"Qu’est-ce que je fais ?"
Je sors d’un difficile cas de conscience, une fois de plus. Un de ceux qui font qu’on adore ou qu’on déteste être avocat, et qu’on se demandera très longtemps, en tout cas, si on a bien ou mal fait, ce jour-là, et même, parfois, si on a servi, ou au contraire trahi, les intérêts de son client…
Un petit rappel préalable de procédure s’impose, de façon que vous compreniez bien quelles étaient mes interrogations, quels en étaient les enjeux, et je vais y procéder en français, et non pas en "juriste", de sorte que ce soit compréhensible même par les nombreux enfants qui me lisent -pour les adultes, c’est ici et là, notamment.
Lorsqu’une plainte dénonçant des crimes imputés à un homme est déposée, et que l’homme a été subséquemment placé en garde à vue pour être interrogé, le parquet, que les enquêteurs informent, a trois choix, à l’issue de la garde à vue : le faire libérer et ne pas donner suite, le faire libérer et faire ouvrir une instruction, et l’homme sera convoqué plus tard pour être mis en examen; ou le faire immédiatement présenter au juge d’instruction pour mise en examen tout aussi immédiate(1) , ce qui est très souvent le cas, vue la gravité des faits supposés -c’est ce qui va nous occuper dans un instant…
"Mis en examen", ça signifie seulement qu’il vous est désormais reprochés officiellement les faits poursuivis, pendant que l’instruction va se poursuivre, et que vous avez donc un certain nombre de droits, notamment avocat et accès au dossier.
Ça permet aussi, en revanche, de décider que désormais, vous allez être placé en détention provisoire, ou sous contrôle judiciaire -on n’a rien pour rien.
Autant vous dire que ce n’est pas une décision légère, et qu’elle n’est pas prise comme telle, ça se passe à l’occasion de ce qu’on appelle "la première comparution", obligatoire dans ce cas de figure.
Il s’agit de votre première présentation devant le juge d’instruction qui va instruire votre dossier, qui se déroule en quatre temps : le juge vous dit pourquoi votre mise en examen est envisagée, puis vous entend ou pas sur ces faits, puis vous met ou pas en examen pour tout ou partie d’entre eux, puis saisit ou pas le Juge des Libertés et de la Détention pour vous envoyer ou pas au trou.
Encore deux mots d’explications sur les "ou pas" ci-dessus mentionnés, courage on a bientôt tout torché ou à peu près : il vous entend "ou pas", parce que la loi vous donne le choix ce jour-là de vous taire, de faire des déclarations unilatérales, ou bien d’accepter d’être interrogé; il vous met "ou pas" en examen parce que vos explications ont pu le convaincre de ne pas le faire; et il saisit "ou pas" le JLD parce qu’il peut, seul, décider de toute autre solution que la détention provisoire : il ne le saisit que si lui souhaite cette détention, que seul le JLD peut décider(2) .
Bref, en espérant que vous suivez à peu près, cette journée là est fondamentale, au sens propre comme au figuré, pour notre homme, qui peut s’y exprimer sur le fond en étant, pour la première fois, assisté d’un avocat(3) , et peut s’y voir privé de liberté pour des mois, souvent même des années, en vertu du vieil adage juridique "provisoire, mon cul"…
Voilà donc le contexte dans lequel l’avocat intervient en première comparution -si vous avez des questions n’hésitez pas, je ne vous répondrai probablement pas mais je verrai ceux qui ont tout lu.
Bref, je vais bientôt redevenir sérieux, parce que, donc, je reçois, ce riant matin-là(4) un appel du greffe du juge d’instruction de permanence de Lille : un homme, que je ne connais pas, m’a désigné pour l’assister lors de son interrogatoire de première comparution ce même jour(5) , dans un dossier d’inceste.
Notre homme, Marcel, sort de garde à vue, il est neuf heures du matin, il y était depuis quarante huit heures apprendrais-je rapidement, et n’est pas de première fraicheur, évidemment, n’étant ni lavé ni rasé, et ayant été interrogé par les policiers à quatre reprises sans avoir entre temps réussi à dormir, premier point.
J’abandonne mes travaux, prend ma robe, du papier et mon Mont-Blanc fétiche, et me rends immédiatement au Palais, où la procédure a déjà été amenée au magistrat par les policiers, en même temps que Marcel, qui poireaute dans les geôles de la République, qui devrait en avoir honte mais c’est une autre histoire.
Je passe le voir, me présente, me fais expliquer comment il me connait(6) , et lui explique que je préfère voir d’abord le dossier et le juge, puis redescendre ensuite discuter de tout ça; l’homme est en pleurs, la routine, je lui assure que je fais vite et que je reviens.
Je file chez le magistrat, qui me remet un double du dossier, lui-même étant en train de découvrir la procédure originale, et qui m’apprend ce qui est une bonne nouvelle dans l’immédiat : le parquet ne requiert pas de détention, mais un placement sous contrôle judiciaire strict.
C’est une double bonne nouvelle, pour le client d’abord, évidemment, et pour moi ensuite, en termes d’horaires, ensuite, l’absence de débat devant le JLD raccourcissant singulièrement mon temps d’intervention, et me laissant espérer que je parviendrais quand-même à planter quelques clous tout à l’heure… Bonne nouvelle de courte durée : le magistrat m’indique qu’il n’est pas certain du tout de suivre les réquisitions, et qu’il saisira peut-être quand-même le JLD, vus les faits et "le regard que votre Marcel porte sur les faits"(7) , comme il en a effectivement le droit…
Je grommelle un truc comme "bon d’accord merci", car il m’arrive d’être idiot, et je lis la procédure; une première fois rapidement pour vérifier les éventuelles nullités de procédure, et là je n’en découvre aucune; et une seconde à fond.
Marcel fait l’objet d’une plainte de sa femme, dont il est en cours de divorce, qui indique avoir recueilli les confidences de leur fille de treize ans, selon lesquelles il la viole quotidiennement depuis qu’elle a, comme ses deux frères jumeaux, préféré rester avec lui, un an auparavant, à leur séparation.
