Commentaires sur : Acquitté.

Par : maitre de l'ouest

maitre de l'ouest — Fri, 11 Feb 2011 15:32:45 +0000

J'arrive très tard, je le sais...avez-vous écrit votre expérience finalement ? Moi aussi, je vous admire et peut comprendre vos interrogations. La première fois que j'ai assisté à un procès en assises, j'ai été très impressionnée du sérieux, de l'attention des jurés. Ils se sentaient tous investis d'une mission très sérieuse et qui leur tenait à cœur, alors que certains (ou peut-être ) tous avaient d'abord cherché à en être dispensés. Ceux qui étaient récusés montraient à la fois leur soulagement et une sorte de déception. Tout ceci m'a rassurée et ce d'autant plus que le président siégeant menait son audience parfaitement. Il s'agissait d'une plainte pour viol et l'accusé niait tout en bloc. Sa famille (femme, parents etc....) était d'un milieu assez défavorisé et n'avait manifestement pas assez de vocabulaire pour aller "dans les nuances". Ce n'est pas une critique, ne vous méprenez pas, mais un constat. La femme de l'accusé est interrogée; à la question " qu'à dit votre mari après sa mise en examen ? " Elle répond très vite "qu'il regrettait". Loin de se satisfaire de cette simple réponse, accusant clairement celui qui niait, le Président reprend doucement " qu'il regrettait quoi ? " Elle : " qu'il regrettait d'avoir rencontré cette jeune fille et de l'avoir prise en stop"...Que ce serait-il passé si ce juge n'avait pas pris 3 mn pour permettre à cette femme de préciser son propos ? S'il n'avait pas immédiatement saisi qu'elle avait besoin de temps pour dire sa vérité ? Après 2 jours de débats où chacun a pu s'exprimer et s'expliquer, l'accusé a été condamné mais en simple spectatrice ( je n'étais pas dans le dossier) j'ai eu la conviction que c'était au terme d'un procès juste et la certitude de sa culpabilité. Juste histoire de préciser que même les avocats reconnaissent qu'ils existent des coupables qui doivent être sanctionnés ( le comment étant un vaste débat qui a d'ailleurs lieu régulièrement céans....).

Par : maitre de l'ouest

maitre de l'ouest — Fri, 11 Feb 2011 15:06:57 +0000

Zut, je m'étais pourtant promis de ne pas chercher votre nom........jolie histoire tout de même, en tapant votre patronyme sur gogole et en faisant une mauvaise sélection (musique) je suis tombée sur les chefs d'œuvre d'un compositeur dont le nom commence par MO......la poésie demeure donc.....Comme je suis (toujours) très en retard (enfin, j'ai réussi à avaler une année en 10 jours en étant à jour des articles ET des commentaires de fin 2010/début 2011) je vous salue l'épitoge et ai été très émue de cette saga passionnante.

