Mieux vaut parfois ne piper Mô…

[ Marie est magistrate1 et, étant dès lors particulièrement bien placée pour connaître les gouffres insondables de douleurs et de difficultés desquels l'avocat que je suis doit tenter tous les jours d'émerger, a tenu à  m'aider à  le faire en m'adressant le récit, très... Ému (! Vous allez comprendre...) de ses premières Assises...

Difficilement remis du fou rire qu'il a provoqué, j'ai souhaité, avec son accord, vous le livrer tel qu'elle me l'a écrit -accrochez-vous, j'ai beau avoir entendu quelques plaidoiries d'anthologie dans ma carrière, celle-là  les dépasse toutes...

Pour la parfaite compréhension du récit, même si rien n'y est réellement "compréhensible" au sens usuel du terme, trois mots de droit à  l'attention de ceux qui n'en connaissent que deux : une discussion jurisprudentielle a existé, un temps, sur le fait qu'une fellation, non pas imposée a autrui, mais pratiquée sur autrui, puisse ou pas entrer dans la définition légale du viol, telle qu'elle résulte de l'article 222-23 du code pénal : " Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu'il soit, commis sur la personne d'autrui par violence, contrainte, menace ou surprise est un viol."

Comme souvent à longueur de journées parfois les juristes aiment à gloser pour ne rien dire, en effet, la Cour de Cassation, à un moment donné, et compte tenu du fait que le droit pénal est en principe d'interprétation stricte, a tenu le raisonnement suivant : une fellation pratiquée sur quelqu'un n'est pas stricto sensu un viol, puisqu'il ne s'agit pas d'un "acte de pénétration commis sur" cette personne, mais bien de lui imposer d'en commettre un sur soi-même2 ...

Cette analyse a fait long feu, heureusement3 -mais elle explique, si l'on peut dire, le discours, euh, disons, charmant, de la consœur dont les hauts faits vous sont maintenant narrés par Marie.]

 

Voici une histoire vécue alors que j’étais auditrice, et dont j’ai pour le coup conservé chaque détail en mémoire en raison de son caractère exceptionnel : l’unique audience d’Assises où j'ai vu l’ensemble des parties se bidonner pendant une heure entière, malgré un contexte absolument dépourvu de drôlerie au départ ...

Nous sommes sur la fin de la seconde journée du procès pour viols sur mineures de quinze ans d’un homme assez âgé, livreur de journaux.

Dix à  quinze ans auparavant, il a régulièrement (voire quotidiennement) obligé des gamines d’une dizaine d’années à  lui prodiguer des fellations, en les forçant physiquement tout d’abord, puis en les menaçant de les dénoncer. Comme il sait vivre, il leur offre à  l’issue de l’acte une poignée de bonbons ou quelques viennoiseries4.

Deux victimes le dénoncent initialement. Quatre autres, entendues comme témoins, se constituent partie civile à  l’audience. Ces six jeunes femmes passent des heures la barre, secouées de sanglots, exprimant leur douleur et leur mal-être, leur sexualité et leur vie de femme bouleversées par les actes de celui auquel elles font enfin face. Leurs proches, leurs compagnons confirment leurs déclarations. L’accusé reconnaît les faits.

Tout ça pour dire que nous ne passons pas deux journées de franche rigolade.

Sauf que ... Le second soir, 20 h, l’avocate générale a terminé ses réquisitions : 20 ans de réclusion criminelle. Suspension d’audience, afin que la première des deux avocats de l’accusé se prépare à  y répondre...

L’avocate, sorte de Hobbit sexagénaire et civiliste5 depuis une trentaine d’années, vient alors trouver la représentante du Ministère public que j’assistais, s'ensuivant cet étrange dialogue :

"- Je suis intriguée quand même. Il me semble que vous n’avez pas démontré l’existence ne serait-ce que d’un viol.

- Mais ... même votre client confirme les déclarations des victimes au sujet de ces multiples fellations ???

- Justement : il me semble que la jurisprudence est en train d’établir qu’une fellation ne constitue pas un viol, mais une agression sexuelle.

- Seulement dans le cas où l’agressé est celui qui subit la fellation, mais pas si on le force à  en prodiguer une !!!

- C’est à  voir, c’est à  voir ..."

Sur ces mots mystérieux, l’audience reprenait, par sa plaidoirie...

Une plaidoirie ... extra-terrestre.

