Cheres (!) amours passées…

Une adorable caissière de supérette, la belle Iléana (dont je vous démontrais il y a quelque temps le goût très sûr dès qu'il s'agit de désirer un homme -croyais-je ...), a eu une très étrange et très désagréable surprise en ouvrant son courrier, il y a quelques jours, et en y trouvant la lettre, assez étoffée, d'un huissier de justice, lui réclamant soudain la modique somme de dix-huit mille deux-cent quatre-vingt-treize euros et soixante-huit centimes, 18.293 €68, laquelle doit représenter dans le meilleur des cas à  peu près quinze mois de son salaire mirifique ...

Oh, je sais : les surendettements, ça existe malheureusement -à  vrai dire, je le sais professionnellement, mais pas que- et il n'y a là  rien que de très banal, en soi ...

Mais je voulais quand même vous exhiber le courrier en question, pour trois raisons particulièrement kafkaiennes qui, je trouve, méritaient sa publication (y compris sous un titre comportant le mot "amours" dont je continue à  trouver injuste qu'il se féminise au pluriel -ce qui est lourd de sens, on le verra encore ici).

D'abord, en effet, vous constaterez à  sa lecture ci-dessous1 qu'en réalité, la dette principale s'établissait "seulement" à  la somme initiale de 4.368,23 €, somme certes non-négligeable, mais tout de même mieux proportionnée aux revenus de son heureuse destinataire ...

Comme vous pourrez le voir, tout le reste, soit la modique somme de 13.925 €45, est en réalité constituée par quelques frais, et surtout des intérêts, monstrueux.

Mais, me direz-vous avec la sagacité habituelle des lecteurs de ce blog, qui en fait le charme mondialement apprécié, comment de tels intérêts peuvent-ils être générés par une somme initiale aussi peu importante ?

Eh bien, vous répondrai-je avec la supériorité légèrement feinte qui fait le charme trouble mais mondial de l'auteur de ce blog, c'est la deuxième particularité de la chose : ladite dette principale remonte à  ... L'année 1993 !

Oui, dix-sept ans déjà  (ce que je sais d'autant mieux que cette même année 1993 était exceptionnelle, en termes de sauvegarde des Droits de l'Homme, et de préservation de l'ensemble des éléments constitutifs de la Femme, puisqu'il s'agissait également de ma première année d'exercice de la profession d'Avocat) : on s'explique mieux dès lors l'ardoise prohibitive constituée par le cumul des intérêts, pourtant judiciaires donc à  des taux successifs minables, sur une telle période ...

Mais, renchérirez-vous avec l'obstination parfois désagréable à  vouloir parvenir à  ma hauteur céleste des lecteurs de ce blog, qui en fait tout le charme, une telle ancienneté de la créance, qui n'avait jamais fait l'objet d'aucune tentative d'exécution depuis dix-sept ans, commanderait qu'elle fût désormais prescrite ?

Que nenni, Petit Scarabée, vous rétorquerai-je avec cette douceur que j'insère dans toute réponse adressée à  un être inférieur qui fait tout le charme de ce blog : par le jeu successif des lois régissant les prescriptions applicables, nous l'avons dans l'os, point de prescription, l'exécution peut effectivement avoir lieu seulement à  présent, même si son principe heurte immédiatement l'âme du spontanément apitoyé que je demeure -ce que l'huissier, pour les amoureux du détail, explique d'ailleurs fort bien, vous ayant vu venir, in fine dudit courrier (et que j'ai aussitôt vérifié, évidemment, la confiance n'excluant pas le contrôle,2 ), que voici enfin dans toute sa splendeur, quoi qu'évidemment anonymisé, ayant tenu à  le produire pour, d'une part, que vous mesuriez le choc reçu par la troublante Iléana à  sa lecture (et croyez-moi sur parole, nous eussions tous, amis lecteurs hétérosexuels et lectrices homosexuelles, souhaité être le pouf sur lequel elle chut subséquemment3  ) ; et, d'autre part, pour ménager le suspens avant de vous balancer la troisième anormalité de cette histoire, qui n'est pas la moins surprenante, ne quittez pas c'est juste après :

Dette qui tue !

Evidemment, c'est assez peu glamour...

Car le meilleur reste à  venir.

Iléana m'ayant transmis cette douce missive, et, mes premiers brillants constats relatifs à  l'absence de prescription et à  l'apparente validité de la chose effectués, j'ai évidemment demandé à  l'huissier poursuivant de m'adresser son titre exécutoire, c'est à  dire le jugement dont il excipait en tête de courrier, et dont ma jolie cliente ne se souvenait absolument pas, ce que j'imputais à  son ancienneté.

