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	<title>Commentaires sur : Suivant votre conscience&#8230;</title>
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	<description>Petite chronique judiciaire, ordinaire et subjective, alimentée quand elle le peut, par un avocat au Barreau de Lille</description>
	<lastBuildDate>Tue, 29 May 2012 09:40:37 +0000</lastBuildDate>
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		<title>Par : Aurélien</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-8147</link>
		<dc:creator>Aurélien</dc:creator>
		<pubDate>Sun, 31 Oct 2010 21:58:56 +0000</pubDate>
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		<description>Une peine de sursis ne peut être envisager que si la peine prononcée est inférieure ou égale à  cinq ans, et puis vous avez raison la défense raconte toujours n&#039;importe quoi  :&#124;</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Une peine de sursis ne peut être envisager que si la peine prononcée est inférieure ou égale à  cinq ans, et puis vous avez raison la défense raconte toujours n'importe quoi  <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_neutral.gif' alt=':|' class='wp-smiley' /> </p>
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		<title>Par : Marie</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-1/#comment-8146</link>
		<dc:creator>Marie</dc:creator>
		<pubDate>Thu, 15 Oct 2009 10:52:41 +0000</pubDate>
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		<description>Au fait, Maître, on peut avoir la suite de cette anecdote, si&#039;ou plaît ?
Depuis sept mois et demi qu&#039;on l&#039;attend ...  :mrgreen:</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Au fait, Maître, on peut avoir la suite de cette anecdote, si'ou plaît ?<br />
Depuis sept mois et demi qu'on l'attend ...  <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_mrgreen.gif' alt=':mrgreen:' class='wp-smiley' /> </p>
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		<title>Par : Vrynn</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-8145</link>
		<dc:creator>Vrynn</dc:creator>
		<pubDate>Wed, 27 May 2009 16:10:27 +0000</pubDate>
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		<description>Je sais bien mais il me semble que la participation de la Défense est évoquée depuis le début mais n&#039;a pas eu lieu finalement car - comme le Maître le précise dans un commentaire parmi les 900 - la façon dont il a tourné la présentation peut permettre d&#039;avoir des éléments de contradiction.

J&#039;ai donc pris le risque  :D</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Je sais bien mais il me semble que la participation de la Défense est évoquée depuis le début mais n'a pas eu lieu finalement car - comme le Maître le précise dans un commentaire parmi les 900 - la façon dont il a tourné la présentation peut permettre d'avoir des éléments de contradiction.</p>
<p>J'ai donc pris le risque  <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_biggrin.gif' alt=':D' class='wp-smiley' /> </p>
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		<title>Par : Marie</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-8144</link>
		<dc:creator>Marie</dc:creator>
		<pubDate>Wed, 27 May 2009 15:53:44 +0000</pubDate>
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		<description>Attendez, Vrynn ! Vous risquez de vexer le Maître si vous rendez un verdict avant d&#039;avoir &quot;entendu&quot; la défense ...  :D</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Attendez, Vrynn ! Vous risquez de vexer le Maître si vous rendez un verdict avant d'avoir "entendu" la défense ...  <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_biggrin.gif' alt=':D' class='wp-smiley' /> </p>
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		<title>Par : Vrynn</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-8143</link>
		<dc:creator>Vrynn</dc:creator>
		<pubDate>Wed, 27 May 2009 14:56:32 +0000</pubDate>
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		<description>Je sais que j&#039;arrive un peu 100 ans (jours ?) aprés la bataille -lecteur récent oblige- mais j&#039;aimerai quand même dire ce que j&#039;aurai pensé en tant que juré (en y ajoutant virtuellement l&#039;immense pression que j&#039;aurai pu avoir au procès face aux parties civiles, au dégout que m&#039;inspirent ce genre de faits et au caractère particulièrement perturbant que peut avoir une telle affaire). Je ne sais pas si je pourrais avoir le privilège d&#039;un commentaire du maitre de ces lieux mais je me lance toutefois.

Je précise que la fluctuation de ses témoignages, ses &quot;antécédents&quot; et son probable renfermement à  l&#039;audience jouant aussi contre lui dans l&#039;établissement de mon intime conviction. Les examens psychologiques et medicaux de jeunes victimes m&#039;influencant également.

1) J&#039;ai l&#039;intime conviction que M.PASMOI est coupable de faits d&#039;aggressions sexuelles sur Marguerite et Rose VICTOR avec des circonstances d&#039;autorité. Il est clair et apparent à  mon sens que la jeunesse des victimes, les penchants tendancieux passés de l&#039;accusé, le sentiment d&#039;impunité seul avec les jeunes filles à  son domicile ou son travail l&#039;ont conduit à  des actes répétés sans pénétrations à  caractère sexuel.

