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	<title>Commentaires sur : Suivant votre conscience&#8230;</title>
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	<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/</link>
	<description>Petite chronique judiciaire, ordinaire et subjective, qui se développera quand elle le pourra, par un avocat au Barreau de Lille</description>
	<lastBuildDate>Sat, 31 Jul 2010 00:47:48 +0000</lastBuildDate>
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		<title>Par : Marie</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-1/#comment-19032</link>
		<dc:creator>Marie</dc:creator>
		<pubDate>Thu, 15 Oct 2009 10:52:41 +0000</pubDate>
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		<description>Au fait, Maître, on peut avoir la suite de cette anecdote, si&#039;ou plaît ?
Depuis sept mois et demi qu&#039;on l&#039;attend ...  :mrgreen:</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Au fait, Maître, on peut avoir la suite de cette anecdote, si&#8217;ou plaît ?<br />
Depuis sept mois et demi qu&#8217;on l&#8217;attend &#8230;  <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_mrgreen.gif' alt=':mrgreen:' class='wp-smiley' /> </p>
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		<title>Par : Vrynn</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-14736</link>
		<dc:creator>Vrynn</dc:creator>
		<pubDate>Wed, 27 May 2009 16:10:27 +0000</pubDate>
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		<description>Je sais bien mais il me semble que la participation de la Défense est évoquée depuis le début mais n&#039;a pas eu lieu finalement car - comme le Maître le précise dans un commentaire parmi les 900 - la façon dont il a tourné la présentation peut permettre d&#039;avoir des éléments de contradiction. 

J&#039;ai donc pris le risque  :D</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Je sais bien mais il me semble que la participation de la Défense est évoquée depuis le début mais n&#8217;a pas eu lieu finalement car &#8211; comme le Maître le précise dans un commentaire parmi les 900 &#8211; la façon dont il a tourné la présentation peut permettre d&#8217;avoir des éléments de contradiction. </p>
<p>J&#8217;ai donc pris le risque  <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_biggrin.gif' alt=':D' class='wp-smiley' /> </p>
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		<title>Par : Marie</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-14735</link>
		<dc:creator>Marie</dc:creator>
		<pubDate>Wed, 27 May 2009 15:53:44 +0000</pubDate>
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		<description>Attendez, Vrynn ! Vous risquez de vexer le Maître si vous rendez un verdict avant d&#039;avoir &quot;entendu&quot; la défense ...  :D</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Attendez, Vrynn ! Vous risquez de vexer le Maître si vous rendez un verdict avant d&#8217;avoir &quot;entendu&quot; la défense &#8230;  <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_biggrin.gif' alt=':D' class='wp-smiley' /> </p>
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	<item>
		<title>Par : Vrynn</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-14734</link>
		<dc:creator>Vrynn</dc:creator>
		<pubDate>Wed, 27 May 2009 14:56:32 +0000</pubDate>
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		<description>Je sais que j&#039;arrive un peu 100 ans (jours ?) aprés la bataille -lecteur récent oblige- mais j&#039;aimerai quand même dire ce que j&#039;aurai pensé en tant que juré (en y ajoutant virtuellement l&#039;immense pression que j&#039;aurai pu avoir au procès face aux parties civiles, au dégout que m&#039;inspirent ce genre de faits et au caractère particulièrement perturbant que peut avoir une telle affaire). Je ne sais pas si je pourrais avoir le privilège d&#039;un commentaire du maitre de ces lieux mais je me lance toutefois.

Je précise que la fluctuation de ses témoignages, ses &quot;antécédents&quot; et son probable renfermement à l&#039;audience jouant aussi contre lui dans l&#039;établissement de mon intime conviction. Les examens psychologiques et medicaux de jeunes victimes m&#039;influencant également.

1) J&#039;ai l&#039;intime conviction que M.PASMOI est coupable de faits d&#039;aggressions sexuelles sur Marguerite et Rose VICTOR avec des circonstances d&#039;autorité. Il est clair et apparent à mon sens que la jeunesse des victimes, les penchants tendancieux passés de l&#039;accusé, le sentiment d&#039;impunité seul avec les jeunes filles à son domicile ou son travail l&#039;ont conduit à des actes répétés sans pénétrations à caractère sexuel.

2) De part le fait, la culpabilité des faits d&#039;attouchements est aussi validée pour ma part.

3) J&#039;y rajoute une culpabilité de M.PASMOI sur des faits de tentatives de viols sur mineurs de moins de 15 ans par ascendant (l&#039;acte seulement empéché par l&#039;impossibilité d&#039;une pénétration complète) que je justifie par les propos sur lesquels il est revenu traitant d&#039;éjaculation interne (Rose) et tentative de sodomie avortée (Marguerite). 