Il me l'a envoyé, et de fait, je constatai qu'aux termes dudit document, un organisme de crédit avait bel et bien prêté trente mille francs de l'époque4  à  ma cliente, puis l'avait poursuivie car elle ne remboursait pas ; qu'elle avait donc pris un avocat, en la personne de mon confrère Quiabuboira, lequel lui avait obtenu une décision correcte, puisqu'elle était certes condamnée à  payer, mais avec octroi de termes et délais5 les plus larges, soit en 24 mensualités ...

Ladite décision, obtenue en son absence par son avocat, ce qui est le plus souvent le cas, avait ensuite été régulièrement signifiée à  son adresse, remise en Mairie en son absence, et, je m'en suis assuré aussitôt, ladite adresse était la bonne, à  l'époque, l'acte de signification comportant la même vérification et la mention de dépôt d'un avis de passage ...

Je convoquai donc illico Iléana la douce, pour, outre le plaisir des yeux et des oreilles6, lui demander de faire un effort de mémoire, tout de même, on ne souscrit pas de crédits tous les jours, et on n'est pas poursuivie en justice tous les ans, en mandatant un avocat pour se défendre ...

"Ben non", me répondit-elle lors de notre second rendez-vous (pour lequel la coquine s'était tout exprès vêtue d'une robe curieuse, puisque ne comportant ni haut, ni bas, juste un milieu, pourrait-on dire si le résultat général de l'ensemble n'évoquait guère la notion de "milieu" ...) : elle était formelle, hormis le crédit en cours pour son actuelle voiture, elle n'avait strictement jamais  contracté de crédit auprès d'aucun organisme, moins encore une somme pareille, et n'avait jamais été poursuivie en justice, n'ayant par conséquent jamais mandaté le moindre avocat, elle n'en connaît qu'un seul, votre serviteur, il est vrai le meilleur de France mais ça n'explique rien, elle n'a jamais rencontré Maître Quiabuboira, ce en quoi elle a été bien inspirée mais là  encore ça n'explique rien ...

Ce crédit n'était pas le sien, elle n'en connaissait rien, non plus que de la procédure judiciaire subséquente, menée itou à  son insu !

D'ailleurs, m'indiqua-t-elle enfin, pour dissiper tout éventuel manque de confiance de ma part (alors que moi du moment qu'elle paye, bien sûr que j'ai confiance), Iléana n'a qu'un unique compte en banque, ouvert depuis son adolescence et qui n'a jamais changé, et elle est très conservatrice, elle m'avait apporté tous ses relevés bancaires mensuels de l'époque : effectivement, rien de rien, je ne regrette rien, pas l'once d'une trace de virement de 30.000 francs pour toute la période considérée ...

Voilà .

Il y a quelqu'un, en 1993, qui a empoché 30.000 francs de l'époque en souscrivant un crédit au nom d'Iléana, et très probablement en recevant à  sa place les différents courriers relatifs aux poursuites judiciaires subséquentes, et en mandatant un avocat en ses lieu et place -lequel avocat aurait dû vérifier un tout petit peu quel client ou cliente il recevait effectivement dans son bureau, en espérant qu'il en ait au moins reçu un à  l'époque, et ne se soit pas contenté d'un courrier de désignation, et des honoraires y afférents, mais c'est une autre histoire ...

Et Iléana, au jour d'aujourd'hui, comme on dit dans ma salle d'attente, doit juridiquement plus de 18.000 euros -la somme exacte, en francs, pour rester dans le nostalgique, ça donne 120.000 francs, presque pile ...

Et je ne sais pas trop quoi faire.

J'ai écrit à  mon confrère, évidemment, mais il y a de fortes chances que son dossier soit détruit depuis longtemps ; j'engagerai peut-être sa responsabilité, mais on n'est pas couché, et ça me semble assez aléatoire -moi aussi j'ai déjà  engagé des procédures, surtout dans l'urgence, sur un simple courrier, ou à  la demande d'un proche me présentant un mandat écrit soi-disant par ma cliente ...

Je vais saisir le Juge de l'Exécution de Lille, JEX pour les intimes, et lui demander des termes et délais et un moratoire des intérêts, ce qui ne serait déjà  pas si mal, mais je ne suis pas certain qu'il me croie sur parole, et je n'ai rien à  verser aux débats hormis des relevés bancaires anciens qui ne peuvent prouver que ce qui y figure ou n'y figure pas, rien d'autre -et je ne suis pas certain, notamment, qu'il puisse accorder "une seconde fois" des délais ...

