Môktoub

Hier, j'ai rêvé à  une histoire rigolote, celle d'un garçon qui commettrait parfois des bêtises1, qui serait très mauvais dans son domaine, puisqu'il se ferait prendre régulièrement, mais qui, inexplicablement, aurait une chance incroyable, à  chaque fois...

Précisément, j'ai dû rêver -je pense que c'était un rêve, parce qu'autant de chance, ça n'existe pas, en principe- que j'assistais, hier donc, toute l'après-midi et une bonne partie de la soirée, l'un de mes clients fétiches2,et qu'il s'agissait de la deuxième fois où il risquait l'emprisonnement dans le même dossier, et la sixième fois en tout dans sa pourtant relativement courte vie -et dans mon rêve, je me disais que cette fois-ci, je pourrais toujours me rouler par terre devant ses juges, ou bien me planter une orchidée dans le rectum pour les faire rire, le résultat serait le même : cette fois, il dormirait en prison...

Ce garçon -qu'au petit bonheur... La chance (encore que lui parle plus volontiers de destin, d'où le titre), je vais nommer Merco, qui a par ailleurs et déjà  la double chance insolente d'être beau comme un dieu et d'avoir une femme3 magnifiquement belle, elle aussi4, a donc parfois, bien malgré lui et à  la suite de tas de hasards et de concours de circonstances tous plus malheureux les uns que les autres, été impliqué dans quatre affaires différentes avant celle-ci, le destin, donc, ou ces coïncidences de la vie qui nous surprennent tant, parfois, ayant voulu qu'il se soit à  chaque fois agi de faits relatifs à  des voitures plus ou moins de grandes marques...

Il a, je ne dis pas ça parce que je suis son avocat (n'hésitez quand même pas à  me contacter par mail), à  chaque fois échappé à  la prison.

Et voilà  que survient dans sa vie ce cinquième dossier, il y a quelques mois, de loin le plus lourd puisque, pour de futiles prétextes juridiques totalement abscons, il se trouve soudain impliqué dans un dossier d'instruction de cinq tomes, ouvert au criminel...

Il est interpellé, placé en garde à  vue -nous sommes dans le cadre de l'un de ces magnifiques régimes dérogatoires qui vont lui permettre d'y rester trois jours sans avocat (je vais d'ailleurs prochainement soulever la nullité de la procédure sur le fondement de la jurisprudence CEDH qui secoue tant nos prétoires ces temps-ci, avec lui je ne risque rien, on va forcément tout annuler, ce gamin est un porte-bonheur à  lui tout seul) - puis transféré au Palais de Justice, après que quelqu'un de mon cabinet l'a vu trente minutes inutilement sauf pour lui filer une clope à  travers l'hygiaphone du parloir sans savoir de quoi on parlait rencontré sereinement et utilement conseillé, peu avant la fin d'icelle garde à  vue, où je l'assiste, en ayant enfin accès à  la procédure, pour son interrogatoire de première comparution, et pour, surtout, qu'il soit statué sur son sort, successivement par le juge d'instruction, puis le cas échéant le juge des libertés et de la détention, je ne détaille pas, vous connaissez ça à  fond, maintenant que vous me lisez lisez Eolas.

Ce que c'est que l'âge, tout de même : c'est en tapant ce texte que je m'aperçois que je radote complètement, puisque je vous avais brièvement parlé de cette affaire dans ce précédent papier -c'est fou, quand même, des mois avant un rêve, d'en avoir déjà  raconté une partie...

Bref, il avait déjà  eu de la chance, à  l'époque, puisque, malgré le caractère du dossier, le nombre de faits allégués et le nombre de personnes suspectées, il n'avait finalement pas été placé en détention provisoire, mais simplement soumis à  un contrôle judiciaire assez strict, le juge d'instruction n'ayant pas saisi le juge des libertés et de la détention pour qu'il soit emprisonné, malgré les réquisitions contraires du procureur.

Je dis qu'il avait eu de la chance car j'étais disponible, d'abord, bien sûr, mais également parce qu'il avait eu affaire à  un juge humain et accessible, qui avait bien voulu tenir compte de ses garanties de représentation notamment, et c'est loin d'être toujours le cas; et parce que, enfin, déjà  à  l'époque, son audition avait été l'objet d'un incident qui, selon moi, avait en partie joué dans la décision du magistrat : la substitute du parquet5 en charge ce jour-là  de défendre l'incarcération6 de mon camarade, lors du futur débat devant le juge des libertés, était particulièrement impatiente.

Comme j'avais conseillé à  Renault de choisir de répondre7 aux questions du juge (dès qu'il y a un espoir tangible de remise en liberté, c'est je crois le choix à  faire, rien à  cacher), son audition durait évidemment un temps certain.

Là -dessus, notre Accusatrice Publique Pressée avait tout à  coup ouvert à  la volée la porte du cabinet d'instruction, au beau milieu de l'audition, en demandant en criant s'il y en avait "encore pour longtemps, non parce qu'on est vendredi, on poireaute depuis trois heures, le JLD aimerait bien être fixé, ça commence à  bien faire..." !

Les praticiens apprécieront : non seulement ce genre d'irruption n'est, vraiment, pas prévue dans les textes, mais en plus elle ne figure pas non plus dans les manuels de courtoisie -et pour tout dire, elle était assez sidérante, bien qu'étant le fait d'une magistrate particulièrement coutumière de ce type d'exactions8 .

Pendant que votre serviteur ouvrait des yeux ronds, pour une fois à  court de réplique cinglante, tant l'incident était incongru, et que son client se demandait tout à  coup si on n'allait pas le pendre à  un arbre dans la foulée, il s'ensuivait un bref échange pour le moins lapidaire entre le magistrat interrompu et l'impromptue parquetière, au terme duquel en résumé il la sommait de dégager et d'aller prendre des cours de politesse, et elle le sommait de se magner le train et de prendre des cours d'efficacité-dans-un-dossier-où-de-toute-façon-prison-il-y-aurait, et il lui répondait qu'il faudrait d'abord qu'il saisisse le JLD et que ce n'était pas ses réquisitions-type-mal-torchées qui allaient le convaincre (je résume, évidemment, et en rajoute, mais à  peine, juste le soupçon d'exagération propres aux défenseurs -j'édulcore, en revanche, certains enfants me lisent...).