L’enfant est entendue, et confirme, avec tous les détails lourds que vous pourrez imaginer. Il est par ailleurs établi au dossier qu’elle a été déflorée dans des délais et avec des "traces" compatibles avec ses dires, et qu’elle va assez mal -c’est son attitude qui a amené la mère à s’interroger lors des droits de visite.
Les jumeaux n’y croient pas, mais confirment que le père dort avec sa fille, et qu’il l’adore et la couvre de cadeaux.
L’assistante sociale qui suit la famille avait noté un "climat incestueux", qu’elle n’avait cependant pas jugé devoir signaler.
Marcel est entendu, avec les pressions que l’on imaginera, non moins de trois fois d’ailleurs, et nie formellement, concédant adorer sa fille mais rien de mal, avoir en règle générale "la main leste" mais pas avec elle, et ne comprendre ni ces accusations, sauf complot de la mère, ni le mal-être de sa fille…
Mal-être qu’un psychologue confirme, en soulignant par ailleurs la crédibilité de l’enfant.
Je vais écrire quelque chose de choquant, mais de compréhensible pour tous les praticiens de cette matière : la routine… La triste routine de ces pauvres dossiers pourtant dramatiques, desquels des constantes universelles, notamment dans les "explications", si l’on peut appeler ça comme ça, des suspects, se retrouvent à chaque fois, -et dans lesquels les souffrances respectives sont patentes, souvent, mais souvent rejetées par l’un(e) sur l’autre, quelle que soit la vérité…
Et aussi, faut-il le souligner, des dossiers où d’évidents cumuls d’indices existent -mais pas l’once d’une véritable preuve. Et qui pourtant, après lecture, puent la culpabilité de l’auteur supposé, même s’il faut apprendre à se méfier de cette odeur parfois trompeuse. Bon.
Je redescends dans les geôles rencontrer, réellement cette fois, et tout le temps qu’il faudra, Marcel, qui évidemment, et quoi qu’il ait fait ou pas, se chie dessus de trouille -et le juge m’a confirmé qu’après lecture du dossier, il saisirait effectivement le JLD, estimant que la place de Marcel est en détention provisoire, principalement à cause du risque des pressions qu’il pourrait souhaiter exercer sur sa fille s’il était libéré, dans le but évident qu’elle revienne sur ses accusations…
Mon devoir d’avocat, à ce stade, est à la fois simple et compliqué : il me faut expliquer à Marcel, qui n’y comprend rien, est crevé, bouleversé, et a peur, tout ce que je viens de vous expliquer à vous en quelques lignes, mais qui lui le concerne directement, et trouver un langage simple pour le faire, il est peu éduqué, pour tout dire peu évolué, même, assez fruste; c’est le côté -relativement- simple, même si, comme énormément de personnes, Marcel a du mal à comprendre que ce jour ne marque que le début d’une longue instruction, qu’on ne l’y juge pas, mais que sans le juger, on va peut-être quand-même l’embastiller, ce qui me dira-t-il lui a d’ailleurs été garanti pas les policiers, "puisqu’il s’obstine à nier"…
Mais, surtout, il me faut, ensuite, lui assurer qu’il va, dans les heures qui suivent, faire les "bons" choix -et ça, ce n’est pas seulement compliqué, c’est terriblement difficile, parce que les bons choix… Je ne les connais pas, en tout cas pas certainement; et que, bien sûr, c’est à lui qu’ils vont s’appliquer, pas à moi.
Parce que ce jour-là, comme à chaque fois, vous l’avez compris, notre intervention se situe à deux stades, dont les urgences sont différentes, mais pas la gravité : détention ou pas, et positionnement de défense sur le fond.
Et qu’évidemment, quoi qu’on en dise théoriquement (la détention provisoire repose sur des critères objectifs, en principe, et externes au fond de l’affaire), les deux sont très étroitement et intimement liés.
Et que, au bout d’une heure d’entretien, et après m’être assuré qu’il a bien compris tout ce qui se joue, et la façon dont les choses vont se dérouler, que donc il fallait choisir de parler ou pas, et si oui sous quelle forme, mais également pour quoi dire, et que le juge envisage de demander sa détention, notamment parce qu’il nie et risque donc de vouloir influencer sa gamine, Marcel me pose la question que plein d’autres autres suspects se sont posée avant lui, celle qui, maintenant, renferme mes devoirs, mais aussi les limites de mon métier d’avocat, celle à laquelle je n’ai forcément pas de réponse tranchée et univoque, simplement parce que je suis à ses côtés, mais non pas à sa place :
"Qu’est ce que je fais, Maître ?"
Certains, beaucoup, le savent, et n’ont aucune intention de confier à l’avocat le soin de le leur dire. Mais souvent aussi, si. Et putain, je ne peux être sûr de rien, pour une décision qui au final ne peut lui appartenir qu’à lui, et à lui seul.
Parce que sa question, c’est parler ou pas, mais c’est surtout : pour quoi dire -et ce qu’il dira, s’il prend la parole, c’est à la fois la base de sa future défense, et l’un des éléments pouvant entraîner son incarcération ou pas, dans quelques heures…
Selon moi, garder le silence ce jour-là est assez délicat, souvent, sauf cas "plié d’avance" (un homme arrêté pile en train de manger un cadavre va très probablement être incarcéré, pas trop la peine de faire autre chose que de se taire, pour l’instant…), ou dossier très complexe et lourd, disons plus d’un tome bien pesé, qu’il est illusoire de prétendre déjà maîtriser : ça a beau être un droit, c’est souvent ressenti comme un refus d’obstacle, une attitude forcément un peu à charge…
A l’inverse, accepter de répondre aux questions, l’homme étant crevé et l’enjeu colossal, doit, toujours selon moi, être strictement réservé à un unique cas de figure : l’innocent, celui qui n’a rien à cacher, et n’a peur d’aucune question, même épuisé, même en ne connaissant pas bien un dossier que l’avocat, qui ne le connait guère, lui non plus, vient de lui faire découvrir.