J'ai bien sûr demandé à  l'huissier de m'adresser tous les éléments contenus dans le dossier de sa mandante, et j'engagerai un référé pour obtenir les pièces originales s'il ne me les envoie pas gentiment, et notamment le contrat qu'Iléana n'a jamais vu, donc moins encore signé -mais qu'obtiendrai-je, sous quels délais, et qui révélera quoi ? Le créancier a successivement changé trois fois d'identité, et il est fort à  craindre que l'actuel dossier ne contienne que le jugement lui-même ...

Mais enfin, sous cette réserve, c'est à  mon avis ma meilleure chance : le contrat d'origine comporte nécessairement un RIB du compte destinataire, je suppose, donc un nom, en espérant que son possesseur ait de l'argent -parce que même en l'identifiant, je ne ferai pas annuler le jugement, pas tout de suite en tout cas, je n'obtiendrai au mieux que sa garantie, et il me faut donc certes un petit salopard, mais solvable ...

Et puis, évidemment, quel autre choix en attendant, je vais déposer plainte contre X pour l'usurpation d'identité initiale, les faux, l'escroquerie au jugement, ou tout ce que vous voudrez que je mette dans le corps de la plainte ...

Vous imaginez les coûts pour ma cliente -même si je sais parfois me retenir (je parle des coûts) ? Et la somme d'ennuis, de toute façon ...

De plus, aucune de ces procédures n'est suspensive en elle-même, il faudra que l'huissier soit de bonne humeur, ce qui n'est pas compatible avec ses fonctions, ou bien que j'obtienne un jugement sur la base du fameux "le pénal tient le civil en l'état", (article 4 du Code de procédure pénale) de moins en moins souvent appliqué ...

Bref, je sens bien qu'on n'a pas fini de rigoler, avec Iléana -même si l'idée d'épingler l'indélicat(e) qui lui vaut ses ennuis actuels vaut certainement quelques efforts.7

Justement, nous avons tout de même fini par attraper ensemble un sérieux fou-rire : évidemment, au sujet dudit indélicat, il y a de grandes chances que l'usurpation de son identité ait été le fait d'une personne proche, la connaissant suffisamment, ayant pu avoir accès à  des documents lui appartenant, et sans doute même intercepter son courrier : mais qui, en 1992/93 ?  Iléana n'a ni frère, ni sœur, d'accord. Une très bonne amie, oui, possible. Mais au-delà , par le plus grand des hasards, était-elle en couple à  l'époque, et vivait-elle avec l'heureux élu ...?

Et là , Iléana m'a démontré qu'elle était aussi jolie en changeant de couleur -en devenant rouge vif, par exemple- et en me disant avec une petite moue en forme d'excuse gênée : "Mon Dieu ... Faudrrrait moi recherrrches ... Des homm', c'est sûrrrr, surrrrtout à  l'époque ... Mais il peut tellement y avoirrrrrr., je garrrdais pas, je même pas souvenirrr tous les prénoms ..."

J'ai gardé pour moi mes jalousie rétroactive naissante et idée que décidément, on n'était pas rendu : j'ai éclaté de rire, ce qui a fait qu'elle aussi.

J'espère quand même qu'on finira par trouver le bon !

  1. Un petit rappel technique : comme pour toutes les images publiées sur ce blog, un petit clic de souris dessus vous les affiche de façon magique en grand format, beaucoup plus lisible -non, je dis ça parce que tout le monde n'a pas la geekitude de Marie ..! []
  2. d'autant que j'ai justement aucune confiance dans aucun écrit d'huissier, sauf du mien []
  3. Lorsqu'Iléana, en rendez-vous, vous raconte la scène, avec son accent roumain conçu pour dire des trucs cochons, "alorrrrs là , je tombé dans la pouffff", un frisson vous parcourt toute la colonne vertébrale, délicieux. []
  4. Aux jeunes : il s'agissait alors de la monnaie en vigueur sur le territoire français, c'était avant l'euro, dont la valeur a été fixée à  6.55957 francs, sauf qu'en même temps et par un phénomène inexpliqué tous les anciens prix en francs étaient multipliés au minimum par trois, séquence nostalgie de vieux Kroum ; par exemple, j'ai connu le Malabar à  20 centimes de francs et le paquet de clopes à  quatre francs, soit respectivement 0.03 €et 0.61 €, vous n'avez qu'à  comparer avec les prix actuels pour comprendre pourquoi vos parents étaient riches et sont maintenant pauvres ; ah, oui, aussi : en 1993, ma rétrocession de jeune avocat collaborateur était de 8.000 francs mensuels, et je payais mes charges -oui, ça fait 1.219 €59 brut, pourquoi ? Et un immeuble de 250.000 €, soit 1.640.000 francs, c'était une maison de maître, d'ailleurs inaccessible, et pas comme maintenant un F3 avec garage ; et quand on allait au resto, on claquait rarement plus de 50 francs par tête -oui, oui, 7,60 €... Enfin bref, sachez qu'à  la même époque, on se marrait bien ... []
  5. Pour ceux qui voudront frimer dans les conversations mondaines où on parle parfois de l'endettement des pauvres : un juge, saisi de ce type de poursuites, peut accorder des délais au débiteur de bonne foi, et l'autoriser à  s'acquitter de sa dette en 24 mensualités maximum : article 1244-1 du Code Civil. []
  6. Ce qui dans mon cas constitue tout de même environ 40% du corps -et j'ai des yeux normaux ... []
  7. Je ne suis que peu civiliste, j'ai peut-être loupé un moyen, je vais encore chercher, mais si vous avez des idées ... La signification en mairie, peut-être ...? []

