la dématérialisation des textes fait que des Réquisitions se transforment en Ordonnances par la magie d’un clic.

    Quant au rapports du parquet avec la hiérarchie ,il est compréhensible qu’avec le temps? il soit devenu les yeux et les oreilles du ministère .

    Pour le parquet ,si le jugement de divorce avec son ministère aura lieu ce soir , c’est le ministère qui ne va pas le lâcher .Le ministère s’accrochera et n’acceptera le divorce sous aucune condition . Il refusera tout compromis et toute largesse financière en compensation .
    Il lui déclarera « I've Got You Under My Skin . Le ministère sans le parquet et n’ayant personne pour lui amener la cuillère de soupe jusqu’à  la bouche ,il ne saura pas comment s'alimenter . Il deviendra sourd , aveugle et impotent.. C’est l'effet de la dépendance et c'est la conséquence de la rupture avec la réalité .

  15. 14 réactions

    Superbe... J'aime beaucoup le "Toujours mort".

  16. 5 réactions

    Bonjour Maître,
    Dîtes, vu ce que vous en dîtes et la façon dont vous le décrivez, pouvez vous me présentez votre collègue superman ? :-)) Ou bien c'était juste pour nous mettre les MO à  la bouche ?

    1. 101 réactions

      Bonjour, Imaniyé,
      C'est Marie qui a écrit et elle décrit notre cher Mô.
      Par contre, je suis d'accord avec vous si il y en a un autre comme ça, je suis intéressée aussi :P
      Et je le partage volontiers :oops:

      1. 5 réactions

        Mummm... Je me disais bien aussi qu'il ne pouvait y en avoir qu'un seul comme ça au MO...nde !
        Bon ben, je me résigne et si vous en trouvez un, effectivement, je suis pour la polygamie, donc, pani pwoblem !!! J'ai l'impression que nous ne serons pas trop de trois au moins, hein Mme Mo ?
        Pendant que vous y êtes, embrassez le pour moi. Depuis quelques mois il est trop occupé pour me répondre et ça me frustre. :cry:

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