"Mesdames de la Cour, Madame et Messieurs les jurés, l’accusation est entrée dans cette salle d’audience telle un gros mammouth (elle fait sur sa tête le geste d’y faire pousser deux ... cornes). Eh bien moi, je vais vous le dégraisser, le mammouth ! Car on n’arrête pas depuis deux jours de nous rebattre les oreilles avec des viols, des viols, des viols. Mais, où voyez-vous qu’il y ait viol en la matière ? Qu’est-ce que nous avons au dossier ? Des fellations, messsssssssieurs les jurés (en les pointant des deux index à  chaque "messieurs")6 ...

Or, vous le savez bien, messieurs, une fellation, c’est rien du tout, c’est un petit geste tendre, ça ne laisse pas de trace, c’est superficiel ... Une fellation, c’est comme manger une sucette, faire un petit suçon ... On m’a dit que ça s’appelait comment, aujourd’hui ... Une "p’tite pipe", je crois ? Messieurs les jurés, vous savez bien qu’une  "p’tite pipe", ce n’est pas grave, c’est agréable ... Et on vous demande de le condamner pour viols ? Mais savez-vous bien ce que c’est qu’un viol ? Un viol, c’est un type qui en attrape un autre, et HAN, le sodomise ! (cette dernière phrase s’accompagnant d’un mime, les mains de l’avocate saisissant la taille d’un partenaire imaginaire tandis qu’elle effectue un mouvement de va-et-vient avec son bassin - oui, c’est la classe).

Mais là , pour quelques petites pipes, vous ne pourrez qu’estimer qu’il s’agit d’agressions sexuelles ... On ne va quand même pas traiter quelqu’un de pédophile sous prétexte qu’il s’est fait sucer le sexe par des enfants !"

Voilà .

Après un premier moment de stupéfaction, une certaine hilarité a commencé à  s’emparer des parties en présence...

Les trois magistrates étaient partagées entre sidération et ricanements irrépressibles (derrière leurs mains, mais ça se voyait un peu quand même). Les jurés essayaient de se contenir, mais à  l’impossible nul n’est tenu. L’un d’eux laissait régulièrement échapper des gémissements de rire réprimé. Un autre a chaussé ses lunettes noires, sous lesquelles on voyait couler ses larmes. Les six avocats des parties civiles se tordaient de rire derrière leurs cotes de plaidoiries...

Côté Parquet, nous n’en menions pas large, et faisions alternativement semblant de laisser tomber notre stylo à  terre pour pouvoir pouffer sous le bureau.

Mais surtout, surtout, je pense que nous aurions tous réussi à  contenir notre hilarité, par respect pour l’accusé et les victimes, si ces dernières, toutes les six, n’avaient lancé le mouvement. Elles se sont, au début, regardées, stupéfaites, indignées par les premières minutes de cette plaidoirie qui ne faisait pas un instant cas de la souffrance dont elles étaient venues faire part. Puis c’est devenu tellement énorme, tellement grotesque, qu’elles ont tout simplement éclaté de rire, et recommencé de plus belle à  chaque nouvelle envolée de l’avocate. La salle, à  moitié vide malgré l’absence de huis-clos, résonnait de leurs manifestations de gaieté !

L’avocate, au bout d’une heure ponctuée de "une p’tite pipe ! Une p’tite pipe, messieurs les jurés !", a fini sur un argument de poids :

"On vous demande de condamner cet homme à  20 ans de prison. Alors, vous savez ce que vous allez faire, messieurs les jurés ? Vous allez le condamner à  deux ans. Il les a déjà  faits, puisque ça fait deux ans qu’il est en détention provisoire. Donc il va sortir. Et pourquoi allez-vous décider ainsi ? Parce qu’il va retourner dans son petit village. Une fois là -bas, il n’embêtera plus personne, il va s’occuper de ses chèvres et de ses poules. Car depuis qu’il est en prison, messieurs les jurés, qui s’occupe de ses chèvres ?! Qui s’occupe de ses poules ?! Allez, mettez-lui deux ans, et on n’en parle plus."

La présidente a immédiatement annoncé une suspension : les jurés ont détalé, ventre terre, en salle des délibérés, les victimes sont sorties en salle des pas perdus en riant de bon cœur et en se serrant dans les bras les unes des autres.

Le second avocat a demandé quelques explications à  sa consœur sur le caractère, disons, inhabituel de son propos. Elle lui a répondu qu’ayant trouvé l’ambiance pesante, elle avait souhaité "détendre l’atmosphère" !7

Heureusement, ce second avocat était un brillant orateur et un excellent pénaliste (le Mô local, quoi)8 qui a su plaider réellement (et raisonnablement) la cause de cet homme, lequel a finalement été condamné à  18 ans de réclusion.

