Léger Mô nique !

Je suis désolé du caractère évidemment grossier du titre titre de cette brève, qui évidemment n'a pour but que de commettre le jeu de mots le plus mauvais possible du vendredi...

Simplement pour vous signaler que j'ai pondu un petit truc sur un infinitésimal bout de la fameuse réforme Léger, la suppression du secret de l'instruction vis-à -vis de tous les intervenants à  la procédure... Sauf évidemment devinez qui ?

Je vous aide, ce sont des gens adorés du législateur, dont le nom générique commence par "avo", comme "à  vos marques", et finit par "cats", comme, euh... "Caca", cas de le dire, et que j'ai envoyé, car je suis beau, grand et généreux, à  un confrère qui postule aux fonctions de Bâtonnier, et qui ne peut donc pas proférer trop d'insultes, mais qui est d'accord avec moi sur le fond, et c'est ici : Maître Mô, tais-toi quand tu parles !1 .

J'espère que les candidats-Bâtonniers vont dire à  tous ces gens que ça suffit et qu'on n'est pas des bœufs, et que celui qui sera élu et l'actuel lanceront une grève nationale de blocage inconditionnel face à  la barbarie des réformes envisagées, et redonneront à  nos fonctions d'avocats la place que notre serment leur confère, très haut -et pas dans les poubelles de la République.

Je l'espère, car je suis naïf, ce qui est normal, car je défends des gens qui ont parfois fait des bêtises.

C'est, sinon, l'occasion de souligner à  quel point j'ai été inspiré en choisissant mon pseudo, ab initio, comme on dit dans les prétoires, tant il profusionne de potentialités jeudemoesques2 .

Pas de liens rigolos cette fois, car l'heure est grave.

En revanche et comme d'hab' un vendredi3, rhume ou pas, et même à  cause du rhume, quelques bulles ne feront pas de mal : je vous les souhaite rondes et fines, à  vous aussi4 .

Très sérieusement, mes amis : moribonds, peut-être, les avocats -à  cause du rhume, uniquement; mais alors, pas morts, je vous l'assure, pas morts du tout !

  1. Vous noterez l'insolence du titre, alors que franchement le mien était excellent -on m'y reprendra... Bon, en même temps, je suis "illustre", ça rattrape un peu. []
  2. Ces deux mots sont des néologismes, voire des barbarismes, mais ça m'est égal car c'est vendredi, que je fais ce que je veux, et que j'ai une crève atomique qui me détruit deux neurones par minute, autant vous dire que dans une heure il n'y a plus personne... []
  3. Pour vous, veux-je dire, moi c'est en permanence... []
  4. J'ai redécouvert le Deutz il y a peu, eh bien franchement c'est très bon. []

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  1. 16 réactions

    premiere!
    je peux lire maintenant!

  2. 11 réactions

    C'est mignon comme tout, ces mondanités. Mais, sans vouloir vexer personne, quel peut bien être l'intérerêt d'écrire un article pour le blog d'un autre ?

    1. 3646 réactions

      Bah, un petit salut en passant, le fait qu'un lien serait moins joli là -bas qu'un texte, puisque mon Confrère Masson souhaitait parler de ce sujet et que je suis plus pratiquant du pénal que lui, et puis, effectivement, une petite mondanité sympa entre nous, comme ça...

      (Et ne perdez pas de vue que s'il devient Bâtonnier, je pourrais détourner des fonds plus facilement, donc je ménage cette relation, à  tout hasard..!)

  3. 1248 réactions

    Ben je voudrais bien moi boire des bulles ce soir, après la dure semaine que j'ai eu mais j'en ai pas (encore!!!) chez moi...

    Bon je vais aller lire votre article chez votre confrère maintenant!

  4. 721 réactions

    Je suis absolument contre la suppression du secret de l'instruction....c'est une aberration !!! Pour mener une enquête de manière sereine, rien de mieux que de tenir à  l'écart la vox populi...informer oui, mais jusqu'à  un certain point.. Et si les premières impressions ne sont pas les bonnes.....tant pis, hein, le nom d'une personne sera jeté en pâture au public et il est plus difficile de défaire une réputation, un ressenti, que de la faire...

    Cela me fait penser à  une émission que j'ai vu récemment sur une enquête menée aux USA, plu précisément à  Washington, sur deux tueurs fous. Le chef de la police faisait des déclarations à  la presse tous les jours sur l'avancée de l'enquête. Les tueurs présumés avaien bien sûr écouté les infos à  la radio, et quand ce dernier annonça à  la population que les écoles étaient sûres, la sanction fût immédate, les deux tueurs sont allés à  une sortie de lycée pour effectuer leurs basses œuvres, en blessant gravement un adolescent; et ce en réponse aux propos du chef de la police. Ils ciblaient églement leurs victimes en fonction de ce qu'ils entendaient sur la mise en place des barrages et des postes de contrôle. Voilà  à  quoi cela peut mener, grandiose n'est-ce pas?