Ceci ne veut pas dire que tous les innocents doivent faire ce choix(8) ,mais qu’il ne peut être fait que par un innocent. Même un coupable qui se reconnait tel, dans un dossier déjà verrouillé, n’a que rarement intérêt à accepter les questions, et que l’on acte ses réponses maladroites ou peu étayées.
Bref, j’aime en général mieux la déclaration spontanée : on ne dit que ce qu’on a envie de dire, on la prépare avec son avocat, elle est brève et peu angoissante, en principe, et pour autant elle fige la position de la personne -c’est la raison même de l’importance de son contenu.
J’explique ceci à Marcel, et il est d’accord, terrorisé de toute façon à l’idée de devoir encore répondre à des questions, comme terrorisé, bien sûr, à l’idée de découvrir la prison…
Et maintenant, Marcel, les yeux dans les yeux, parce que je suis payé pour t’aider, et non pas pour te laisser faire ce qui te ferait plaisir sans réagir, maintenant, qu’est-ce qu’on dit ?
Le débat de conscience, de consciences, qui a lieu maintenant, va encore nous occuper jusqu’à midi trente (au grand déplaisir du juge qui nous attend, mais il n’avait qu’à pas vouloir enfermer Marcel, non ?)…
D’abord, ça va vous paraître singulier, mais j’essaye de m’assurer avant tout que Marcel est… Coupable. Je connais des avocats qui ne se posent pas la question de la culpabilité, parce qu’ils estiment qu’elle ne les regarde pas, qu’on n’est pas le préjuge de notre client; mais j’essaye souvent, moi, sous le couvert absolu du secret, évidemment, de savoir, pour une raison principale : je veux savoir ce qui risque de nous tomber dessus par la suite, en termes de preuves, je veux savoir, aussi, si je dois aider à confondre l’éventuelle fausse accusatrice, ou au contraire ne pas m’y aventurer -Marcel aura droit, comme tous mes clients dans ce domaine, à mon laïus sur le fait qu’il est hors de question pour moi d’agresser, verbalement ou par demandes d’actes futures, une fillette, sauf si elle ment réellement…
Et ce domaine est très particulier : je veux savoir aussi si l’homme mesure bien ce que c’est que de nier, s’il sera capable, par la suite, de traiter sa fille de menteuse en confrontation sans se suicider le soir-même, vous comprenez ?
Parce que, comme c’est si souvent paradoxalement le cas, Marcel, quoi qu’il lui ait fait réellement, sa fille, il l’aime, ça c’est une évidence, déjà présente dans tout le dossier, et qu’il me dit à nouveau en pleurant…
Le rapport de confiance qui s’établit, ou pas, à cet instant, est d’une force incroyable : Marcel ne me connait pas, il ne connaît rien à la procédure, il vient de résister aux assauts croisés de deux flics de la brigade des mineurs, pendant deux jours, et il pense, comme beaucoup, lesquels n’ont sans doute pas toujours tort, c’est ce qui rend les choses difficiles, que nier, c’est garder une chance de ne pas être condamné un jour; et que son avocat le défendra mieux s’il le croit innocent…
Et pourtant, assez vite finalement, il craque, et me dit la vérité : sa petite dit vrai, il est amoureux d’elle, il l’a fait.
J’aimerais vous dire que c’est venu quand je lui ai dit qu’il y serait confronté, qu’elle aurait mal de s’entendre traiter de menteuse, si elle disait vrai, que s’il l’aimait réellement, comme je le croyais, elle s’en tirerait mieux et plus vite si au moins son père validait ses accusations : c’est vrai, ça a compté, mais pas seulement. Pour lui expliquer pourquoi je me faisais plus flic que les flics, je lui ai dit aussi que je voulais savoir pour le prémunir d’éventuelles futures découvertes, qui le trahiraient et feraient de lui non plus seulement un violeur incestueux, mais encore un menteur sans remords se foutant de ses juges et de sa gamine, qui serait encore moins audible lorsqu’il dirait qu’il l’aime, de ce fait… "Et si par exemple, on a l’idée de ramasser les culottes de votre fille, et d’y rechercher des traces de sperme ou d’ADN, Marcel ? Vous pouvez me jurer qu’on n’en trouvera pas ?" Marcel ne m’a pas juré, non…
Qu’on me comprenne : j’ai juste besoin de savoir, dans son propre intérêt à lui, c’est tout, je me fous de savoir s’il l’a réellement fait ou pas, sur le fond, je le défendrai dans les deux cas avec la même conscience -juste pas de la même façon. Et pour commencer, ce n’est pas parce qu’il me livre la vérité qu’il sera tenu de le faire aussi auprès du juge, ce sera exclusivement son choix à lui… Et j’ai ce rôle, que je pense à cet instant devoir être le mien, en horreur.
Lui pleure, à nouveau, il s’effondre, le rempart de dénégations maigrichonnes qu’il avait édifié, par trouille, s’écroule, on sèche ses larmes, il m’explique et se déverse, là, maintenant, il est sincère, et douloureux, là oui, il pense, parce qu’il peut enfin le faire, à sa fille, et au mal qu’il lui a fait…
Mais c’est de lui qu’on parle maintenant, c’est son sort à lui qui se joue, alors il faut décider, cette fameuse déclaration spontanée : aveux, ou dénégations confirmées ?
Vous allez sans doute être surpris de mes cogitations, mais le fait est que nous ne sommes pas à cet instant sur les bancs de la Fac’, et que les grands principes de droit sont loin, parce que je dois être pragmatique pour lui apporter un conseil efficace, enfin je le pense…
Si le dossier reste à peu près ce qu’il est, au final, Marcel peut bénéficier d’un non-lieu, ou d’un acquittement, c’est vrai, je le lui dis. Il y a eu Outreau, la parole de l’enfant n’est plus sacrée, il n’y a pas de preuve absolue, une politique pénale à Lille dans ce domaine disons, souvent prudente, qu’on s’en félicite ou pas… Oui, nier peut à terme le sauver.