Les jours suivants, les avocats, ma maître de stage Parquet et moi, avons tous été accostés par la plupart de ceux qui n'avaient pas été témoins directs de la chose, qui nous demandaient : " Alors, vous y étiez ?... C'était vraiment comme on l'a raconté ?...", comme si nous avions été passagers de l'Enola Gay au moment du largage de la bombe...

Cette plaidoirie est entrée dans l'Histoire du Palais, puisqu’un collègue qui a fait son stage là-bas quelques années après moi me l’a racontée, il y a tout juste quelques jours ...

 

[Cette histoire est vraie, évidemment (c'est tout de même une juge qui me l'a racontée !)... Quelle tête faisait l'accusé, pendant ce temps ? Je ne sais pas... Demandez à  Marie, elle ne me l'a pas dit !]

  1. nul n'étant parfait on le sait []
  2. Ah oui, nous, quand on se prend le chou, c'est intense... []
  3. Et paf, ça m'apprendra à  écrire trop vite :  cette jurisprudence est toujours en vigueur, le viol n'est  alors pas constitué,  les faits étant alors des agressions sexuelles, soit des délits -ça ne change rien, presque au contraire, à  l'incongruité de la plaidoirie ici racontée, ça me donne juste l'air plus idiot, merci à  BZIAOU, commentaire 3, d'avoir rapidement rectifié ! []
  4. ce qui laissera en plus aux victimes le sentiment, infondé mais tenace, de s’être prostituées pour quelques francs []
  5. ce qui s'est vu par la suite []
  6. je pense qu'il est impossible de faire réellement passer par écrit le ton glapissant de l'avocate (laquelle a malheureusement une voix relativement déplaisante en temps normal, déjà ) à  chaque "meeeeeessssssssssieurs les jurés", en les pointant du doigt à  chaque fois qu'elle évoquait les fellations  -elle semblait bizarrement faire abstraction de la présence d'une femme parmi les jurés []
  7. quitte à  être à  côté de la plaque, autant l’être jusqu’au bout []
  8. Unique note du tenancier de ce blog : je jure que cette parenthèse était dans le texte dès l'origine, il ne s'agit pas d'un ajout de ma part,  mais d'une simple preuve de grande lucidité de la part de l'auteur []

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  1. 145 réactions

    En tout cas on pourra retenir que l'avocate ne devait pas connaître le dicton "il faut tourner cette fois sa langue dans sa bouche...." :mrgreen:

  2. 34 réactions

    Tout bonnement hors du commun !
    C'est extraordinaire, très osé et peut-être inapproprié mais l'avocat a du prendre un pied monstre à  jouer sa folie !

    1. 3646 réactions

      Pas certain qu'elle se soit rendu-compte de quelque chose... :D

      Je me suis promis qu'un jour, sur la fin de carrière, et dans un dossier qui s'y prêterait c'est à  dire sans enjeu important, je m'offrirai la plaidoirie du siècle, le grand n'importe quoi sur n'importe quel ton, the défouloir..! :P

      1. 71 réactions

        Vous savez maître, j'ai lu l'histoire des procès de ceux qui avaient comploté contre Hitler. J'ai pensé qu'il était très regrettable qu'il n'y ait pas eu d'avocat parmi eux (on leur assignait des avocats qui aidaient l'accusation), car un avocat aurait surement offert une superbe plaidoirie, puisque les accusés savaient que quoi qu'il arrive durant le procès, ils seraient pendus.

        1. 3646 réactions

          Ma plus belle plaidoirie, je crois, était effectivement celle d'un dossier dans lequel nous savions que la peine maximale serait prononcée, dès le départ -les plus désespérées sont sûrement les plus belles, ici aussi...

          1. 87 réactions

            Surtout que l'avocat général semble avoir été du même avis ...

            1. 3646 réactions

              Et même la Cour, qui a réduit la période de sûreté d'un an, 29 au lieu de 30 : un "signe" piteusement réclamé, mais donné malgré tout...

              1. 1101 réactions

                Vu l'affaire en question, ça me paraît même pas mal du tout !

    2. 87 réactions

      A mon humble avis, elle n'a pas eu vraiment conscience de ce que sa plaidoirie pouvait avoir de décalé ! Et, bien qu'y ayant assisté, je ne peux pas vous assurer qu'elle "jouait" ... :x

      1. 140 réactions

        Elle était prête à  piper jusqu'aux dés, piper dédé ?