    Léger, le nom du rapport? Je le trouve plutôt lourd à  avaler et à  digérer........

    1. 3646 réactions

      C'est un bon exemple, oui, et je suis surpris d'ailleurs que les syndicats de police n'aient pas réagis, eux-aussi -ils savent le faire pour demander l'augmentation des durées de gardes à  vue, pourtant... Et c'est vrai qu'une des garanties de la sérénité de l'enquête, c'est bien le secret -quand on songe que l'un des motifs légaux de placement en détention provisoire, c'est le "risque de concertation" de la personne avec d'autres concernés... :shock:

  5. 1248 réactions

    Ca y est, j'ai lu votre article sur le blog de votre confrère. Rien de particlier à  en dire si ce n'est une chose.

    Je vous cite :

    "vous conviendrez sans doute avec moi qu'un avocat silencieux n'est pas un avocat"

    Plus de doute, vous êtes bien avocat!

    Je sais, je n'ai rien apporté au débat, mais c'est vendredi, pas de bulle pour moi, mais vendredi quand même!!!

    Bon week end à  tous.

  6. 140 réactions

    Secret de l'instruction : me faites pas marrer, j'ai les lèvres gercées. Vous auriez pu attendre la fin du procès Clearstream, re-baptisé "pétoires dans le prétoire".

    Le secret de l'instruction, auquel s'ajoute la libre appréciation de la preuve par le tribunal, dans un système ou la justice a le monopole de l'enquête, ça fait too much non ? Evidemment on peut arguer de la protection des mis en cause sur des affaires salaces dont la presse trash est particulièrement friande. Dans des affaires beaucoup plus sérieuses et importantes on voit de très grandes entreprises prendre à  prétexte le secret de l'instruction pour ne pas répondre aux questions, refuser de publier des éléments objectifs de l'enquête, menacer les media et les contradicteurs. Quand j'entends "nous ne nous exprimons pas sur une procédure en cours" je sors mon revolver. Alors qu'est-ce qu'elle fait la justice ? Et bien je vais vous le dire (lol): elle écarte systématiquement les conclusions présentées par les experts des parties civiles pour ne retenir que celles des experts désignés par les juges, quelquefois incompétents, quelques fois en service commandé. Et plus les enjeux financiers et industriels sont élevés, plus c'est le cas.
    Sur une procédure très importante en cours, je recommande fortement aux ayant-droit de trouver des juridictions hors de France, comme le permet le droit international privé.

    1. 3646 réactions

      Je ne vos pas à  quoi vous faites allusion, mais j'ai le nez bouché et l'œil larmoyant...

      Ceci étant, il ne faut pas confondre secret de l'instruction et interférence avec une enquête en cours, même si c'est parfois lié : d'une part, le secret est là  d'abord pour protéger les gens, tôt pendus par l'opinion publique dès que mis en examen, au nom du "il n'y a pas de fumée sans feu"; d'autre part, vous semblez bloquer sur le système de preuves et la partialité éventuelle, c'est autre chose... Et jamais une grande entreprise, une partie ou un témoin, quels qu'ils soient, ne peuvent s'abriter derrière un prétendu secret pendant une information judiciaire, c'est l'inverse : sauf les médecins, les avocats et le Secret-Défense, un juge peut tout obtenir de n'importe qui, s'il l'ordonne... Et tout élément de preuve, contradictoire ou pas, peut se trouver versé aux débats, et discuté, je vous l'assure...

      1. 292 réactions

        Pas les curés (rabbins, imams ou autre lamas) ?

  7. 25 réactions

    Tout à  fait HS, je dois vous signaler que votre proposition dans "sauvés" d'arrêter cette méthode de dorlotage de criminels qu'est la castration chimique pour passer à  la castration physique a été entendue.

    http://www.lemonde.fr/archives/article/2009/10/22/alliot-marie-veut-ouvrir-le-debat-sur-la-castration-physique_1257646_0.html

    J'aiguise ma hache en prévision. Et je vais tenter de faire publier un billet sur le sujet par bravepatrie.

    1. 3646 réactions

      J'ai vu ça, oui, tout est décidément bon, c'est réellement en train de devenir effrayant.

      Francis Evrard (son avocat m'est proche, je publie dès que j'ai le temps un petit entretien avec lui que j'ai eu hier) a effectivement écrit au Président pour demander qu'on lui coupât les couilles, et je pense, ça n'engage que moi, qu'il l'a fait comme d'autres demandent l'autorisation d'être tués... Mais je gage que personne ne s'attendait, ne pouvait s'attendre, à  ce que ça débouche sur un véritable questionnement...