2) De part le fait, la culpabilité des faits d&#039;attouchements est aussi validée pour ma part.

3) J&#039;y rajoute une culpabilité de M.PASMOI sur des faits de tentatives de viols sur mineurs de moins de 15 ans par ascendant (l&#039;acte seulement empéché par l&#039;impossibilité d&#039;une pénétration complète) que je justifie par les propos sur lesquels il est revenu traitant d&#039;éjaculation interne (Rose) et tentative de sodomie avortée (Marguerite).

Au niveau de la peine, 15 ans de prison (dont 8 fermes) et 75 000€d&#039;amende - notez que je ne suis pas sûr qu&#039;une telle peine soit en phase avec les articles de lois et les faits énoncés. Je n&#039;ai pas les magistrats en délibération pour me préciser si c&#039;est possible ou non - car  je retiens les circonstances aggravantes d&#039;ascendance et la minorité sexuelle des victimes. Sachant qu&#039;en matière de tentative de viol (si je ne me trompe pas), la tentative est sanctionnée au niveau du crime.

Sévère ? Oui c&#039;est sûr. Cela tranche bien sûr avec les gens bien plus juristes que moi ou ayant eu des expériences de jurés. Mais j&#039;ai essayé de faire rejaillir l&#039;esprit que j&#039;aurai pu avoir face à  un tel procès avec les éléments qu&#039;à  donner Maitre Mô (c&#039;est à  dire la réquisition sans le fameux ressenti des débâts qui sont quand même à  mon humble opinion 95% du facteur d&#039;une intime conviction). Sachant que je ne suis (heureusement pour les accusés ? A moins que je sois un procureur sanglant sous-jascent) absolument pas dans le domaine de la justice et que je n&#039;ai jamais eu l&#039;occasion d&#039;être juré.