        1. 3646 réactions

          Ce blog devient intenable, je savais qu'il ne fallait pas changer de titre... :?

          1. 87 réactions

            Mais non, ça multiplie simplement le nombre de visiteurs égarés ici (et déçus) après avoir tapé quelques expressions salées sur leur moteur de recherche, comme vous me le disiez hier ...

  3. 71 réactions

    Une fellation, c’est comme manger une sucette, faire un petit suçon On m’a dit que ça s’appelait comment, aujourd’hui Une p’tite pipe, je crois ? Messieurs les jurés, vous savez bien qu’une p’tite pipe, ce n’est pas grave, c’est agréable

    Bravo. Il est grand temps que quelqu'un parachève l'œuvre de Serge (Gainsbourg) pour la France (Gall) en dédramatisant définitivement la turlutte. Qui effectivement ne laisse pas de trace.

    Allons, mesdemoiselles, pensez-vous qu'on vous offre des sucettes depuis votre plus tendre enfance simplement pour engraisser les dentistes ? C'est évidement pour préparer votre mâchoire à  son véritable rôle. Qui fait tant plaisir à  tous... On éviterait ces procès stupides si on reconnaissait à  la fellation son statut de simple détente, comme le dit le slogan parodiant les inscriptions sur les paquets de cigarettes : "fumer tue, la pipe détend".

    Comment ça, j'ai manqué quelque chose, moi aussi ? Ah, d'accord, quand vous disiez qu'il leur offrait des bonbons et qu'elles suçaient, il ne s'agissait pas de sucer les sucreries. Excusez, Serge m'a embrouillé, je croyais qu'une fellation c'était sucer une sucette à  l'anis. Je crois que cette avocate a fait la même erreur.

    Et en mode sérieux ? Ben en mode sérieux, il m'est venu à  l'esprit que cette avocate affirme que la fellation forcée est moins grave qu'un viol avec rapport sexuel classique. Finalement je pense que c'est exactement le contraire, la fellation forcée oblige la victime à  avoir un rôle actif dans son propre viol, ce qui me semble pire que de se laisser pénétrer.

    Je remarque aussi que cette histoire de pénétration fait qu'il est inimaginable d'inculper une femme pour viol. Regardons la partie pleine du verre : si le législateur n'a pas changé ça, c'est que les agressions sexuelles comises par des femmes sont rarissimes.

    Parfois, j'ai honte d'avoir un chromosome Y.

    1. 87 réactions

      Si, si, on peut poursuivre une femme pour viol : une pénétration peut parfaitement s'effectuer au moyen de doigts, ou d'un objet quelconque.
      Mais les femmes poursuivies pour agression sexuelle ou pour viol sont effectivement moins nombreuses que les hommes, vous avez raison.

      1. 71 réactions

        Je n'avais pas envie de m'étendre également sur ce point mais...

        Je trouve assez absurde qu'on puisse utiliser la qualification de viol pour des sévices qui se faisaient en bizutage (balai dans le cul) et qui ne visent pas du tout au plaisir sexuel de l'auteur, alors qu'il est impossible de l'utiliser pour une femme qui imposerait un rapport sexuel complet à  un jeune garçon.

        Oui, comme je le dis plus haut, le plaisir sexuel de l'auteur est généralement l'objectif du viol. Je connais deux exceptions : les viols visant à  humilier la victime (encouragés lors de certaines guerres), et ceux qui violent les lesbiennes en disant les remettre ainsi dans le droit chemin. Plus Joker, dont on ne sait pas exactement s'il a violé Barbara Gordon ou l'a juste photographiée nue, dans l'unique but de faire perdre la raison à  son père.

        1. 87 réactions

          En espérant ne pas écrire trop d'âneries (mon droit pénal se rouille un peu à  force d'inutilisation), et en écrivant "sous le contrôle de Me Mô", comme disent les avocats, j'aurais tendance à  dire que l'objectif poursuivi par la violeur est finalement assez indifférent au législateur.
          Toute la question, du point de vue de l'élément matériel, est de savoir si l'intéressé a commis un acte de pénétration sur autrui, que ce soit avec son sexe, ses doigts ou un manche à  balai.
          Si la victime n'a pas subi de pénétration, c'est une agression sexuelle, et ça reste tout de même punissable à  hauteur de cinq ans d'emprisonnement (sept, voire dix en cas de circonstances aggravantes).
          Dans l'absolu, est-il si saugrenu de penser qu'il soit plus traumatisant d'être sodomisé à  l'aide d'un manche à  balai que de se voir imposer un rapport sexuel complet avec une femme ?
          En revanche, je suis bien incapable de vous renseigner quant à  l'éventuel viol de Batgirl. Mais je vais me renseigner !