Pourtant, les chances me semblent minces, je le lui dis : il y a beaucoup d’indices périphériques, déjà, dans le dossier, outre évidemment les déclarations de l’enfant, dont rien n’explique qu’elle les fasse, son très jeune âge encore moins. Elle est dans un sale état, même lui le sait. Il y a les constatations médico-légales ("nécessairement déflorée par un sexe d’adulte, les rapports sont très récents et très fréquents"), à mon avis on démontrera rapidement, enquête de proximité oblige, que son pseudo petit copain de vingt-cinq ans n’existe que dans les pauvres explications de Marcel; on va entendre ses copines, certaines ont déjà dit qu’elle avait changé depuis quelques mois, réentendre l’assistante sociale, on va expertiser les cerveaux de ces deux êtres humains, si simples et humains qu’ils ne pourront pas cacher grand’chose, on va rechercher des traces, des témoins, recouper des emplois du temps…
Et puis, il va avoir du mal à nier, du mal, partant, à affirmer que sa fille ment, surtout face à elle -il n’a au fond que trop conscience de lui avoir déjà fait très mal, et n’a au fond de lui aucune envie de lui en faire encore -je le lui dis…
Pour moi, d’une part ce dossier le verra jugé un jour, on ne le croira pas -et aux assises et après audition de cette petite fille, on ne le croira définitivement plus; et d’autre part il ne sera pas capable de mentir tout ce temps, et aux assises encore moins -il me dis d’ailleurs espérer le pardon de sa fille, un jour, et je le regarde en lui demandant si affirmer qu’elle ment ou lui dire qu’elle dit vrai lui semblent deux moyens équivalents d’arriver à son pardon…
Non, Marcel, je ne suis pas certain d’avoir raison. Je le pense, c’est tout, personne ne peut savoir encore. Ce que je sais, en revanche, c’est que si on ne le croit pas, le jugement sera d’autant plus dur qu’il aura, en plus, menti, ça c’est un fait…
Et puis il y a aujourd’hui, aussi, et la peur absolue de Marcel de partir en détention, et de perdre son travail, "tout ce qui me reste, là"…
"De toute façon, je vais dormir à Loos, non, Maître ?"
Re-débat, dans l’immédiat tout aussi important que le premier : non, c’est loin d’être certain : il va y avoir un débat devant le Juge des Libertés, je la connais, nous avons de la chance, c’est quelqu’un qui ne suit pas nécessairement le juge, qui décide par elle-même, bref, un véritable magistrat, qui appliquera les textes, et ne placera Marcel en détention provisoire que si réellement, elle estime ne pas pouvoir faire autrement…
Et le juge me l’a dit, lui ne la saisira que pour deux motifs légaux : gravité des faits(9) et risques de pressions sur l’enfant.
Le premier, j’en fais mon affaire, dans les termes de la petite note ci-dessus; pour le second, évidemment, c’est autre chose, le risque existe, il peut être pris en compte par le JLD, ou pas, je ne sais pas…
En revanche, en cas d’aveux, il disparaît, évidemment, Marcel le sait, c’est notamment pour cette raison que toute cette discussion a lieu, évidemment -sinon, il disposait d’une voie médiane, dire qu’il devait réfléchir, qu’il était fatigué, et s’expliquerait plus tard, ce qui voulait tout et rien dire, ne fermait la porte ni aux dénégations, ni aux aveux, et lui laissait le temps de la réflexion… Oui, mais non : c’est aujourd’hui que ça se joue, à cause de cette saloperie de risque de détention.
Si Marcel continue à nier, je ne suis pas certain qu’il aille en prison, il y a juste un argument pertinent à combattre -j’en suis d’autant moins certain que le parquet ne le demande pas, ce qui est rare, nous ne serons devant le JLD que par le souhait du seul juge d’instruction.
S’il avoue, je pense sincèrement que ses chances s’améliorent, puisque le seul véritable argument du juge s’effondre : plus de risques de pression sur une victime dont on reconnaît la réalité, évidemment.
Mais je ne peux pas non plus le certifier à Marcel, évidemment : même en cas d’aveux, il peut très bien être incarcéré.
Et à ce stade s’ajoute pour moi la haine viscérale que j’éprouve pour la détention provisoire, et tout court d’ailleurs, en matière d’inceste, ne sachant que trop bien ce qui l’attend derrière les portes en fer, ce pointeur dont l’affaire est dans le journal et a fait l’objet d’un bref communiqué du parquet(10) …
Et on se regarde, et il est paumé -je le suis bien, moi qui ne risque rien, et dont les émotions demeurent raisonnables, au contraire des siennes qui le submergent et le vident depuis deux jours…
Il s’offre un baroud d’honneur : "Mais si j’avoue, alors à quoi vous servez ?"
J’aimerais m’emporter, à cet instant où la fatigue monte, et où il fait peser sur mes épaules à moi un choix qui ne devrait pas être le mien : "Mais espèce de connard, je sers à ce que ce soit plus simple pour toi et ta fille, je cherche à ce que d’une enquête visant à laminer ta pauvre absence de version et à stigmatiser ta profonde lâcheté, on passe à une enquête qui cherchera à comprendre, à analyser, peut-être t’aidera à commencer à cheminer ! Je cherche aussi, mais ça te dépasse,à te faire passer de quinze à huit ans, aux assises, dans deux longues années au moins, parce que tu auras su évoluer et avouer, et non pas continuer à te foutre de tes juges et les amener à te considérer comme froid et sans remords, donc sans conscience, donc dangereux ! Je cherche même à t’autoriser toit-même a encore un peu aimer ta fille, comme un père, comme tu me dis que tu le veux !!!".
Je ne le fais pas, évidemment, je lui explique tout ça beaucoup plus doucement, parce qu’il est tout seul, qu’il pue, qu’il a peur, et qu’assumer de tels faits est la chose la plus lourde du monde -quand nous avons parfois tant de mal à assumer, nous, un simple mensonge ou un mot de trop…
Je ne le fais pas, non plus, parce que… Je ne sais pas si j’ai raison. Je ne le sais toujours pas en écrivant ces lignes.