Une fois celle-ci enfin repartie, non sans dégonder la porte tant elle la claquait violemment, je ne vous cache pas que le juge d'instruction était devenu un peu nerveux, et que j'ai même pensé pendant quelques secondes que j'allais être témoin d'un incesto-magistraticide (meurtre commis dans la magistrature par un collatéral, aggravé par la circonstance que l'auteur est une juge du siège et la victime un membre du parquet)9 ...

Bref, je n'ai pas su si cet incident avait joué, mais le fait est qu'à  la fin de l'audition, le juge ne saisissait pas le JLD, refusant donc de suivre les réquisitions écrites, et plaçait Béhemdoublevé sous contrôle judiciaire.

J'estimais donc qu'il avait de la chance, ce dont je ne manquais pas de lui faire part à  l'époque, en l'adjurant de respecter à  la lettre ses obligations nouvelles, nombreuses (caution, travail, pointage hebdomadaire, ne rencontrer aucun des co-mis en examens, ne pas sortir du Nord, ne pas travailler dans un garage,  etc...), faute de quoi il serait incarcéré, sans que ni moi, ni le Pape, ni même Gilbert Collard ne puissions rien y faire...

Je vous le disais, cependant, il existe des coïncidences qui laissent parfois penser que le Grand Ordonnateur existe, et qu'il s'amuse bien, sans que mon client n'y soit pour rien -je ne sais plus si je vous l'ai dit, mais il est innocent, de tout. A chaque fois.

Voilà  en effet que dix jours après, très exactement, son épouse m'informait que Porsche aurait désormais quelques difficultés à  respecter ses obligations de contrôle judiciaire : il s'était fait interpeller en Belgique, passager d'un véhicule de luxe conduit par son frère, volé10,et que la Maréchaussée belge n'avait pas eu trop de mal à  identifier, puisque ce même véhicule s'était encastré dans son fourgon !

J'ai en toute circonstance le sens de la formule, et je m'exclamai : "Putain ! C'est pas vrai, quel con !".

Mais si, tout ceci a beau être un rêve, c'était vrai, et, ainsi placé devant le fait accompli, de façon particulièrement somptueuse, dirais-je, je ne pus que me résoudre à  informer le juge d'instruction, qui l'eût très vite été de toute façon, de l'infortune de ce garçon, auquel bien entendu je continuais à  croire, il s'agit de l'un de mes rares clients payants, qui une fois encore se retrouvait dans une affaire dans laquelle il n'était pour rien "Euh, non, Monsieur le Juge, je ne m'explique pas encore comment il a pu passer la frontière assis dans une voiture volée dont le conducteur allait foncer sur un fourgon de policiers dans la nuit, mais je crois me souvenir qu'il souffre parfois de somnambulisme, c'est peut-être un début de piste" ...

Le magistrat prit note de l'information, et, avec un petit air étrange, qui je crois était un composite entre la nette impression de s'être fait avoir dix jours plus tôt et la farouche détermination de ne pas renouveler l'expérience, m'annonça qu'il lancerait un mandat d'arrêt européen, et que j'aurais cette fois beaucoup de mal à  le convaincre de ne pas emprisonner VolksWagen dès sa sortie de prison belge.

Je fis semblant de ne pas comprendre sa colère (Puisqu'il faisait semblant de ne pas comprendre que je faisais semblant de penser qu'il n'y était pour rien, vous comprenez ? Oui, les relations entre magistrats et avocats sont tout à  la fois d'une rare subtilité, et d'une transparence absolue...)  et attendis donc qu'on libérât mon galopin, outre Quiévrain11 .

Beau pays que la Belgique : on y révise systématiquement, tous les mois, devant une chambre spéciale, la situation des détenus, et mon confrère belge m'apprit, au fil des quatre mois qu'il allait finalement falloir pour qu'il soit libéré là -bas et ramené en France, que notre client "devrrrait déjo êtrrr librrr depuye le prrremier mois, sais-tu, ouiye, le dossier n'est pas grrrove pourrr luye, ouiye, il n'était que passager, alleaï, qu'en peut-il, mais du faite du mandat, le Procurreurrr du Rrrroy et les policiers belges recherrrchent dans tous les autrrres faites pas rrrésolus, comprrrends-tu, c'est ça qui frrreine..."12 .

Bref, il était libéré il y a quelques jours, maintenu cependant en détention sur place jusqu'à  avant-hier, comme la loi13 le permet, puis remis aux autorités françaises mercredi vers 14 heures trente, lesquelles autorités, en l'occurrence deux policiers, l'amenaient devant un procureur à  Lille vers 15 heures, qui l'envoyait en maison d'arrêt, sans le moindre débat, jusqu'à  sa comparution devant le juge d'instruction pour que celui-ci, comme la première fois, décide ou pas de demander au juge des libertés et de la détention de l'embastiller14, c'est ici encore la loi, et on n'y peut rien -vous noterez qu'il demeure présumé innocent, d'ailleurs des deux côtés de la frontière et dans les deux dossiers, mais bon, on ne va pas s'énerver un vendredi...

Ainsi fut donc fait, et, si vous avez lu attentivement le paragraphe précédent, et êtes féru de défense de la liberté individuelle, vous vous êtes nécessairement dit, à  ce stade : "détenu jusqu'à  sa comparution devant le juge", mais comment, alors comme ça le juge peut le voir quand il veut, et l'autre reste au trou en attendant ?"