Par : Maître Mô

Maître Mô — Fri, 08 Oct 2010 03:52:04 +0000

Bonjour Maryvonne, Je vois que rien ne change, ou presque, quel que soit le soleil sous lequel on se chauffe... :D Quelques éléments de sémantique juridique, donc ! D'abord, vous le savez, même si parfois c'est malheureusement théorique, une personne est présumée innocente tant qu'un jugement définitif ne l'a pas déclarée coupable (Article Préliminaire du CPP, III). On pourrait s'arrêter là : Antoine n'a pas été déclaré coupable, et demeure, à jamais, présumé innocent. Mais au surplus, on différencie usuellement une décision de relaxe (correctionnelle) et d'acquittement (criminelle) par le fait que, dans le premier cas, il ne s'agisse pas obligatoirement d'une déclaration d'innocence, tandis que dans le second, si. Pourquoi ? Parce que ça se déduit des libellés des textes régissant l'une et l'autre, et que, en gros, s'il existe la "relaxe au bénéfice du doute", qui est même la plus fréquente, il n'existe pas d'"acquittement au bénéfice du doute", en droit français : en matière criminelle, la Cour d'Assises juge qu'on est coupable ou qu'on ne l'est pas, point. La relaxe est définie par l'article 470 : "Si le tribunal estime que le fait poursuivi ne constitue aucune infraction à la loi pénale ou que le fait n'est pas établi, ou qu'il n'est pas imputable au prévenu, il renvoie celui-ci des fins de la poursuite." S'ajoute à ce texte le fait que le Tribunal Correctionnel, contrairement à la Cour d'Assises, motive obligatoirement ses jugements, et peut ainsi prononcer expressément une relaxe au bénéfice du fameux doute, qui comme chacun sait profite à la personne poursuivie. Pour la Cour d'Assises, c'est différent, plusieurs textes entrent en jeu, les articles 355 et suivants du CPP, d'où il résulte, pour ce qui nous concerne : - au préalable, article 349, que les questions posées à la cour seront ainsi libellées : "Chaque question principale est posée ainsi qu'il suit : "L'accusé est-il coupable d'avoir commis tel fait ?" - de l'article 356, que chaque juré et magistrat vote secrètement sur chacune des questions posées à la Cour, et que sa réponse est "oui" ou "non" (pas "peut-être mais je ne peux pas le prouver", oui ou non, point) ; en l'occurrence (souvenez-vous du moment terrible où le Président a lu publiquement la réponse à cette question...) : "L'accusé Antoine Konhu est-il coupable d'avoir volontairement donné la mort...?"... "Est-il coupable ?" : réponse : non ! ça s'appelle incontestablement une déclaration d'innocence, si les mots on un sens ! - de l'article 359, on déduit que puisqu'il faut dix voix en appel pour une décision défavorable (sur quinze), il faut donc au moins six voix pour une décision favorable ; je crois bien, mais c'est juste pour l'anecdote, qu'on en a eu un peu plus, d'après la rumeur à la sortie du Palais, qui parlait même d'une décision prise à la majorité absolue, avec le double de voix que le nombre requis... - pour enfoncer le clou, il ressort, enfin, par exemple de l'article 361-1 (..."elle déclare l'accusé non coupable" !), et surtout 363 : "Si le fait retenu contre l'accusé ne tombe pas ou ne tombe plus sous l'application de la loi pénale, ou si l'accusé est déclaré non coupable, la cour d'assises prononce l'acquittement de celui-ci.", que la déclaration de la Cour, avant prononcé de l'acquittement, est, expressément et sans le moindre doute possible, une déclaration de non culpabilité, et que l'acquittement n'est que la résultante de cette non-culpabilité ! Coupable, en français : "personne qui a commis une faute". Non coupable : qui n'en a pas commis. Synonyme : innocent. Voilà , j'ai voulu décomposer, pour vous donner du grain à moudre, mais il n'y a aucune discussion possible, tous ces textes étant au surplus de droit pénal, et donc d'interprétation stricte : l'acquittement d'un accusé est une déclaration d'innocence, point barre. Si donc quelqu'un se permet, après décision définitive d'acquittement, de jeter le moindre doute sur l'innocence de la personne, elle viole la loi et commet le délit de diffamation (je croyais même à vrai dire qu'un texte spécifique réprimait le fait de nier une décision de justice, mais j'ai du rêver, je ne le trouve pas, mais peu importe). Il me semble même qu'on pourrait aussi utiliser l'article 9-1 du Code Civil, cette fois, qui protège la présomption d'innocence avant condamnation - mais donc je suppose également aussi après déclaration d'innocence ! Bref, Antoine et Dydime sont innocents, et toutes déclaration du contraire constitue un délit. Bonne journée !