      J'ai un mini-scoop sur le sujet : cet homme, comme énormément de délinquants sexuels lourds, était à  peu près impuissant, lors des faits...

    2. 721 réactions

      Et l'on coupe les mains aux voleurs, on coupe les pieds à  ceux qui s'évadent, on coupe la langue à  ceux qui embobinent le monde pour commettre des escroqueries............ Peut-on trépaner ceux qui pensent la connerie ?? :Non? mrgreen:

      D'autant que d'après quelques études, il semblerait que la castration ne résoud pas tout, car les pulsions sexuelles peuvent dériver vers des pulsions violentes ou criminelles, à  défaut de pouvoir s'exprimer. On est dans le domaine médical, à  mon sens, ce n'est pas au législateur de décider du suivi médical d'une personne par des lois mais au médecin, psychiatre, de juger de ce qui est bon pour son patient, compte-tenu de sa pathologie, sa personnalté, son parcours.

  8. 438 réactions

    "Ce secret est également souvent considéré comme fictif compte tenu des nombreuses atteintes qui y sont régulièrement portées, sans que les auteurs soient identifiés ou sanctionnés."

    Si on comprend bien : la règle n'est pas respectée, donc supprimons la règle. C'est là  pour moi le niveau zéro du raisonnement.

    La question est de savoir si la règle est bonne, pas de savoir si elle est respectée..

    Si elle est bonne, gardons-la et efforçons-nous de la respecter.

    1. 3646 réactions

      Vous parlez d'or, comme toujours, DMB, et c'est vrai que le raisonnement est particulièrement lamentable.

      D'autant que les "fuites" sont parfaitement repérables, en réalité, ne serait-ce que par leur contenu, en général, qu'il n'y a pas trente-six personnes à  connaître : c'est extrêmement souvent l'un des policiers en charge de l'enquête, la source, tout le monde le sait, et tout le monde sait aussi qu'on ne les poursuit que très rarement, même après dépôt de plainte...

  9. 2 réactions

    Merci Maître Mô pour ce Môuvement d'indignation! :evil:

    Pas encore prêté serment, je me sens déjà  faillir devant les trop nombreuses réformes abjectes qui s'amoncellent depuis peu..

    Déjà  que MAM souhaite mettre en place la castration chimique automatique pour tous les auteurs d'infractions sexuels (pas de différence bien sûr, ils sont tous "dangereux"...), voilà  que l'opinion publique s'intéresse aujourd'hui à  la castration physique... ben tiens... et pourquoi pas couper la main aux voleurs? (tiens, ça me rappelle une vieille époque...)... :?:

    Enfin bref... moi qui pensais "qu'il ne pouvait plus rien nous arriver d'affreux maintenant"..

    1. 51 réactions

      C'est incroyable, les ressources de l'imaginaire. A chaque fois que l'on se dit que rien ne peut aller plus loin dans une direction donnée, il se trouve une personne ou un groupe pour montrer que c'est faux.

      MAM, par exemple a fait très fort avec son nouvel opus, dans la série "un fait divers, une loi". Je pensais -naïvement sans doute- que cette série allait s'interrompre, tant cela devenait ridicule. Mais elle n'est pas seule : Léger aussi.

      La castration physique... mon Dieu, j'espère que cette idée n'ira pas plus loin que la vindicte populaire. Elle, si horripilante qu'elle est, est excusable, la foule étant par nature folle et irrationnelle.

      Le législateur, par contre, n'a pas cette excuse. C'est justement son rôle que de protéger la foule de ses propres excès, et par le biais du droit. Sinon nous en serions toujours au lynchage.

      Les modifications irresponsables du droit que l'on observe en ce moment sont le fruit de calcul et n'ont pour vocation que séduire l'opinion, en exploitant son irrationalité. De telles manipulations me semblent... criminelles.

      Donc cher Minimaître, vivement que vous prêtiez serment car on aura besoin de vous plus tard. Mô, Eolas, et certainement bien d'autres auront besoin que quelqu'un prenne la relève un jour, afin de nous aider, nous les non juristes. Vous faites un beau métier.

      1. 2 réactions

        Merci à  vous Sofienne,

        Je suis convaincue également que le métier auquel je me destine se révèlera être une incroyable expérience, autant palpitante qu'effrayante à  la fois...

        Je vous remercie pour vos encouragements et m'en vais potasser les règles du secret professionnel! (qui lui ne bougera pas de sitôt, pour en revenir au sujet principal..)