Je vous reconnais bien là  : que nenni, a dit le Législateur, dont on sait toute la clairvoyance sur des sujets aussi sensibles : un article du code de procédure pénale a prévu le cas, n'allez pas croire qu'on fait tous ce qu'on veut et que l'incurie règne à  tous les étages, il y a encore deux ou trois bastions protecteurs comme celui-là  dans les centaines d'articles dont les deux tiers d'incompréhensibles de ce même code...

L'article 126, donc, dispose, court et net : "Toute personne arrêtée en vertu d'un mandat d'amener, qui a été retenue pendant plus de vingt-quatre heures sans avoir été interrogée, est considérée comme arbitrairement détenue."

Il dit même ensuite en substance que les magistrats qui violeraient ce texte pourraient aller en prison -et il s'applique bien, en vertu d'un autre texte, au mandat d'arrêt.

Pourquoi je vous dis ça, alors que je l'ai assisté hier jeudi, et qu'il avait été présenté au parquet et écroué mercredi après-midi ? Pour rien, pour rien, juste pour vous apprendre un truc...

Bref, le magistrat me convoquait donc hier pour l'audition de mon client, à  quatorze heures trente -quatorze heures initialement, mais je devais plaider un divorce à  la même heure et lui avait demandé de décaler un peu, ce qu'il m'avait accordé sans problème -après tout, moi, je n'ai qu'une voiture, et je l'ai payée, et en plus elle ne marche plus, rien de suspect, bref...

Comme il m'arrive d'être sérieux, quand vraiment je ne peux plus faire autrement, je consultai le dossier le matin même entre deux audiences, et y recherchai désespérément une nullité valable, aussi bien dans la procédure belge que française -parce que sur le fond, vous voyez, je n'aime pas trop le reconnaître mais là  on est entre nous, je manquais un tout petit peu d'arguments pour espérer sortir une nouvelle fois Audiquatro de la panade...

C'est ce que j'expliquai également à  toute la famille, venue catastrophée, briser les noisettes toute l'après-midi (de l'avocat) et en soutien moral potentiel (du  mis en examen).

Je rendais en fin de matinée son dossier au magistrat, fort marri de n'y avoir point trouvé la moindre miette procédurale exploitable, et me demandant bien ce que j'allais raconter tout à  l'heure, pendant qu'il me dédiait un de ces petits sourires sardoniques dont les magistrats ont le secret, et qui signifie en substance : "Cher Maître, vous l'avez dans le cul, vous avez vu ?" ...15

Il m'indiquait juste qu'une collègue étant souffrante, j'allais avoir tout le temps pour mon audience de divorce, puisqu'il devrait d'abord lui-même la remplacer à  l'audience où elle était initialement prévue, et n'en sortirait qu'à  seize heures : rendez-vous était pris pour démarrer l'audition à  cette heure-là , et je sortais du Palais avec le moral à  zéro -très sérieusement et quoi qu'ait commis ou pas JaguarXK8, rencontrer un homme encore "libre", si peu que ce soit, dont on sait qu'il entrera dans le Grand Pourrissoir quelques heures à  peine plus tard, sans même un caleçon de rechange, et avec peut-être, pour tout bagage, le droit d'embrasser sa femme, si l'escorte est sympa, me remplit, à  chaque fois, d'une sorte de terreur froide, je ne sais pas si l'expression est parlante, mais elle est vraie.

Vous avez probablement déjà  compris d'où allait venir, dans mon rêve, le fait que je trouve que SLK500 a le cul bordé de nouilles tellement énormes qu'elles en deviennent inhumaines ? Moi, tout à  mon stress, il m'a fallu une bonne demi-heure pour tilter.

Mais ça me laissait encore quelques heures pour m'assurer de la chose, en faisant fumer tout ce que les ressources du cabinet et celles de mon Ordre comptent de moteurs de recherche jurisprudentiels pour être bien certain de ne pas me tromper.

L'audition démarrait à  seize heures quinze exactement, après que j'ai longuement parlé à  Maserati, dans le blanc des yeux, en tachant de lui ré-expliquer par le menu toute sa bêtise, et en lui disant à  quel point ce qu'il croyait savoir était vrai : il allait au trou, tout à  l'heure, il avait joué, il avait perdu, et à  moins d'un énorme miracle... Oui, c'est sans doute moralement critiquable, mais si j'entretenais désormais quelqu'espoir d'une issue autre, il ne l'a pas su immédiatement -un jour, on comprendra, le "on" en question étant le bouffeur d'avocat standard, tout le rôle pédagogique que nous exerçons, aussi, auprès des personnes, sans lequel si vous voulez mon avis l'équilibre de la Justice serait une vaste plaisanterie, et les Palais brûlés depuis longtemps -rien à  voir évidemment avec le fait qu'inconsciemment, le faire marner me semblait une juste compensation. Ni avec le fait que dans ce bas monde judiciaire, tant qu'on n'a pas la décision en mains, on n'est jamais sûr de rien...

A seize heures seize, j'indiquai au magistrat instructeur, "off" car je suis courtois, que je pensais que Twingodiésel était en détention arbitraire depuis exactement une heure et seize minutes, au bas mot -et qu'évidemment, j'allais lui en parler, "on", et plus encore au JLD s'il le saisissait quand même.

Encore un mot de droit, ça a beau être aussi attrayant qu'un Chant de Joie pendant une messe de mariage, on est bien obligé de s'y référer un peu : dans beaucoup de domaines similaires, la jurisprudence a considéré qu'on n'était pas à  quelques heures près, en substance -c'est notamment le cas à  l'issue des gardes à  vue, lorsque la personne n'y est plus, étant amenée au Palais, mais qu'elle glande, parfois pendant des heures, en attendant d'être jugée par le Tribunal. Dans ces cas, qu'on soit d'accord ou pas, d'éminents juristes ont décidé que même si la garde à  vue était terminée, qu'on était allé au bout de sa durée maximale, du moment que la personne était "à  la disposition de la Justice" dans le délai légal, alors on ne pouvait tirer parti du fait qu'elle était en réalité encore retenue de force, au Palais, dans l'attente de sa comparution effective, que ce délai n'entrait dans aucun délai légal -bref, ces magistrats ont décidé une fois pour toutes que les textes pouvaient "coulisser" en fonction de la pauvreté de leurs moyens, se tirant ainsi eux-mêmes des chargeurs complets de balles dans les pieds, mais ma foi, personne ne les y forçait, on leur demandait même l'inverse...