Par : Maryvonne Carpentier

Maryvonne Carpentier — Thu, 07 Oct 2010 10:23:10 +0000

Maitre Mô , pouvez vous éclairer notre petit caillou du Pacifique sur les "verdicts d'acquittement et d'innocence" et le traitement que l'on peut exiger dans les médias à l'égard d'Antoine et Dydime reconnus innocents et non acquittés comme persiste à le dire votre confrére adversaire de la partie civile dans l'affaire que nous conviendront d'appeller " Mika Kusama" . La différence sémantique n'est pas mince et n'est pas que sémantique !! amitiés de l'été austral

Par : Maryvonne Carpentier

Maryvonne Carpentier — Thu, 07 Oct 2010 10:14:06 +0000

Pour info, aux lecteurs du si passionnant et si instructif blog de notre ami Maitre Mô que nous évoquons chaque fois avec la famille Konhu à l'Ile des Pins ( la semaine passée par exemple) à suivre la lettre que nous venons d'envoyer, pour la LDH-NC à M.A.M.
Nouméa, le 10 septembre 2010

à Madame Alliot-Marie,
Ministre de la Justice, Garde des Sceaux

Madame le Ministre,

Le 2 mai 2002, disparaissait à l’Ile des Pins une jeune touriste japonaise voyageant seule,
Mika Kusama. Le 6 mai son cadavre était découvert sur un îlot et le 7 , deux frères kanak, Didyme
et Antoine Konhu, étaient arrêtés, soupçonnés d’être les auteurs du meurtre. Un fiasco judiciaire et
policier a suivi, en partie redressé depuis, il est vrai, du moins pour ceux qui avaient été injustement
accusés (et pour l’un lourdement condamné en première instance), sept ans plus tard, à l’issue du
procès en appel.

Informée en 2004 des nombreuses anomalies accumulées dès la découverte du cadavre puis
au cours de l’instruction, la Ligue des Droits de l’Homme et du citoyen de Nouvelle Calédonie, a,
aux côtés du comité de soutien des accusés, décidé de se mettre en mouvement pour un procès
équitable, pour le respect des règles de procédure et pour le bénéfice du doute envers les
accusés dès lors que la preuve de leur culpabilité n’était pas apportée par l’accusation.

Pour l’honneur de la Justice, notre organisation, sollicitant et entraînant des personnalités
locales unanimement respectées en Nouvelle-Calédonie :

- s’est élevée contre une accusation sans preuve,

- a relevé avec les avocats de la défense de nombreuses irrégularités et vices de

procédures,

- a dénoncé le harcèlement à l’encontre des accusés visant à les amener à devoir prouver

leur innocence alors que c’est en droit à l’accusation d’apporter la preuve de leur

culpabilité,

- s’est indignée, au lendemain du verdict du 12 décembre 2007 que le doute n’ait pas

bénéficié à l’un des deux accusés alors qu’aucune preuve de sa culpabilité n’avait été

apportée,

- a participé attentivement dans les rangs du public, aux onze journées du procès d’assises

tenu en appel à Nouméa.

Nous avons salué le professionnalisme avec lequel le président de la cour d’assises d’appel
a mené les débats du 14 au 28 avril 2009 et nous nous sommes réjouis qu’à l’issue d’un délibéré
exceptionnellement bref, Didyme et Antoine Konhu aient été reconnus innocents du crime
commis sur la personne de Mika Kusama.

La qualité des débats publics lors du second procès a permis d’établir l’étendue des
dysfonctionnements qui avaient entaché gravement le déroulement du premier procès comme de
l’enquête et de l’instruction initiale.

Subsistent à ce jour des pistes sérieuses pas ou peu explorées, évoquées précisément au
procès par plusieurs enquêteurs. Malgré le temps gaspillé à courir derrière des préjugés, malgré
des éléments perdus sans doute à jamais parce que non collectés à temps, ou ignorés par parti-pris,
malgré les incohérences passées, des professionnels avisés peuvent, s’ils sont mandatés, analyser les

éléments disponibles, dont ceux révélés au procès lui-même, et opérer des rapprochements
nouveaux susceptibles de faire à terme émerger la vérité et dans un premier temps, d’en approcher.

L’un de nos adhérents a rédigé son témoignage, paru le 31 mars 2010 aux éditions
L’Harmattan, dans lequel il narre l’essentiel du procès en appel et publie quelques unes des
contributions des personnalités appartenant aux sphères de la religion, de la science, des arts et des
lettres qui avaient participé à la démarche citoyenne engagée.