Il cède, à présent, mais pas à lui, à moi : "Maître, vous êtes de mon côté ? Bon, décidez, je vous suis…".
Je m’offre un baroud d’honneur : "Non, hors de question, c’est votre vie, c’est votre décision. Vous en savez autant que moi, maintenant : décidez, il faut qu’on y aille, là : vous décidez."
C’est pour l’avoir dit, naturellement : la décision sera évidemment la mienne, en fait. Il va avouer (11) .
Marcel a fait une déclaration spontanée en début d’après-midi devant le juge d’instruction, je lui avais proposé de dire d’emblée qu’il reconnaissait, que sa fille n’avait pas menti, et que lui mentait devant les policiers par peur, pure et simple, et il l’a fait, très ému et épuisé, mais de façon très sincère, et en disant pas mal de chose, somme toute, sur cette relation tordue qui l’avait -mal- uni à sa fille; la digue s’ouvrait.
Le juge a tout de même saisi le JLD : devant celui-ci, la question des aveux a joué, évidemment, et l’avocat que je suis a appuyé dessus de tout son poids, tandis d’ailleurs que le parquet, cet être protéiforme mais sensé être unique, capable de requérir à l’écrit et face à un inceste niant les faits un contrôle judiciaire, puis à l’oral devant le même type qui avoue de dire n’être finalement pas sûr (!), "s’en rapportait", expression signifiant qu’il s’en remettait à la sagesse du JLD, mais ne requérait plus rien.
Marcel a été remis en liberté, avec un solide contrôle judiciaire, lui interdisant notamment tout contact avec ses enfants, évidemment -et de mon côté, je dois à la vérité de dire qu’après le débat, je suis presque sûr que le JLD ne l’aurait pas placé en détention, même sans aveux. Presque…
Pour lui je suis Dieu.
Pour l’instant, jusqu’aux futures auditions de fond, puis, surtout, jusqu’au futur procès -dont à présent on est certains qu’il aura lieu, et évidemment jusqu’à la future peine…
"Dieu" est sorti du Palais laminé, la robe en boule sous le bras, son pantalon de travail couvert de plâtre, son cerveau idem. Sale.
C’était il y a plusieurs jours déjà, mais je n’arrive pas à assumer mon rôle de ce jour-là, ni ce qu’il faut finalement bien appeler mes choix.
Je demeure persuadé que le boulot d’avocat ne consiste pas à faire ce que dit le client, mais à dire au client ce qu’en tout cas, il ne peut pas faire, dans son seul intérêt, comme nier lorsque des preuves formelles sont au dossier, comme récemment aux assises ce père qui avait fait un enfant à sa fille, enfant dont les tests ADN prouvaient la paternité…
Mais là… Je ne sais pas(12) .
Ne me dites surtout rien au sujet de la morale de cette histoire : elle n’en a pas, ou en tout cas n’a rien à faire ici -je ne serai par exemple jamais d’accord avec le traitement judiciaire qui sera à terme celui de Marcel, jamais, quoi qu’il ait fait.
Alors, j’espère ne pas avoir trahi ses intérêts -et je n’en suis pas sûr, et c’est une vraie douleur, un putain de questionnement lancinant.
Et au-delà, j’espère au moins… Être resté avocat.
- en matière de crime, l’instruction est, pour l’instant encore, obligatoire, heureusement. (↩)
- lequel en revanche peut effectivement la décider, mais peut aussi refuser, évidemment, sinon où serait l’intérêt, suivez un peu ! Et s’il refuse, il peut vous assujettir à un contrôle judiciaire, à la place -la loi fait de cette solution le principe, et de la détention l’exception, mais ça vous connaissez par cœur, j’espère, on le plaide tout le temps ! (↩)
- Ce qui signifie que ses déclarations compteront double : il a accès au dossier via son avocat, qui le conseille, il ne pourra pas dire plus tard qu’il était seul et sous pression, contrairement à la garde à vue… (↩)
- où je devais d’ailleurs faire des travaux au cabinet sans avoir pour une fois ni audience, ni rendez-vous, et m’étais habillé en conséquence, donc dégueulasse, futal de chantier couvert de plâtre et de peinture, grosses godasses itou et pas rasé, c’est toujours dans ces cas-là que ça arrive… (↩)
- ce qui prouve son bon goût, et surtout qu’une relation commune avait dû lui parler de moi précédemment (↩)
- il est toujours bon de savoir, pour remercier et pour jauger du sérieux de la personne dont il se recommande, histoire de jauger aussi les risques que l’on a de ne jamais se faire payer, ensuite, l’idéaliste devant, à l’instar du vénal, ne jamais perdre de vue que l’idéalisme, comme la vénalité, ça creuse, et qu’il faut donc bouffer ! (↩)
- Formule de juge signifiant : "il conteste"… (↩)
- Sinon les juges de Lille qui me connaissent vont croire mes clients coupables quand ils ne le feront pas ! (↩)
- Ça s’appelle le trouble à l’ordre public, une véritable saloperie, d’ailleurs supprimée pour les délits, présupposé honteux de la réalité des faits et de la culpabilité de la personne accusée, et que de toute façon on pourrait viser à chaque fois : toute infraction trouble l’ordre public, c’est même un de ses éléments constitutifs ! On a eu beau juger que c’est le maintien en liberté qui doit troubler l’ordre public, et non pas l’infraction elle-même, on y revient encore sans cesse… Avec une hiérarchisation subtile dans les gravités d’infraction, alors que je ne suis pas certain que ce viol incestueux trouble plus l’ordre public que la vente d’héroïne à des tas de gamins paumés, par exemple… Bref. (↩)
- Pour une raison spécifique précise que je ne peux pas indiquer ici, je le mentionne seulement pour que vous sachiez que dans un dossier "normal" de ce type, ces "communications" sont rares (↩)
- Et 1 : quand on vous dit que la détention provisoire n’est pas un moyen de pression et n’a rien à voir avec le fond, mais repose sur des critères objectifs, faites moi plaisir, riez; et 2 : quand vous entendez les objections des politiques et des policiers sur la présence de l’avocat aux côtés de son client en garde à vue, notamment dans les affaires de mœurs, car il pourrait être un obstacle à la vérité, faites moi plaisir : riez plus fort encore… (↩)
- Et je connais des avocats qui me mépriseraient pour le rôle que j’ai eu ce jour-là. (↩)




Petite nouvelle
Premiere requete contre la France communiquee a la France le 2 decembre 2009 sur l’absence d’un avocat lors d’interrogatoire :
http://cmiskp.echr.coe.int/tkp197/view.asp?action=html&documentId=860096&portal=hbkm&source=externalbydocnumber&table=F69A27FD8FB86142BF01C1166DEA398649
La requete est de 2008. Elle a ete communiquee assez rapidement, elle est donc prioritaire!