    2. 3646 réactions

      J'ai eu la chance de ne pas avoir à  plaider aux temps jolis de la peine de mort; il semble que tu vas peut-être avoir à  plaider contre une sanction d'amputation physique, si la réclusion criminelle n'était pas déjà  un enjeu terrible : oui, les perspectives sont graves... Mais on aura besoin, du coup, de sang frais, nous aussi ! :lol:

  10. 332 réactions

    Supprimer le secret de l’instruction c’est supprimer l’indépendance des enquêteurs . Si les enquêteurs ne peuvent plus bénéficier de la protection des éléments de leurs enquêtes,ils ne pourront plus opposer le scellé du secret aux demandeurs et autres curieux qui ne manqueront pas d’user de leurs pouvoirs de nuisance en cas de refus. Voire même pour certains des menaces de sanctions si l'enquête n'est pas "bien menée" comme il faut .

    Comment une commission peut faire une bourde aussi grotesque tomber dans un piège aussi bas ,en proposant la suppression du secret de l’instruction ?

    Il aurait été plus raisonnable que la commission propose que tout agent ou fonctionnaire de l’Etat ,après fin de l'enquête dont on s’aperçoit qu’il a dit des conneries ,doit être convoqué au 20 H00 de TF1 face à  la blonde ,faire sa mea culpa ou démissionner s’il le refuse .

    Pas la peine de citer toutes les affaires où sans le secret de l’enquête ,il n’y aurait pas eu de sérénité .et certains fuyards n'auraient jamais été retrouvés .

    Je ne prends à  titre d'exemple que l'affaire dite du RER D .Après enquête, on s’est aperçu qu’il s’agissait d’une mythomane qui s’est auto agressé et non un acte de rcistes barbares pro-nazi de la la banlieue.

    Après les révélations de l'enquête, il aurait été honnête que ceux qui ont dit des bêtises s'en expliquent publiquement . Le peuple n'est pas méchant ,il ne mord pas. Au contraire il a de la sympathie pour ceux qui s'excuent et disent "pardon" . En plus au 20 H00 ,ils pourraient être recus ,souvent recus par une dame blonde sympathique qui n'a pas de cravache .

    Je pense à  :
    - Le président Jacques Chirac, qui demandait « un sursaut » national face au racisme et parlait d’acte odieux dont il faut rechercher les auteurs afin qu’ils soient punis de façon exemplaire.

    - Le ministre de l'Intérieur de l’époque Dominique de Villepin qui a donné des instruction pour retrouver les coupables au nom du gouvernement . (comme quoi lui aussi il parlait de "coupable" avant même le début d'une enquête)

    - D' autres personnalités qui n’ont pas manqué de dire tout le mal qu’ils pensaient sur les actes racistes suite à  cet évènement tels que : Philippe Douste-Blazy ,Jean-Louis Debré ,Alain Juppé, Anne ,Hidalgo ,Marie-George Buffet, Bertrand Delanoë, Noël Mamère ,Elisabeth Guigou,Jean-Paul Huchon et le reste ...la liste est longue .

    Je ne sais pas pourquoi je pense à  certaines similitudes entre le statut de l'avocat que la commission Léger veut lui donner avec le statut du plombier polonais dans la feu Constitution Européenne.Il est présenté comme un mal nécessaire dès le début de la procédure. En plus tout le monde a droit aux fuites à  jouer avec les tuyaux sauf le plombier.

    1. 1242 réactions

      Ah, c'est plus PPDA sur TF1 ? :x

      Bon, je vais racheter une téloche. :eek:

    2. 3646 réactions

      C'est si bon de vous lire...

      Je pense aussi, à  proximité, a un cimetière profané, dont il s'est avéré que les auteurs étaient des fils de notables du coin, et pas des nazillons membres d'un parti -et dont du jour au lendemain on a cessé de parler...

      Sans le secret, bien compris, c'en est fini de la présomption d'innocence, les gens sont comme ça -sondez la population pour savoir combien les personnes d'Outreau sont encore coupables, parfois après deux acquittements, parce que quand-même il y avait bien quelque chose, on les avait quand-même mis en prison...

  11. 4 réactions

    Le plus gênant dans cette réforme, si elle est adoptée, c'est que les avocats ne pourront plus piper mot ( déjà  faite ? ). Je comprends qu'il monte au créneau.

    1. 3646 réactions

      Déjà  moult faite sur un article dont c'était le titre... Mais ce n'est pas grave, ça me fait toujours sourire ! :D

  12. 292 réactions

    Voyons, Maître...

    L'a bien raison, Léger, de vouloir supprimer le secret de l'instruction. Toutes façons, personne le respecte plus, alors. Et les zavocats des gens qu'ont fait des bêtises, ben, z'ont qu'à  lire la presse comme tout le monde . Y seront au courant de l'affaire. Et d'ailleurs, pourquoi y défendent les méchants ?

    Et elle est bien gentille, MAM ! C'est en garde à  vue qu'y faut leur couper les couilles, aux pointeurs.

    Trêve de plaisanteries. Je suis heureuse (pour l'instant) de vivre de l'autre côté de la frontière. Et j'ai difficile à  comprendre "comment on en est arrivés là ".

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