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  1. 88 réactions

    Meilleurs voeux 2011 !

    ... et toujours plus de billets judicieux, pédagogiques, émouvants, humoristiques ou drolatiques...

    Bravo et merci à  Maître Mô et à  Marie !

    P.S. Impossible de poster dans la rubrique : "Une plaidoirie ?"

  2. 2 réactions

    Il y a un peu de rouille ici...

  3. 9 réactions

    Cher Maître, meilleurs voeux de belle et douce année 2011, pour vous et pour ceux qui vous sont chers !
    Et à  très bientôt le plaisir de vous lire :lol:

  4. 1 réactions

    he oui malheureusement il y a de forte chance que le crédit puisse avoir été ouvert par un ancien concubin de cette femme, en imitant sa signature ? enfin je m'y connais pas , juste une hypothèse et ce genre d'histoire là  je l'ai souvent entendu pour des couples divorcés. Au final ce n'est qu'une dette d'argent ... l'argent c'est du vent non? bonne chance tout de même pour cette délicate affaire.

  5. 2 réactions

    Bonsoir,

    Je lis vos billets depuis longtemps et, voilà , ce soir, je voulais vous dire combien c'est agréable.

    Et vous en remercier.

    Votre bien dévoué.

  6. 5 réactions

    Vous émettez l'hypothèse que le coupable est un ex (ou de fortes présomptions bien que vous restiez par la suite prudent avec les 2 genres). (sans doute troublé par la robe sans milieu :P ) mais il eut été plus facile pour une femme de se faire passer pour votre cliente auprès de l'avocat Quiavuvoira?
    Question idiote d'un petit scarabé ou d'un meskesdit: connaissant la date du jugement n'y a t il pas moyen d'obtenir des éléments dans le jugement du tribunal si le greffier traine? (c'est peut-être surréaliste d'espérer obtenir un dossier de 17 ans d'un tribunal vu le portrait souvent délabré des tribunaux que l'on nous présente souvent)

    @44
    waka-héhéhoho
    15 mois de salaire c'est quand même le genre de bourrasque que l'on sent passer...

  7. 10 réactions

    Alors, la profession d' Avocat est une passion qui dure toute une vie.

  8. 1 réactions

    Quand vous dite "signifiée à  son adresse", l'adresse a beau être la bonne il faut que l'huissier ait d'abord tenté de signifier à  personne (domicile, travail), mais j'imagine que vous avez déjà  vérifié cela...

  9. 1 réactions

    Par paresse, je n'ai pas lu la centaine de commentaires précédant celui-ci, et vous présente donc mes excuses si ce que je vais dire a déjà  été évoqué. Sur le décompte de l'huissier, les frais sont minimes. Il n'est même pas fait mention des dépens de l'instance (assignation, DP et signification). Il est donc probable qu'il n'y ait pas eu de poursuites depuis le jugement, ou bien que le dossier des précédentes poursuites ait été égaré. Les intérêts se prescrivant par cinq ans faute de poursuites, vous pourrez au moins faire faire à  vitre jolie cliente une économie substantielle. Amusez-vous bien devant le JEX !

  10. 1 réactions

    Cher Mô,

    Je n'ai point pris le temps de lire l'intégralité de l'article, tant l'absence de l'image m'a perturbé. J'ai investigué afin d'en retrouver la localisation, et malgré l'adresse, je me suis retrouvé confronté à  une erreur 404 !

    Si certes cela n'enlève rien à  vos élucubrations qui nous ravissent, le sens complet de votre billet en est quelques peu altéré.

    Bonne journée.

  11. 8 réactions

    Pourriez-vous nous dire ce qu'il est advenu de cette affaire?
    J'espère vraiment que cette dette a été annulée (ou du moins, replacée sur son véritable souscripteur) :(

    1. 14 réactions

      Et surtout si Ileana compte vous inviter à dîner pour vous remercier ! :mrgreen:

  12. 1 réactions

    Et alors, la conclusion ? On veut la conclusion ! :)

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