Avec un peu de chance, on peut avoir un arret en debut 2011!
La vache, elle est passionnante : il était témoin assisté, et ça se déroulait à cheval avec la procédure belge…
Pas certain, pour 2011…
Bon, voilà au moins une bonne chose de faite : je ne regrette plus de n’avoir pas fait d’études de droit…
Un article étonnant sur le fond comme sur la forme, qui réussit à me garder rivée à un écran d’ordinateur un temps tout à fait déraisonnable.
Je voulais, absolument, définitivement, devenir avocate, et défendre les coupables comme les innocents. Tous les adultes ont fait barrage, les mieux intentionnés évoquant ma sensibilité. Je leur en ai longtemps voulu. D’autant que la sensibilité d’une jeune fille n’augure pas fatalement des ressources futures de qui aura été confronté aux réalités. Mais au final, ce genre d’article leur donne raison.
Il n’empêche, heureusement que d’autres l’exercent ce métier absolument indispensable, et l’exercent en continuant à se poser des questions. Adresse désormais retenue !
la sensibilité des jeunes filles est, pardonnez-moi, une cônnerie (avec l’accent). Je crains que les adultes autour de vous n’aient cédé plus à leur vision d’un métier décent pour une fille qu’à ce qu’une fille est capable d’assumer professionnellement, avec sensibilité ou non. Le fait d’être sensible ne rend pas incapable d’assurer son boulot, je dirais même au contraire. Et on sait très bien que les meilleurs managers homme sont souvent ceux qui ont une expérience réussie de pères de famille (et non les jeunes loups aux dents acérées qu’on présente à la télé)
Cordialement,
J.
Un métier décent pour une femme… c’était bien ça le sous-entendu en effet. Et je ne doute pas de l’importance des sentiments les plus humains pour tous les métiers.
Mais il y a prescription aujourd’hui, et finalement avocat est un métier non pas plus exigeant que celui que j’exerce aujourd’hui, mais qui porte, à mon avis, une responsabilité bien plus lourde de conséquences, comme le souligne par l’exemple ce billet de Maître Mô.
Cordialement,
La requête Boban STOJKOVIC c. France (no 25303/08) a la Cour europeene des Droits de l’Homme vient d’etre communiquee a la France.
La question posee par la Cour a la France est interessante :
2. L’article 6 § 3 c) de la Convention implique-t-il, à la lumière notamment de l’arrêt Salduz c. Turquie ([GC], no 36391/02, 27 novembre 2008), qu’une personne entendue comme témoin assisté par des officiers de police judiciaire étrangers sur commission rogatoire internationale d’un juge d’instruction français, doive avoir la possibilité d’obtenir l’assistance d’un défenseur de son choix, ou l’assistance gratuite d’un avocat d’office ? En cas de réponse affirmative à cette question, le requérant, entendu en qualité de témoin assisté alors qu’il était soupçonné par le juge d’instruction d’être impliqué dans les faits de vol à main armé, a-t-il été privé de cette possibilité dans les circonstances de l’espèce ?
Il me semble qu’il n’a pas ete interroge en tant que "temoin" mais comme "suspect". La violation semble constituee.
Des idees et/ou des pronostics sur la condamnation de la France ?
Heuresement que les mis en cause dans des affaires de grand banditisme sont mieux defendus que les mis en cause dans des affaires de crime sexuels.
Sinon Me Mo, est ce que des confreres au barreau de Lille ont fait des pourvoi en Cour de cassation ou des requetes a la CEDH pour l’absence de l’avocat pendant les interrogatoires de police ?
Pour ceux qui n’ont pas son adresse ce n’est pas une bonne excuse pour ne pas faire de requete
Cour européenne des droits de l’homme
Conseil de l’Europe
67075 Strasbourg-Cedex
France
Il y avait de quoi lire et beaucoup d’éléments étaient pour moi méconnus (mais il n’y a pas d’âge pour apprendre, bien au contraire) : Maître Mô je ne suis pas du tout dans cet environnement, mais en ce qui concerne juste l’humain que vous êtes, je trouve très honorable la façon dont vous avez aidé Marcel. Certes c’est votre métier, mais le faire avec ses sentiments est autre chose. C’est vraiment rassurant de savoir que des avocats comme vous existent, car par les médias ce n’est pas vraiment ce que l’on peut ressentir.
Pour Marcel, il est difficile de comprendre son acte, mais encore une fois c’est un être humain qui a des droits, et celui d’être défendu en fait parti. Bon courage pour vos autres affaires.
C’est joli ici ; je lisais ça dans le flux rss et j’avais pas vu qu’on avait fait sa petite déco de saison.
(Désolé je vais encore faire un commentaire superficiel sous un sujet très sérieux. Et très lourd).
Alors puisque c’est la période et que c’est raccord avec le fond d’écran, "Cher Père Môel, s’il te plait, est que j’aurais la suite d’histoire noire dans mes souliers cette année ?"
(C’est ça qui est terrible quand on a aussi bien réussi son entrée en matière, ça crée des attentes).
Ce sont des situations difficiles, comme celles d’un médecin psychiatre auquel un patient avoue son comportement incestueux et qui est tenu par le secret médical au détriment de la victime.
Je crois qu’il existe maintenant une loi qui autorise voir oblige un médecin à violer le secret médical pour signaler de telles situations, mais je n’en suis pas sûr, et pas sûr non plus qu’un médecin fera la démarche de faire un signalement.