Sauf que pour le mandat d'arrêt, ça viendra peut-être, mais ils n'ont pas encore osé.

Les "vingt-quatre heures" du texte sont vingt-quatre heures, pas une minute de plus -à  la fois je suppose parce que les délais applicables aux mandats d'arrêts européens sont eux aussi strictement interprétés, et parce qu'il s'agit d'un des très rares cas de détention, tout de même, qui est ordonnée sans débat, sans avocat, et automatiquement, dans le seul et unique but de permettre au juge du siège de s'organiser -et qu'on a dû accepter de considérer que  les contraintes de l'organisation matérielle d'une journée complète de magistrat ne valaient pas deux minutes de privation de liberté "de confort", louée soit la Judiciaire Raison, si absente de nos textes ces derniers temps...

Bref, on compte d'heure à  heure, c'est ainsi, et c'est bien.

J'ignore si le juge d'instruction a oublié cet élément, à  la faveur du remplacement impromptu qu'on lui demandait d'effectuer, ou bien l'a négligé délibérément en considérant que c'était l'heure d'arrivée de ChryslerVoyager au Palais, vers quatorze heures le jour-même, son "heure de mise à  disposition de la Justice", qui valait heure d'interruption du délai précité -dans les deux cas, je ne lui en veux pas.

J'ignore s'il m'a répondu que je disais n'importe quoi et que c'était son heure de convocation qui comptait parce qu'il le pensait, ou parce qu'il savait que j'avais raison et était en colère -dans les deux cas, je ne lui en veux pas.

Toujours est-il qu'après une brève audition, portant uniquement sur le fait de savoir si LamborghiniKountach16 avait conscience d'avoir bien violé son contrôle judiciaire, brève, l'audition, mais, comment dirais-je, assez tendue, le magistrat saisissait néanmoins le juge des libertés et de la détention, malgré une brillante plaidoirie de votre avocat préféré, d'environ vingt secondes sur le fond ("L'a pas fait exprès l'est jeune") et de dix minutes sur la forme ("Droits de l'homme, de la femme, de l'alien, droit d'aînesse, droit devant, arbitraire, abusif, Révolution Française,  "Les petits abandons entraînent les grands", Gandhi,, Justice, justesse, Dura Lex, that's life, "un de perdu...", baux ruraux, drapeau tricolore, noblesse de nos robes, etc...")   - à  mon grand dam, mais nous n'avons, nous autres, avocats omnipotents, strictement aucun recours immédiat contre ce type de décision, à  ce stade.

Après quatre heures d'attente supplémentaires, il y avait du monde au JLD hier, toujours cette délinquance dont les chiffres sont en chute libre, donc quatre heures de détention arbitraire de plus pour Batmobile17, sans parler de mes honoraires, ce qui devait, tout de même, arriver, arriva : le JLD sortit, nous confirma à  moi et à  la représentante du parquet qu'une "difficulté procédurale" faisait que le débat serait nettement plus court que les débats habituels, et ledit débat eut lieu, rapide effectivement, puisqu'elle18 souleva le problème d'office, directement, en indiquant que Simca1000ouimaisdecollection était en détention arbitraire depuis quinze heures GMT, et qu'elle n'entendait dans ces conditions pas l'incarcérer.

Force restant à  la loi, le parquet s'en rapportait sagement à  celle-ci, et je prenais la parole en dernier pour effectuer l'une des plus courtes plaidoiries de ma carrière : "Pas mieux !"19 .

C'est ainsi que Patinsà roulettes (car, je l'espère, tel est son nom désormais, ayant tout de même subi cette très, très longue journée, précédée de quatre mois de détention, oui, j'espère qu'il a un peu compris, désormais...) est parti, hier soir, effectuer sa levée d'écrou, puis est ressorti immédiatement de maison d'arrêt, et a retrouvé, dans la nuit et le froid, son épouse, et son fils, qu'il n'avait pas vus en homme libre depuis tout ce temps.

C'est ainsi, sur ce concours de circonstances dont je n'ose pas calculer les chances théoriques qu'il avait de survenir, qu'il m'a définitivement démontré qu'il était, malgré tout, un chançard absolu, le genre de type à  qui il ne peut finalement jamais rien arriver de grave, un homme qui attire, par lui-même, les circonstances favorables, dans n'importe quelle situation -bref, quelqu'un qui ne peut pas exister, sauf dans un rêve...

Ah, oui, c'est anecdotique, mais tout de même, à  propos de concours de circonstances qui fait réfléchir, je trouve, aux conjugaisons des trames de la vie, à  leur improbabilité, et au fait que de temps à  autre, il en arrive d'énormes : en admettant que, par extraordinaire, l'avocat de notre homme, dans la vraie vie, ait commis l'erreur notable d'épouser une magistrate -je sais, c'est déjà  en soi peu probable, mais enfin, admettons...

Combien de chances, à  votre avis, que ce soit elle qui soit justement souffrante ce jour-là , et qu'il s'agisse d'un jour où elle était de service pour une audience correctionnelle, alors que ce n'est pas son domaine habituel, et que le magistrat choisi pour la remplacer soit justement celui devant lequel le client dudit avocat doit comparaître, dans une grosse juridiction comme celle de Lille ?

Mektoub.