Au niveau de la peine, 15 ans de prison (dont 8 fermes) et 75 000€ d&#039;amende - notez que je ne suis pas sûr qu&#039;une telle peine soit en phase avec les articles de lois et les faits énoncés. Je n&#039;ai pas les magistrats en délibération pour me préciser si c&#039;est possible ou non - car  je retiens les circonstances aggravantes d&#039;ascendance et la minorité sexuelle des victimes. Sachant qu&#039;en matière de tentative de viol (si je ne me trompe pas), la tentative est sanctionnée au niveau du crime.

Sévère ? Oui c&#039;est sûr. Cela tranche bien sûr avec les gens bien plus juristes que moi ou ayant eu des expériences de jurés. Mais j&#039;ai essayé de faire rejaillir l&#039;esprit que j&#039;aurai pu avoir face à un tel procès avec les éléments qu&#039;à donner Maitre Mô (c&#039;est à dire la réquisition sans le fameux ressenti des débâts qui sont quand même à mon humble opinion 95% du facteur d&#039;une intime conviction). Sachant que je ne suis (heureusement pour les accusés ? A moins que je sois un procureur sanglant sous-jascent) absolument pas dans le domaine de la justice et que je n&#039;ai jamais eu l&#039;occasion d&#039;être juré. 

Pour être honnète, j&#039;espère qu&#039;un jour je le serai, car dans cette epreuve, de manière réelle et non virtuelle, j&#039;aurai sûrement le couperet moins sec et je prendrais une grande leçon sur ce que c&#039;est de décider de l&#039;avenir d&#039;un homme (ou d&#039;une femme). De manière générale, j&#039;aurai alors plus d&#039;éléments, plus de temps et ca ne sera pas un simple commentaire (réponse à un &quot;exercice&quot;) sur un blog.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Je sais que j&#8217;arrive un peu 100 ans (jours ?) aprés la bataille -lecteur récent oblige- mais j&#8217;aimerai quand même dire ce que j&#8217;aurai pensé en tant que juré (en y ajoutant virtuellement l&#8217;immense pression que j&#8217;aurai pu avoir au procès face aux parties civiles, au dégout que m&#8217;inspirent ce genre de faits et au caractère particulièrement perturbant que peut avoir une telle affaire). Je ne sais pas si je pourrais avoir le privilège d&#8217;un commentaire du maitre de ces lieux mais je me lance toutefois.</p>
<p>Je précise que la fluctuation de ses témoignages, ses &quot;antécédents&quot; et son probable renfermement à l&#8217;audience jouant aussi contre lui dans l&#8217;établissement de mon intime conviction. Les examens psychologiques et medicaux de jeunes victimes m&#8217;influencant également.</p>
<p>1) J&#8217;ai l&#8217;intime conviction que M.PASMOI est coupable de faits d&#8217;aggressions sexuelles sur Marguerite et Rose VICTOR avec des circonstances d&#8217;autorité. Il est clair et apparent à mon sens que la jeunesse des victimes, les penchants tendancieux passés de l&#8217;accusé, le sentiment d&#8217;impunité seul avec les jeunes filles à son domicile ou son travail l&#8217;ont conduit à des actes répétés sans pénétrations à caractère sexuel.</p>
<p>2) De part le fait, la culpabilité des faits d&#8217;attouchements est aussi validée pour ma part.</p>
<p>3) J&#8217;y rajoute une culpabilité de M.PASMOI sur des faits de tentatives de viols sur mineurs de moins de 15 ans par ascendant (l&#8217;acte seulement empéché par l&#8217;impossibilité d&#8217;une pénétration complète) que je justifie par les propos sur lesquels il est revenu traitant d&#8217;éjaculation interne (Rose) et tentative de sodomie avortée (Marguerite). </p>
<p>Au niveau de la peine, 15 ans de prison (dont 8 fermes) et 75 000€ d&#8217;amende &#8211; notez que je ne suis pas sûr qu&#8217;une telle peine soit en phase avec les articles de lois et les faits énoncés. Je n&#8217;ai pas les magistrats en délibération pour me préciser si c&#8217;est possible ou non &#8211; car  je retiens les circonstances aggravantes d&#8217;ascendance et la minorité sexuelle des victimes. Sachant qu&#8217;en matière de tentative de viol (si je ne me trompe pas), la tentative est sanctionnée au niveau du crime.</p>
<p>Sévère ? Oui c&#8217;est sûr. Cela tranche bien sûr avec les gens bien plus juristes que moi ou ayant eu des expériences de jurés. Mais j&#8217;ai essayé de faire rejaillir l&#8217;esprit que j&#8217;aurai pu avoir face à un tel procès avec les éléments qu&#8217;à donner Maitre Mô (c&#8217;est à dire la réquisition sans le fameux ressenti des débâts qui sont quand même à mon humble opinion 95% du facteur d&#8217;une intime conviction). Sachant que je ne suis (heureusement pour les accusés ? A moins que je sois un procureur sanglant sous-jascent) absolument pas dans le domaine de la justice et que je n&#8217;ai jamais eu l&#8217;occasion d&#8217;être juré. </p>