Si, effectivement, à ce que j’en sais, les médecins (et autres personnes normalement tenues au secret professionnel) sont déliés de leur secret professionnel, et tenus à signaler tout acte dont ils auraient à connaître dans ces domaines-là, surtout dans la mesure où ils peuvent penser qu’il y a danger pour une victime. Je ne connais pas les textes exacts, mais c’est l’esprit.
Il est prioritaire de protéger les victimes d’abord, avant les délinquants ou criminels, bien sûr. Mais il faut bien constater que c’est à double-tranchant : c’est un inhibiteur de plus (je n’irai pas prétendre que c’est le seul) pour que des personnes se débattant avec ce genre de problématique puissent chercher et trouver de l’aide. Déjà, il faut s’avouer à soi-même qu’on a un problème. Ensuite, il faut décider de l’avouer à quelqu’un qui puisse vous aider. Mais alors plane le risque de la divulgation complète, judiciarisation, etc…
Effet paradoxal : cette menace, légitime pour protéger les victimes, tend à empêcher une démarche qui pourrait enrayer l’aggravation ou la reproduction des passages à l’acte, ce qui est contraire à l’intérêt des victimes, justement…
Cher Maître,
c’est émouvant d’humanité et bô de sincérité. Merci Monsieur MÖ
Dure métier que vous faite là maitre, vous avez des choix a faire pour votre client mais parfois ces choix sont pas forcement évident pour le client lui même.
Cher Confrère, je fais moi-même un peu de pénal et j’aurais conseillé la même chose que vous et eu la même réaction face au "mais au fond, si j’avoue, à quoi servez-vous ?" (entre un client qui suis les conseils avisés de son avocat et un autre qui n’en fait qu’à sa tête – en général, nier très maladroitement – la différence de la peine est entre 1/3 et le double…). Les personnes que nous assistons n’ont souvent tout simplement pas la capacité de nier avec conviction les faits lorsqu’ils en sont coupables. Ce qui n’est pas plus mal, évidemment !
Les personnes que nous assistons n’ont souvent tout simplement pas la capacité de nier avec conviction les faits lorsqu’ils en sont coupables.
Je suis d’accord avec vous. Il n’y a qu’a voir les acquittes d’Outreau. Ils n’avaient vraiment pas la capacite de nier avec conviction.
Quand on vous dit que certains confondent un proces pour un confessional d’eglise catholique… Faute avouee a demi pardonee !
Amen.
Pour la Verite voir le bureau "voyante" au fond.
Salut Cher Maître,
Et bien Bravo. Je n’ose imaginer la réalité des sensations et émotions de la situation quand elle est là devant toi.
J’aurais probablement essayé de faire pareil, c’est ma conception aussi….
Bravo pour les conseils, bravo pour tes consciences et de continuer à être un Bon Avocat….
Une Future Consoeur……………..
Merci Confrère,
Je me sens moins seule à présent.
C’est en effet de cette manière que je conçois ce métier..Mais parfois, j’ai des doutes.
Bon courage
VBDC
dois-je vraiment te l’avouer (honte) – je n’ai pas lu ton article (pas le temps, sincèrement) alors que tu es dans mes favoris.. je voulais juste, ton interface de blog si joyeuse m’y invitant… te souhaiter – sincèrement (je sais que ta senbsibilité est proche de la mienne, malgré les apparences divergentes) te souhaiter de joyeuses fêtes.
et vive la résistance … même à travers la poésie et la tendresse
Cher maître,
Merci pour ce passionnant billet, par lequel je découvre votre blog. Etonnant métier que le vôtre. Merci de nous en faire partager les questionnements.
LB2S
Maître Mo,
Un grand merci pour votre témoignage, qui donne beaucoup à réfléchir.
Une question me vient à l’esprit (il ne s’agit aucunement d’un reproche, c’est une simple interrogation) : à la lecture de votre billet, les acteurs de ce dossier ont certainement reconnu ledit dossier, et les personnes qui pourront avoir à en connaître par la suite en ont également pris connaissance. Cela ne pourrait-il pas porter préjudice à votre client plus tard ? Et quelle articulation avec les régles déontologiques de l’avocat ? (étant observé que, naturellement, vous n’avez pas révélé l’état civil de votre client).
Merci
Ce sont de bonnes questions, je suis même surpris que personne ne m’ait engueulé avant, ça doit être les Fêtes…
En réalité, comme je parle assez souvent de dossiers que je connais, il y a deux solutions : soit, quand il est impossible de suffisamment les modifier, je demande leur accord aux personnes concernées, c’est rare mais c’est arrivé, déjà; soit, beaucoup plus fréquemment, je triche, en changeant beaucoup de choses, petits et grands faits ou détails, de façon à rendre l’affaire et ses protagonistes méconnaissables…
C’est pas beau, je sais -mais c’est pour la bonne cause, non seulement pour les raisons que vous dites, mais aussi et avant tout pour ne blesser personne.
C’est une des raisons de mon rythme anémique de publication, d’ailleurs : c’est souvent assez difficile, et du coup un peu long, au final, d’effectuer ces changements sans dénaturer le dossier, ni ce que je veux en raconter…
Je bénéficie par ailleurs d’un fait : dans mon domaine d’intervention le plus fréquent, les faits de nature sexuelle, il y a énormément de dossiers -infiniment plus que ce que la presse, qui ne parle de temps en temps que de quelques cas, en laisserait croire; et, tout en étant très différents les uns des autres, ils se ressemblent quand-même tous un peu aussi, souvent : moyennant les modifications, ajouts et retraits, je crois -et j’espère- qu’il est à peu près impossible aux personnes réellement concernées de savoir que l’affaire est la leur.
Tout ceci étant différent, évidemment, lorsque je parle d’une audience publique.
Bonjour,
qu’il me soit permis de faire une remarque qui a peut-être déjà été faite dans les commentaires (que je n’ai pas pris le temps de lire, ce n’est pas bien, mais pardonnez-moi, le temps est si précieux).