  1. Lorsque c'est un pénaleux qui utilise ce terme, traduisez : "des actes criminels lourdement répréhensibles" ! []
  2. Déjà , lorsqu'un pénaleux qualifie un client de cette façon, vous êtes en droit de penser récidive... []
  3. A propos, ou plutôt rien à  voir, mais j'en ris encore, mon vieil ami Hugo Renard vient de m'appeler, il se réveillait tout juste car c'est un artiste, pour me narrer la blague suivante, que je vous offre pour le weekend : "Pourquoi les femmes se maquillent-elles et se mettent-elles du parfum ? Parce qu'elles sont moches et qu'elles puent." Voilà , remarquable, merci Hugo ! []
  4. Chance dont je croyais jusqu'ici être l'unique bénéficiaire... []
  5. Je sais parfaitement que c'est laid et que ça ne s'écrit pas ainsi, mais je mène ma guerre contre la stupidissime féminisation des mots à  outrance, laissez-moi tranquille ! []
  6. ??? Ben oui, il y a des métiers plus hideux que d'autres... []
  7. Allez, un rappel pour ceux qui ne lisent Eolas que sur Twitter : il avait le choix de se taire, de faire des déclarations spontanées, ou de répondre aux questions. []
  8. Si d'aventure elle perd son temps à  lire -pardon, à  lire des blogs, voulais-je dire, je la salue en souriant -comme dans la vraie vie ! []
  9. Note aux Élus qui lisent ce blog par centaines, je le sais j'ai les adresses IP : il est totalement inutile de voter une loi comportant la "surqualification" de "magistraticide" pour un meurtre, il y a peu de victimes, et elles ne réclament rien, merci pour elles. []
  10. Le véhicule, pas le frère []
  11. On dit comme ça "Belgique", quant on veut se la péter dans le Nord []
  12. Je fais bien l'accent belge, hein ? En même temps je me moque, mais moi, à  part trois insultes, je ne parle pas le flamand, heureusement que lui était bilingue... []
  13. Scandaleuse, mais c'est la loi en matière de mandats d'arrêt européens, ça peut durer dix jours -particulièrement scandaleuse lorsque comme ici il s'agit de deux pays frontaliers, et que donc les maisons d'arrêt respectives sont distantes de soixante kilomètres à  vol d'oiseau, mais passons... []
  14. Gros suspense ! Le juge est furax, mon client a violé son contrôle judiciaire, et il a lancé un mandat d'arrêt contre lui, on se demande bien s'il a envie de le faire emprisonner, hein ? []
  15. J'ai horreur de la vulgarité, mais enfin faut reconnaître qu'elle fait gagner du temps ! []
  16. Je m'épuise sur les noms de bagnoles chères que je connais, il se peut que je les écorche, je prie les éventuels connaisseurs de bien vouloir m'en excuser... []
  17. C'est vraiment la fin... []
  18. "Le" JLD était une femme, mais, dans ma grande croisade contre la féminisation stupide des mots-pas-faits-pour, je refuse d'écrire "La JLD", ça fait souillon, ça fait "La Marie", mais pas comme l'autre Vénérée Rédactrice de ce blog, non, comme dans les chansons paillardes ou les vieux films grivois... []
  19. La plus courte ayant été "Innocent !", suivi d'un claquage-de-dossier-sur-comptoir dont la présidente, qui venait de me demander d'être bref, se souvient probablement. Relaxe. A méditer... []

65 réactions

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  1. 1 réactions

    et félicitations maître Mo !

  2. 67 réactions

    Ah ! la trascription du belge, quel merrrrveilll ! :)

  3. 528 réactions

    Rarement autant ri à  la lecture d'un récit judiciaire! :mrgreen:

    A part ça, de ma petite expérience de vie, votre Maserati verra un jour sa chance tourner , et ce jour là  Nemesis le frappera d'autant plus fort! :roll:

  4. 528 réactions

    Ch'tite remarque pour vous aider sur les noms de voiture : pour désigner un client qui ne sait pas s'arrêter à  temps, vous auriez pu l'appeler ToyotaPrius... :P

    1. 516 réactions

      Ou s'il chante, on peut aussi l'appeler Tété.
      ça irait bien avec son avocat, en plus. :mrgreen:

  5. 15 réactions

    Je ne suis pas sur d'avoir parfaitement saisi, c'est bien vous qui, à  la base, à  demandé à  reporter le jugement pour vous laissez le temps à  vous ?

    Mais alors cela signifie t'il que si l'avocat de l'ammené est en retard il peut faire, comme ça, éviter la prison à  son client ? C'est assez incroyable, et surtout je me demande alors pourquoi tous ne le font pas.

    Personnellement, mon passage preferé était votre plaidoirie de 10 minutes, et le droit devant !

    Quand à  la question finale de probabilité, ça dépend si: la magistrate choisit elle même où elle est sensée juger
    -Si ledit mari à  lui même demandé la maladie ou non pour aider son client.

    Par curiosité, que se passerait-il si les hasards de la procédure ammenait Monsieur à  plaider face à  Madame, ou dans un dossier en rapport avec un que madame à  vue ?

    1. 3579 réactions

      Héhé, pas tout à  fait...

      A la base, j'ai besoin que l'audition soit décalée de quelques minutes, et le juge me l'accorde, mais uniquement dans les limites légales, avant l'expiration des 24 heures fatales. Vous pensiez juste, sinon, tous mes confrères auraient soudain la grippe !

      Et alors, sinon, je ne plaide jamais devant Madame, qui donc est malheureusement privée de mes talents d'orateur, à  jamais : nous nous sommes rencontrés dans son bureau à  l'occasion d'un dossier, et ça a été le dernier; quand le hasard nous met professionnellement en présence, en fonction de la situation, soit elle échange le dossier avec un collègue (quand je suis avec un client payant !), soit je cesse d'y intervenir (quand le client ne paye pas !!!).

      Il y a déjà  tellement de bonnes raisons de s'engueuler dans un couple, on ne va pas en plus y ajouter les raisons pros !