          1. 71 réactions

            Hum, oui, tout de même, je trouve bizarre d'employer une qualification en principe créée pour les crimes sexuels. Il vaudrait mieux avoir une autre définition du viol, l'accusation d'acte de torture faisant l'affaire dans le cas du balai (qui n'est pas fictif, mais m'a vraiment été raconté par un... auteur).

            Pour Batgirl, j'ai moi-même cherché, mais je n'ai trouvé aucune précision permettant de faire mieux que Wikipédia qui se contente de dire que la question de son éventuel viol reste floue. Remarquez que l'avocate qu'on démolit ici souligne que les fellations ne laissent pas de trace (euh, Monica contesterait, si on inclue la robe :P ) ; elle n'a pas tort, cela laisse moins de trace que de se faire briser la colone vertébrale (ça, oui, Joker l'a fait).

            1. 87 réactions

              Le choix de la qualification entre viol et acte de torture est une question d'appréciation, au vu des circonstances.
              Quant au fait qu'une (enfin, en l'occurrence, des) fellation(s) ne laisse(nt) pas de trace chez la victime, je serais d'avis que c'est une des pires énormités que comportait la plaidoirie dont nous parlons.
              Et pas d'infos supplémentaires sur Barbara Gordon, dont le sort demeurera mystérieux ...

              1. 145 réactions

                euh une question :? c'est quoi cette histoire de Barbara Gordon, Joker et Batgirl ? :?:

                1. 11 réactions

                  Je donnais un exemple supplémentaire de cas où le viol n'est pas accompli par désir sexuel de l'auteur.

                  Le Joker, ennemi de Batman, a violé ou pas (toujours est-il qu'il lui a brisé la colonne vertébrale et l'a photographiée nue) Barbara Gordon uniquement dans le but de rendre son père (commissaire Gordon) fou.

                  Barbara Gordon est Batgirl. Mais je crois que le Joker ne le savait pas.

              2. 11 réactions

                Si on parle de traces physiques, c'est exact, et même malheureusement, car cela rend la preuve des abus très difficile à  apporter.

                Prétendre que ça ne laisse aucune séquelle psychologique est en effet aussi faux, mais plus grave, que le mammouth à  cornes.

  4. 259 réactions

    "le plaisir sexuel de l’auteur est généralement l’objectif du viol."
    S'cusez de faire le rabat-joie mais si c'est amusant ici, ç'était moins évident en Bosnie.

    1. 71 réactions

      J'ai cité comme exception à  ce "généralement" les viols d'humiliation, en précisant qu'ils sont massivement employés dans certaines guerres.

      1. 3646 réactions

        Je vous réponds rapidement en vous ayant lu de même, pour une fois, pour cause de journée noire, mais en droit pénal, le plus simple est de revenir à  la lettre des textes, puisqu'il est d'interprétation stricte.

        Comme dit dans le corps du billet, l'article 222-23 du code pénal, qui définit le viol, dispose que Tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit, commis sur la personne d’autrui par violence, contrainte, menace ou surprise est un viol. (ce qui, vous le noterez, exclut un acte de pénétration sexuelle commis sur soi-même :D ) Ce qui signifie qu'il faut certes un acte de pénétration, mais encore de nature sexuelle.

        En ce sens, j'ai eu à  intervenir dans des dossiers où l'auteur était renvoyé à  la fois pour des faits de viols et des faits soit d'actes de torture et de barbarie, soit de sévices divers, violences volontaires avec arme, etc -en l'occurrence un presse-purée, et je n'ai pas l'intention de détailler plus avant...

        La qualification de viol n'a finalement pas été retenue, à  raison du fait que l'acte de pénétration concerné n'était pas de nature sexuelle, quand bien-même il avait consisté à  introduire un objet dans un orifice du corps : ici, c'était la volonté d'humilier et de faire mal qui prévalait, et l'acte a été englobé dans la qualification plus générale d'actes de torture et de barbarie, qui suppose pour faire simple cette volonté d'humiliation, le déni de la personne humaine.