Depuis le verdict, nous sommes restés vigilants et avons constaté que le parquet comme
vous-même n’avez pas annoncé publiquement la nouvelle information que légitimement, toute
la population néo calédonienne attend : le déni de justice que subissent depuis huit ans les parents
de la victime, le doute dévastateur qui rôde encore dans les esprits à l’encontre de deux innocents,
seront dans un premier temps atténués, lorsqu’aura enfin été ordonnée cette nouvelle information.
Cette initiative attendue sera de nature à restaurer un peu la confiance des citoyens envers
l’institution judiciaire qu’un journaliste local décrivait, rendant compte du livre paru sur l’affaire,
comme « le dernier rempart de la démocratie ».

Que ceux qui, nonobstant leur fonction dans l’institution judiciaire ou en marge de celle-ci,
ont dénoncé sans preuve les «Konhu», se murent dans le silence aujourd’hui est compréhensible.
Mais que la Justice française, comme institution de la République, compte durablement
parmi les muets dans cette affaire serait indigne pour les citoyens, dramatique pour l’image
donnée à l’étranger d’un pays comme la France, et probablement plus périlleux pour l’Etat
en Nouvelle Calédonie que nulle part ailleurs. Nous comptons sur vous, madame la Ministre pour
que cessent sans délai les atermoiements. Cette information nouvelle est attendue. Elle doit être
prise et faire l’objet d’une communication publique. Comme nous l’avons fait sans faiblesse ni
relâchement de 2004 à 2009, nous engagerions à nouveau une démarche légitime par tous moyens à
notre portée si cette décision devait être durablement différée.

Tout citoyen digne de ce nom demande légitimement à la Justice de mener dans cette
affaire son travail jusqu’au bout, cette fois sans préjugé d’aucune sorte, quelles que soient les
difficultés et les conséquences.

Avec mes salutations déférentes,

Elie Poigoune

Président de la LDH-NC

Par : sarda

sarda — Wed, 18 Aug 2010 13:05:31 +0000

Pas mes coordonnées . Par contre ,chacun aura corrigé mon lapsus , ce n'est évidemment pas "si injustement acquittés" mais "si injustement accusés" qu'il faut lire ,à la troisième ou quatrième ligne! G Sarda