      1. 23 réactions

        Ce qui m'étonne c'est qu'il soit possible de plaider devant son conjoint ou son compagnon. ça me paraît aussi anormal que de confier un marché public à  quelqu'un de sa famille.

        1. 859 réactions

          Rassurez-vous, c'est rigoureusement interdit par le Code de l'organisation judiciaire (art. L.111-6 pour la récusation, et L. 111-7 pour le déport).

          1. 3579 réactions

            Et en plus c'est pas possible : non seulement elle connait tous mes trucs, mais surtout, moi, je connais tous les siens -enfin, je crois... :D

            1. 859 réactions

              Des "trucs" ???
              Comme si on avait besoin de "truquer", nous ! :|

              PS : grand naïf que tu es, va ... :P

  6. 1 réactions

    Magnifique violation de l'article 5 de la Convention. Allez vous demander devant la juridiction de proximite l'indemnisation de votre client a l'agent judiciaire du tresor ? Ce serait que normal pour le respect du 5-5 de la Convention. Sinon une saisine de la CEDH fera l'affaire.
    :)

    1. 2 réactions

      On demande au juge d'instruction en "off" de relacher une personne en detention arbitraire et il ne le fait pas, mais il continue encore plus cette detention plus de 4h +la levee d'ecrou. C'est quoi cette blague ?

      Pourquoi ne lui avoir pas fait une mise en demeure par telecopie de remise en liberte sous 10mn et sans reponse immediate, une citation directe par huissier a la prochaine audience du tribunal correctionnel ?

      Perso, j'aurais apres mise en demeure ecrite et orale, immediatement arrete a l'aide de mon stagiaire, le juge d'instruction pour le conduire a l'OPJ le plus proche comme le permet l'article 73 du code de procedure penale apres avoir demande au 17 un vehicule.

      Ah j'oubliais la Loi ne s'applique qu'au mis en cause dans des vols de voiture..ben en fait meme pas..donc a personne...

      Quand on dis qu'on respecte en France le Pouvoir et non la Loi, merci de ce tres bel exemple !!
      :)

      1. 329 réactions

        Alberto,il s’agit d’une information du juge en « off » sur une demande qui suivra en « on » . Il n’y a pas lieu de caricaturer la situation ni de partir en vrille contre le juge qui a d’ailleurs très bien fait son boulot.

        1. 2 réactions

          "le juge qui a d’ailleurs très bien fait son boulot."

          on a pas du lire le meme billet. J'ai lu qu'un juge d'instruction avait prolonge une detention arbitraire en saissisant en toute connaissance de cause un JLD.

          Excusez moi si je crois au respect de la Loi par tous.

          1. 3579 réactions

            Moi aussi : le juge, informé par mes soins, n'est pas d'accord, pour une raison qui lui appartient, et rend son ordonnance de saisine du JLD, qui n'est pas susceptible de recours : je ne disposais, à  partir de là , d'aucun moyen légal de le faire revenir sur sa décision jusqu'à  ce que le JLD tranche...

            En amont, en revanche, à  compter de l'expiration effective des 48 heures, je pouvais effectivement sans doute saisir le parquet de la difficulté, mais je n'avais que quelques minutes, et je croyais encore qu'il ferait droit à  mon argument...

            Et en aval, j'aurais pu en saisir le parquet et le JLD et accélérer le processus, là , c'est vrai. Il y a eu deux obstacles, l'un technique (le JLD siègeait pratiquement en continu ce jour là  et n'a eu connaissance du dossier que fort tard, de facto...), et l'autre, on va dire, stratégique : j'étais pas mal échaudé par la décision du juge, dont je pense qu'il connaissait cette règle et l'a, euh, "négligée", sur un coup de colère : en foutant le boxon, j'ai craint de provoquer une réaction similaire chez le JLD, que je ne connaissais pas...

            J'ai pensé, dans le doute, qu'il valait mieux qu'elle découvre le souci elle-même, et en tire toutes conséquences au calme -mais je reconnais que ç'aurait pu être plus viril de ma part -l'éternelle question étant : pour gagner quoi, pour le client : libération plus rapide, ou bien radicalisation de tout le monde..?

            On ne sait jamais, et je pense pour ma part qu'il ne faut faire la guerre que lorsque la voie diplomatique est définitivement compromise, pas avant, quelle que soit l'envie qu'on en ait parfois...

  7. 859 réactions

    Ce n'est pas tant lui qui l'a bordé de nouilles (et même, de penne rigate, à  ce calibre) que son avocat ! ;)
    Complètement d'accord avec la note 18, sinon : "la juge", je trouve ça à  la fois moche et vulgaire ... sauf qu'à  mon avis, "la substitute", c'est pareil et même pire (sans compter que ça appelle la rime malheureuse).
    NB : merci pour la vénération, au fait ! :lol:

    1. 140 réactions

      Comment dire... Pensiez vous à  substipute ? :P

      1. 4 réactions

        Substitute c'est moche, mais c'est officiel. C'est comme ça qu'on parle dans le Journal du même nom (officiel) : "Mme Duchmol est nomée substitute à  Vesoul". Et ça rime avec turlutte...

        1. 3579 réactions

          On peut tout attendre de gens qui ont décidé de faire suivre les condamnés, notamment agresseurs sexuels, par le SPIP..! :D

          1. 1214 réactions

            Les personnels travaillant en SPIP étant bien sûr des PIP

            1. 23 réactions

              vous vous égarez, Maître, vous vous égarez...

              1. 3579 réactions

                Bah, attendez que le JEL soit créé, et puisse envoyer des gens au SPIP : là , on va commencer à  les rendre vraiment dingues !

                1. 140 réactions

                  On joindra l'utile à  l'agréable en passant au JEL douche.