        Pour le Joker, si vous voulez mon avis d'avocat, c'était un coup monté : le véritable coupable est Robin, jaloux de Barbara et amant, de longue date, de Batman, bien qu'il ait de plus en plus de mal au fil des épisodes (je ne parle pas des films, mais bien de la série d'origine, chez Marvel) à  supporter la zoophilie de ce dernier... :P

        1. 71 réactions

          Eh bien effectivement, je n'avais pas fait attention à  "pénétration sexuelle". Donc seuls les actes sexuels peuvent être qualifiés de viol, enfoncer un objet dans le cul à  seule fin d'humiliation étant un acte de torture ou barbarie. Eh bien je n'avais pas fait attention (en fait j'ai été trompé par une série TV où les policiers qualifient de viol un rituel de bizutage), mais en réalité le législateur et le juge avaient déjà  fait ce que je suggérais ici.

          Tss, Batman est DC, pas Marvel. Et puisqu'on en parle, c'est aussi un homme qui a été victime d'agression sexuelle !
          Je vous reproduis le dialogue où la mère lui annonce qu'ils ont un fils :
          "Aimé, te souviens-tu de notre nuit d'amour ?
          -Je me souviens avoir été drogué pour participer à  un programme eugéniste"

          La qualification judiciaire aurait été intéressante, mais Batman ne porte pas plainte contre une jolie fille qui lui a souvent sauvé la vie, et puis il en faut plus pour le traumatiser.

          1. 3646 réactions

            J'étais certain, pour Marvel, shit, je vieillis !

        2. 87 réactions

          En même temps, quand vous casez sur la même page "fellation", "pipe", "sodomie", "sucer" et "zoophilie", comment voulez-vous éviter quelques visites tordues (et désappointées) sur votre blog ?

          1. 3646 réactions

            A force de vouloir aller vite, on se trompe parfois de page, non ? Enfin, ici ce n'est pas bien grave...

            1. 87 réactions

              Tiens, c'est vrai ! Au moins en partie, puisque tous les termes en question figurent sur cette page-ci, et que cela faisait également suite à  un mail par lequel vous la commentiez.
              Mais bon, oui, on peut reconnaître nos erreurs, voilà  voilà  ...

              1. 3646 réactions

                oui, on peut reconnaître nos erreurs, voilà  voilà  ...

                Non, rien. Dieu que c'est bon !!!!! :lol:

                1. 87 réactions

                  Happy to oblige. Quand je vous dis que les avocats m'adorent ... :mrgreen:

            2. 71 réactions

              Il est clair qu'il est moins traumatisant de trouver ce blog quand on cherche des photos de fellation zoophile que le serait l'inverse.

              1. 3646 réactions

                :mrgreen: Et qui sait, ça suscitera peut-être des vocations d'avocats ! Qui expliqueront dans quelques années qu'ils avaient toujours voulus défendre les pauvres gens...

  5. 222 réactions

    J'ai localisé Piper Mo. C'est ici : http://www.mapquest.com/maps/map.adp?city=New%20Piper&state=MO&country=us

    Vous avez vu, à  droite (à  l'est si vous préférez). C'est juste à  coté de Clinton :D

  6. 145 réactions

    je viens de trouver ce cas de jurisprudence qui m'interpelle et pourrait me faire miroiter l'idée que faire une fellation de force est un viol (et vu la longueur des com il se pet qu'on en est parlé)

    "tout acte de fellation constitue un viol au sens des articles 332 ancien et 222-23 nouveau-code pénal dès lors qu'il est imposé par la violence, contrainte, menace ou surprise, à  celui qui le subit ou à  celui qui le pratique?" Chambre criminelle 16 décembre 1997.

    1. 3646 réactions

      Titejuriste, vous vous êtes trompée de billet je crois, et nous avons trrrrrès longuement évoqué cette jurisprudence sur ce billet-ci : elle est obsolète, caduque, et n'était qu'un revirement isolé depuis abandonné.

  7. 1 réactions

    Cher confrère,

    Le staff complet de mon cabinet fut plongé dans un bain d'hilarité en lisant votre article, qui m'a rappelé une expérience semblable vécue lorsqu'en attendant mon tour (a long time ago) en correctionnelle, j'ai pu entendre un confrère, partie civile défendant une pauvre femme victime de 3 agresseurs l'ayant obligée à  leur pratiquer à  chacun une fellation, demander 15 000 F de di et prendre maladroitement soin d'ajouter en conclusion: "ce qui fera 5 000 F par tête de pîpe"...

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