Pour être honnète, j&#039;espère qu&#039;un jour je le serai, car dans cette epreuve, de manière réelle et non virtuelle, j&#039;aurai sûrement le couperet moins sec et je prendrais une grande leçon sur ce que c&#039;est de décider de l&#039;avenir d&#039;un homme (ou d&#039;une femme). De manière générale, j&#039;aurai alors plus d&#039;éléments, plus de temps et ca ne sera pas un simple commentaire (réponse à  un &quot;exercice&quot;) sur un blog.</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Je sais que j'arrive un peu 100 ans (jours ?) aprés la bataille -lecteur récent oblige- mais j'aimerai quand même dire ce que j'aurai pensé en tant que juré (en y ajoutant virtuellement l'immense pression que j'aurai pu avoir au procès face aux parties civiles, au dégout que m'inspirent ce genre de faits et au caractère particulièrement perturbant que peut avoir une telle affaire). Je ne sais pas si je pourrais avoir le privilège d'un commentaire du maitre de ces lieux mais je me lance toutefois.</p>
<p>Je précise que la fluctuation de ses témoignages, ses "antécédents" et son probable renfermement à  l'audience jouant aussi contre lui dans l'établissement de mon intime conviction. Les examens psychologiques et medicaux de jeunes victimes m'influencant également.</p>
<p>1) J'ai l'intime conviction que M.PASMOI est coupable de faits d'aggressions sexuelles sur Marguerite et Rose VICTOR avec des circonstances d'autorité. Il est clair et apparent à  mon sens que la jeunesse des victimes, les penchants tendancieux passés de l'accusé, le sentiment d'impunité seul avec les jeunes filles à  son domicile ou son travail l'ont conduit à  des actes répétés sans pénétrations à  caractère sexuel.</p>
<p>2) De part le fait, la culpabilité des faits d'attouchements est aussi validée pour ma part.</p>
<p>3) J'y rajoute une culpabilité de M.PASMOI sur des faits de tentatives de viols sur mineurs de moins de 15 ans par ascendant (l'acte seulement empéché par l'impossibilité d'une pénétration complète) que je justifie par les propos sur lesquels il est revenu traitant d'éjaculation interne (Rose) et tentative de sodomie avortée (Marguerite).</p>
<p>Au niveau de la peine, 15 ans de prison (dont 8 fermes) et 75 000€d'amende - notez que je ne suis pas sûr qu'une telle peine soit en phase avec les articles de lois et les faits énoncés. Je n'ai pas les magistrats en délibération pour me préciser si c'est possible ou non - car  je retiens les circonstances aggravantes d'ascendance et la minorité sexuelle des victimes. Sachant qu'en matière de tentative de viol (si je ne me trompe pas), la tentative est sanctionnée au niveau du crime.</p>
<p>Sévère ? Oui c'est sûr. Cela tranche bien sûr avec les gens bien plus juristes que moi ou ayant eu des expériences de jurés. Mais j'ai essayé de faire rejaillir l'esprit que j'aurai pu avoir face à  un tel procès avec les éléments qu'à  donner Maitre Mô (c'est à  dire la réquisition sans le fameux ressenti des débâts qui sont quand même à  mon humble opinion 95% du facteur d'une intime conviction). Sachant que je ne suis (heureusement pour les accusés ? A moins que je sois un procureur sanglant sous-jascent) absolument pas dans le domaine de la justice et que je n'ai jamais eu l'occasion d'être juré.</p>
<p>Pour être honnète, j'espère qu'un jour je le serai, car dans cette epreuve, de manière réelle et non virtuelle, j'aurai sûrement le couperet moins sec et je prendrais une grande leçon sur ce que c'est de décider de l'avenir d'un homme (ou d'une femme). De manière générale, j'aurai alors plus d'éléments, plus de temps et ca ne sera pas un simple commentaire (réponse à  un "exercice") sur un blog.</p>
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		<title>Par : Maître Mô</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-8142</link>
		<dc:creator>Maître Mô</dc:creator>
		<pubDate>Mon, 04 May 2009 08:29:00 +0000</pubDate>
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		<description>Juste parce que votre véritable prénom, que j&#039;ai l&#039;honneur et le privilège de connaître, était trop joli... :D</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Juste parce que votre véritable prénom, que j'ai l'honneur et le privilège de connaître, était trop joli... <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_biggrin.gif' alt=':D' class='wp-smiley' /> </p>
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		<title>Par : tinotino</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-8141</link>
		<dc:creator>tinotino</dc:creator>
		<pubDate>Fri, 24 Apr 2009 19:44:23 +0000</pubDate>
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		<description>Je n&#039;avais pas percuté mais je viens de réaliser que l&#039;on me prénomme Edmonde....Charmant Maître, charmant.... :D  Ca fait un peu vieillot tout de même, enfin passons, c&#039;est pour les nécessités de l&#039;histoire on va dire .. :mrgreen:</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Je n'avais pas percuté mais je viens de réaliser que l'on me prénomme Edmonde....Charmant Maître, charmant.... <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_biggrin.gif' alt=':D' class='wp-smiley' />   Ca fait un peu vieillot tout de même, enfin passons, c'est pour les nécessités de l'histoire on va dire .. <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_mrgreen.gif' alt=':mrgreen:' class='wp-smiley' /> </p>
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		<title>Par : Sunshyne972</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-1/#comment-8140</link>
		<dc:creator>Sunshyne972</dc:creator>
		<pubDate>Tue, 07 Apr 2009 13:25:57 +0000</pubDate>
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		<description>Et donc la suite ? oui , nan mais c&#039;est parce que je relis tranquillou les comms que je n&#039;ai pu lire avant, et que du coup j&#039;ai aussi envie de connaitre la suite de cet incident..
Etalors comme ca vous essuyez une reflexion du président ?</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Et donc la suite ? oui , nan mais c'est parce que je relis tranquillou les comms que je n'ai pu lire avant, et que du coup j'ai aussi envie de connaitre la suite de cet incident..<br />
Etalors comme ca vous essuyez une reflexion du président ?</p>
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		<title>Par : Prof Timbré</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-8139</link>
		<dc:creator>Prof Timbré</dc:creator>
		<pubDate>Wed, 18 Mar 2009 21:34:22 +0000</pubDate>
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		<description>Bon d&#039;accord, promis, je ne parle plus d&#039;ajournement.

Euh, on peut parler de report ?  :(</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Bon d'accord, promis, je ne parle plus d'ajournement.</p>
<p>Euh, on peut parler de report ?  <img src='http://maitremo.fr/wp-includes/images/smilies/icon_sad.gif' alt=':(' class='wp-smiley' /> </p>
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		<title>Par : CIP12</title>
		<link>http://maitremo.fr/2009/02/27/suivant-votre-conscience/comment-page-4/#comment-8138</link>
		<dc:creator>CIP12</dc:creator>
		<pubDate>Wed, 18 Mar 2009 21:27:42 +0000</pubDate>
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		<description>Ne me parlez pas d&#039;ajournement!!!!

C&#039;est ma bête noire en ce moment</description>
		<content:encoded><![CDATA[<p>Ne me parlez pas d'ajournement!!!!</p>
<p>C'est ma bête noire en ce moment</p>
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