        2. 516 réactions

          Tadidoudidoudim tidoudam, tadidoudidoudim... :P

          Sérieusement, j'ai l'impression qu'en plus d'être moche, ces féminisations à  outrance de noms de métier, ça a l'effet inverse de celui recherché : ledit nom de métier, qui était censé être neutre à  l'origine, glisse vers le masculin du fait même qu'on lui colle un pendant féminin (laid, de surcroît).
          Et donc, le juge devient un homme par défaut (ce qu'il n'était pas, au moins dans mon esprit), de même que l'auteur (qui a inventé ce barbarisme "auteure", au fait ?).

        3. 3579 réactions

          Et au siège, un tribunal peut être composé, c'est souvent, une présidente et de deux assesseuses, et ça rime avec, euh, enfin, c'est pas joli non plus... :D

  8. 69 réactions

    Bonjour Maître,

    Après tout ça, alors qu'il a été emprisonné durant les fêtes de fin d'année, de belles retrouvailles de St Valentin l'attendent ;)

    C'est si bon de lire votre humour dévastateur, et un grand merci de nous faire partager aussi ce genre d'histoires.

    Dites, avec la chance qu'il a avec la justice, vous ne pourriez pas lui demander de signer cette lettre pour sauver un condamné à  mort au Texas ?

    On ne sait jamais avec son karma positif, il pourrait y avoir un autre mektoub pour Hank que celui d'un juge texan...Inchallah !

  9. 2 réactions

    Franchement, cher confrère, qui oserait rèver d'un tel enchaînement !
    C'était écrit mais par vous.

  10. 1214 réactions

    Un billet comme je les aime!

    La justice au quotidien, simplement...

  11. 2 réactions

    En conclusion hâtive digne d'un pata-juriste, j'en déduit que la fougue du volcan a rencontré le lit du fleuve. Fin que vous avez épousé un petit pois!
    C'est un peu comme si la princesse leia se mariait avec l'empereur palpatine.......
    Qui est la princesse et Quid de luke....

  12. 329 réactions

    Le sourire sardonique du magistrat a eu meilleur effet ,plus inspirant que la lecture du dossier. Il a permis le déclic !
    Sur d'autres personnes ,non professionnels ,il aurait été déstabilisant.Je pense à  l'expression ,il y a une dizaine d'années ,d'un mis en examen dans l'affaire Falcon qui disait :" J'ai vu un juge qui suait la haine ! ".

  13. 23 réactions

    Chançard c'est vite dit. Il ne faut pas en avoir tant que ça de chance pour s'emplafonner avec une voiture volée dans un car de flics étrangers chez qui on a pas le droit d'aller. C'est un peu comme si, entre tous les véhicules disponibles pour un accident, ils avaient choisi le seul qui garantisse des pépins judiciaires à  coup sûr.

    Disons qu'il a une chance spécialisée en matière judiciaire.

  14. 1 réactions

    Bonjour

    Votre site est très intéressant si vous le voulez bien je peux le référencer dans LaMined'Or...
    laissez-moi son adresse, un petit descriptif et dites-moi quelle image vous voulez, pour le représenter.

    Ah ! j'allais oublier, c'est gratuit !!!

    Cordialement

    Olivier

    http://laminedor.blog.mongenie.com

  15. 23 réactions

    je ne peux que m'agenouiller devant ce texte. Vraiment. Il est un délice de vous lire. Au délà  du serieux de ce que représente une affaire judiciaire, l'humour n'est qu'omniprésent dans votre écriture. Et, vraiment, ca se lit avec un bon café dans la main, le sourire au coin des lèvres.

    Pour autant, trève de bons maux; ne sommes-nous pas ennemis? Quand-même, revenons à  de justes valeur.
    L'avocat pourfendeur des libertés, et le policier pourfendeur du placard (non, pas mural, l'autre).
    Je remet donc ma combinaison GI Joe, mon M16, mon casque pour foutre une branlée à  Simca1000, quand-même, répondre à  l'image d'ultra repressivité (ca existe, ca?) que peut représenter la Police.
    Non, juste pour dire que notre ami Eruit Gord-Dini est, et demeurera pour vous une "aubaine", si tant est que sa caisse noire son compte en banque soit rempli. Parce que, au fond, vous et moi savons qu'il n'arrêtera jamais son business. C'est devenu, pour lui, sa manière de vivre qui n'aura de cesse que les garde à  vue ou détention qui lui seront infligées. Parce qu'il a trouvé la facilité, et parce que, ni la societé, mais la belle morale dont vous l'avez affublé, n'auront réussi à  venir à  bout de cette facilité, en lui présentant le modèle de societé tant rêvé qu'est le SMIC un travail bien payé chez BMW. Après tout, les grosses multinationales de l'informatique embauchent des hackers, alors pourquoi les constructeurs n'embaucheraient pas les voleurs? Ils pourraient ainsi se faire des couilles en or gagner sa vie de manière tout à  fait légale.
    Pourquoi la justice ne crée pas, pour ces clients fidèles des cartes, justement de "fidélité". Du genre pour 10 passages, le 11ème est offert, ou à  50%...
    Diable, que de plaisanterie, ce matin. Non, sans déconner, votre client n'arrêtera jamais. L'argent lui est trop facile dans ce qu'il sait faire pour aller se prostituer pour les mille euro misérables qu'en emploi lui offira. Allez lui faire comprendre, c'est impossible.
    Quoique policier, j'ai eu "une connaissance" qui avait ce rythme de vie, cumulant, contrairement à  votre client, la malchance puisque en situation irrégulière depuis presque 20 ans. Que dire à  cet homme? Il ne sera jamais en situation régulière, et ne pourra donc, même s'il le voulait, avoir un emploi "classique".
    Ce sont des cas de conscience.

    Halte, stop... l'armure est fendue. Vite, le casque, les renforts d'épaule et mon M16.... Vite, une cible à  placardiser... on pourrait croire qu'il poulaga puisse avoir des sentiments. Surtout pas. Que néni.

    1. 4 réactions

      Vous avez raison de penser que "katrchevo" continuera, mais l'histoire racontée ici, c'est du bon à  déguster!