<p>Pour être honnète, j&#8217;espère qu&#8217;un jour je le serai, car dans cette epreuve, de manière réelle et non virtuelle, j&#8217;aurai sûrement le couperet moins sec et je prendrais une grande leçon sur ce que c&#8217;est de décider de l&#8217;avenir d&#8217;un homme (ou d&#8217;une femme). De manière générale, j&#8217;aurai alors plus d&#8217;éléments, plus de temps et ca ne sera pas un simple commentaire (réponse à un &quot;exercice&quot;) sur un blog.</p>
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		<title>Par : Maître Mô</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-14122</link>
		<dc:creator>Maître Mô</dc:creator>
		<pubDate>Mon, 04 May 2009 08:29:00 +0000</pubDate>
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		<description>Juste parce que votre véritable prénom, que j&#039;ai l&#039;honneur et le privilège de connaître, était trop joli... :D</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Juste parce que votre véritable prénom, que j&#8217;ai l&#8217;honneur et le privilège de connaître, était trop joli&#8230; <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_biggrin.gif' alt=':D' class='wp-smiley' /> </p>
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	<item>
		<title>Par : tinotino</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-13486</link>
		<dc:creator>tinotino</dc:creator>
		<pubDate>Fri, 24 Apr 2009 19:44:23 +0000</pubDate>
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		<description>Je n&#039;avais pas percuté mais je viens de réaliser que l&#039;on me prénomme Edmonde....Charmant Maître, charmant.... :D  Ca fait un peu vieillot tout de même, enfin passons, c&#039;est pour les nécessités de l&#039;histoire on va dire .. :mrgreen:</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Je n&#8217;avais pas percuté mais je viens de réaliser que l&#8217;on me prénomme Edmonde&#8230;.Charmant Maître, charmant&#8230;. <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_biggrin.gif' alt=':D' class='wp-smiley' />   Ca fait un peu vieillot tout de même, enfin passons, c&#8217;est pour les nécessités de l&#8217;histoire on va dire .. <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_mrgreen.gif' alt=':mrgreen:' class='wp-smiley' /> </p>
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	</item>
	<item>
		<title>Par : Sunshyne972</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-1/#comment-12290</link>
		<dc:creator>Sunshyne972</dc:creator>
		<pubDate>Tue, 07 Apr 2009 13:25:57 +0000</pubDate>
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		<description>Et donc la suite ? oui , nan mais c&#039;est parce que je relis tranquillou les comms que je n&#039;ai pu lire avant, et que du coup j&#039;ai aussi envie de connaitre la suite de cet incident..
Etalors comme ca vous essuyez une reflexion du président ?</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Et donc la suite ? oui , nan mais c&#8217;est parce que je relis tranquillou les comms que je n&#8217;ai pu lire avant, et que du coup j&#8217;ai aussi envie de connaitre la suite de cet incident..<br />
Etalors comme ca vous essuyez une reflexion du président ?</p>
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	</item>
	<item>
		<title>Par : Prof Timbré</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-11255</link>
		<dc:creator>Prof Timbré</dc:creator>
		<pubDate>Wed, 18 Mar 2009 21:34:22 +0000</pubDate>
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		<description>Bon d&#039;accord, promis, je ne parle plus d&#039;ajournement.

Euh, on peut parler de report ?  :(</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Bon d&#8217;accord, promis, je ne parle plus d&#8217;ajournement.</p>
<p>Euh, on peut parler de report ?  <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_sad.gif' alt=':(' class='wp-smiley' /> </p>
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	</item>
	<item>
		<title>Par : CIP12</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-11254</link>
		<dc:creator>CIP12</dc:creator>
		<pubDate>Wed, 18 Mar 2009 21:27:42 +0000</pubDate>
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		<description>Ne me parlez pas d&#039;ajournement!!!!

C&#039;est ma bête noire en ce moment</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Ne me parlez pas d&#8217;ajournement!!!!</p>
<p>C&#8217;est ma bête noire en ce moment</p>
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	</item>
	<item>
		<title>Par : Prof Timbré</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-11253</link>
		<dc:creator>Prof Timbré</dc:creator>
		<pubDate>Wed, 18 Mar 2009 21:24:26 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">http://maitremo.fr/?p=616#comment-11253</guid>
		<description>Ouh là, làààààà !  :( 

Je crois bien que le procès va être ajourné.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Ouh là, làààààà !  <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_sad.gif' alt=':(' class='wp-smiley' />  </p>
<p>Je crois bien que le procès va être ajourné.</p>
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