Il me semble, cher Maître, qu’au delà de votre devoir professionnel dont je ne saurais juger, vous avez permis à cet homme d’ouvrir sa conscience, d’en décharger une part du fardeau qu’il eût eu à porter seul, sans votre bienveillance, et cela déjà est énorme. Pour lui, pour son cheminement futur et pour obtenir peut-être un jour le pardon de sa fille qu’il a donc reconnu comme victime. Je crois qu’il y a là un commencement de justice, pour elle comme pour lui, en dehors de la "justice des hommes" et de la Société.
Aider quelqu’un à reconnaître sa part de responsabilité et à l’assumer (face à vous, face aux juges, face surtout à la victime), c’est lui donner une chance de retrouver sa part entière d’humanité. Et c’est un cadeau inestimable.
Merci à vous, donc, d’un point de vue strictement humain.
J’espère que vous reviendrez, non pas pour me réconforter, d’un point de vue strictement humain, mais juste pour lire ma réponse…
Parce que, comment vous dire… Hum, vous, et quelques autres c’est vrai, je vous aime, depuis fort longtemps…
J’ai cru à vrai dire, rentrant à l’instant d’agapes noëlesques éloignées, et relevant les commentaires d’un œil cerné, en mangeant du saucisson corse, qu’un autre avait trollé votre pseudo; j’ai néanmoins suivi le lien… C’est donc vrai, vous êtes, déboulant comme ça chez moi, Maëster, LE Maëster, celui de Sœur Marie-Thérèse, mais encore plus, celui d’Athanagor Wurlitzer, mon Obsédé Sexuel préféré, et de tous les albums qui ornent fièrement et de façon colorée le fronton d’étagères gavées de génies -vous y siégez entre Gotlieb et Edika, c’est dire…
Je vous jure que c’est vrai -et grave, pour un avocat : je ne sais pas quoi dire. Je suis honoré de votre visite, je vous remercie de votre talent, je me la ferme, et vous êtes pour quelque chose dans l’existence de mon humour, je ne sais pas si ce titre de gloire vous fera plaisir, mais il peut !
Sérieusement, vous savez quoi ? Votre visite est un formidable cadeau de Noël.
Merci !
Cher Maître,
voilà une réponse embarrassante mais qui fait bien plaisir (you know what ? My ego is happy). Je reviendrai bien volontiers, non pour me rengorger (encore que) de vos compliments si sympathiques (parce que sincères ; à 0h30 de retour d’agapes, on n’a pas l’imagination suffisante pour tourner des calembredaines, même si, je le sais aussi, on a la langue plus déliée, juste avant qu’elle ne devienne pâteuse), mais pour m’enrichir de votre prose.
Remerciez au passage Maître Eolas qui m’a dirigé vers votre humble demeure.
En vous souhaitant une bonne journée et d’autres agapes amicales en ce 31 décembre.
Cher maitre,
Je suis tombée sur ce billet, fort passionnant, par le biais d’une amie avocate.
Cet appel que vous envoyé me touche énormément. D’autant plus que j’ai été victime d’inceste moi même il y a déjà dix années. Je n’ai jamais saisis les autorités car la situation assez particuliere me permettait de traverser cette épreuve sans jugement.
Pour répondre à votre billet, je suis certaine, absolument certaine que vous avez agis dans l’interet de votre client, au delà de la procedure judiciaire, au delà du nombre d’année qu’il passera en prison. Mais pour lui, pour qu’il puisse continuer à vivre et continuer à cheminer comme vous dites. Grace à ces aveux la "therapie" a déjà commencé…
Et l’enfant pourra grace aux aveux pourra se reconstruire plus "facilement".
Je dis peut être des banalités, mais je suis convaincu que vous avez agis dans l’interet de votre client.
Je vous souhaite de continuer à défendre avec autant de ferveur vos clients.
Bien cordialement
CC
Waw… Ce texte est extrêmement émouvant, très dur…Le travail que vous faites est toujours aussi admirable. Et si votre choix vous semble discutable (ce dont je ne saurais pas juger), cela n’indique à nous lecteurs, qu’une chose : vous êtes terriblement humain.
J’avoue je ne sais pas trop quoi écrire. Ceci est le deuxième de vos billets que je lis et le premier était Petite Fille…. J’étais venue lire ce billet en suivant un lien depuis le blog de Maître Eolas et je suis venue lire celui-ci par hasard, parce que je suis devant mon PC et que je ne trouve pas les mots pour mon propre blog alors je pars à la dérive sur la toile et j’arrive ici. Et c’est une côte rocheuse et dangereuse que votre blog. Sur deux billets cela fait deux fois que je reste là devant mon écran à me dire que décidemment la vie c’est compliqué.
Vous écrivez très bien, et cela ne facilite pas les choses. Je ne sais si je dois vous souhaitez du courage pour cette affaire, ou pour toutes les autres, ou dire quelque soit le choix que vous ayez fait je pense que c’était le bon parce que vous étiez le seul à pouvoir le faire et que vous l’avez fait pour aider votre client, ou encore qu’aider un homme qui a violé ça fille j’avoue j’ai du mal à imaginer comment on fait et qu’en même temps il inspire plus de la pitié que de la colère. Ou encore que vous m’avez l’air de quelqu’un de bien.
Je ne sais pas si il faut dire ces choses car au moment ou je les écrit j’ai l’impression qu’elles sonnent faux et pourtant c’est une partie des émotions que m’a fait éprouver votre billet.
Bref (pas tant que ça finalement) je me suis abonnée au flux RSS de votre blog (même si j’avoue ne pas connaitre les subtilités entre RSS 2.0, RSS .92 et ATOM 0.3)
A bientôt alors Maître Mô.
L’ennui quand on lit vos billets avec un peu de retard, c’est que toutes les formes de commentaires intelligents ont déjà été prises.
"Vous faites un métier admirable et vous en parlez (et le pratiquez) de façon admirable." est celui qui me plait le plus. Je l’adopte, merci à son auteur… et merci à vous !
très intéressant, je découvre la procédure pénale et cet article l’illustre bien