Par : sarda

sarda — Wed, 18 Aug 2010 12:58:03 +0000

Bonsoir, Il y avait un moment que je n'étais pas revenu consulter les blogs évoquant cette abominable affaire de l'île des pins. Oui, les avocats qui ont défendu les deux frères si injustement acquittés méritent les qualificatifs les plus élogieux . Ils ont illustré la valeur et la portée de leur serment .Ils ont démontré que ce n'était pas un slogan et lui ont donné vie du plus profond d'eux mêmes. J'espère que mon témoignage (qui se vend en Nouvelle Calédonie mais malheureusement assez peu en France où à ma connaissance seuls le canard enchaîné et le courrier international s'agissant de la presse écrite de grande diffusion, en ont recommandé la lecture) a su leur rendre hommage. Merci à toutes celles et ceux qui ont la possibilité de le faire connaître de ne pas se priver. Il ne me semble pas que les ouvrages de cette nature soient légion mais je peux me tromper. Croyez moi, l'affaire "Konhu" mérite la réflexion d'un maximum de citoyens , et c'est une exigence morale, tout simplement morale, oui, qui peut créer pour un citoyen, un beau jour, le devoir impérieux de se mêler du traitement judiciaire d'un meutre sordide et même de prendre la plume. Je ne l'avais pas envisagé pendant les soixante permières années de ma vie. Je me demande encore comment ces deux hommes ont pu ainsi être accusés de ce meurtre. Aujourd'hui, 16 mois bientôt après le verdict qui les a reconnus innocents, mon indignation reste entière. La garde des sceaux , patronne des parquets bien qu'elle s'en défende, si attentive aux plans du président de la république en dépit de la séparation des pouvoirs, n'a depuis pas exigé le supplément d'information qui, au prix d'une instruction menée dans les règles de l'art, aurait des chances raisonnables de déboucher sur l'identification du véritable meurtrier. Si elle lit ce blog ou si un de ses collaborateurs le fait pour elle, qu'elle démente mon propos, pour l'honneur de la Justice! _La recherche d'identification du meurtrier d'une "étrangère" ne mériterait-elle pas un nouveau supplément d'information alors que plusieurs enquêteurs interrogés au procès, et non des moindres, ont indiqué les pistes sérieuses restées en jachère? _L' innocence jugée, de surcroît en appel, resterait-elle sujette à caution? _Le goût amer laissé sous les képis et les hermines notamment, d'un plantage retentissant imposerait-il l'oubli comme seule suite? _La répétition (signalée par le canard enchaîné du 12 mai 2010) d'errements comparables dans le traitement judiciaire de deux affaires de meurtre, jugées en premier lieu à Nouméa et avec les trois mêmes juges initialement aux manettes (instruction, président, avocat général), toutes deux terminées en appel par un verdict d'innocence, expliquerait-elle le mutisme ministériel? _Y a-t-il des personnages à ménager dans le fragile contexte néocalédonien ? _Un prochain plan de l'Elysée, avec des retombées locales éventuellement, inspirerait -il une consigne de "verrouillage"à de zélés serviteurs dans le secret ? _Le coût de quelques recherches d'ADN est il devenu insupportable pour un Etat en grande difficulté financière? _Craint-on qu'une autre institution que la Justice puisse être aussi montrée du doigt quand sera cherché le véritable meurtrier? _Faudrait il prendre le risque de voir la population néo calédonienne admettre que l'institution judiciaire est, en tout cas à Nouméa, restée asssez largement encore imperméable à une évolution sociale, sociétale ,économique, culturelle et politique supposée rompre depuis 22 ans avec la logique coloniale qui avait prévalu trop longtemps? Faudrait il de surcroît admettre que pareil risque émerge comme la conclusion "magistrale" d'une affaire pénale si mal engagée? Plutôt que de rechercher des intentions inavouées et de multiplier les suppositions , n'est il pas temps d'engager une campagne puissante de l'opinion par tous les moyens démocratiques disponibles pour que l'institution judiciaire termine son travail à Nouméa tant dans l'affaire inexpliquée du meurtre de Mika Kusama que dans celle du meurtre ,également inexpliqué, de Nadia Athanase? Faites lire "Le procès Konhu.."édité chez l'harmattan, même s'il est quelquefois difficile à trouver(sauf "en ligne")mais surtout engagez les initiatives citoyennes appropriées. Gérard Sarda, auteur

Par : Affaire Konhu : le livre ! | Maître Mô

Affaire Konhu : le livre ! | Maître Mô — Sun, 02 May 2010 05:02:21 +0000

[...] Acquitté. (Mardi 12) [...]

Par : Qsmb

Qsmb — Fri, 16 Apr 2010 10:31:27 +0000

La sortie du livre donne l'occasion de relire ce billet, y a pas à dire, c'est l'un de mes préférés je crois. On tremble avec vous jusqu'au bout, c'est passionant de vivre ça de l'intérieur, quoique par procuration. Je me trompe peut-être, mais j'ai l'impression que, d'une façon générale, l'importance du rôle des avocats est inversement proportionnel à la qualité du travail des magistrats et autres enquêteurs ? Bon, le seul problème maintenant c'est qu'on attend avec impatience les sept autres grands moments de justice (ben oui, mais fallait pas faire envie aussi... c'est de votre faute maître !)

Par : Maître Mô

Maître Mô — Fri, 16 Apr 2010 06:35:45 +0000

Hey, Abo !!!

Salut à toi, et à toute la famille, vraiment !

Tu sais, je ne désespère pas de réussir à revenir sur votre île magnifique, mais cette fois en touriste, avec Madame Mô -et je profiterai à fond de votre sens de l'accueil, je sais très bien que tu n'as qu'une parole !

Embrasse tous les tiens.