    2. 3579 réactions

      Ceci étant -ça m'ennuie de le dire car ça apporte de l'eau à  votre moulin (de bagnole, évidemment)- les quatre mois d'ores et déjà  tirés en Belgique l'ont quand-même pas mal refroidi, coupable ou pas (ben oui, quand-même...) : j'ai dans l'idée que la récupération de son gamin cette nuit-là , libre, la trouille et l'épuisement de cette journée, les baffes de sa femme -ou ma note d'honoraires, bref : que des évènements peuvent changer les hommes, tout de même, peut-être, pour certain, à  force de répétition...

      A défaut, Christophe, dites-moi un peu, au fond : pourquoi, vous comme moi, on bosse ?

      1. 23 réactions

        Je l'éspère, mais bien souvent, se lever, avoir des horaires rigides, le train-train, ils n'y arrivent pas. A coté de cela, des horaires libres, vous travaillez quand vous voulez, beaucoup plus d'argent. Avec, effectivement, des périodes de "vacances ombragées", où les revenus sont nettement moins importants.

  16. 23 réactions

    juste pour vous dire que je voulais utiliser le sigle "rayer" pour certains passages que j'ai alors mis entre "-", mais la balise semble ne pas fonctionner !!!

    1. 3579 réactions

      Oui, merci, ma barre d'outils déconne ces temps-ci...

      Donc pour rayer un texte, en attendant que je répare, il faut utiliser la balise "s" :code : blabla

      Ah merde, la balise "code" ne marche plus non plus, aïe aïe des heures de nuit à  venir, ça...

  17. 1242 réactions

    il s’agit de l’un de mes rares clients payants, qui une fois encore se retrouvait dans une affaire dans laquelle il n’était pour rien.

    Nous sommes donc deux. :D

  18. 3 réactions

    vous indiquez:"la jurisprudence a considéré qu’on n’était pas à  quelques heures près, en substance -c’est notamment le cas à  l’issue des gardes à  vue, lorsque la personne n’y est plus, étant amenée au Palais, mais qu’elle glande, parfois pendant des heures, en attendant d’être jugée par le Tribunal. Dans ces cas, qu’on soit d’accord ou pas, d’éminents juristes ont décidé que même si la garde à  vue était terminée, qu’on était allé au bout de sa durée maximale, du moment que la personne était "à  la disposition de la Justice" dans le délai légal, alors on ne pouvait tirer parti du fait qu’elle était en réalité encore retenue de force, au Palais, dans l’attente de sa comparution effective, que ce délai n’entrait dans aucun délai légal -bref, ces magistrats ont décidé une fois pour toutes que les textes pouvaient "coulisser" en fonction de la pauvreté de leurs moyens, se tirant ainsi eux-mêmes des chargeurs complets de balles dans les pieds, mais ma foi, personne ne les y forçait, on leur demandait même l’inverse"
    Ceci n'a t il pas été encore contesté, ou n'est il pas contestable devant la CEDH? Le recul prochain de l'arbitraire qui semblerait (soyons prudent) se dessiner au pays des droits de l'homme (sic) ne permettrait il pas de faire bouger l'édifice de l'arbitraire?
    NB: je suis bien conscient que bien des arbitraires diminueraient si la justice avait des moyens décents

    1. 27 réactions

      Mmmmh, soulever la question des moyens devant la CEDH, ça aurait de la gueule...

      1. 1 réactions

        Cela a deja ete conteste a la CEDH dans l'affaire Zervudacki c. France ou la France a ete condamnee.

        Elle a donc change son code de procedure penale mais cela reste tres discutable.

        La garde a vue est de 48h max mais si on veut on peut rajouter 20h max pour aller faire la bise au procureur qui en homme tres occupe doit faire attendre les mis en cause. Tres belle violation de l'article 5-1-C! chut...

  19. 137 réactions

    Bonsoir Maître

    "Pourquoi les femmes se maquillent-elles et se mettent-elles du parfum ? Parce qu’elles sont moches et qu’elles puent."

    Et aucune protestation bien que votre blog soit fréquenté par de nombreuses femmes! :evil:
    J'ose espérer que vous n'avez pas offert un flacon de parfum à  Madame Mô pour la Saint Valentin. :mrgreen:

    NB : quel plaisir de lire vos textes si, plein d'humour.

  20. 4 réactions

    Bonsoir Me Mô,

    Merci de nous avoir fait partager ce rêve, c'est un vrai plaisir de vous lire, je n'ai pas cessé de rire.

    Il n'y a qu'une chose que je ne comprends pas c'est le rapport entre la détention arbitraire et la remise en liberté. FastAndFurious a violé les obligations de son contrôle judiciaire et c'est pour cette raison que ce dernier peut être révoqué. Je ne vois pas en quoi la détention arbitraire peut influer sur la décision et plus particulièrement sur le motif de révocation du contrôle judiciaire. Je ne vois pas la difficulté procédurale. A moins qu'il s'agisse d'un échange de bons procédés : je ne vous embête pas pour la détention arbitraire et vous me maintenez en controle judiiaire. Si quelqu'un avait la gentillesse d'élairer ma lanterne, ça serait sympa.

    1. 1 réactions

      Ce point me semble interessant.

      1) Il est allege que FastFurious aurait viole les obligations de son controle judiciaire.c'est la raison pour laquelle un mandat d'amener ou un mandat d'arret a ete delivre (art.141-2 cpp).

      2) Maitre mo parle de "mandat d'amener" mais alors pourquoi ce passage a la maison d'arret ? et en plus FastFurious ne reside pas en France Cela ne peut donc qu'etre un "mandat d'arret" !! L'article 133 du code de procedure penale s'applique.

      Il doit etre donc etre remis directement en liberte.

      De plus, la saisine du JLD faite par le juge d'instruction est annule car elle a ete faite pendant une detention illegale.

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